‹ Histoire de l'impôt en FranceChapitre 32 sur 43 · CHAPITRE 11. — CHARLES IX et hemri ni (1561 a · texte numérisé non relu

CHAPITRE 11. — CHARLES IX et hemri ni (1561 a

Heureux début du règne de Charles IX trouble par le massacre de Vassy (1" mars 1562) 185

La guerre civile et ses conséquences. . ♦ 185

Dilapidations constatées en 1569 186

Henri III et ses mignons (1574-1575) 180

Impôts levés sans autorisation du roi 187

Ëdits relatifs aux pensions et gages, receveurs, péages et

saisies . 151

Montant des tailles et crues 188

Inégalité de leur répartition 189

Subventions des villes 190

Taxes sur les magistrats 191

Privilèges accordés aux officiers de finances 191

Décimes ecclésiastiques 192

Privilèges du clergé et de la noblesse.. 195

Taxe de 5 sols par muid de vin à l'entrée des villes. . . . 195

Crue des gabelles et droits de traite sur les farines.. . . 194

Douanes et maîtrises 195

T. il. 44

Di

70fl TàBLE DES MATIÈRES.

Pages.

Subsides sur le» procès, sur les doU et baptêmes

Établissement du tiers denier sur les onces

Produit de la vente des offices. . . . * . ■ j™

Le budget de 1576 comparé avec oelui de 15W) ™

Revenu libre et revenu engagé

CHAPITRE III. - t*8 ÉTATS P" BL0IS (l576 l577) 203 Us États généraux réclamés depuis 1573, convoqués en

Abstention des huguenot*

Rôle de Jean Bodio an» Etats de Blols

Séance d'ouverture (6 décembre)

Discours du chancelier Btrague

Travaux des États : Première période (7 décembre 1576- 17 janvier 1577)

Requête préliminaire présentée au roi ™

Rédaction des cahiers •

La question religieuse et la question financière -**

Projets divers pour couvrir le déflcit. . ■ ■ * • • • » ' Revirement de rassemblée sur la question religieux . . -1 *

Séance royale du 17 janvier.. . . . . . ■ •

Deuxième période j!8 Janvier-*) février lor/) 3 *

Incidents divers durant la rédaction descapters. ♦ * • '

Le Tiers refuse, de « réduire les Etats au petit pied »... 216

Projet d'impôt unique sous le nom de radis égal* 2|7

Subside provisoire rejeté par le Tiers **9

Décimes votées par le clergé *

Propositions faites par le roi dans la séance au wi tevrier. 220

Troisième période (21 fèvrier-2 mars 1377) 2-1

Les propositions royales repousaée» par les Étais 221

Moyens proposés par les députes.

La paix votée par neuf voix contre trois ■ • ^

Analyse des cahiers .' ' ' ' oox

Abus commis par les gens de guerre et les courtisans.. .

Comptables, commissions extraordinaires, fermes et saisies. 2*>

Remplacement de la gabelle par une taxe sur le sel payée ^

aux lieux d'extraction

Libertés et charges municipales -~

Périodicité des États généraux 226

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