CHAPITRE I. — lis États qékéraux d'o*l£ajis IT DE P0KT04SI

Michel L'Hôpital chancelier (juillet 1560) 155

Difficultés de la situation. — Comment elles pouvaient être

résolues. — La question de finance liée à toutes les

autres 150

Convocation des États généraux 158

Séance d'ouverture (13 décembre 1560) 159

Seconde séance royale (1er janvier 1561) 159

Du 2 au 12 janvier, rédaction des cahiers 160

Points sur lesquels les cahiers sont unanimes 160

Points sur lesquels se manifestent de grandes divergences. 162 Points sur lesquels il n'y a ni accord positif, ni divergence

certaine 166

Articles présentés par deux des trois ordres 169

Séance de clôture (31 janvier) 171

Voies et moyens proposés par le chancelier 172

Les députés refusent le vote des nouveaux subsides. . . 175

Ordonnance d'Orléans (31 janvier-13 septembre 1561). . 173 Dispositions relatives aux péages, aux prises et autres abus

du pouvoir seigneurial 175

Règlements somptuaires 174

Dispositions relatives au droit de lever l'impôt, aux juri-

TAtLE DES MATIERES. 705

l'âge*.

dictions fiscales, aux devoirs des élus, receveurs et trésoriers, à l'assiette des tailles 174

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Le clergé, assemblé à Poissy, refuse la < description » de

Cahier des États de Pon toise

Propositions relatives aux biens du clergé, aux traites sur

le blé, a la convocation régulière et au pouvoir des

La Noblesse et le Tiers d'accord sur la question reli-

Projets pour l'extinction de la dette publique et la vente

des biens ecclésiastiques 180

Alliance du clergé avec la cour 182

Le clergé accorde 1 G millions payables en douze ans. . . 185 Les Etats de Pontolse votent une taxe nouvelle de 5 sols

par muid de vin et se laissent dissoudre (octobre 1561). 185