‹ Histoire de l'impôt en FranceChapitre 37 sur 43 · CHAPITRE I. — ntKBi iv et sollt · texte numérisé non relu

CHAPITRE I. — ntKBi iv et sollt

Antécédents de Sully 333

Tournée d'inspection en octobre 1596 334

Papes.

Assemblée des notables tenue a Rouen ( novembre 1596-

févrieH597) 335

Discours du roi 555

Dégrèvements demandés par les notables 337

Nouvelles ressources indiquées*. 337

Projet de budget pour l'année 1Ô97 338

Evaluation inexacte du nouvel Impôt et des charges. . . 339

Etablissement et courte durée du conseil de raison. ... 341

Promesse relative aux Etats généraux. . . 342

Ressources procurées par Sully pour le siège d'Amiens

(mars 1597) 343

Sully seul maître des finances, avril 1597. . . . » . . è 344

Circonstances qui favorisent se* réformes 345

Difficultés de la situation 345

Lutte énergique contre les grands seigneurs et les courtisans 346

Probité personnelle du surintendant 548

Constatation des abUs et des fraudes 549

Mesures préventives 550

Mesures répressives. — Composition des financiers. ... 552

Montant des charges en 1597 et en 1610 352

Moyens employés pour obtenir leur réduction 353

Règlements relatifs à l'assiette et à la perception des tailles. 356

Réduction d'un dixième en 1597 360

Remise des arrérages antérieurs a 1597, en 1600 560

Nouvelle réduction en 4600 561

Montant des tailles de 1600 à 1609 361

Décimes et dîmes ecclésiastiques 562

Dons gratuits des pays d'Etals.. 363

Pancarte ou sou pour livre 565

Critique de cette taxe . 566

Soulèvements dans le Poitou, le Limousin et la Saintonge. 567

Remplacement de la pancarte, 10 novembre 1602 5G8

Aides et autres taxes sur les boissons 369

Augmentation du produit des gabelles, comparée avec

l'augmentation de leur taux 369

Mesures relatives à l'usage du faux- sel et à la distribution

du sel par impôt 571

Traites générales et traites locales 372

Douane de Vienne 375

Le principe du libre échange formulé et pratiqué par Sully. 374

Règlement du droit de franc-fief 376

Pages.

Maîtrises des arts et métiers » 577

Vente des offices 5'8

Etablissement du droit annuel dit « pauletle » (1005). . . 578

Budget de Sully • • 580

Le revenu brut en 1607 et 1600 comparé au revenu brut

de 1596 et 1597 381

Causes de l'augmentation du revenu brut 382

Revenu net en 1G09. ~ 5a progression depuis 1596. . . ~58o

Montant des charges jj*

Deniers extraordinaires )OJ

Montant des dépenses 581)1

Excédant des recettes sur les dépense? 587

Nature dps dépenses

Préparatifs de guerre.— Projets financiers. 390

Appréciation générale de l'œuvre de Henri IV et Sully. . 39Î

Page 1