‹ Histoire de l'impôt en FranceChapitre 41 sur 43 · CHAPITRE Y. - wcHitieu · texte numérisé non relu

CHAPITRE Y. - wcHitieu

Trois périodes dans l'administration des finances sous Richelieu ... 462

§ 1. — Marillac et Champigny (1624-1626) 465

Chambre de justice contre les financiers 465

Dons du clergé et de la Bretagne 464

Marque du fer (février 4626) 4>>5

Diminution de 600,000 livres sur la taille de 1627. ... 465

§ 2. - Le marquis d'Effiat (1626-1632) 465

Etat des finances au 7 juin 1626 465

Ressources provisoires 466

Assemblée de notables (décembre 1626-février 1627). . . 467

Discours du chancelier 467

Discours de Richelieu 468

Le c grand dessein du sel > . 469

Rapport du surintendant d'Effiat 470

Ecrits adressés aux notables. 472

« Remontrances des gens des comptes » 473

a Avis à messieurs de l'assemblée des notables i 473

Proposition tendant à généraliser la taille réelle 475

Conclusions des notables 475

Séance de clôture et promesses du roi (24 février 1627). 476

La taille rurale diminuée (1627 et 1628), puis augmentée. 476 Doublement du taillon. — Surcharge des villes et des pays

d'Etats 476

Ordonnance de janvier 1629, dite Code Michau 477

Montant des dépenses de 1626 à 1630 478

Produit du c bon ménage • et des affaires extraordinaires. 479

Dons gratuits. — Taxes sur les officiers 479

Augmentation du revenu nel , du revenu brut et des

charges.. ' 480

Impôt sur le Ubac (novembre 1019) 480

Produit des aides, des cinq grosses fermes et des traites

locales 481

Le prix du sel augmenté de £88 livres par rauid. — Bail

des gabelles . » ».... 482

Crainte des provinces franches. — Maintien dn statu que. 482 Introduction violente du régime des élections dans le

Querey (1624} 484

Introduction des élections en Dauphiné (1698) 485

Edit de Mimes (juillet 1629) qui erée vingt-deux bureaux

d'élections en Languedoc 480

Résistance des Etats de Pézenas 485

Edit de Béziers (Il octobre 1632) qui abolit les élus et

impose une énorme surcharge à la prorince 486

La Bourgogne et la Provence se rachètent des élections. . 486 Mort du marquis d'Effiel (97 juillet 1632). — Son testament politique . . ♦ 487

§ 3. - Bullion et Boutbillier (1632-1642) 488

Etat véritable des finances eh 1632 488

VériBcation et rachat des charges anciennes 490

Création de nouvelles rentes et de nouveaux Offices.. .. . 491

Abus des anticipations . . . . 492

Dons gratuits dd clergé 492

Subsides fournis par les villes eh 1656 492

Dons gratuite du Languedoc et dé* la Bretagne 492

Suspension des rentes, anoblissements, amendes (1637-

Dégrèvements annoncés par les déclarations royales (1634-

Montant réel des tailles, de 1636 a 1640 495

Résultat Anal de la marche suivie par le fisc 496

Tentatives pour améliorer la répartition des tailles. . . . 496 Intervention permanente des « Intendants de justice, de

police et de finances » 501

Progrès de la contrebande. — Edit de Janvier 1639. . . 505

Produit des grandes gabelles en 1632 et 1641 505

Remaniement du tarif des petites gabelles.. ...... 506

Taxes sur les boissons dans les villes et dans les campagnes 506

TABLE DBS MATIÈRES. 715

Cinq grosses fermes, traites et péages 507

Produit de l'ensemble des taxes indirectes en 1640. . . . 508 Subvention du vingtième (ancien sol pour livre) levée

en 1641 et 1642 509

Budget de 1640 510

Augmentation énorme de l'impôt et de la dette publique

sous Richelieu 511

Dans quelle mesure elle est atténuée par la baisse de la

valeur monétaire 512

Dans quel rapport elle sa trouve avec les ressources des

contribuables 512

Résistances aux entreprises du Bec 512

Résistance des Parlements 513

Résistance des Etats provinciaux 514

Résistances insurrectionnelles 516

Détails sur l'insurrection normande (1639) 517

Etat de la Normandie après la répression de l'insur-

rection. 521

Preuves de la rainère des peuples dans tout le royaume. . 523

Réformes projetées par Richelieu 523

Appréciation générale de l'oeuvre de Richelieu 526

LIVAE IV.

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