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CHAPITRE II. — louis xrv et colskkt

Gouvernement personnel de Louis XIV 599

Chute de Fouquet 601

Réorganisation de l'administration financière par l'ordonnance du 15 septembre 1661 . 603

Colbert intendant du conseil royal 604

Ses antécédents 604

Son programme de réformes . 606

Ses fonctions et son influence depuis le 15 septembre 1661

jusqu'à sa mort 607

Classification des actes de son administration 608

§ 4. — Règlement des comptes 608

La c maxime d'ordre > substituée à » la maxime de confusion » 608

Fixation des budgets et rentrée des recettes 609

Chiffre des comptants, année par année 610

Chambre de justice contre les financiers 611

§ 2.— Diminution des charges 612

Montant des remboursements opérés de 1662 à 1672. . . 612

Rachat des rentes 613

718 TABLB DKS MATIÈRES

Rachat des offices el des droits aliénés 615

Total des charges en 1661, 166*, 1670, 1683 616

§ 3. — Tailles et logements militaires 617

Remise de l'arriéré 617

Diminution des tailles dans les pays d'élection 617

Augmentation des tailles dans les pays d'États 618

Mesures relatives à la répartition des la il tes 619

Moyens de contrainte 623

Frais de poursuite . 026

Solidarité 627

Cadastre dans la généralité de Montanban et les pays

d'Étata 628

Projet de cadastre pour tout le royaume 628

Logements militaires. . 629

Fonds des étapes , 630

§ 4. — Dons gratuits 631

Dons gratuits des pays d'États 631

Dons gratuits du clergé 632

§ 5. — Revenus des fermes 633

Augmentation énorme du revenu des fermes 633

Fermes réunies 635

Gabelles 636

Aides et entrées 639

Octrois, marque des fers, de l'er et de l'argent 642

Droits de timbre - . 643

Traites et douanes 643

Provinces des cinq grosses fermes 644

Ordonnance de septembre 1664 645

Tarif de 1667 648

Retour au tarif de 1664 en 1678 649

Produit des douanes sous l'empire des deua tarifs. ... 649

Convoi de Bordeaux et autres traites locales., ..... 649

Douanes de Flandre 650

Mesures relatives a la sortie de l'or et de l'argent 651

Mesures relatives au commerce des céréales 652

Tabac et marque de l'élain 654

Droits sur l'industrie 655

Droits domaniaux. — Postes et droits de fret 658

Revenus casuels 659

§ 6. — Péages, droits féodaux et dettes des communes 659

§ 7. — Affaires extraordinaires t . . 663

Affaires extraordinaires de 1661 à 1671 665

Affaires extraordinaires à partir de 1672 663

Exemptions de tailles 664

Offices et aliénations domaniales 665

Création de renies 666

Remboursements 667

Anticipations 668

Caisse des emprunts 669

§ 8. — Résultats de l'administration de Colbert au point de vue

du fisc 670

Revenu brut et revenu net 670

Recettes de toute nature comparées avec les dépenses. . . 671

Tableau des anuées d'équilibre et des années de déficit. . 672

Détail des dépenses 673

Résumé de la situation en 1683 674

§ 9. — Résultats généraux de l'administration de Colbert et appréciation de son œuvre 675

Les historiens et les économistes 675

Signes apparents de prospérité 675

Vauban et Boisguillebert 676

Force absorbante de l'État 677

Travaux publics, grandes compagnies et manufactures. . 678

Augmentation des bestiaux 680

Signification véritable de l'abaissement des tailles et de

l'accroissement des taxes indirectes 080

Crédit de l'État 683

Résistances provoquées par l'administration fiscale. . . . 684

Prospérité relative de 1664 à 1671 688

Symptômes de crise en 1672 689

La misère en 1673, 1675, 1677, 1680, 1681 et 1683. ... 690

Diverses phases du mouvement économique sous Colbert. . 691

Funestes effets du système de réglementation 692

Persistance des abus relatifs aux tailles 693

Persistance des inégalités provinciales 693

La guerre de Hollande, conséquence extrême du régime

réglementaire 694

Améliorations réalisées et projets de réforme 004

Part de Louis XIV dans le bien comme dans le mal 695

Mort de Colbert (6 septembre 1683) 696

flH DE LA TABIS DBS MAT1KFIES.

Paris. — Typographie Mimujtm it fils, rue du Boulevard, t.

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