MARCHE DES PROCÈS

et que la condamnation d'Adam et d'Eve fut le modèle de la procédure inquisitoriale, observe triomphalement que Di«« jugea ces coupables en secret, donnant ainsi un exemple que l'Inquisition est tenue de suivre en évitant les subtilités où ces criminels auraient cherché refuge, conseillés, comme ils pouvaient l'être, par le rusé Serpent. Si Dieu n'a pas convoqué de témoins, c'est que les coupables avaient avoué et PïU'amo cite de hautes autorités juridiques pour prouver que ces aveux d'Adam et d'Eve suffisaient à justifier leur châtiment. Si cette abèurdité blasphématoire fait sourire, elle éveille aussi un sentiment de tristesse, car elle nous révèle l'idée que les inquisiteurs eux-mêmes se faisaient de leurs fonctions, s'assimilant à Dieu et s'attribuant un pouvoir irresponsable dont les passions humaines devaient faire un instrument d'oppression et d'injustice. Affranchie de toute publicité et de toute formalité légale, la procédure de l'Inquisition, comme l'avoue Zanghino, était purement arbitraire. Quant à la manière dont les inquisiteurs usaient de leurs pouvoirs, nous aurons plus loin de nombreuses occasions d'y insister. (1) 407 La marche ordinaire d'un procès de l'Inquisition était la suivante. Un individu était signalé à Tinquisiteur comme suspect d'hérésie, ou son nom était prononcé par un prisonnier au cours, de ses aveux. On procédait à une enquête secrète et l'on réunissait tous les témoignages accessibles à son sujet. Puis on le sommait secrètement de comparaître tel jour à telle heure, en exigeant une caution; s'il paraissait disposé à fuir, on l'arrêtait à l'improviste et on le tenait sous les verrous jusqu'au jour de sa comparution. Légalement il fallait trois citations, mais on éludait cette disposition. Lorsque la poursuite était fondée sur la rumeur publique, on convoquait les témoins au hasard et quand la masse des conjectures et des bavardages, défigurés à l'en vi par ,

(l) Doctrina de modo procedendi fMartène, Th^a. V. 1811-12.) — Concil. Biterrens. ann. 1246, Append. c. 16. — Arch. de l'Inq. de Carcass. (Doat, XXVII. 156,^ 162, 178.) — Bern. Guidon. Gravamina (Doat, XXX. 102.) — Ejusd. Practiea (Doat, XXIX. 94.) -Eymeric. Direct. Imws. p.631-33. — Jacob. Laadens. Ora/. arf Concil. Constant. (Von der Hardt m. 60.) — Pararao, de ot^tç. of/ic. S. Inquis. p. 32-33. — Zanchini, Tract, de Hatret. c. ix.

l'accusé jugé d'avance 459

des témoins qui craignaient de paraître favoriser des hérétiques, semblait suffisante pour motiver une action, le coup était frappé soudainement. Amsi l'accusé était jugé d'avance. On le considérait comme coupable, puisqu'on le citait devant le tribunal. Dans la pratique, sa seule chance d'échapper était d'avouer les accusations portées contre lui, d^abjurer l'hérésie et d'accepter toute pénitence qu'on voudrait lui imposer. Si, alors qu'il y avait des témoignages contre lui, il persistait à nier sa culpabilité et à affirmer son orthodoxie, sa situation devenait celle d'un hérétique impénitent, obstiné, qui devait être livré au bras séculier et brûlé vif. La procédure était donc très simple et un inquisiteur du XVe siècle l'a parfaitement caractérisée au cours d'un raisonnement destiné à prouver que l'accusé ne devait pas être laissé libre sous caution. Si, dit-il, un individu avoue être hérétique et se montre impénitent, il doit être livré au bras séculier et mis à mort ; s'il se repent, il doit être jeté en prison pour le restant de ses jours, et, par suite, ne doit pas être mis en liberté sous caution; s'il nie et se trouve convaincu de mensonge par des témoins, c'est un impénitent qui doit être livré au bras séculier et exécuté. (4)

Bien des raisons, cependant, poussaient l'inquisiteur à obtenir, 408 si possible, des aveux. Dans beaucoup de cas — dans la majo-

(1) Eymeric. Direct. Inq. p. 413, 418, 423-4, 4«l-5, 521-4. — Zanchini Tmct. de'Haèret. c. ix. — Bernardi Comeos. Lttcerna Inquis.s.y. Impœnitens. — Albertin. Rêf^ert. Inqu s. s. v. Cautio.

Le contraste entre cette procédure et la jurisprudence séculière du xm* siècle est nettement marqué dans la charte accordée par Alphonse de Poitiers à la ville d'Auzon (Auvergne) vers 1260. Tout individu accusé d'un crime par la rumeur publique pouvait s'mnocenter par son propre serment, appuyé de celui d'un seul cojurenr légal, à moins qu'il n'y eût un plaignant ou un accusateur légitime ; personne ne pouvait être jugé, sans son consentement, par la procédure inquisitoriale. — Cha&saing, Spicilegium BHvatense, Paris, 1886, p. 92.

Cette dernière disposition accuse l'invasion graduelle des tribunaux séculiers par la procédure inquisitoriale, qui avait un attrait particulier pour les juges paressrtiT et portés à l'afibitraira. Mais on s'en méfiait et l'on s'efforçait de la tenir à distance, témoin la charte accordée eu 1276 par Jayme II d'Aragon à ses sujets de Mallorque. il promet que Li procédure inquisit* riale ne sera iamais employée sans que l'intéressé en ait d'al>ord reçu avis ; celui-ci pourra déférer le serment à tous les témoins et aura toutes facilités pour se défendre (Villanueva, Viage literario. xxn, p. 318.) Même sous cette forme atténuée, les Aragonais repoussent cette procédure et demandent qu'elle ne puisse âtre employée que contre les officiers royaux coupables de crimes dans l'exercice de leurs fonctions. Toutes les autres actions ne doivent être engagées que sur l'instance d'un accusateur (Obsetvantiae regni Aragonum, 1662, fol. 24, 37.)