TITRE X

Du Serment des Maîtres et Gardes à la Cour des Monoyes, et de ce qui concerne les nouveaux Poinçons de Contre- Marque.

ARTICLE PREMIER

Fabrication des Matrices et Poinçons de Contre-marque.

Aussi-tôt après leur Election, les nouveaux Gardes feront fabriquer les Matrices, et sur icellcs fraper les Poinçons qui doivent servir a Conlrc-marquer les Ouvrages d'or et d'argent pendant le cours de la première année de leur Exercice : Et seront lesdits Poinçons ainsi que leurs Matrices, fabriquez et trempez, dans la Maison commune, en la présence desdits Gardes, et en celle du Fermier des Droits de la Marque sur l'or et l'argent.

Nombre et Grandeur des Poinçons de Contre-marque.

Lesdits Poinçons seront au nombre de quatre, et fabriquez des grandeurs convenables à leur destination ; sçavoir : un pour conlrc-marqiicr les gros Ouvrages

d'or et d'argent, dont l'Emprcinlc aura deux lignes en hauteur sur une ligne un quart de largeur : Deux autres de moitié d'étendue d'Empreinte; l'un pour les menus Ouvrages d'or, l'autre pour les menus Ouvrages d'argent-, et le quatrième aussi petit d'Empreinte qu'il sera possible, pour contre-marquer les plus menus Ouvrages d'or, qui par leur petitesse ne peuvent être essayez qu'aux Touchaux.

ARTICLE ni.

Forme et mutation des Poinçons de Contre-marque.

Les !rois premiers de ces Poinçons représenteront une même Lettre de l'Alphabet couronnée, laquelle changera annuellement, selon la suite ordinale des Lettres a chaque mutation de Gardes, afin que chacun réponde de l'Ouvrage contre-marqué de son tems : Et attendu l'extrême petitesse du quatrième desdits Poinçons, il représentera seulement un petit caractère, arbitrairement choisi, lequel changera aussi tous les ans.

Serment des Gardes, et fnsculpafion des nouveaux Poinçons à la Cour des

Monoyes.

Lesdits nouveaux Gardes prêteront le Serment en la Cour des Monoyes, de bien et duement exercer les Fonctions de leur Charge; et feront Insculpcr les nouveaux Poinçons de Contre-marque sur la Table de Cuivre étant au Greffe de ladite Cour : A laquelle Insculpation sera le Fermier du Droit de Marque sur l'or et l'argent, duement appelé.

Biffemcnt des vieux Poinçons à la Cour des Monoyes.

Les Poinçons qui auront servi à contre-marquer les Ouvrages pendant le cours de l'année finissante, seront en même tems représentez a la Cour des Monoyes par les trois Gardes sortant de Charge; lesquels Poinçons ayant été préalablement Rengrenez et reconnus dans leurs Empreintes d'Insculpation, seront, ainsi que leurs Matrices, rompus et difformez en présence de ladite Cour.

Insculpation et Dépôt des nouveaux Poinçons en la Maison commune.

Seront ensuite les nouveaux Poinçons de Contre-marque pareillement Insculpez au Bureau de la Maison commune, et a l'instant mis, avec leurs Matrices, dans une Cassette dont les Gardes en Charge auront seuls les Clefs : Et sera ladite Cassette enfermée dans un Coffre fermant à plusieurs Serrures dans ledit Bureau , de l'une desquelles le susdit Fermier aura la Clef.

2 Xi

Doyen annuel élu par les Gardes en Charge.

L'Insculpalion des Poinçons étant faite, les trois nouveaux Gardes se joindront aux trois reslans qui auront encore un an de leur Exercice à faire, et éliront ensemble pour DoyeN l'un des Anciens qui aura passé deux fois par la Charge de Garde-, à l'effet, par l'Élu, de jouir durant l'année de son Décanat, des Prérogatives du rang, et d'autres semblables déférences attachées a ce Titre honoraire, et d'aider les Gardes en Charge de ses conseils, lorsqu'il en sera requis.