CHAPITRE YL

Des BiTERSBa oboanisatioits de lA faxillb daks la fbarcb

FÉODALE ET COUTUnife&E. 181

GoBstitaiion de Télément français et de la nation françAitse. -*- Effets différents de'ia conquête romaine et de TétabUesement tterritorial des Germains. ^ Le système de la personnalité des lois.'*- Fusion des éléments divers. •— Yérîtable sens de la division en pa|s de droit écrit et en pays de coutumes. -^ L'élément germanique domine dans les campagnes, Pélémênt romain est prépondérant dans les villes. — Les conquérants et les conquis.— Là noblesse féodale de France ne f^t pas exclusivement composée des descendants des conquérants. — Etendue de Tépoqne féodale et coutumière dans ce livre. >-> Appropriation des terres par les bandes germaines. — Alient. —Diverses formes de la tenure féodale. -*- Hérédité des fiefs.— Universalité de la ibrme féodale.— Le système féodal ne fut nullement, comme le pensait Montesquieu, un tèii «ttlqne dans l'histoire du monde. <- f\>nnes simllain^ ^e la potsession territoritle ches dHintres races. — Le caractère distfiiclif

tKÈtt DES BtATiÈltÊd. SOt

dtt flef, ch62 leà nsttons de la souche germanique, a été la fbfiion de la propriété et de la souveraineté. — Ce fait fut une nécessité de Tépoque. — Influence du règne féodal sur Torganisatlon de la famille. — Diversité des classes.— L*esprit de ùimille des Ger*mains se perpétue surtout dans la classe des seigneurs. — Leurs etforls pour conserver les inégalités de sexe et d'âge. — Pactes de famille. — Vestiges dans notre Code civil. — Esprit difl*érent ifai pénètre dans les familles roturières et bourgéolseii. ^ Sépara- UoA de la haute bourgeoisie au quinsième etauseliiàrae atède.«M. La fhmillu du serf. «-^ La famille du colon ou vilain. «^ Premiers eiiais de rédiger les coutumes de France. ^ Caractère privé dé cea rédactions. -*• Les Ordonnances des rois de France.

. S i. Mariage. ÀtUarité maritale^ Régime de Ums entre ^oux, aoi

L*EgHse décide en souveraine tont ce qui a trait au mariage. ^ Prescriptions des conciles de Latran et de Trente, et de rordoA<^ nancede Blois.— Les rcligionnaires.^Vicissilude de leur état ciTIl sous Henri I V, le cardinal de Richelieu et Louis XIV . — L'autorité maritale des coutumes de France dérive de la garde germanique. —Son caractère dans les pays du Midi de la France. — Le régime des biens conjugaux, le douaire et Taugment de dot dans le Midi. —Influence réciproque de l'élément romoln et de I*élément germanique. — Le régime de biens entre époux dans les pays de coU^ tûmes.— Influence de la double origine du douaire sur les dispositions du droit coutumier.— Philippe Auguste n'établit point le premier le douaire légal ou coutumier. — Erreur de Pierre de Fontaines et defieaumanoir à cet égard.— Le douaire coutumier dans les fômilles royales. — Diversité de la quotité du douaire dans les provinces soumises aux couronnes de France ou d'Angleterre.— Des moiil^qui faisaient perdre le douaire à la veuve.— Le douaire futun utile contre-poids pour la fbmmevis-à^vlsderadminisiratlonma» ritale. — Origine et développement de la communauté de biens entre époux.— Communauté loisible entre serfs. — Difflcutié qu'a eue la communauté à se générali<:er dans les familles nob1es.-*-Errenr de ceux qui pensent que la communauté de biens n*a été étendue aux mariages des nobles que lors de la réformation des coutumes. — Preuves du contraire. — Universalité de la communauté dans les familles bourgeoises et roturières.— Motif de Tettlusion des 6efs et des propres de la communauté. — Coutumei qui excluaient le régime de Tassociation conjugale. — Différences

entre celles qui radmettalent.— Ia faculté de renoncer à la cornmnnauté, ses symboles, sa haute antiquité. — Elle a été étendue des femmes nobles aux femmes roturières. — Prévoyance de nos coutumes à Tégard des intérêts des femmes mariées et des veuves.

$ 9. Autorité patemette. Garde, bail, Maiorité. Emancipation, Ligitimation, 323^

Caractère de Tauiorité paternelle dans nos coutumes. — Loysel et ses annotateurs. — L*autoriié des père et mère, la tutelle et la caratelle désignées par les mêmes termes. — La garde féodale. — Son caractère absolu et ses modifications.--* Garde et bail.— Impor* tante distinction. — Motifs qui ont contribué à donner la garde des mineurs à la mère. — Majorités diverses du droit coutumier.^Le moindre aage et le plein aa^ye.— Majorilé du droit romain.— Majorité féodale.— La séparation de demeure et le mariage émancipaient les mineurs. — Ordonnances royales sur les mariages des mineurs, —Légitimation par le mariage et par lettres royales.

g 3. lef successions, S33

L^espritde famille germanique domine dans le système successoral de nos coutumes. — La féodalité lui a donné de nouvelles forces.— L*Eglise et la royauté Tout combattu.— Défaveur des dispositions testamentaires, et préférence des liens du sang. — Différence entre les immeubles propres et les conquéts et meubles.— La maxime « Institution d^béritier n'a lieu x>, réduite à sa vraie signi* fication. — Les coutumes du Nord et du Centre, et celles du Midi et de TEst.— Formes diverses des dispositions de dernière volonté dans les pays de coutumes et de droit écrit. — L*exbérédation des enfants.— Le consentement des héritiers nécessaire pour l'aliénation valable des biens propres. — Les formulaires. — La pauvreté jurée.— LUntervention absolue des parents se change en un droit de rachat. — Diverses espèces de retrait. — Le retrait successoral ou ligoager.— Délais dans lesquels il devait être exercé. — Biens auxquels il pouvait être appliqué. — Abolition du retrait. — L*art. 841 du Code civil.— La règle Paterna patemisy materna ma- /«mil.— Sa suppression par la loi du 17 nivôse an II. — Le Code civil consacre Tégaliié des lignes.— De la règle coutumière Propres ne remontent. —Son origine féodale. —Ses conséquences limitées par ks coutumes réformées. — Du droit de retour deTart. 747 du Code ci vil.— Inégalité de sexe et d'âge.— Les coutumes souchères.—

TABLE DBS MATIÈRES. 369

L'infériorité des femmes favorisée par la féodalité. — Le privilège d^atnessechez les naiions européennes du moyen âge provient de la tenure des terres. — Sa base est poUlique et diffère esseniiellement de celle sur laquelle reposait la prérogative des atnés chez les peuples de rorient. — L*aristocratie nobiliaire et la haute bourgeoisie conservent dans Torganisation de la famille les inégalités de la féodalité.— Disposition des Assises àe Jérusalem sur les prérogatives des mâles et des aînés. — Explication d'un texte obscur des Usances de Tempire Latin. — Dispositions du droit coulumler du XIII* siècle.— Le coq; le vol du chapon.— Mariage avenant et vivres avenants.— Egalité dans le partage des villenages. — Persistance des prérogatives de sexe etd'âge pour les personnes et les terres nobles, dans les coutumes réformées- — Leur forme adoucie. — Différence de détails dans les divers pays de France. — Ligne droite. —Ligne collatérale. — Les ordonnances des rois généralement favorables au principe d'égalité de sexe et d'&ge.— L'édit de Saint-Maur fait une exception. — Sa suppression par Louis XV.— Les renonciations des Glles.— Les rappels.— Conclusion.— Transition à la révolution de 1789.