de ruslicis qui in alienis prœdiis nupUas contrO

4" Constitution de Jusiiniun : de adscriptitiisetcolonis. ^ de Pempereur Justin : de filiis liberarum* — de Temperetir Tibère Gooslanoe : d$ fUiis coUh-

narum.

Vous voyez. Messieurs, que si Tétude a manqué, il y avait cependant matière à étude. Les textes que je viens

de vous indiquer, et quelques autres documents, ont été examinés et résumés avec beaucoup de, soin dans une dissertation de M. de Savigny, Insérée dans son Jour^

7ial pour la science historique du droit, qui pji aîl à Berlin dissertation ou se retrouvent quelques-uns des défauts de Tautear, c'est-â-dire i*absence de vues et de conclusions générales, mais où abondent aussi ses mérites, rexaclitude des recherches, la critique éclairée des textes et le précision des résultats. J'en tirerai une grande partie de ce que je mettrai aujourd'hui sous vos yeux.

Cette dissertation est intitulée Sur le eohnat ra^

main. Le nom de colons était en effet celui que portait une grande partie de la population agricole de r£mpire : eoioni, ruêtiei, originarii, adteriptii, inquilini, iri' lutarii, cenHH, tous ces roots désignent une même condition sociale, une classe spéciale qui habite les campagnes et SQ livre aux travaux agricoles.

Les hommes de cette classe ne sont point des esda-

* ToiB. Vf» CAliier S«, p. m-m \ Berlin, ISIS.

ves ; îls en diffèrent même essentiellemeai ei par plusieurs caractères.

10 Les lois les opposent souvent aux esclaves, les en

distinguent positivement. Voici un texte qui le prouve :

Afin qu'on ne demeure pas plus longtemps incertain sur la question de savoir de quelle condition est l'^ifant né d'une co*

lone ou d*un homme libre , ou d'une colone et d'un esclave, ou d*un colon et d'une esclave, etc. '.

Je pourrais multiplier ces citations; mais, en général,

pour ne pas ralentir notre marche, je me contenterai dlndiquer, à Tappui de mes assertions, le texte le plus clair et le plus formel.

2° Non-seulement la loi l omaine dislingue les colons des esclaves, mais souvent elle qualiiie formellement les premiers des noms de lihres, ingénus :

Que les colons soient liés par le droit de leur origine ; et bien que , par leur condition, ils paraissent des ingénus, qu'ils soient tenus pour serfs de la terre sur laquelle ils sont nés'»

3* Les colons con tractaient de véritables mariages, un mariage légal, qui donnait à leur temme le titre d'uxor, et à leurs eiifauts tous les droits de la légitimité :

S! des colons ont pris pour épouses ( uûDones tiU eo9^vÊiosefini ) des femmes libres, etc.

' Cod, Juttin,^ I. Xf , tit. 47, U fit * iiid.^ tll. I. amie,

378 HISTOIRE DE LA aYILISAiiOiN

Or, TOUS savez que, dans la société romaine , les esclaves ne se mariaient pas légalement, pas plus que ne font encore les nègres dans beaucoup de colonies.

&^ Il y a des lois qui, en infligeant certains chàtimenis

aux colons , les assimilent , pour ce cas seulement , aux esclavcsi assîmilaiîon qui emporte la distinction en général :

Il convient que désormais les colons qui auront médité de s*enfuir soient chargés de lers, à la façon des esclaves'.

â*^ Les colons servaient dans les armées romaines, où n'étaient point reçus les esclaves. On assignait à ciiaque pi'opriéiaire un certain nombre de recrues à fournir, cuniaïc cela se pratique aujourd'hui en llubsie; et il les prenait, comme fout les seigneurs russes, parmi les colons de ses domaines *.

6° Les coluns iHaienl capables de propriété; on donnait à la leur le nom de peeulium, comme à ce que pouvaient acquérir les esclaves; et, au premier aspect , la ressemblance paraît complète : mais, ainsi que le remarque avec raison M. de Savigny, le pécule des esclaves appartenait à leur maître, tandis que les colons possédaient vrainieni le leur, sauf certaines l esti icUunb dont je parierai tout à i*heure.

Ce sont là, vous le voyez, entre les colons et les esclaves, des différences très-réelles, et qui faisaient du colonat une situation légale bien distincte , une classe à part dans la société.

t Cod, Tkéod., U V, til. », 1. 1.

> /^V., 1. vu, lit. 18, 1. 7, S.

EN FRAKCE. 379

Mais la liberté de cette classe étaH resserrée dans des

limites fort étroites , et soumise à des conditions fort dures. Je vais les éuumérer , comme j*ai énuméré les droils.

1** Les colons étaient attachés à la terre ; leur définilion légale le dit formellement : servi i^rrœ glek<^ in" hœrenieê. Us ne pouvaient, sous aucun prétexte» quitter le domaine auquel ils appartenaient ; et s'ils venaient à f'enfuifi.le propriétaire avait le droit de les revendiquer, en quelque lieu qu'il les trouvât et dans quelqujB profession qu'Os se fùssent engagés :

Nous ordonnons que les colons soient attachés à la glèbe, de tciie sorta qu'ils puiâseut en être eouoené^i même un moment*.

Que tous les colons fugitifs , sans aucune distinction de sexe , de fonction et de condition, soient contraints, par les gouverneurs des province, de retourner dans les Ueux où ils sont nés^ ont été éltvési et paient le oeas'.

Le propriétaire pouvait même les revendiquer jusque dans les rangs du clergé. lia législation varia un peu sur ce point. Il ftat d*abord réglé que nul colon ne pourait entrer dans le clergé, être ordonné clerc, si ce n*est dans l'église du lieu même où il habitait, afin qu^il ne s*éloigQât pas de la terre à laquelle il était attaché, et continuât à s'acquitter des devoiis auxquels & éta^t tenu:

Dans les églises situées dans les domaines de quelque particulier , ou dans un village , ou dans quelque autre lieu , qu'on

• IM,, 1. 6.Toy. auMi Uv. », tit. SS, I, i et S.

380 niSTOIRB DB LA aVUISATION

n'ordonne clercs que de? hommps du lipii même, et non de quelque ciuti e (iomaiae , aûo qu'Us coaiiouenl à porter le fardeau do la capifcaiioQ

On s'aperçut bientôt que, même ainsi restreinte, la facullé accordée aux colons tournait au détriment des propriétaires; que les colons « devenus clercs, acquéraient plus de liberté, plus de consistance, et ne remplissaient plus aussi exactement leurs obligations. On interdit aux évéques d'ordonner clerc aucun colon sans le consentement du propriétaire :

Que nul homme soumis au cens ne reçoive la dignité de clerc contre le gré du propriétaire de la terre et (]u*!l ne soit revêtu du sacerdoce que sous cette condiiiou , fût-ce même dans le viUaga où il habite'.

Les réclamations et le crédit toujours croissant du clergé amenèrent bientôt une variation nouvelle ; on revint à l'ancien principe.

Nous permettons que les colons soient faits clercs , même ?nns le eoaseotement de leur mettre , dans les domaines auxquels ils sont attachés; de telle sorte cependant que, devenus clercs, ils s'acquittent toiyours de la culture dont ils sont chargés*.

Mais ces vicissitudes mêmes prouvent combien la condition des colons était faible et subordonnée ^ en général, aux intérêts des propriétaires. Aussi, quand ils tentaient de s'enfuir , étaient-ils , ainsi que les esclaves

• Cùd, Théoâ.^ 1. iTi, fit. t, 1. 8S.

' Cod, Juti,^ I. t, tit. S, K le.

Digitizcû by GoO

EN FlUNCE.

considérés comme ayant voulu , selon la cruelle exprès* sion de la loi, se voler eax-mémes à leurs maîtres :

Si un colon se cache , ou s^eCforce de se séparer de la terre où il habite, qu'il soit considéré comme ayant voulu sp dérober frauduleusement à son patron, ainsi que l!esclave fugitif.

T Ils étaient y comme les esclaves ^siyets aux châtiments corporels ; non pas aussi souvent que les esclaves» mais dans certains cas et à certains châtiments dont les hommes libres étaient exempts. Voulaii-on , par exemple, extirper d'Aflriqne Thérésie des donatîstes» on décré* tait:

Quant aux esclaves ou aux colons, radmonition de ieurs maîtres et des âagellatioos répétées les détouraeroat de cette per* verse foi K

S"* Les colons étaient aussi, comme les esclaves, prl« vés de tout droit de plainte, de toute action civile contre leur patron, contre le propriétaire du sol. Deux cas seulement étaient exceptés : celui où le propriétaire exigeait d'eux une renie plus forte que ne l'avait fixé l'an-* cien usage; et celui de délit, de crimes commis envers eux par leur paiiuii. Dans Vmi ei l'autre cas, le colon pouvait réclamer auprès du magistrat, et intenter une action. La loi de JusUnien est formelle :

De même que dans les affaires civiles nous refusons aux colons toute action et plainte contre ieurs maîtres et patrons (excepté en

» Cod. Just,^ lit. 47, 1. 23.

' Cod. Tkéod.^\,X9ufkUhf V 5S,54,Voy, Sttssi Cod, Juêt., 1. xi, tit. 47, 1. i4.

m HISTOIRE DE LA CIYILISÂTION

cas de mrexacUùn de leur rente, selon ce que leor ont accordé lesprinoeeqoi nous ont précédé); de même en matière criminelle, qui est d'intérêt puMic, ils ont droit de poursuite en cas d*attentat contre eux-mêmes ou les leurs ^

4'' Bien que les colons fassent capables de propriéiéi

celte proiM'iélé n'élail pas complète, iiivraimenl indépendante. Ils en jouissuieiU à leur gré, ils la transmellaient à leur famille, mais il lear était interdit de Taliéner sans le consentement de leur maître :

n a été souvent décrété qu'aucun colon ne pourrait vendre ni aliéner, d'aucune façon y quelque partie de son pécule à Tinsu du maître de la terre qu'il habite K

Vous le voyez , Messieurs , bien que la condition des colons différât esseniieilement de celle des esclaves, elle s*en rapprochait beaucoup à certains égards, et ils ne jouissaient que d'une liberté fort restreinte ; M. de Savigny pense même, sans citer, il est vrai, aucun text^ formel, que leur condition était, en un sens , pire que celle des esclaves , car il n'y avait , à son avis, aucun affranchissement pour les colons : ils étaient considérés comme devant rester toujours attachés à la glèbe, et leur patron même ne pouvait les en détacher par la voie de la manumission. Le colon ne devenait libre que par la prescription ; lorsqu il avait joui pendant trente ans de la liberté sans être réclamé par aucun propriétaire, alors et sculemeui aloi's elle lui apparlenait définiUvement.

* Cod. Just.^ 1. xit Ut. 49, 1. S.

Quels étaient les avaoïages qui compensaient un peu pour les coIods des conditions si dures? QaeUes garanties leur étaient accordées contre la tyrannie des propriétaire de ce sol dont rieu ne pouvait les détacher!

Deux principales.

La première, c est que le propriétaire ue pouvait les séparer du domaine ; la vente personnelle des colons était interdite ; ils ne pouvaient être vendus qu'avec la terre ; et la terre ne pouvait être vendue sans eux. Le possesseur ne pouvait pas non plus vendre la terre, et retenir les colons pour les porter sur un autre domaine ; la légis* lation s^élail inùmc montrée, à ce sujet, prëvoyaiile et attentive à déjouer les ruses par lesquelles on tentait de f élnder ;

Il n'est, en aucune façon, pernnisde vendre les colons ( ortV/înarios, rmiicot , censitosque servos) sans la terre qu'ils habitent. Et qu'on ne s'avise pas , par fraude , comme on Ta souvent fiût , de remettre à Tacheteur une petite portion de terre , en conservant la culture du domaine entier; mais lorsque tout le domaine^ ou «ne partie déterminée , sera vendu , qu'il le soit avec autant de celons qu'M y m m& quand il appartenait au premier pos-

Elle avait aussi réglé ce qui devait arriver en cas de partage des terres i et pris dans l'intérêt des colons des mesures souvent invoquées, sans succès encorci au profit des nègres^ dans plu^eurs colonies :

Les partages de terres doivent se fiiire de telle sorte que dmque famille de colon appartienne tout entière au même posses*

3^4 HISTOIRE DE LA aVILISATlON

Bpur; Qui poorraU supporter que desenfaïUs fussent séparés de leare parents , des sœurs de leurs frères, des femmes de leurs mans '7

Les colons avaient donc là , en fait, sinon de libenë du moins de secui ité. une véritabie garantie. '

En voici une seconde. La redevance qu'ils payaient an propriétaire du sol, redevance presque toujours consiiiuëe en denrées, et quou appelait rediiuê, annum funciioneê, ne pouvait, en aucun cas, être élevée; elle devait rester toujours la même, fixée par l ancien usage, i l indépendante de la volonté du propriétaire :

Que tout colon de qui son maître exigera plus qu'il n*avait coutume , et qa on exigeait de lui dans les temps antérieurs, s'adresse au premier juge qu'il pourra aborder, et prouve le fait, afin qu on défende , au maîire convaincu, d'exiger ainsi à l'avenir plusqu il n avait coutume de recevoir, et qu'on lui 6m tendre ce qu'il aura extorqué par uu tel suraolt

C'était là, pour des agriculteurs, un important avantage. La fixité de la redevance avait le même effet qu'on cherche à obtenir, dans les sociétés modernes, par l'immutabilité de l'impôt foncier. C'est un principe recomia en économie politique , que cette Immutabilité est fort désirable ; car tontes les améliorations que le propriétaire peut faii e dans son domaine tournent alors à soq profit; l'État ne vient pas lui en demander une part ; il ne craint pas, en augmentant son revenu, de le voir diminuer d un autre côté. Les transactions , les muta-

• Cod, Jnsi.^ I. lu^ tît. as, I. «.

» iM,, l. ïi, tii. 49, 1. i.

fions de propriété se font d'ailleurs avec pleine oonnais*

sauce de cause et à Fabrî de tonte Incertitude. Aussi range-t-oji TiaimuLabilité de l'impôt foncier au nombre des causes les plus efficaces de la prospérité agricole d'un pays, et TAngleterre en est on exemple. Les colons jouissaient de cet avamage \ et si d'autres circonstances n'en avaient atténué l'effet; il aurait peut-être contrebalancé, jusqu'à on certain point} les vices de leur cou*

dilion.

Mais indépendamment de la renie qu'ils payaient au propriétaire du sol , les colons étaient assujettis envers l'Étal à une taxe moins fixe et plus onéreuse. Les deux grandes contributions de r£mpire romalUi pour le dire en passant, étalent une contribution foncière et une contribution persounelie. La couiribution foncière était payée parles propriétaires 9 et la contribution person- 10 nelle, ou capitation, par tous les habitants do territoire. Cétaît au propriétaire foncier que TËtat demandait la capitation ; en lui adressant ce que nous appellerions la ' cote de sa taxe foncière , on y joignait le tableau de la \^^^ capitation due par les habitants de ses domaines ^ il en 11"^ faisait Tavance, et la recouvrait ensuite à ses risques et irf^ périls. Or, la capitallon alla toojoors croissant , et fut , fi# soit de la part de l'État envers les propriétaires^ soit de la part des propriétaires envers les colonSi la source de njX*^ vexations Intolérables. Ainsi fut détruit, en grande partie \^ du moins, le bénéfice que devaient retirer ces derniers ifi i de la fixité de leur redevance ; et de là cette décadence de la population agricole, qui devança Finvasion des Barba- Siii'*' res, et en facilita le succès.

Tels sont, Messieurs, les principaux traits de la condition des colons. On*appartenait à cette classe en vertu III. »t

m UISrOlRE DE LA CIYUJSATION

soit de forigine , suit tie la prescripiiou , soit d'un conirat spécial et fbrmel. Quant 4 L'origiae, la eondition da la mère déterminait, ea gén^td, celle det enfants. Cependant si le père était colon et la mère libre , le principe fléchissait $ on pour mieux, dire la législation varia, et Tenfiint suivit la condition tantôt du p^ , tan<tôt de la mère. A tout prendre , i tllort général de la législation était de retenir un aussi grand nombre d'individus qn*ll se pouvait dans la classe des colons. .

On y entrait aussi par la voie de la prescription ; quiconque avait été colon trente ans, sans réclameri ne pouvait plus s*en affranchir. Enfin , on devenait colon

par une espèce de ( outrai, d'engagement personnel conclu avec un propriétaire , dont on recevait une certaine portion de terre à charge de s'y établiri de la cultiver^ ei

d'acquiiier toutes les charges aUacliées à i'élal de colon^ en en acquérant les droits. ' On voit bien par là, Messieurs, comment la classe des

colons se perpétuait elmèmc se recrutait dans l Empirc; mais on ue voit point comment elle s'était formée, quelle était Forigine de celte grande condition sociale, ni par quelles causes presque toute la population agricole, spé* cialement en Gaule et en Italie, avait été ainsi placée dans une condition mitoyenne entre la liberté et la sav vitude.

M. de Savigny n'a point ignoré cette importante question, mais il ne Ta point résolue $ il en traite à la fin de sa dissertation, et ne fait guère que communiquer au lecteur ses incertitudes, l^eut-être en effet est-il impossible d'arriver, sur ce point, à une solution précise et vraiment historique. Yolci , à mon tour, quelques conjectures un peu moins réservées que celles de M. de

...... ^le

£N FRANCE. dS7

Savigny, et qui cependant me paraissent probables.

Je ne vois que trois manières d'expliquer, au scia d'une sociétéi la formation d'une classe comme celle des colons, la réduction de la population agricole à un tel état : l** ou cet état a clé le résultat ûv. la conqiiclo, de la force) la population agricole, vaincue et dépouiliéei a ëuS fixée au sol qu'elle cultivait, contrainte d'en partager les produits avec les vainqueurs; et les lois, les ustigcs qui lui ont reconnu quelques droits, quelques garanties, ont été Toeuvre lente du temps et des progrès de la civt« lisation ; 5" ou la populaitoii agricole, libre dans lorigine, a perdu peu à peu sa liberté par Tempire croissant d'dtté ot*gani8ation sociale fort aristocratique, et qui a

concentré de plus en plus aux mains des gr ands la propriété et le pouvoir} auquel cas l'abaissement et ïimmeHlisatioH, pour ainsi dire, des colons ont été l'œuvre, non de la conquête et d'une violence soudaine , ' mais du gouvernement ei de la légisiaiion ; 3** ou bleu enfin l'existence d'une telle classe, la condition des colons, est un fait ancien, débris d'urte organisation sociale primitive^ naturelle, que n'avaient enfantée ni la conquête, nt une oppression savante, et qùi s'est maintenue, en cela du moins, à travers les destinées diverses du territoire.

Cette dernière explication me parait la plus probable. Je dirfti même la seule probable. Perm^tex-moi de tous

rappeler quelques faits.

Quand j'ai traité de l'état social de la tribu germanique sédentaire et agricole*, j'y ai signalé deux éléments : d'une part, la famille, le clan; de Tautre, la con-

' Le^oa me de ce cours, pages Ml et suivantes.

quéiei la force. Les desoendaDts de la même fiimlUei les membres du clan étaient, tous l'avez vo, dans une condition assez analogue à colle des colons gallo-romains; ils habiiaient les terres du chef de cian^sans aucun droit de propriété véritable, mais jouissant héréditairement du droit de les cultiver moyennaui une redevance, et loiyours prêts à se rallier autour du chef dont Torigine et la destinée étaient aussi les leurs. Telle est la oondilion dans laquelle paraît la population agi irole partout où se rencontre celle organisation sociale qui porte le nom de iribu, elan^ tepf, etc. , et qui dérive évidem«> ment de rextension progressive de la famille. Or, il y a lieu de croire qu'avant l'invasion romaine une partie de la population agricole des Gaules se trouvait dans cet étal. Je ne puis m'arrêter ici aux détails, mais tout indique qu'antérieurement aux conquêtes de César, deux formes de société, deux influences se disputaient la Gaule. Des villes, des cités s*y formaient^ piiissanies, maîtresses autour de leurs murs d*un territoire considé^ rable, et organisées municipalement, sinon à l'instar des municipalités romaines, du moins selon un système analogue. Dans les campagnes habitaient des chefs de iribu, de clan, entourés d'une population qui vivait sur leurs domaines elles suivait à la guerre. La plupart des grands chefs qui ont luiié contre César, Vercingëtorix, par exemple, paraissent des che& de clai^ dont la situation et les mœurs sont assez semblables à celles qu'on pouvait observer encore, il y a cent ans, dans la haute Écosse. On ne saurait, sans nul doute, arriver ici à la certitude : on est lancé sur la mer des conjectures. Tout indique cependant que le régime des clans a prévalu longtemps dans r£urope occidenule, au sein des nations

EN FllÂNCB. m

de celte race gaélique, improprement appelée celtique, et qu*ii existait encore, bien qu'altéré et combattu, dans les campagnes de ia Gaule, lorsque Rome vint les en>vahir.

Or, si ia conquête romaine trouva en effet la popula^ tion agricole gauloise dans un tel état, vivant sur les db^ maines de grands chefs, et les cultivant moyennant onè reUevance, Torigine des colons gallo-romains ii'esi-elle pas claire, et leur condition expliquée? Les chefs de clan ftarent exterminés; les conquérants se substituèrent à leur place, ei lu population agricole inférieure resta à peu près dans le même état. £lle perdit beaucoup sans doute, car des maîtres étrangers remplacèrent ses cbefo nationaux; elle obéit à des vainqueurs, au lieu de suivre des compatriotes; les liens primitifs, naturels, furent

brisés, et les sentiments les plus chers à un peuple reçurent de cruelles atteintes. D*un autre côté, Ja domination romaine était plus régulière, plus habile que celle des chefs de clan gaulois ; un ordre meilleur et plus stable s'iuu oduisit dans les rapports des colons avec les propriétaires ; et peut-être, à tout prendre, la condition des premiers Q'entends leur condition matérielle, cellelà seulenieut) eui-elle peu a bouiîrir de ce changement de souverains.

Cest là, je crois, Texplication la plus probable de l'état de la population agricole dans la Gaule, suus Tadmiuistraliou romaine. Cet état ne fut, ce me semble, ni l'œuvre soudaine de la conquête* ni l'œuvre lente de la législation; c'était un faitaïK iiu, naturel, que les Romains avaient trouvé, et qui devait se perpétuer après eux.

Il n'avait, eu efiét, rien de singulier pour les iiuu-

m HISTOmB DE LÀ aVIUSAÏlON

veam oonquânnts qui fluocédèfeal i Rom; il ëtrit

conforme au contraire à leurs habitudes, à leur propre éiat êockX. Im Gemains aussi Avaieni des ctolons vivant sur leurs domaioeSi et les exploitant héréditairement moyennant une redevance. Il y avait donc lieu de présumer que l'état de la population agricole ne serait pas essentidlenenl changé, et que, sauf des modiAcaiions inévitables, il sui vivrail à ccnie seconde conquête comme à la première. Ea arriva-t-il ain^i en etîet? Cette queslien sera l'ehjet de noire proehaine rénniiNi.