LIEU
DATE
LIRU.
Wornis.
Ratisbonne.
Valencicnncs.
Francfort
Worms.
Kuffenslein.
Genève.
Aix-la-Chapelle.
Duren.
Lippenheiro.
Worms.
Mayence.
Paderboru.
IbUL
Duren.
Aux sources de lu
Èhresbourg.
Lippe.
Worms.
Tliionville.
Aux sources de la
Nimègue.
Lippe.
Coblentz.
Paderborn.
Aix-la-Chapelle.
Worms.
Verden.
Md.
Jbid.
Ingelheim.
Boulogne.
Aix-la-Chapelle.
Aix-la-Chapelle.
Worms.
Ibid.
Ratisbonne.
C'est quelque chose sans doute que le nombre et la régularité périodique de ces grandes réunions : mais que se passait-il dans leur sein ? quel était le caractère de leur intervention politique ? c'est ici le point important.
11 nous reste à ce sujet un monument très curieux : un des contemporains et des conseillers de Charlemagne , son cousin germain , Adalhard , abbé de Corbic , avait écrit un
lift IHSTOUIE 1>E LA CIVILISATION
traité intitulé De ordine palatii , destiné k faire connaître l'intérieur du gouvernement de Charlewagne , et spécialement des assemblées générales. Ce traité a été perdu ; mais, vers la fin du IX e siècle (*) , Hincmar, archevêque de Reims, Ta reproduit presque en entier dans une lettre ou instruction écrite à la demande de quelques grands du royaume qui avaient eu recours à ses conseils pour le gouvernement de Carloman, l'un des fils de Louis le Bègue. Aucun document, à coup sûr, ne mérite plus de confiance. On y lit:
C'était l'usage de ce temps de tenir chaque année deux, assemblées... ; dans l'une et l'autre, et pour qu'elles ne parussent pascôn voquées et sans motif (*), on soumettait a l'examen et à la délibération des grands..., et eu vertu des ordres du roi, les articles de loi nommés capitula, que le roi lui-même avait rédigés par l'inspiration de Dieu, ou dont la nécessité lui avait été manifestée dans l'intervalle des réunions.
La proposition des capitulaires , ou , pour parler le langage moderne , l'initiative , émanait donc de l'empereur* Il en devait être ainsi : l'initiative est naturellement exercée par celui qui veut régler, réformer, et c'était Charlçmague qui avait conçu ce dessein. Cependant je ne doute pas non plus que les membres de l'assemblée ne pussent faire de leur côté toutes les propositions qui leur paraissaient convenables ; les méfiances et les artifices constitutionnels de notre temps étaient, à coup sûr, absolument inconnus de Charlemagne , trop sûr de son pouvoir pour redouter
(») En 882.
l s ) Ne quasi sine causa couooeari vidèrent ur. Celte phrase indique que la plupart des membres de ces assemblées regardaient l'obligation de s'y rendre comme un fardeau , qu'ils se souciaient assez peu de partager le pouvoir législatif, et que Charlemagne voulait légitimer leur convocation en leur donnant quelque chose à faire, bien plutAt qu*H ne se soumettait lui-même à la nécessité d'obtenir leur adhésion.
la liberté de* délibérations, et qui voyait dans ces assemblées un moyen de gouvernement bien plus qu'une barrière k son autorité» Je reprends le texte d'Hincmar :
Après avoir reçu ces communications, ils eo délibéraient un, deux ou trois jours, ou plus,, selon l'importance des affaires. Des messagers du palais, allant et venant, recevaient leurs questions et leur rapportaient les réponses ; et aucun étranger n'approchait du lieu de leur réunion, jusqu'à ce que le résultat de leurs délibérations pût être mis sous les yeux du grand prince, qui alors, avec la sagesse qu'il avait reçue de Dieu, adoptait une résolution à laquelle tous obéissaient
La résolution définitive dépendait donc toujours de Charlemagne seul; l'assemblée ne lui donnait que des lumières et des conseils. Hincmar continue :
Les d«oses se passaient ainsi pour un, deux capitulaires, ou un plus grand nombre, jusqu'à ce que, avec l'aide de Dieu, toutes les nécessités du temps eussent été réglées.
Pendant que les affaires se traitaient de la sorte hors de la présence du roi, le prince lui-même, au milieu de la multitude venue à rassemblée générale, était occupé à recevoir les présents, saluant les hommes les plus considérables, s'enlretenant avec ceux qu'il voyait rarement, témoignant aux plus âgés un intérêt affectueux, s'égayant avec les plus jeunes; et faisant ces choses et autres semblables pour tes ecclésiastiques comme pour les séculiers. Cependant, si ceux qui délibéraient sur les matières soumises à leur examen en manifestaient le désir, Je roi se rendait auprès d'eux, y restait aussi longtemps qu'ils le voulaient, çt là ils lui rapportaient avec une entière familiarité ce qu'ils pensaient de toutes choses, et quelles étaient les discussions amicales qui s'étaient élevées entre eux. Je ne dois pas oublier ~ dédire que, si le temps était beau, tout cela se passait en plein air ; sinon, dans plusieurs bâtiments distincts, où ceux qui avaient à délibérer sur les propositions du roi étaient séparés de la multitude des personnes venues a l'assemblée ; et alors les. hommes les moins considérables ne pouvaient entrer. Les lieux destinés à la réunion des seigneurs étaient divisés en deux parties, de telle sorte que les évoques, les abbés et les clercs élevés en dignité pussent se réunir sans
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aucun mélange de laïques. De même les comtes et les autres prmci* paux de l'État se séparaient, dès le malin , du reste de la multitude, jusqu'à ce que, le roi présent ou absent, ils fussent tous réunis; et alors les seigneurs ci-dessus désignés, lés clercs de leur côté, les laïques du leur, se rendaient dans la salle qui leur était assignée, et où on leur avait fait honorablement préparer des sièges. Lorsque les seigneurs laïques et ecclésiastiques étaient ainsi séparés de la multitude, il demeurait en leur pouvoir de siéger ensemble ou séparément, selon la nature des affaires qu'ils avaient à traiter, ecclésiastiques, séculières ou mixtes. De même, s'ils voulaient faire venir quelqu'un , soit pour demander des aliments , soit pour faire quelque question , et le renvoyer après en avoir reçu ce dont ils avaient besoin , ils en étaient les maîtres. Ainsi se passait l'examen des affaires que le roi proposait à leurs délibérations.
La seconde occupation du roi était de demander à chacun ce qu'il avait à lui rapporter ou à lui apprendre sur la partie du royaume dont il venait. Non-seulement cela leur était permis a tous , mais Jl leur était étroitement recommandé de s'enquérir , dans l'intervalle des assemblées, de ce qui se passait au dedans ou nu dehors dn royaume; et ils devaient chercher à le savoir des étrangers comme des nationaux, dés ennemis comme des amis, quelquefois en employant des envoyés, et sans s'inquiéter beaucoup de la manière dont étaient acquis les renseignements. Le roi voulait savoir si, dans quelque partie , dans quelque coin du royaume , le peuple murmurait ou était agité, et quelle était la cause de son agitation , et s'il était survenu quelque désordre dont il fût nécessaire d'occuper le conseil général, et autres détails semblables. Il cherchait aussi à connaître si quelqu'une des nations soumises voulait se révolter, si quelqu'une de celles qui s'étaient révoltées semblait disposée à se soumettre, si celles qui étaient encore indépendantes menaçaient le royaume de quelque attaque, etc. Sur toutes ces matières, partout où se manifestait un désordre ou un péril , il demandait principalement quels en étaient les motifs ou l'occasion (').
Je n'aurai pas besoin de longues réflexions pour vous faire reconnaître le véritable caractère de ces assemblées; il est clairement empreint dans le tableau qu'Hincmar en a
(*) Ilincm., Opp. de orâine palatii, t. II, p. 201-21 r>.
tracé : Cbarlemagne remplit seul ce tableau; il est le centre et l'âme de toutes choses; c'est lui qui veut que lés assemblées sel réunissent, qu'elles délibèrent; c'est lui qui s'enquierl de l'état du pays, qui propose et sanctionne les lois; en loi résident la volonté et l'impulsion; c'est de lui que tout émane, pour revenir à lut II n'y a point là de grande liberté nationale , point d'activité vraiment publique ; il y a un vaste moyen de gouvernement ( f ).
Ce moyen ne fut point stérile : indépendamment de la force qu'y puisait Cbarlemagne pour lés affaires courantes, vous venez de voir que là étaient en général rédigés et arrêtés les capitulaires. Dans notre prochaine réunion je vous occuperai spécialement de cette législation célèbre ; je ne veux aujourd'hui que vous en donner une idée. Voici, en attendant plus de détails, un tableau des capitulaires de Cbarlemagne , de leur nombre , de leur étendue et de leur objet :
(*) Voyei mes Estais sur l'histoire de France, p. 315-344.
122 lilSTOlRK DR LA CIVILISATION
TA1LBAU DBS CAPITULAIMS WJ CflAlLtMAGRE.
DATE
