HENRI
Au nom du Christ, moi Henri, par la grâce de Dieu roi des Français, je veux quMi soit connu à tous les fidèles de la sainte Église de Dieu, tant présents que futurs, qu'Isembard, évéque d'Orléans, avec le clergé et le peuple à lui commb, est venu vers notre Sérénité, portant plainte à raison d'une coutume injuste qui semblait élre dans cette ville au sujet de la garde des portes, lesquelles étaient gardées et fermées aux citoyens au temps de la vendange, et aussi à raison d'une inique exaction de vin que faisaient là nos officiers ; nous suppliant instamment et humblement que, pour Tamour de Dieu et pour le salut de notre âme et de I*âme de nos pères , il nous plût remettre à perpétuité, à la sainte Église de Dieu, à lui, au clergé et au peuple.
(») Leçon xvu*, p. 219-222.
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cate eontame injuste et kapie. Cédant avec ftnrettr à ladite demande, j'ai remis à perpétuité à Dieu, audit éfêque, an clergé et au peuple, la susdite coutume et exaction ; en telle sorte qu*il n*}* ait plus là , à Tafenir, aucuns gardes, et que le^ portes ne soient point fermées, comme c'était Tusage, pendant tout ce temps-là, et qu'on n'exige de personne et n'enlève à personne son vin ; mats que tous aient libre entrée et sortie , et qu'à iHitcun soit censèrté ce qui lui appartient , selon le droit civil et Téqutté. Et afin que celte concession demeure ferme et stable à toujours, nous voulons qu'il soit fbit le présent témoignage de notre autorité , et nous l'avons confirmé de notre seeau et ée notre anneau.' Oot apposé leur sceau Isembard , évéque d'Orléans; Henri, roi; (>ervajs, archevêque de Reims; Hugues Bardoulf, Hugues, bouteHler; Henri de Ferrières ; Mallbert, prévôt; Hervé, voyer; Herbert, ^bus-voyer; Gislebert, échansoti; Jordan, sommelier ; Baudouin , chancelier, a souscrite
Donné publiquement à Orléans , le sixième jour avant les nones d'octobre, Tan de rincarnation du Seigneur 1057, et du roi Henri le vingt-septième (**).
LOUIS Vli. - 1137.
Ou nom de Dieu , je , Loys, par 1q grâce de Dieu roy des Frauceis el dux d'Aquitaine , fesons à savoir à ceux qui suot à venir, comme à ceux qui ores su ni, que nous à nos borjois d'Orliens, pour l'engriegemantC) de là cité osier, yeetcs coulumes qui sunt cy^après escriptes, leur donasmes el leur olroiasmes :
i^ La monoie d'Orliens, qui en la mort de noslre père durcit et couroit, en trestoule noslre vie ne muera , ue ne ferons que elle soit muée ne changiée.
2<» Ou tiers an par (•) la raançon de celle monoye, de chacun muy de vin el de blé de y ver deux denieres, et de chacun mui de marcesche(^], d'avoine ou d'autre blé de mars, un denier, aussint comme l'on fesoit ou tans nostre père , prandrons.
8» Auctorité eslablismcs nous que li prcvost , ne nostre sergent,
(*) RecueUâes ordonnances, etc., t. l, p. 1.
(*) Engricgemantf perle, dommage.
(•; Pour.
1^; Menus grains semés en mars.
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298 HISTOIRE DE LA aViLïSATlON
aacun des borjoif par deraot nous De semmidra, il ce n'eit par noslre commandement ou par Do»tre seneschal.
h? Qukoiiqae des boijoispar nostre semonce Tendra à nostre cour» ou por forfett ou por aucune cause que nous Faurons fet semondre , se il ne Tient fere nostre gré, ou ne porra^ nous ne le retieodrons mie, se il n'est pris ou prasent forfet (^) » mais aura licence de s^ raler^ et par un jour demorer en sa méson; et après, lui et ses choses seront eu nostre Totonlé.
5« Encore commandasmes nous à tenir que nostre prevost, par aucun sergent de sa meson et de sa table , qui sont appelez bedeaus ou accttseurs, contre aucun des borjois ne puisse faire BuHe da« reson («).
6» Et aprez establismes que se aucun des borjois , son sergent de sa meson ou de sa table, que il loerra , ferra ou battera (') , que H tt^en face amande à nostre prevost.
7<* Encore nostre père à la Pasque prochaine , dCTant sa mort, aToit olroié que il, ne ses sèrgens, nulles mains mortes ne requerroient qui devant sept ans arrferes trespassez aTendroient ; et nous iceque nostre père a voit otroié en rémission de la soue ame, otroiasmes.
8« Encore parce que nostre sergent gra voient et raemboient (^) les borjois, pour ce que il les leur motoyent sus que à la, mort nostre père que ils avoient acoustumé jurée , et il borjois juroient que ils n'avoient pas ce fet ; et nous iceplet lessasmes tout ester. Einsmt que nous, ne nos sergens, por cette chose, rien d*aus ne requerrons*
Et por que ce ne puisse estre affadé (") , ou par aucune manière, à ceux qui vendront après nous, despetié (•) et deconfermé, nous coofermasmes cet écrit de Pautorité de nostre nom et de nostre seel.
Ce fut fet à Paris devant tous , et Fan de Tlncarnation de Nostre seigneur 1137 ans, de nostre règne le quint an.
Et si y estoient en nostre palais Raou nostre chambellan , Guillaume le bouteiller et Hue le connestnble, et fut baillié par la main Augrin , le chancellier f )•
(^} En flagrant délit.
(>) Déraison, injustice, tort.
(3) Si quelque bourgeois vient à firapper ou battre quelqu'un de ses serviteurs, gens de louage.
(^) Rançonnaient. ' (») Effacé.
fy Dépecé , mis en pièces , annulé. C) Recueil des ordonnances, etc., t. XI, p. 188.
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tOtJTS Vn. - H47.
Lo7$, roy des Francets et du^ d^Âquitatne* fjiom egardoimes giie la royal haulece espiritel (»t plus grande que D^est la séculière , et que Ten se doit moût atremper (*) rers ses sougies ('}. Nous, pour la pitié de celuy qui ot pitié de son pleuple» 9Ke('} pitié de mes hommes d^Orliens, ou'ge avoie le plus et le mains la maioroiorte. Ge vous ay otroiée la main por la remède de l'ame de nostre père et delà nostre, et de nos ancesseurs, que nous celle coustume que BOUS aveons en la, cité d'OrUens et dehors et par tout Tavesque (*), donasmes à tous nos homes de tout en tout ; et otroiasmes par la présente page de notre seel, en toutes manières, que cette coustume que par nous ne par nos successeurs desoresenavant ne sera demandée. Et que ce fut ferme et estable à toujours, et que ce ne fut despecié , nous cominandasmcs de nostre nom et le fismes garnir de l'aulhorité de noire scel. Ce fut fet ù Orlieos en l'an de Nostre Seigneur M. C. XLVII , ou douziesmes ans de nostre règne. Et si estoit en nostre paies Baou nostre chambellant , Guillaume le bolellier, Macie le chamberier, Macie le connestable. Et furent en la donate ("), Tevesque Menesser d'Orliens , Pierre de la cour de Rogier, abbez Saint-Vyerle, et par la maip Çadurc le chançellier («).
lÙQÎê VIL - 4178 (î).
An nom de la sainte THiM, LonU, par ta grAce dé EHen M des Français. Remarquant à Orléans certaines coutumes à abolir, et
(t) Vmr alemprer, adoucir, tempérer.
(«) Sujets.
(») AHe.
(*) L'éTêque.
(S) Furent présents k la donation.
(*) Hecueil des ordonnances , t. Xï, p. 196.
(^) C'est une question de savoir si cette charte appartient k l'année lias <m à l'aimée 1178; et on la trouve sont ces deux dates dans le RteuHl dei ^ordonnanea» Mais l'original de la charte porte le chiffre 1 178 /et c*est celui qui paraît le plus probable.
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désirant poi»r?oir aux intérêts 4e nos l)Ottff(Mis et ati safut de noire ûœe, nous al)«li8s<ms lefdiiei «ontmaei. Or tofti les contumes à abolir :
I o Tout bonme étmof^tri wiîf «nt «n nqnénni à Orléans le paiement de sa créaaoe « ne paiera poor eda dMone taxe.
20 D'un homme étrMftr anpomnt sa mârdhitidisé 9i Orléans pour la vendre, ni pour Texposition, ni seulement pour le prix indiqué de sa marchandise « on n'exigera aucune taxe.
80 Pour le titre d*une dette de cinq sous» s'il est nié « que Ton n'ordonne pas le combat entre deux hommes.
À*> Si quelqu'un an premier jour n*a pas le garant désigné par lui, il ne doit pas pour cela perdre son procès , mais il lui sera permis de le produire au Jour eonVenfiible.
b^ Aucun homme ayant société avee un autre homme pour le paiement du droH d'audiences n'acquittera ioute la taxe, mais seulement la part qui lui écbet
6« Que les tavemiers et crieurs de vins n^acbètent pas du vin à Orléans , pour Ty revendre dans une taverne.
7<* Nul homme faisant siictété avec un derc ou uh chevalier, pour une affaire appartenant à la société , ne paiera toute la taxe, mais seulement la part qui tut échel , pourvu que le clerc ou le chevalier ait prouvé que ledit homme Tait société avec Ini.
8* Que les condocteofS de ceux qui achètent des vhis soient renvoyés.
0° Les f^^rattiers n^adièteront p»s des vivres dans la banlieue, pour les vendre à OrléMis.
10* Le prévôt et les forestiers m saisiront pas les charrettes dans la banliette.
li« Les ebarretlet expoaées à la porte Dttwoiee, pour y prendre des vivres, ne seront pas remplies une seconde ft>is; mais quand les x'vms^ seront irenéut Y eHet sei*mit reâréés, et céderont ta place aux survenants.
42« Nul n'achètera de pat» à Orléons pow l'y revendre. iZ"* Le garde de la mine d*«d ne prendra que deux deviers pour le loyer de la mine.
14® Des hommes de Meûn et de Saint-Martin sur-Loiret , nul n'exigera de redevance pour la rançon de leur baillie.
150 Du droit de brenage sera retranché ce qui y a été ajouté de notre temps , et il en sera comme il était au temps d^ jutire père.
àO* La série des coatumes que nous avons fiboU6s éftaftt ainsi éaàmérée, nous avons décrété, et mwscgfti fi wiii ii ee déerel (lar le pré^
seul écrit ^ d por TiMitorUé de n^lreseeou , rt por wUre nom royal, ci-dessous apposé ; nous MmckMM à jAouiis que personne ose rétablir sur ceux d^Orléans aucune des coutumes ci-dessus relatées. Fait à Paris, Tau MCtXVUI 4e |M>t»c Seîfnew. Assistaient en notre |>alais le comte Tlûliaut, notre lénéclnl; Gai, le boutellter; Renaud, le chambrier ; Raoul , le connétaUe. Doooé par les mains de Hugues second, chancelier (*)•
