FRANGE. M
et kscommiiDet, et queb réiiiluts se développàrent progreMYement, eoitpar leur amalgame, soit par leur latte, arrêtoDs-nons encore jur la société féodale elle-même ; refidoBS-nous uo compte bien préds de son organisation et des principes qai y présidaient ; essayons d*cntrevoir ce qu'elle devait deyenir, en vertu de sa propre nature, de sa propre tendance, indépendamment de toute înOuenœoom* pleie, de tout élément étranger. Il importe de bien savoir quelle part de la destinée de la féodalité doit être imputée li ce qu'elle éuit réellement en eUe-mêmc, et non à ce que firent d'olle les causes extérieures qui vinrent It combattre ou la modifier.
Je voudrais i^ésumer d'abord les principes constitutifs, boas on mauvais, de k société féodale, et apprécier soit leur mérite intrinsèque, smt leur tendance naturelle, leur influence nécessaire.
Je commencerai par les bons principes, les principes do droit et de liberté, que j'ai déjà démêlés dans la société féodale, et qu'on a souvent méconnus.
Le premier, c'est que le hen féodal ne se formait que par le consentement de ceux qui y étaient engagés, du vassal comme du suzerain, de l'inférieur comme du supé* rieur ; c'est-à^^e que la société ne commençait que par la volonté de ses membres. L'bommage, le serment de idé» Uté et l'investiture n'étaient autre chose, vous l'avez vu, que l'adbésion réciproque du suzerain et du vassal au Uen qui devait les unir. Sans dwte(et je l'ai d^ liA remarquer) ce principe était modifié» li^iité par un autre principe qui se développait également dans la société féodale, par l'héré^ dite des situations sociales et des flds. On naissait propriétaire, biritier de tel Qef» c'est InJUre vassal de tel siaeraia«
SA HlSTOmE. DE LA GIY1L1SATI01S
Il n.*y avait rira là qae dt oonfoi^iie: au cours puerai de6 choses. L'hérédité des sitaatioiis sociales et des fortunes est un fait, naturel, nécessaire, c|Di je reproduit dans toute société* Sur ce fait reposent la liiiion des génératioitô eatrd elles, la p^pétuitéde Tordre social, le progrès de la civilisation. Si les hommes ne. succédaient pas à la situation de leurs prédécesseurs, si la soeiélé était, à chaque génération^ entièrefoeiit sul)»rdmiuée à la volonté des individus qui se renouvellent sans cesse, il n*y aurait évidemment aucun lien entre les générations humaines; toutes choses seraient «ans cesse remises en question ; Tordre social serait pourainsi dire h créer tous les trente ans. Rien» h coup sûr, n'est plus contraire à la nature de Thomme, à la destinée du genre humain ; ou i^tôt il n'y aurait alors point de genre humain, point de destinée générale et progressive de Thumanité. L'iiérédité des situations sociales, est donc un fait l^itime, providentiel, une conséquence de la supériorité de la liature. humaine, une condition de son développeuKOt IVlais ce fait n'est pas seul, et n'a pas droit à tout l'empire. A côté de l'hérédité des i»ituations sociales, doit se placer oussi le libre concours de Tindividu à sa situation, l'influence de sa volonté sur sa destinée. Chaque fois qu'un nouvel* individu arrive sur la scène du monde, il a bien droit, à coup sûr, d'agir luimêmt dans ce qui le regarde, de délibéi*er, de choisir sa situation, de le tentei* du moins; et si ce choix lui est interdit, si sa volonté est absolument étouffée, abolie par une situation héréditaire, il y a tyrannie. C'est danà le juste balancement de ces deux principes, l'hérédité des situations sociales, d'une part, et le consentement indivis duel, de l'autre, c'est, dis-je, daus le juste balancement de
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EN FBÀKœ. 65
ces dewc prmfi^aque réskleiitréqiiililjrc et le boa éUi à% la.sociéfcé, -
Or, Dlfissieurs» Je pris^pede 14térédité des^ silnatioos sociales 8e développait el prévalait de plus en ptes dMis la société féodale ceiuine dans tooie autres mais le prindpe de la Bécesaité du consentemeiit individuel, poor la formatioo de la société, y subsistait également ; chaque foisqn'uDe nooTellegénératîon se présentait, chaque fois qœ, par le refioui^Uementdes individus, il pouvait y avcmr lien ^ repouireler le lien entre le vassal et le suzerain, ce principe était reconnu, proclamée Et non^seulement il était reconnu et proclamé, mais il exerçait enf fait, sur lés relations féodales, une véritat^ influence; il leur dminatt un caractère qu'elles n'auraient point eu sans cela. Cette nécessité où se trouvait le suzerain d'obtaiir, de génération en génération, rfaommage et le serment, c^est^>-dire rengagement per-^ sonne! du vassal, établissait an profit du vassal une indépendance, et pour tous les deoK une réciprocité de droits tt de devoirs, qui se seraient probai]^mest bientôt affoiblles, peut-être évanouies, si la vassalité eét passé de droit de génération ^ génération, sans que le consentement formel de rindividtt vînt sans cesse la confirmer et la rajeunir.
C'est U, Messieurs, le prenaier des principes salutaires, des principes de liberté et de droit qui se rencontrent dans la société féodale. Je n'ai pas besoin d'insister davantage pour en faire sentir la valeur. En voici un second.
En entrant dans la société féodale, en devenant vassal d'un suzerain, on le devenait à des conditions convenues, bien déterminées , connues d'avance. Les obligatt(ms , soit matérielles , soit morales, des vassaux et des suzerains , les services et les devoirs réciproques qui leur étaient imposés , ly. ^t
flf'atftîeflfC ri^ de fâgtie, dlneerUdti/dlHiâtité. Qaandfl prêtait foi et hommage , le nôureau Tassai savait exacte* ment ce qu'il faisait , qml» droits il âcquéivlt /quels detoirs il contractait. 11 n'en est pas ainsi , tant s'en faut , dans là pkipairt des sociétés, et stirtont dans nds grandes sociétés modernes. Les hommes y naissent sons l'eminre -de kns qu'ils ne connaissent point, d'éUigatiims dont ils n'ont anetme idée ; sous l'empire non seulement de lois et d'obli" gâtions actuelles , mais d'une multitude d'obligations H de lots éventuelles, possibles, auxquelles ils ne concourront pas , et qu'ils ne connaîtront pas davantage avant le moment où ils- auront à kfs subir. Il y a peut-être dans ce mal quelque chose 4'irrémécyable , et qui provient de l'étendue des soci^s modernes. Peut-être , dans la prodigieuse variété et k complexité toujours croîsisante des relations humaines , le progrès de la civil^ation n'arrîvenht-4i jamais à ce point que chaque individQ sache à quelles condMons il entre et vit dans la société , quelle obligeons il a à accomplir, quels sont ses droits et ses devoirs. Mais ce feit, fût-il inévitable^' n'.en sefait pas moins un grand mal. Là est la source sinon de toutes, an moins d'une bcmnè partie des clameurs qui s'élèvent contre l'ordre social actuel. Ouvrez les livres empreints à cet égard d'un caractère d'amertume et de révolte, par exemplerle traité dé la Justice politique dt Godwm ; vous y verrez inscrites, en tête des iniquités et des calamités de notre état social , cette ignorance , cette ini|iiiissaiK;e où sont tant d'hommes quant aux conditions de leur destinée. Et il ne faut pïis avoir assisté longtemps au spectacle du monde pour être frappé en effet, douloureusement frappé, de cet impitoyable dédain avec lequel la puissance sociale s'exerce spr des milliers d'individus qut
v^m eatendenijimiis .pai4er que poiHr b mibir» èbm aoeua €oeG0iiirs4e kur intelligQièce et de kw volonté.
Riea de pareU n'existait dm» la société féodale. Entre les possesseurs de fiefs , les conditions de TassodHioa a'ôltient pwai nombreiisas^iH vagoet, ni illimitées : on les connaissait, on les acceptai! )d'avance ; on savait^ en un root» ce qu*on foisait ea devenant citoyen de cette société, ce qu'on faisait dans le présent, ce qu'on aurait à faire dans Tavimir*
De U découlait nécessairenient un troisième principe non moins salutaire au droit et à la liberté : c'est qu'aucune nouvelle loi, aucune nouvelk cbargene pouvait être irapo-* fée au possesseur de fief, si ce n'est de son consentement £n fsût, ce principe était très souvent violé; beaucoup de cbargesvnotivell^ étaient imposées par des suzerains à leurs vassaux, et uniquement en vertu de la force. Le pouvoir ^islatif fut ttsuipé, au bout d'un ceartain temps, par la plu-* part des grande suzerains» Cependant ce n'était point là te principe, l'état 1^^ de la société féodale. Ces maximes que nous rencontrons sans cesse dans les histoires modernes, et qai, de vidatlcm en violation, ont cependant passé jusqu'à nous : « Nulle taxe n'est légitime, si elle n'est consentie par » celui qui doit la payer ; -^ nul n'est tenu d'obéir aux » lois qu'il n'a pas consenties; » ces maximes, dis-je, appar* tienn^t à l'époque féodale ;^ non que la féodalité les ait in«< ventées et introduites dans le monde (elles y étaient bien avant elle, elles font partie de ce trésor de justice et de bon sens, que le genre humain ne perd jamais tout entier) ; mais elleç étaient explicitement admises dans la société féodale, elles constituaient son droit public. De même que chaque possesseur de fief suivait, en entrant dans cette relation,
68 IllSTOmt: DE' LA CIVILISAÏION
quelle» oMigorboK^^il cotitràeuit et quels dkt>itô là acquémît, de aiême il était reço&tttti qâ^âucmoe'efaarge, aucune \m uou-^ velle ne pouvaient lui être impies sar» soii eoiisenfement formel.
Uq qualrlème principe, non moins salutaire, et que la société féodale possédait également, c'était Tintervention du public dans Tadministratiôn de la justice, le jugement des contestations élevées entre le&propriétaires de fiefis^^ par les propriétaires dfe fiefs eux-mêmes. Comme le disait, il y a quelques années, M. Royer-Gollard, en termes aussi exactement vrais qu*énergiques,< ttn4)e«ple qui n'intervient point dans les jugements peut être heureux et tranquille, bien gouverné ; il ne s'appartient pas à lui-même, il n'est pas libre, il est sous le glaive. Toutes choses, dans l'état social, aboutissent à des jugements ; Tintervention des dloyens dans Jes jugements est donc la garantie véritable, définitive, de la liberté. Or, cette|;araiiti6 existait, vous l'avez vu, dans la société féodale ; le jugement par les pairs y ^tait le priu^ cipe fjondamenlal, bien que fort ÛTégulièrement appliqué, de la juridiction.
Voici un cinquième principe de liberté qu'on trouve rarement écrit dans les lois, qu'il est même rarement utile d'écrire, et que la société féodale a écrit et prodamé formellement, peut-être plus qu'aucune autre; je veux parler du droit de résistance. Vous avez vu ce qu'étaient les guerres privées : elles n'étaient point un simple acte de brutalité, une simple usurpation de la force : elles étaient ail fond un moyen légal, souvent Tunique moyen, de redressement de beaucoup d'injustices. Qu'était-ce là, au fond, sinon le droit de résistance? Et non -seulement ce droit était ainsi consacré dans la pratique, dans les luceurs
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EN F KAIHCE «tf
de la féoclalitf ;. op le (jrouYe.r^Gpopu» mcrii, ijUns l€« loi» mêmes par lesquelles on entreprit 4e réprimer les guerres privées, et d*inlroduire , cintre, les possesseoiis de fiefs, plus d'ordre et de paix. On lit daus les Établissements de saint Louis :
Se H sire a son bons lige, et ii li die : « Venez-vous eu o (avec) i moi, car je vucil guerroicr mon seigneur (le roy) qui m'a véé > {refusé) le jtfg€ir.€nt cle sa cour, » li bons doit respondre tu tele manière à son seigneur : « Sire» je iray vo^ntiers savoir à mon seU » gneur (le roy) se il est ainsi que vous me dites. » Adonc il doit venir au seigneur (le roy), et doit dire : « Sire, raessire dit que vous lui » avez véé le jugem^l de vostrc court, et pour ce suis je veim h » vostrc court pour savoir eu lu vérité, car mcssirc m'a semons que » je aille en guerre encontre vous. » Et se le seigueur (le roy ) li dit que il ne fera jà nul jugement en sa couri , li bons en doit tantost aHer à sou seigneur, et ^i sires le doit pourveoir de ses <Iespens ; el se il ne s'en voluil aller o lui, il en perdroit son fié par droit. £t se li chief seigneur avoit respondu : a Je feré droit volontiers à voslresei- » gneur en ma cort; » li bons devroit venir à son seigneur et dire : « Sire , mou cliief seigneur m'a dit que il tous ferd vokutiers droit en » sa court. » Et se li sires dit : « Je u'cntcrré (u'cnirerai) jamais ei^ » sa court, mes venez-vous en o moi , si comme je vous a semons; » adonc pourroit bien dire li bons : « Je n'iray pas. » Pour ce n'en perdroit jà, par droit, ne fié , ne autre cbose (*)•
Cette deriiiôrc phrase indi(iuc une limitation, une condition récemment imposée au droit de résistance ; mais le droit lui-même est positivement proclamé.
Voici un second texte qui n*est pas moins remarquable. Il n^appartient pas, à la vérité, au droit féodal de la France ; c'est le dernier paragraphe de la grande charte des Anglais, de la charte concédée, en 1219, par le roi Jean. Mais l'état d'idées et de mœurs qui s'y révèle était celui de la
(') Établissements de saint Louis, l. i, c. 49. — Ordonnances des rois de France » t. 1, p. 14^,
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n HISTOIKE t>K^ LÀ CÏA^ISÀTION
fSoddité tout entière ; et ^ le droit de réd^ta&ce ^ main armée n't été nolle part aussi rOgalièremeat institué, 11 était de même partout reconnu.
La grande charte se termine en ces termes :
Ayant accordé pour la réforme de notre royaume, et pour apaiser la discorde qui s'est élevée entl-e nous et nos barons* toutes les clioses susdites, et voulant qu'ils en jouissent sûremeutet à toujours, nous leur avons concédé la garantie suivante, savoir :
Les barons éliront à leur gré vingt-cinq barons du royaume, qui emploieront toutes leurs forces à'faire observer et maintenir la paix et les libertés que nous leur avons accordées et confiraiées par celle charte.
Si nous ou notre grand justicier, bu nosbaîllîs, ou quelques-uns de nos ministres et serviteurs, venons à y manquer ou à en violer quelque article , et que la violation soit révélée à quatre des vingtcinq barons susdits, ces quatre barons viendront à nous, ou en notre absence à notre grand-justicier, nous dénonceront cet excès, et nous requerront de le faire cesser sans retard ; et si nous ou notre grand-justicier ne réformons pas ledit excès dans Tcspace de quaran'.e jours après en avoir été informés, les quatre barons rapporteront rafTaireati reste des vingt-cinq barons ; cl alors ceux-ci , avec la communauté de toute la terre, nous molesteront et poursuivront de toute façon à eux possible, savoir par la prise de nos châteaux, terres, possessions et autrement, jusqu'à ce que Tabus ait été réformé à leur gré, sauf toutefois la sûreté de notre personne, de celle de la reine et de nos enfants; et quand Tabus^aura été réformé, ils nous serviront comme auparavant.
Que tout homme de celte terre , qui le voudra , jure que, pour faire exécuter les choses susdites, il obéira aux ordres des vingt-cinq barons susdita^ et nous molestera, au besoin, de tout son pouvoir. Nous donnons à chacun la permission de le j irer librement, et n'eu empêcherons jamais personne. Et quant aux hommes de celle terre qui ne voudraient pas d'eux-mêmes prêter ledit serment , uousl leur ferons prêter par nos propres ordres.
Si quelqu'un des vingt-cinq barons meurt ou quitte le pays, ou est empêché d'une façon quelconque de concourir à l'exécution des choses susdites, les barons restants eu éliront à leur gré un autre qui jurera d'agir comme eux (*).
(*) Grande charte du roi Jean, art. h
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Il«st impoM^v à cettp Bàr, d'ôtiUir ^pltiâ podttvcmeot en droit, de convertir pins complètement en raslitution, cette garantie du recours à la force, que les peuples civilisés» avec grande raison, redoutent tant d'invoquer et même d'énoncer. Elle est souvent la seule dans les temps barbares; et la féodalité, fiUe de la barbarie, n'avait garde d'être nm réservée «|ue la civilisation, soit à l'écrire, soit à s'en servir.
Enfin, indépendamment du droit de résistance, il y avait encore, dans la société féodale, un dernier principe, une dernière garantie de liberté généralement admise : c'était le droit de rompre l'association, ^ renoncer à la relation féodale, à ses charges comme à ses avantages. Le vassal et le seigneur le pouvaient également Certains cas étaient expressément prévus, dans lesquels cette rupture pouvait avoir lieu : par exemple, si le vassal croyait avoir quelque grave motif d'appeler son seigneur au combat judiciaire, il en était le maître ; il lillait seulement qu'il renonçât à son hommage, ^ son fief. Voici le texte de la Coutume de Beauvaisis :
Encore , par nostre coustume , nus ne puet appeler son seigneur , h qui il est. hons de cors et de mains , devant que il li a délessé Tournage et che que il tient de luy. Doncques se aucun vient appeler son seigneur d'aucun cas de crieme auquel il chiet (échoit) apel, il doit, ains Tapel, venir à son seigneur en la présence de ses pers, et dire en cheste manière : « Sire, je ai esté une pièce en vostre foi et » en voslre houmage , et ai tenu de vous lex hiretages en fier. Au fief
• et à Tournage , et à la foy je renonce pour che que vous m*avés
• meffet, douquelmefifetje entent à guerre (qucrir) vanjance par
• apel.» Et puis celle renonciation, scmondre le doit fere en Je court de son souverain, et aler avant en son apel. Et se il- apele avant que il ait renoncié au fiel et à Tournage, il ni a nul gages; ainchois amandera à son seigneur le vilenie que il li a dite en
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^ mSTOIBE DE LA CIVILISATION
tourk) et à lé court aus»tnt; et sera diascune amande de soixante
livres (*).
Le seigneur était dans le même cas; quand il voulait appeler son vassal au combat judiciaire, il devait également renoncer au lien féodal :
Et par chefite reson poons noiH veoir que , puisque li lions oe pdet dpeler son seigneur taut.conune il est en son haumage, H sires ne puet apeler son koume. Doncques se li sires vieut apeler son houme, il doit quilicr Tournage en la présence dou souverain devant que il Tapele, et puis puet aler en son apel {*),
Les vassaux avaient même souvent la prétention de pouvoir rompre le lien féodal et se séparer de leur suzerain, arbitiairement, sans aucun motif, par le seul fait de leur volonté. A la vérité, les monuments de la législation féodale ne reconnaissent pas cette prétention comme l^itime. Jelis dans Beaumanoir :
Li aucun si cuident que je puisse lessier te fief que je tieng de mon seigneur, et le foi et Tournage, toutes les fois que il me plest; mais non puis se il n'y a resnablc cause. Et ne pourquant, quant on les vient lessier , li seigneur les reprennent volontiers par leur convoitise. Mais se il advenait que messires mcult semons pour son grant besoing , ou pour Test dou comte ou dou roy , et je en tel point vouloi lessier mon fief, je ne garderoi pas bien ma foi et ma loiauté vers mon seigneur ; car foi et loiaulé est de si franche nature que ele doit eslre gardée, et especiaument à clielui à qui elle est promise; car à Toumage fcre, promet-oivà son seigneur (foi) et loiauté ; et puisque elle est promise, che ne seroit pas loiauté de renoncier el point que ses sires s'en doit aidier.
Or veons doncques , si je renoncee à mon fief pour che que je né vueil pas mon seigneur aidier à son besoing, que messires en pourrait fere, car il ne puet justicier fors clic que je tieng de li ; et cheli ai-je
(*) Beaumanoir, Coutume de Beauvaisis, c. 61, p. 310-31]. (», /6irf„p. 811.
rendu et Icssié. Que fera U dmic ? je di. s« llli plest, qut II 19e pourra rarllre sus que je aurai ouvré vers lui faussement, mauvesc* inent el desloiaumcul ; et i aura bonne cause d*jpel (*).
On assignait ainsi des limites, des formes à cette faculté de se séparer, de rompre le lien social; mais elle n'eu était pas moins le principe primitif et dominant de la féodalité.
On dira peut-être que, partout et toujours, il en est ainsi , que tout homme qui veut abandonner ses biens, sa situation, est maître de quitter la société à laquelle il appartient, et de transporter sa destinée ailleurs. L'erreur serait grande. Messieurs, et par plus d'une raison. Remarquez d'abord que, dans les sociétés fondées sur le fait de Toriginc, sur le principe du territoire, la législation suit partout riudividu né sous sou empii*e. Ainsi, la légi!>lattoii française passe avec Icst^Yançais en pays étranger, leur impose partout les mÔincs obligations, et ne reconnaît leurs actes qu'autant qu'ib ont été accomplis sous les conditions et dans les formes qu'elle prescrit. Ce n'est pas tout : un homme parmi nous a beau quitter son pays, transplanter ailleurs toute sa vie; son pays conserve toujours sur lui des droits , et lui impose certains devoirs ; il lui sera défendu de porter les armes contre son ancienne patrie, de se considérer comme tout à fait étranget* k elle. Je ne discute pas le mérite de cette législation ; je remarque seulement le fait : il est certain que maintenant la rupture matérielle avec la société au sein de laquelle l'homme est né no l'en sépare pas complètement, ne le dégage pas de tout lien avec elle. Gomments'en étonner? C'est la conséquence 4u principe même sur lequel nos sociétés s(mt aujourd'hui
(*) Beaumanoir, c. 6 1 , p. 3 1 1 .
♦4 HISTOIRE 0E Là CfVtLÎSATION
fondées : dèis que ta qualité de membre de kl société ne provient pas do consentement de Tindividu, dès que c'est là un fait indépeiKÎant de lui. une simple conséquence de ce qu*fl est né de tels ou tels parents, sur tel ou tel tenitoire, évidemment il rt'est pas en son pouvoir d'aëolir ce hit; il n*est iiu iwuToir de personne de n^être pas né de parents français, sur le territoire français. L'homme ne peut donc, dans ce système, renonça- absolument à la société dont il a fait d'abord partie ; elle est pour lui primitive et fatale ; sa volonté ne Ta pas choisie, sa volonté ne peut Ten sépafer tout entier.
Quand, au contraire, le consentement de l'individu est le principe eu vertu duquel il appartient à la société, on comprend sans peine que, s*ii retire son consentement, si sa volonté vient à changer, il cesse de faire paitie de la société. Or, il en arrivait ainsi dans la société féodale. Comme le libre choix de Hbdlvidu était la source, la condition du moins de la relation , tpiand il prenait une autre résolution, il rentrait dans sa pleine et iMimitive indéi^endance. €e changement de résolution était, il est vrai, sbunâîs h certaines règles ; la rupture d« lien féodal n'était pas complètement arbitraire ; mais quand elle avait lieu, elle était complète. Le vassal ne devait plus rien au suzerain quil avait renoncé.
Tels étaient, Messieurs, les principes de droit et de liberté qui présidaient à l'association des possesseurs de fiefs. €e sont là, è coup sûr, des garanties salutaires, de bons éléments d'organisation politique. Pénétrons cependant au delà de ce premier examen ; essayons de bien apprécier, pour ainsi dire, la valeur sociale de ces garanties, leur sens et leur but véritable. A tpioi se rapportaient-eBes ? Qu'étaient-
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elle» desUii^s à protéger? La liberté ùidividueUe, Tindé-» pendaace de Tiodividu contre toute force ea^térieqre. Rç* prenez Tun après; Tautre les six principes admis par la féodalité que je viens de faire passer sçus vos yeux, vous verrez qu'ils ont tous le même caractère, qu'ils prodamcut tous les droits de Tindividualité, et teodent à la maintenir dans son libre et énergique développement.
Est-ce là, Messieurs, toute la société ? L'organisation so^ cialc a-t-elle pour unique but la garantie de l'indépendance individuelle? Je ne le pense pas.
Qu'est-ce , à vrai dire , dans l'état social , q^e l'indépendance individuelle ? C'est la portion de son existence et de sa destinée que l'individu ne. met pas en commun , qu'il n'engage pas dans sies relations avec les autres hommes, dont il se réserve la possession, la disposition exclusive.
Mais ce n'est point là l'bomme tou( entier. Il y ji aussi une portion de son existence, de sa destinée, que l'individu mçt en commun, qy!il engage dans ses relations avec sea semblables, et que, par une conséquence nécessî^iiie, il sou-. met à certaines comiitions, aui^ conditions » naturelles ou convenues, des liens qui l'unissept à eux*
La société, Messieurs, c'esj; l'ensemble de ces deux faits* là. Elle comprend, d'une part, ce que les hommes mettent en commun, toutes les relations qui les unissent i d'autre part, ce qui, dans chaque iodivi4u,* reste indépendant de toute relation» de tout lien social, cettç portion de la vie et, de la destinée humaine qui dememe isolée et indépendante pour chacun, au milien même de ses semblables.
Je voudrai^ me rendre et vous rendre compte, avec qoet que précisiotti de ce qu'est vraiment la portion d'existence
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et de destinée que les hommes mettent en commun, et qui constitue, b proprement parler, la sociéti^.
^ Du moment où les individus sont engagés dans quelque relation, du moment où, dans un but quelconque, ils agissent en commun, il y a éiitre eux société, sm- ce pointlà du tooîns. La société, dans son sens le plus iargc et le plus simple à la fois, c'est la relation qui unit Thommeà l'homme.
il€St évident que la société peut subsister indépendamment de toute garantie extérieure, de tout lien politique, de toute force coërcitivc. Il suffit que les hommes la veuillent. A toutes les époques dé la vie des peuples, à tous les degrés de la civilisation, il y a une multitude de relations humaines qui ne sont réglées' par aucune Foi, dans lesquelles aucun pouvoir public jf intervient, et qui n'en sont pa^ moins puissantes ni moins durables, qui n'attirent et ne retiennent pas moins dans une destinée commune une portion de Texistenrce des iiidividus.
C'est même aujourd'hui une renàarquc vulgaire qu'à mesure que la civilisation et la raison font des progrès, cette classe de faitis socraux qui sont étrangers à toute uécescité extérieure, à l'action de tout pouvoir public, devient de jour en jour plus large et plus riche. La société non gouvernée, la société qui subsiste par le libre développement de l'intellîgence et de la volonté humaine, va toujours s'étendant à mesure qne l'homme se perfectionne. Elle devient de plus en plus le fond de l'état social.
A côté de ces relations que crée et règle la volonté seule de ceux qui y sont engagés, se place un autre élément social, le gouvernement, qui crée aussi et maintient des rapporte entre les hommes indépendamment de heur volonté.
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QiKUld je dis gouvernement^ je comprends soos ce mot les pouvoirs de tout genre qui existent dans la société, depuis les pouvoirs domestiques qui ne. sortent pas de la famille, jusqu'aux pouvoirs publics. qui sont placés au sommet de r JÈtat. L'ensemble de ces pouvoirs est aussi un lieu social ; non- seulement ils donnent naissance entre les hommes à beaucoup de relations que ne créerait pas leur volonté seule ; naais ils imposent à ces relations, et à beaucoup d'autres, la perpétuité et la régularité, gage de la paix et du développement progressif de la société.
Les volontés individuelles et les pouvoirs publics, le libre choix des hommes et le gouvernement, ce sont là. Messieurs, les deux sources desquelles dérivent les relations humaines, et leur transformation en société active et permanente. Interrogez maintenant la féodalité ; rappelezvoi^ Tétude q*ue nous venons d'en faire ; et vous verrez que l'un et l'autre de ces élément sociaux y étaient faibles , peu féconds, et n'y pouvaient créer qu'une société chancelante. S'agit-il de ces relations libres qu^ forment entre eux les individus, sans aucune coaciion extérieure, et qui tiennent parmi nous une si grande place? Elles étaient, exrtre les possesseurs de iie£s, rares, incertaines; il n'en pouvait résulter ni grand numvement, ni forte cohésion dans la société. Est-ce au contraire le gouvernement que vous coiîsidére;ç, ce principe social qui réside dans la présence du pouvoir, et dans son efficacité pour imposer et maintenir les rplaliojis des hommes? Celui-là aussi était, dans la féodalité, sans fécondité et sans énergie. Point de pouvoir central monarchique, ou à peu pr^s ; point de pouvoir public non plus, c'est-k-dire émané de la société ellemême; point de 5>éuat, point d'assemblée publique; rien IV. 7
qui resgewUàt à Torgaio^ation active et forte des rêpidrfi^ qucs fincieuocs. Il Q*y avait, dans Tassocialion des poesefrscursde (ie&, ai sujets, jp .ciU)yeii3. L'action du sopérieiu' sur Fiuférieur étajt peu de chose ; Taction entre ^ux, à peu près nulle. La société, proprement dite, en un mo4« c*est-à- dire la mise en commun d'une certaine portion de la vie, de la destinée, de ^activité des individus, était trèsiaible et très bornée; h portion d'existence, au contraire, qui demeure distincte, isolée, c'est-à-dire Tindépendance indi* viduelie, était très grande. L'infériorité de l'élément social comparé à l'élément individuel, c'est h le caractère prq)re et dominant de la féodalité.
Il n'en pouvait être autrement : j'ai déj^ eu riionneur de .vous le dire ; la féodalité a été un premier pas hws de la barbarie, le passage de la barbarie à la civilisation. Or, le caractère dpminant de labaibarie, c*est i*inâépendance de riudividu, la prédominance de rindividaalilé; chaque homme fait, dans cet état, ce qu'il lui plaît, à ses risques et périls. L'empire des volontés et la lutte des forces individuelles, c'est h le grand fait de la société barbare. Ce fait fut combattu et limité par l'établissement du régime féodal. La seule influence de la propriété territoriale (^ héréditaire rendit les volontés individuelles plus fixes, moins désordonnées; la barbarie cessa d'être errante, premier pas, et pas immense, vers la civilisation. De plus, les volontés individuelles reconnurent des devoirs, des règles. Levassid s'asUeignit, envers son suzerain, à des obligations morales et matérielles plus explicites, plus permanentes que ne l'étaient, dans la vie barbare, celles des compagnons envers leur chef. Il y eut donc aussi en ce sens, sous le rapport moral, progrès et grand piogrès vers la civilisatioiK Cepen-
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dàtKt Hadéfiteâditoee individueUe demeura encore le caTâc^ tère dominant da nou^l état social. Ses principes la ebnsa*» craient; se» ^u^mieis étirent sdrtoût pour objet de la maintenir. Or» ce â*èst pdntpar la prédominance de Tin* dé|[)endanoe individodHe ^ne se fonde et se déirdô]^ la sodété, éar la société consiste essentiellement dans la portion d*^btence et de destinée que les hommes mettent en corn** mua» par laquelle ils tiennent les uns aux autres, et virent dans les mômes liens, sous les mêmes lois. C'est là, à proprement parler, le fait social. Sans doute, Findép^idance individuelle est respectable, sainte, et doit ccmserver de puissantes garanties; Thomme ne Hvre^ pas h la société sa vie tout entière; une grande part lui appartient toujours, isolée, étrangère h tome relation Sociale ; et, dans les rela* tions mêmes où il s'engage, son indépendance doit profiter de tous les progrès que font sa raison et sa volonté. Mais évidemment, dans lé régime féodal et entre lea possesseurs de fiefs, cette indépendance était excessive, et s'o[ipo« sait à la l6]:inatîon, au progrès véritable de la société; c'était l'isolement encore plus que la ia>erté. Aussi, indé* pendamment de toute cause étrangère^ par sa seule nature, par sa tendance propre, la société féodale était-cHe toujours en question , toujours sur le point de se dissoudie ; incapable du moins de subsister régulièrement, et de se développer sans se dénaturer. Quelques faits généraui^, que je vais mettre sous vos yeux, vous montreront ce travail de désorganisation intérieure, cette impossibilité de durée, de fidélité à ses principes primitifs, qui caractérisent la féodalité.
Et d'abord une prodigieuse inégalité s'introduisit très vile entre les possesseurs do fief». Vou» avez vu que, dans
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les premiers temps, la iiiultiidic^ëDii des Hetstnt rapide, et qne II prttiqae de h sons-inféodation donna naissance à ulie milltitode de petits fiefs et de petits seigtv&urs. Dès le mflieu du xi* siècle, commence te phénomène contraire : le nombre des petits fiefs, des petits seignenrs, diminue ; les fiêfs déjà grands s^agrandissem aux dépens de leurs voisins: La force présidait presque seule à ces relations; rien n*en arrêtait les cfTets ; et dès que Tinégalité était r^uelque part, ellcidiait se déployant ayec une rapidité et nne facilité inconnues dans les sociétés où le faible trouve, contre le fort, protection et garantie. Il n'est pas besoin de grandes recherches pour se convaincre que telle fat, du xi* au xiv« siècle, la marche des choses. Ouvrez seulement le second volume de ï'Ari de vérifier les dates, qui contient l'histoire des principaux fiefs de France ; vous y verrez, dans cet intervalle, trente-neuf fiefs éteints, absorbés par d'autres fiefs plus heureux ou plus puissants. Et remarquez qu'il n'est ici question que de fiefs (Considérables, qui ont un nom célèbre, une histoire^ Que serait-ce si nous recherchions quelle fut la destinée de tous les petits fiefs placés à la portée d'un suz^ain puissant? Nous en verrions disparaître un grand nombre ; nous terrions partout l'inégalité se développer, les suzerains s'étendre aux dépens de leurs vassaux.
Quand l'inégalité des forces est grande , l'inégalité des droits ne tarde pas à le devenir» Vous avez vu qu'originairement tout possesseur de fief avait , dans son domaine, les mêmes droits, le pouvoir légfelaiif , le pouvoir judiciaire , souvent même le droit de biittre monnaie. II n'en fot pas longtemps ainsi Dès le xi* siècle, sous le point de vue de la juridiction, par exeroplc, l'inégaliié des posses.-
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s^ars jilo figeât éirideate : les um possèdent ce qu*on a dp{)efé. la haute jus^e» c'est* h^dae, «me jmdjction complète» qoi comprend tous le» cas ; ks autres n'ont que la basse justico , jurhltctiott inleneureet limitée, qui renvoie au jugement du suReiain les cas les plus graves. Sous le point de i^ue législatif et politique, le mémo fait se déclare. Les simples habitants d'un fief, coloi>s ou serfs, dépendaient complètement, vows T^vez vu, du seigneur, qui exerçait sur eux tous les droits delà souferaii»eté. On voit, au bout d'un certain temps, le suzerain intervenir dans le gouveraemout intérieur des ûefsde ses vassaux, exercer un df oit do surveillance , de protection , dans les rapports du simple seignewr avec la population sujette de 8(88 domaines. Cette protection fut sans doute appelée par la nécessité ; elle réprima soment Tintolérable tyrannie du petit possesseur de fief sur de malheureux colons ; et , à tout prendre, raccroissometrtde pouvoir deg grands suze^ rains fut beaucoup plus favorable que nuisilxi^ au sort des hommes et au procès de lasociété ; mais ce n'en fui pas moins une usurpation , un abandon des principes essentiels et de Tétat primitif de la féodalités
De bien autres changementss'y accomplissaient en même temps , et toujours par les mêmes causes, par le seul effet des vices naturels du système , surtout de l'excessive indépendance individuelle. Le principe fondamental en matière dp contestations privées était, vous le savez, le jugement par les pairs, l'intervention de la soG»^té elle-même dans le pouvoir judiciaire. Mais les vassaux avaient peu de rapports entre eux ; il était difficile de les réunir, difficile de compter sur leur intelligence ou leur équité. Le recours àla force, soit par le combat judiciaire, soit par k guerre
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privée , était le mode le plus commun de mmte fin m% procèi Mus 1» force n'est pas U justice ; ie^phis grosiiers esprits ne les eonfondeot {m» longtemps. La néo^^té d'oA autre système jtidieiaire, d'un véritable jugement , deyint bientôt évidente. Le jugement par les pairs était presque impraticable. Alors s'introdaMt dans la féodalité un autre système judiciaire , une classe spéciikle d -hommel vonéB k la ionetioii de juges. C'est là la véritable origiifê des baiHis , et même avant le» baillis ^ des prévôts , chargés, au nom^ du suzerain, d- abord de percevoir ses revenns, les redevances des colons , les amendes , ensoite de rcsidre la jas*tice. Ainsi commença Tordre judiciaire modemer, dont le grand caractère est d'avoir fait , de Tadministraiion de la justice , une profession distincte ,^ la tâche spéciale et exclusive d'une certaine classe de citoyens. De même que vous a^vc» vu, sous la race carlovlngiennc , Gbarlemagne obligé de faire, des anciens scabinit devéntables juges, des magi^rats permanents , à la f^ace des hommes libres cpii ne se rendaient plus anx plaids locaux , et ne se souciaieiit phis de leurs droits ; de mênie , dans le régime féodal , le^ propriétaires de fiefe abandonnèrent le poordir jmËeiake, cessèrent de se juger entre enx , et le pouvoir judiciaire tomba aux mains de magistr^tts spéciaux , des prévôts et des baillis.
Ainsi , l^essieurs , par cela seul que le lien social manquait à la féodalité , les libertés féodales périssaient rapide* ment ; les excès de l'indépendance individuelle compromettaient perpétuellement la société ; elle ne trouvait, dans les relations des possesseurs de fiefs , ni de quoi se maintenir régulièrement , ni de quoi se développer ; elle eut recours à d'autres principes , à des principes contraires à
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ceux de la féodaUlés eUc cbercba dans d'autres institiHiens le» moyens dont elle avait besoin pour d&veair permaneiUe, régulière , progressive* La tendaoce vers la ceatralisatioa , vers la formation dhin pouvoir supérieur aux pouvoirs locaux» fut rapide. Bien avant que la royauté générale , la royauté qui est devenue b royauté française, intervint sur tous les points du territoire , il s*y était fornoé, sous les noms de duchés de comté , de vicomte^ etc., plusieurs petites royautés investies du gouvernement central , dans telle ou telle province, et sous la main desquelles les droits des possesseurs de fiefs , c*es(>à-dire , les souv«*ainetés locales, s'abaissaient de plus en plus.
Tels étaient , Messieurs , les résultats naturels , nécessaires , des vices intérieurs du régime féodal , et surtout de la prédominance excessive de Tindépendance individuelle.. Ces conséquences se développèrent bien plus rapidement, bien {^sénergiquement, quand des influences étrangères , quand la royauté et les cooMnunes vinrent y pousser à leur tour, et seconder ce travail de désoi*ganisalion auquel , par sa propre nature, la société féodale était en proie. J/étude de ces deux nouveaux éléments de la France moderne , et de leur rôle au sein de la féodalité , sera Tobjet de nos prochaines réunions. Nous commence* rons par Thisloire de la royauté.
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8û HISTOinE VK LA CIVILISATION