mars

restaient soumises à Tautorisation préalable, qui pouvait toujours être refusée. Le gouvernement ne voulait pas, disait-il, « troubler, par des concessions inopportunes, la liberté des citoyens ».

4* Sous le réfplme aetiiel. — Quel est l'état actuel du droit de réunion et d'association?

Le droit de réunion a reçu de nouvelles facilités par la loi de 1875. Toutes les réunions politiques sont permises, moyennant une simple déclaration. La liberté sur ce point est aussi grande et on en abuse au moins autant qu en n'importe quel autre pays. Le gouvernement, le plus souvent, dédaigne ces violences. C'est seulement devant le jury que les auteurs de ces provocations peuvent être poursuivis.

Quant à la liberté d'association, elle doit être prochainement Tobjet d'une loi générale. En attendant, une loi spéciale a réglé la liberté des associations syndicales ^

Les associations ayant un but philanthropique, économique, scientifique ou littéraire, la plupart des associations religieuses, jouissent, en fait, d'une entière liberté, bien qu'elle ne soit pas encore reconnue par la loi.

En revanche, la loi de 4872 a proscrit VAssociation internationale, qui prétendait organiser les partis anarchistes de tous les pays pour la destruction de Tordre social européen. Les décrets de 4880 ont fait revivre les lois portées contre la compagnie de Jésus et les congrégations religieuses non autorisées.

La liberté de la presse. — Son histofare x 4o Soas la République de f 848. — Le Gouvernement provisoire, par le décret de mars 4848, abolit le timbre sur les journaux. On entendait donner l'essor à une presse vraiment populaire et démocratique : le suffrage universel étant proclamé, on voulait que la presse devînt le moyen universel d'instruction civique. Les lois de septembre 1835 étaient formellement abrogées. Les journaux se multiplièrent comme les clubs K

1« Voyez ci-dessous, page 549«

2. En 1848, comme à la première Révolution, il y eut un débordement de feuilles nouvelles : une foule de Républiques, parmi lesquelles la République rouge et même la République napoléonienne; beaucoup de Peuples, et

Le décret du 9 août 4848, rendu par l'Assemblée constituante, marque une première réaction contre ces tendances. Il fixe le taux du cautionnement pour les feuilles quotidiennes à 24 000 francs pour Paris, à 6000 pour les grandes villes, à 3000 pour les petites. Il promet que le cautionnement sera aboli à partir du !«' mai.

La même Assemblée, par le décret du 44 août, édicté des pénalités contre les écrivains qui se seront attaqués aux droits et à l'autorité de l'Assemblée nationale ou du pouvoir exécutif, à la Constitution, au principe de la souveraineté du peuple et du suffrage universel, à la liberté des cultes, à la propriété, à la famille. Quiconque aura excité « à la haine et au mépris du gou'Vernement de la République » sera puni d'un emprisonnement d'un mois à quatre ans et d'une amende de 50 à 5000 francs.

L'Assemblée législative, par la loi du %1 juillet 4849, Louis-Napoléon étant déjà Président de la République, réédite presque toutes les dispositions des lois de 1835 et maintient l'obligation du cautionnement : le timbre seul reste aboli. La loi du 46 juillet 4850 exige que les articles soient signés ; elle rétablit le timbre, à raison de cinq centimes pour les journaux de Paris et de deux centimes pour les journaux de province : il est vrai que le timbre leur tient lieu d'ajffranchissement et leur donne droit au transport par la poste.

20 Sous le régime da coup d'État. — Le coup d'État du 2 décembre a les mêmes conséquences que celui de Brumaire : la plupart des journaux sont supprimés administrativement. Le décret de décembre 4854 enlève au jury la connaissance des délits de presse et l'attribue aux tribunaux correctionnels. Le système inauguré par le décret organique de février 4852 est le plus oppressif qu'ait subi la presse française depuis l'abolition de la censure: il accu-

notamment le Peuple souverain; toute une famille Dachène, le Père Du- ■chêne, la Mère Duchêne, le Petit-fils du père Duchêne; quantité de Tribunes, plusieurs Vérités, dont une Sans chemise, un Tribunal révolutionnaire, un Pilori, une Guillotine. Proudhon publie le Peuple; Raspail, VAmi du Peuple; Amédée de Céaéna, le Triomphe du Peuple; Lacordaire, VÈre nouvelle. Au reste, la Révolution du 4 septembre et le régime de la Commune ont vu reparaître certains de no» plus vieux revenants.

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mule contre la presse toutes les rigueurs du régime fiscaly du système préventif et du système répressif. Il élève le cautiomiemeut à 50 000 firancs dans Paris, à 25 000 dans les grandes viUes^ à 15 000 dans les plus petites. Le timbre est porté à six centimes pour les journaux de Paris, à trois centimes pour ceux des départements. Au droit de timbre s^ajoutent les frais de poste. En outre, nul journal ne pourra se fonder à TaYenir sans une autorisation préalable. A la répression des délits par les tribunaux correctionnels s'adjoint la répression administrative. Tout journal peut être frappé d'un avertissement : si, dans l'espace de deux ans, un journal a reçu deux avertissements, il est suspendu; s'il a subi deux condamnations par les tribunaux, il est supprimé. Les tribunaux peuvent lui infliger soit la suspension, soit la suppression. S'il a été suspendu judiciairement ou admînistrativement, il peut être supprimé par décret du pouvoir exécutif. D'ailleurs, celui-ci peut toujours le supprimer à sa volonté « par mesure de sûreté générale ».

Ce décret ne parle que d'amendes, prison, suspension, suppression. Le moindre délit peut attirer une de ces pénalités. Or, désormais c'est un délit que de rendre compte des procès pour délits de presse, un délit que de rendre compte des séances du Corps législatif autrement qu'en insérant le procès- verbal préparé par son président, un délit que de rendre compte des séances du Sénat autrement qu'en reproduisant les articles du Moniteur, un délit que de publier des fausses nouvelles ou des documents faux, c'est-à-dire les nouvelles et les pièces que le gouvernement déclare fausses. Les ministres et les préfets ne sont pas seulement armés contre eux de ce redoutable droit d'avertissement; ils ont encore le droit de communiqué; sous prétexte de répondre à une allégation quelconque d'un journal, ils peuvent l'obliger à insérer en tête de ses colonnes une longue note officielle. Le Figaro s'attira un communiqué de ce genre pour avoir dit que les réverbères d'un boulevard n'étaient pas encore allumés à une certaine heure. Tout était interdit aux malheureux journalistes, tout leur était un danger. Si, désespérant de pouvoir, sans risque, parler des choses de France, ils s'occupaient des

peuples étrangers, « de tels subterfuges ne pouvaient tromper Fadministration vigilante » : ils étaient frappés pour avoir « cherché à dissimuler des critiques amères de la Constitution de 1852 en feignant de parler d'une constitution étrangère * ».

Les livres mêmes, du ton le plus modéré, pouvaient être saisis : ainsi fut saisie VHistoire des princes de Condé, par le duc d'Aumale (1865).

Enfin, une rigoureuse surveillance exercée à la frontière ne laissait passer ni livres ni journaux qui ne fussent agréables au gouvernement.

Tel fut le régime que subit, pendant seize ans, la presse d'un des pays les plus civilisés du monde.

30 Sous l'Empire libéral. — En 1867, l'Empereur annonça, dans sa fameuse lettre du 49 janvier, qu'une « loi serait proposée pour attribuer exclusivement aux tribunaux correctionnels Tappréciation des délits de presse et supprimer ainsi le pouvoir discrétionnaire du gouvernement ». La juridiction des tribunaux correctionnels paraissait un progrès I

La loi annoncée fut la loi du 42 mai 4868, L'autorisation préalable fut remplacée par une simple déclaration préalable, indiquant les noms des propriétaires, du gérant responsable et de l'imprimeur. Le timbre fut ramené au taux de 1848. Les amendes pour simples contraventions ne pouvaient dépasser le tiers du cautionnement, mais comme il' pouvait y avoir à la fois trois condamnés, le rédacteur, le gérant et l'imprimeur, une seule amende pouvait enlever la totalité du cautionnement. Un journal condamné pour « crime » était ensuite supprimé; pour délit, suspendu.

Les tribunaux correctionnels appliquèrent rigoureusement cette loi. Dans les six premiers mois, ils prononcèrent pour 122 000 francs d'amendes et pour sept ou huit années de prison.

1. On sait que la plupart des joarnaux ne peavent faire leurs frais que gr&ce aux annonces, surtout aux annonces judiciaires : or les préfets étaient iarestis du droit de désigner les journaux qui seuls pourraient reproduire ces annonces, et de fixer le prix d'insertion. C'était une subvention que le gouvernement assurait aux journaux agréables et une ressource dont il privait les journaux suspects.

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4<> Sous le réprime aetnel. — La Révolution du 4 septembre amena encore la suppression du timbre et du cautionnement, et fit cesser l'obligation de la signature pour les rédacteurs. Il y eut un moment d'extrême liberté. Celle-ci fut tempérée bientôt après par le régime de l'état de siège qui, dans les pays où il eàt établi, confère à Tautorité militaire le droit d'interdire les publications et les réunions « qu'elle juge de nature à exciter ou à entretenir le désordre » (loi de 1849), et qui attribue la connaissance d'une partie des délits de presse aux conseils de guerre.

La loi d'avril i874 rétablit la compétence du jury pour la plupart des délits, ne réservant aux tribunaux correctionnels que les délits contre les bonnes mœurs et la diffamation contre les particuliers (la diffamation contre les personnes publiques devant être jugée par le jury).

La loi de juillet 4874 rétablit le cautionnement et la loi de septembre 4874 établit un impôt sur le papier.

La loi de 4875 rendit aux tribunaux correctionnels la connaissance des délits de diffamation contre toute personne, le délit d'offense contre le Président de la Répupublique ou l'une des deux Chambrés, la publication de fausses nouvelles ou de pièces fabriquées, la provocation à commettre un délit, l'apologie des faits qualifiés crimes ou délits. Elle retirait à l'administration le droit d'interdire à un journal la vente sur la voie publique. • Cette loi était la plus libérale que nous eussions encore eue; cependant, comme le régime du 16 mai abusa de quelques-unes de ses dispositions, on voulut aller plus loin, et alors fut votée la loi du 29 juillet 1881. Ses dispositions peuvent se rattacher à ces trois principes : 1« il ne reste aucune trace du régime préventif; 2® il ne reste aucune trace du régime fiscal; d^ la répression se borne à frapper les actes qui sont considérés comme des crimes, délits ou contraventions, même par la loi commune. Il n'y a plus de délits de presse, mais seulement des délits ordinaires qui peuvent être commis par la voie de la presse comme par tout autre moyen. C'est le jury seul qui a qualité pour apprécier.

Les journaux ne seront plus poursuivis, ni pour excitation à la haine et au mépris du gouvernement, ni pour

attaques à la Constitution, ni pour « apologie de faits qualifiés crimes » , ni pour attaques à la proprié té, à la famille, aux cultes reconnus, etc., etc.

Les Chambres républicaines, beaucoup moins susceptibles que leurs devancières, n'ont même pas voulu maintenir un délit d'outrage aux Chambres.

Jamais, à aucun moment, dans aucun pays, la presse n'a été aussi libre. C'est la liberté poussée jusqu'à l'excès. Bien que la loi édicté des pénalités contre les crimes ou délits politiques, il est certain qu'en fait, tous les jours, on peut impunément insulter et calomnier le Président, les ministres, les deux Chambres, exciter au renversement de la République, provoquer à l'émeute et au coup d'État, au rétablissement de l'Empire ou de la Royauté, à la (' îstruction de l'ordre social et à l'anéantissement des propriétaires. Ceux qui sont chargés d'appliquer la loi se montrent encore plus libéraux que la loi : le gouvernement dédaigne de poursuivre les attaques dont il est l'objet, et le jury a une tendance à respecter jusqu'au scrupule l'usage ou l'abus de la liberté de la presse. On s'habitue aux violences et aux provocations : l'expérience, pense-t-on, semble prouver leur inutilité ; on se dit que ces inconvénients sont largement compensés par les avantages d'une publicité sans limites et qui porte la lumière partout.

Il fallait bien, cependant, que la loi protégeât les particuliers. Aussi leur assure-t-elle un droit de réponse à tout article dans lequel ils sont seulement désignés ; elle édicté des peines sévères contre l'injure et la diffamation ; elle ne permet pas au journaliste de redoubler la diffamation en offrant d'en faire la preuve devant les tribunaux, à moins que le diffamé ne soit revêtu d'une fonction publique ; elle défend aux journaux de rendre compte des procès en diffamation, dans les cas où la preuve n'en est pas admise. Tandis que presque tous les délits sont jugés par le jury, ceux dont les particuliers ont à se plaindre sont réservés aux tribunaux correctionnels.

Développement énorme de la presse. — L.es nouvelles machines ont contribué à donner au journalisme une force d'expansion inouïe. Remplaçant la presse à table de chariot^ la presse à cylindres fit son apparition à l'Exposition

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de 1867. Tandis que la première ne pouvait Urer que 6000 numéros à Fheure, la machine Marinoni, avec sept ouvriers seulement, en tire 24 000.

Le clichage, en multipliant les empreintes, permit de tirer la même composition sur 24 machines à la fois : soit 144000 numéros à l'heure.

Le clichage s'opère à l'aide d'une empreinte prise sur la composition, soit avec du blanc d'Espagne et du papier, soit avec de la gélatine, suivant le procédé Martin *.

L'empreinte ainsi obtenue s'appelle matrice; il suffit d'y couler du métal d'imprimerie pour obtenir une composition aussi nette que la composition primitive.

Dans les dernières années du second Empire parurent les journaux à dix centimes; c'est encore Emile de Girardin qui en fit l'essai, avec sa Liberté, Le Petit Joumaly fondé en 1863 par le banquier Moïse Millaud, fut le premier spécimen du journal à un sou, auquel une telle vogue était réservée; il ne tirait alors qu'à 60000.

La télégraphie électrique donna aux journaux la séduction de la prompte information. Le Figaro, ressuscité en 1854 par ViÛemessant, inaugura le reportage et ses indiscrétions : sa rédaction eut douze duels en dix ans, ce qui parut considérable pour l'époque.

Sous la République actuelle, les journaux, affranchis du timbre, du cautionnement, se sont multipliés prodigieusement. U n'y a pas un chef-lieu d'arrondissement en France qui n'en possède un ou plusieurs, et cette puissance nouvelle de la presse de province est un des faits les plus importants de notre temps.

Vers 1837, il n'y avait pas, à Paris, plus de 300 publications périodiques, dont 21 seulement étaient des journaux politiques quotidiens : il n'y en avait pas plus de 258 en province, dont 153 seulement étaient des journaux politiques, le plus grand nombre d'entre eux n'étant point quotidiens. Aujourd'hui, il y a à Paris environ 60 journaux politiques de grand format et une vingtaine de petit format, tirant ensemble à plus de deux millions de numéros par

1. Celai-ci permet même d'amplifier les types, en plaçant le moule dans reaa chaude, où il se gonfle, ou de les diminaer, en plaçant le moule dans l'eau froide, où. il se resserre.

jour. Tel journal du matin, de grand format, tire à environ 100 000, et le Petit Journal tire à 800 000 numéros.

En province, il y a près de 1700 journaux, quotidiens ou non. Grâce à la télégraphie, même au téléphone, qui leur permet de donner les nouvelles douze ou vingt- quatre heures avant les journaux de Paris, certains d'entre eux arrivent à un tirage énorme.

Si Ton ajoute aux journaux politiques les périodiques de toute catégorie, pour les sciences, les lettres, les beauxarts, les modes, l'industrie, la pèche, la chasse, si l'on y ajoute les livres et brochures dont il s'imprime par an près de 20 000 (dont 12 000 à Paris), on aura une idée de l'activité des presses françaises.

Cette masse prodigieuse de papier imprimé répand dans toutes les classes de la société une infinité d'idées, d'impressions, de faits.

Il n'est pas un Français, quand il vivrait dans la solitude la plus profonde, à qui ne parvienne quelque écho des grandes rumeurs de la presse. Le paysan le plus illettré, dans le hameau le plus reculé, finit par entendre quelque chose de ce qui se dit dans les journaux de Paris et se répercute dans les journaux de province.

La presse est comme l'air que nous respirons : elle est partout, elle nous entoure, elle nous pénètre. Elle nous ' éclaire et elle nous trouble. A personne elle ne reste étrangère et indifférente. L'inventeur de l'imprimerie ne pouvait imaginer toute l'expansion que prendrait son idée : au lieu des lourds volumes du xvie siècle, qui ne s'adressaient qu'aux savants, des livres délicats du xviii« siècle, qui ne s'adressaient qu'aux lettrés, des journaux coûteux de la Restauration, qui ne s'adressaient qu'aux citoyens, riches, voici des millions de feuilles volantes qui vont s'offrir à toutes les intelligences et à toutes les bourses, qui chaque matin sortent des imprimeries, se répandent dans les rues, courent sur toutes les routes et que la poste va déposer au seuil de la chaumière la plus lointaine. Ces feuilles expriment toutes les nuances de l'opinion; à certains égards, «lies font l'opinion elle-même. Un journaliste, avec la plume et la presse, communique avec des millions de lecteurs, tandis que le plus puissant orateur ne peut parler

R. Civil, contemp. 3L

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qu'à quelques centaines ou à quelques milliers d'auditeurs; mais les paroles de Torateur, elles aussi, sont recueillies par la presse, et, si elles n'ont été entendues que par peu de personnes, elles arrivent aux lecteurs de la France et du monde entier.

C'est cette puissance de la presse qui fait Timpuissance de toutes les mesures de coercition dirigées contre elle; c'est cette puissance même de la presse, assurait Emile de Girardin, qui fait son impuissance, car l'impression causée par un journal peut être effacée par un autre journal, la fausse nouvelle répandue par celui-là étant démentie par celui-ci. Les pouvoirs publics ne pouvant rien contre la presse, le journal seul peut combattre le journal. C'est la multitude des journaux qui les empêche de tyranniser l'opinion, et q*ii fait d'eux, au contraire» les serviteurs de l'opinion. La presse est une force énorme et indomptable comme celle de l'océan ; mais, comme lui, elle, trouve en elle-même son équilibre. Elle seule peut réparer les maux qu'elle cause, et Mirabeau la comparait déjà à la lance d'Achille, dont la rouille guérissait les blessures que sa pointe avait faîtes. Mais cela c'est un point de vue très optimiste.

Ouvrages a consulter. — Histoires de la Restauration, par Achille de Vaulabelle, de Viel-Castel, Alfred Nettement, Ernest Hamel ; — de la Monarchie de Juillet, par Louis Blanc et Elias Regnault , de Nouvion , Guizot {Mémoires pour servir à l'Histoire de mon ^emj95),Thureau-Dangin; — de la Révolution de 1848, par Daniel Stem (la comtesse d'Agouit), Normanby, Oarnier-Pagès, Pierre dfe la Gerce; — du Coup d'Etat, par Granier de Cassagnac, Véron, Eugène Ténot, Victor Hugo; — du Second Empire, par Taxil Delord, etc.

Faustin Hélie, Les Constitutions de

la France. — Davergier de Hauranne, Hist, du gouvernement parlementaire. — Ghallamel, Hist. de la liberté en France depuis 1789. — Batbie, Droit public et administratif.

Hatin, Hist. de la presse en France.

— Izambert, La presse parisienne, du 22 février 1848 à l'Empire.^ Véron, Mémoires d*un bourgeois de Paris. — E. de Girardin, Liberté de la presse et eu commerce. — De Villemessantr Mémoires d'un journaliste. — Hector Pessard, Mes petits papiers, souvenirs éTun journaliste, — Darimon, Hist.

d'un parti; le tiers parti sous l'Em^ pire.