‹ Histoire de la Commune de Paris en 1871Chapitre 143 sur 178 · Dates du départ de Versailles · texte numérisé non relu

Dates du départ de Versailles

31 mai: 2 000 transférés, 600 h Brest, 800 à Cherbourg, 600 à la Rochelle-Rocheforl.

!•' juin : 1 200 transférés, 600 à Brest, 600 à la Rochelle- Rochefort.

2 juin : 1 800 transférés, 600 à Brest, 600 à Cherboui^, 600 à la Rochelle-Rochefort.

3 juin : 1 800 transférés, 1 200 à Brest, 60*0 & Cherbourg.

4 juin : 1800 transférés, 600 à Brest, 600 à Cherbourg, 600 à la Rochelle-Rochefort

5 juin : 1 800 transférés, 1 200 à Brest, 600 à Cherbourg.

6 juin : 250 transférés à Brest.

9 juin : 500 transférés à Brest.

12 juin : 600 transférés à Brest.

15 juin : 500 transférés, 150 à Lorient, 350 à Cherbourg. 23 juin : 700 transférés, 200 à Brest, 500 à la Rochelle- Rochefort.

28 juin : 200 transférés à Cherbourg. 1*' juillet : 130 transférés à Cherbourg.

4 juillet : 400 transférés à la Rochelle-Rochefort.

5 juillet : 300 transférés à la Rochelle-Rochefort. 9 juillet : 90 transférés à la Rochelle-Rochefort.

16 juillet : 35 transférés à la Rochelle-Rochefort.

1" août : 440 transférés, 150 à Lorient, 50 à Ciierbourg, 240 à la Rochelle-Rochefort.

2' août : 150 transférés à Lorient.

5 août : 450 transférés & Lorient.

7 août : 300 transférés à Lorient.

9 août : 500 transférés à la Rochelle-Rochefort.

10 août : 288 transférés à la Rochelle-Rochefort.

10 septembre : 36 transférés à la Rochelle-Rochefort.

Total : 27 837 transférés ; — 1 1 950 à Brest, 3 556 à Lorient, . 6 374 à Cherbourg, 5 957 à la Rochelle-Rochefort.

Malgré l'importance de ces évacuations, les individus arrêtés par Tautorilé civile à Paris et en province étaient encore assez nombreux pour qu'on ne pût les recevoir à Ver- . sailles, sans renouveler l'encombrement. On décida donc de

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les retenir provisoirement, soit dans les prisons de Paris, soit dans celles des départements.

Après l'organisation à Versailles, dans les ports et en pro-vince des différents dépôts, et la répartition des détenus dans chacun d'eux, on procéda aux opérations judiciaires.

Les départements de Seine-et-Oise se trouvaient à la Gn de mars 1871 en état de siège; il appartenait à l'autorité militaire, en vertu de la loi du 9 août 1849 et aux termes du code de justice militaire, d'instruire et de poursuivre toutes les affaires relatives aux événements dont Paris avait été le théâtre dans ces derniers temps. Elle devait appliquer aux individus arrêtés les formalités légales, et leur laisser toutes les garanties dont la loi entoure l'instruction, la défense et le jugehient; scruter les antécédents, les actes incriminés de chacun d'eux, recueillir tous les éléments d'appréciation, et arriver ainsi à statuer avec impartialité et en toute connaissance de cause sur le sort d'un nombre si considérable (le prisonniers coupables, mais coupables à des degrés différents.

C'était là un long et difficile travail. Le manque absolu de pièces, de procès-verbaux, de renseignements quelconques touchant lés prisonniers laissait dans une incertitude complète, non-seulement sur l'importance du rôle qu'ils avaient pu jouer, mais aussi sur leur individualité même.

L'autorité militaire désira s'associer la justice civile, afin de profiter de ses lumières et d'accélérer ses opérations. Partant de ce principe que la justice civile, étant la justice ordinaire et normale, peut toujours, sous l'état de siège, faire légalement et valablement tous les actes de procédure, tant que la justice militaire ne revendique pas une affaire, l'autorité militaire, d'accord avec les chefs de la justice, transmit à des juges d'instruction de Paris toutes les pièces se rattachant à des affaires constituant un groupe, telles que : les pillages, les assassinats, les incendies; en second lieu, elle envoya les documents concernant les employés des , diverses administrations de la Commune, prévenus d'usurpation de fonctions.

On procéda ensuite contre les diverses catégories de coupables et voici la marche qui fut suivie.

Le but du travail d'instruction relatif aux hommes était d'arriver le plus tôt possible, sinon à déterminer la part exacte prise par chaque détenu dans les faits insurrectionnels, du moins à se former une opinion raisonnée sur le degré de culpabilité de chacun. Cette tâche était particulièrement difficile et délicate.

Personne, en effet, n'acceptait résolument la responsabilité de ses actes ; ceux qui ne se disaient pas innocents, invoquaient soit le besoin, soit la contrainte, pour expliquer leur présence dans les raugs de Tinsurrection, et bornaient là leurs aveux.

Le dépouillement des pièces à charge avait bien permis, il est vrai, de constituer un certain nombre de dossiers qui établissaient nettement la culpabilité; toutefois beaucoup de prisonniers n'en avaient pas encore, et, parmi ces derniers, les personnes arrêtées par erreur, qu'il fallait découvrir au plus tôt et mettre en liberté ; mais confondus dans la masse des coupables et sans preuves de leur innocence, ils ne pouvaient être reconnus facilement. Les magistrats militaires, livrés à eux-mêmes, durent donc suppléer à' ce qui leur manquait, et déployer dans leurs interrogatoires assez d'habileté et de tact pour arriver à la découverte de la vérité.

En. même temps, ils multipliaient les demandes de renseignements, contrôlaient les déclarations, appréciaient la véracité des certificats et des lettres de recommandations qui leur parvenaient en très-grand nombre. La moralité et les antécédents des prisonniers étaient naturellement l'objet des premières investigations ; on demandait des extraits du casier judiciaire ou des sommiers judiciaires, ou du casier central pour les étrangers. L'incendie de la préfecture de Police et la destruction des casiers à Paris faisaient craindre que Von ne pût distinguer parmi les prisonniers les anciens forçats, les repris de justice, les habitués des prisons. Sur la demande de l'autorité militaire, des gardes chiourmes, des agents de police, des gardiens de prison furent envoyés dans

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les différents lieux de détention et reconnurent un assez grand nombre de leurs anciens pensionnaires.

Rien, en résumé, ne fut épargné pour mener à bien ce travail d'investigation; aucun des rapporteurs n'oublia surtout le devoir d'humanité qui lui était imposé vis-à-vis des personnes englobées par erreur dans les arrestations en masse; et si des coupables échappèrent alors à un châtiment mérité, on n'eut pas du moins le regret d'avoir gardé en prison un seul innocent plus longtemps que ne l'avaient exigé les circonstances.

L'instruction ainsi faite était terminée par des conclusions écrites, proposant soit une ordonnance de non-lieu, soit le maintien du détenu à la disposition de la justice pour une plus ample information.

Les règles générales de la procédure furent appliquées aux étrangers prisonniers. Leur nombre était de 1725 environ, sur lesquels 1236 furent l'objet d'ordonnances de non-lieu, et 89 furent retenus pour supplément d'informations. Dans le premier cas, toutefois, la mise en liberté n'était pas immédiate. Le dossier de l'individu était préalablement soumis à l'examen du préfet de police, qui provoquait ensuite, le cas échéant, l'expulsion du territoire par application de la loi du 3 décembre 1849; — 62 étrangers furent atteints par cette mesure.

La situation toute spéciale des repris de justice, au nombre de 7460 environ, compris dans les premières arrestations, commandait de prendre certaines précautions à leur égard. Lorsqu'ils devaient être l'objet d'une ordonnance de nonlieu, avis en était donné au préfet de polfce, qui faisait connaître, après enquête, s'il voyait ou non un inconvénient & ce que le prisonnier fût relâché. Le prévenu était ensuite dirigé sur son domicile dans les conditions ordinaires, ou recevait notification, avant son départ, d'un arrêté rendu en vertu de la loi du 9 juillet 1852, portant éloîgnement du département de la Seine. 444 sur les 3126 repris de justice, qui furent rendus à la liberté, ne purent rentrer dans Paris*.

t. On croit devoir rappeler que les nombres sont donnés ici sans tenir compte des unités.

Un grand nombre de femmes avaient pris à Tinsurrection une part très-active. Nous les avons vues comballre dans les rangs des fédérés/ allumer les incendies, massacrer les otages, tuer de sang-froid des officiers ou des soldats dans les rues de Paris, partout plus ardentes, plus cyniques, plus féroces môme que les hommes. Beaucoup d'entre elles cependant bénéficièrent de l'immunité qui devait couvrir leur sexe, et on arrêta seulement celles qui furent prises les armes à la main au milieu des insurgés, ou celles que l'indignation publique avait hautement signalées; 850 femmes ou filles, presque toutes nomades, livrées au désordre et à la prostitution, furent amenées successivement à Versailles. 492 étaient mariées, il est vrai; mais elles n'avaient, en général, que l'apparence d'une vie régulière, et, comme les autres, elles avaient pour la plupart oublié depuis longtemps tous les sentiments de famille et de morale.

Les informations confiées spécialement à un rapporteur du quatrième conseil de guerre se firent sur place à Versailles d^abord, et ensuite dans les maisons de correction de Rouen, Clermont, Ârras, Amiens et à Paris. Elles furent terminées le 1" février 1872, et donnèrent les résultats suivants :

623 femmes furent mises en liberté, soit après un interrogatoire sommaire, soit après une ordonnance de non-lieu ; 200 furent envoyées devant les conseils de guerre.

La répression, en ce qui concerne cette catégorie de coupables, paraîtra sans doute indulgente ; il ne pouvait guère en être autrement. Le rôle de la plupart de ces femmes, en effet, n'avait pas été localisé. Sans domicile fixe, suivant les fédérés déplacés chaque jour, elles avaient bien laissé sur leur passage le souvenir de leur exaltation, de leurs crimes, mais sans que les témoins aient pu ensuite reconnaître, dans la prisonnière, la femme qu'ils avaient vue autrefois furieuse, les armes à la main, et costumée en garde national ou en marin.

Les preuves écrites manquèrent aussi complètement. Il ne restait donc que le fait de leur présence dans les bandes fédérées au moment de leur arrestation, ou des présomptions

trop vagues pour servir de base à une action judiciaire ; elles étaient coupables sans doute, mais la justice devait tenir compte des causes particulières qui avaient pu les entraîner dans les rangs de insurrection.

651 enfants de seize ans et au-dessous avaient été arrêtés.

Dès leur arrivée à Versailles, ils Curent, surtout les plus jeunes (38 avaient de sept à treize ans), isolés des autres détenus, et placés d'abord dans un quartier spécial de la prison des Chantiers. Quelques-uns ayant manifesté le désir de ne pas être séparés d'un père ou d'un parent, prisonnier comme eux, on les évacua sur les ports ; d'autres furent envoyés à la maison de correction de Rouen. Mais tous furent ramenés plus tard au dépôt de « la Lanterne » près de Versailles, où un rapporteur spécial fut chargé de conduire les instructions. Il y avait lieu, en efTet, de chercher les causes d'un fait encore sans précédent, et de réunir, tout en restant dans les termes de la loi, les éléments d'une étude morale pleine d'intérêt.

Les instructions, commencées en juin 1871 et terminées en février 1872, donnèrent les résultats suivants :

80 enfants furent renvoyés devant les conseils de guerre auxquels il appartenait de statuer sur la question de discernement, et d'appliquer la loi, avec ou sans le bénéfice des articles 66 et 67 du code pénal ordinaire. 460 environ obtinrent des ordonnances de non-lieu.

Il reste à dire ce qui a été fait à l'égard de 5000 militaires trouvés dans Paris. Beaucoup d'entre eux avaient d'abord été confondus avec les détenus civils, dans les prisons de Versailles^ par suite de l'absence de tout signe distinctif. Les interrogatoires sommaires permirent d'en reconnaître immédiatement un assez grand nombre et de les diriger sur Saint- Cyr, où des officiers, détachés des parquets de Versailles, procédèrent & un premier travail de classement ayant pour but de déterminer la situation de chacun, soit au point de vue militaire, soit au point de vue de l'insurrection.

Parmi ces militaires, les uns n'avaient pu rejoindre leurs corps après le 18 mars, ou du moins, par faiblesse, par ignorance ou légèreté^ n'avaient pas tenté de sortir de la ville, et

y étaient restés soit isolés, soit en détachements constitués.

D'autres, malgré leurs efforts, n'avaient pu gagner Versailles et avaient été enfermés dans les prisons comme otages, ou dans les casernes, sous la garde des bataillons fédérés. Venaient enfin les militaires coupà^bles d'avoir déserté leur drapeau pour servir dans les rangs de Tinsurrectiou. De là des degrés de culpabilité fort différents qu'une enquête longue et minutieuse parvint & préciser. Elle fut terminée au mois de janvier 1872.

Des instructions ministérielles, contenues dans une dépêche en date du 5 juillet 1871, avaient servi de base aux solutions à proposer. En principe, les militaires qui avaient participé à la résistance furent réservés pour l'action des conseils de guerre ; puis, il appartint à l'autorité de soumettre, par les voies ordinaires, aux conseils compétents, ceux auxquels on n'avait à reprocher que le fait de désertion à l'intérieur; de punir disciplinairement les fautes qui ne motivaient pas une mise en jugement; de renvoyer enGn à leurs corps les innocents et ceux dont la conduite était moins répréhensible. À la date du 15 janvier 1872, 4834 militaires avaient été examinés et classés comme il suit :

' Réservés pour l'action judiciaire 1401

Proposés pour être renvoyés à leurs corps .... 2266 Proposés pour l'envoi en Algérie par mesure disciplinaire 1167

La différence de ce chiffre avec celui de 5000 précédemment cité, provient des décès et d'un certain nombre de soldats renvoyés dans leurs foyelrs à la date de leur libération.

Les opérations judiciaires commencées à Versailles, dans la première quinzaine de juin 1871, se continuèrent jusqu'au 31 décembre 1874. Alors fut terminée la répression entreprise à la chute de la Commune. Il n'avait pas fallu moins de vingt-deux conseils de guerre et de 130 magistrats instructeurs pour arriver à ce résultat.

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Le tableau suivant donne la décomposition des solutions obtenues à cette époque :

Décisions judiciaires se rapportant à toutes les affaires à la date du 31 décembre 1874.

Refus d'informer 9 291

Ordonnances de non-lieu 25 023

J4igements de condamnation contradictoires . . 10 042

Jugements de condamnation par contumace. . . 3 751

Jugements d'acquittement 2 452

Total des décisions judiciaires 50 559

Nous ne pouvons examiner les jugements relatifs aux différentes catégories de coupables. Nous nous bornerons à rapporter avec quelque détail la décision concernant ces individus que leur notoriété avait désignés plus particulièrement à l'attenlion de la justice. C'étaient les membres de la Commune, les chefs militaires, les fonctionnaires, les journalistes, dont la culpabilité résultait du rôle qu'ils avaient joue pendant la période insurrectionnelle. Ils étaient destinés à passer les premiers devant les conseils de guerre.

Une des principales préoccupations du Gouvernement avait été de faire préparer tout d'abord les dossiers et la mise en jugement des membres de la Commune, et de répondre ainsi à un sentiment manifesté hautement par l'opinion publique.

Dans la pensée de produire un exemple plus grand et plus solennel, l'autorité militaire avait été invitée à grouper dans un même jugement les seize membres de la Commune arrètés à la fin de l'insurrection.

C'étaient :

Ferré, — Assi, — Urbain, — Billioray, — Jourde, — Trinquet, — Champy, —Régère, — Rastoul, — Grousset, — Verdure, — Ferrât, — Descamp, — Joseph, Victor Clément, — Courbet, — Ulysse Parent.

Lullier, qui n'avait pas été membre de la Commune, mais dont le rôle avait été très-marqué pendant la lutte, fut compris dans la même affaire et jugé le même jour.

Le troisième conseil fut désigné pour juger cet important

procès. Les développements matériels d'une pareille information étaient fort étendus et furent la cause des retards successifs apportés à l'ouverture des débats. Elle eut lieu à Versailles, le 7 août 1871, dans la salle du manège des Grandes-Écuries, en présence d'une afQuence très-considé-

' rable de spectateurs de toutes les classes de la société. La défense eut toute liberté de se produire, et les accusés furent entourés de toutes les garanties protectrices spéciflées dans la loi.

Ce grand drame judiciaire, dont la presse officielle et la plupart des journaux français et étrangers publiëreni le compte rendu, se déroula pendant vingt-trois séances.

Pendant vingt-trois jours on put contempler tout ce que les batailles de la rue et la protection de l'étranger nous avaient laissé de la Commune. C'était un étalage de têtes sans relief, de profils vulgaires, de types recueillis pour la plupart dans les bas-fonds de la société. Un éclat de soleil tombant sur ces visages incolores, les illumina successive-

* ment; on aurait dit que la justice promenait sur eux ce rayon implacable qui les forçait à baisser les yeux.

Nous aurions voulu que la France entière pût voir, face à face, ces tristes personnages qui ont, deux mois entiers, terrorisé Paris et stupéfié l'Europe. Avec quelle platitude ils ont osé renier leurs actes! Loups et renards n'étaient plus que des agneaux. Ils n'avaient rien préparé, rien ordonné, rien fait. Bons citoyens, excellents pères, fidèles époux, ils étaient honnêtes, scrupuleux, sobres, austères et chastes. On avait beau leur mettre sous les yeux ce qu'ils appellent pompeusement leurs autographes, ils ricanaient, comme Ferré, devant l'expert. Il n'est pas étonnant que ces conspirateurs de brasserie et de cabaret aient sans remords violé la liberté. Ils ne savent pas ce qu'elle est, car ils ignorent l'obligatiou qu'elle impose : la responsabilité, et ce qui constitue son plus noble attribut : la dignité.

Ces insulteurs de Dieu, ces détrousseurs d'églises, ces inventeurs de crimes, de tortures, de cadavres enfouis dans les cryptes et les souterrains; ces tueurs de prélats et de religieux avaient eu soin de ne pas dévorer toutes leurs proies.

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Ils en avaient gardé plusieurs pour qu'ils pussent comparaître à l'audience ; ils n'ont pas craint de citer comme témoins à décharge quantité d'abbés, de vicaires, de Frères, et d'implorer le secours de ceux qu'ils martyrisaient.

Et c'est pour ces gens-là, pour des traîtres aussi lâches que sanguinaires que le pauvre peuple de Paris a marché au ccnnbat, qu'on l'a fait passer des nuits, des semaines entières sur les remparts. C'est pour eux que, vaincu, il s'est replié sur la ville, de rue en rue, de maison en maison, laissant aux mains de la troupe le plus grand nombre des siens. C'est pour eux enfin qu^U est allé passer des mois, de longs mois sur les pontons et dans tes forts, pour eux qui se moquaient bien de son courage et de sa virilité, pourvu qu'ils fussent certains de pouvoir se sauver. Les défenseurs de la Commune avaient-ils au moins raison d'espérer qu'à l'heure suprême la plupart de ses membres iraient au combat, comme ils l'avaient promis tant de fois, et marcheraient à la mort? Pendant le siège des Prussiens, pas un n'avait montré ni courage, ni dignité. Ils n'avaient rieri fait, rien voulu faire, rien osé faire, sinon se prélasser dans les clubs, tandis qu'à côté de ces marauds ténébreux on voyait des gens riches, heureux, qu'une jeune femme et de petits enfants attendaient, marcher au combat la tète haute, la poitrine découverte, et mourir en criant : « Yive la France! » Et maintenant que tout est fini, le peuple de Paris croit encore à ces sinistres fantoches!

Une lettre écrite de Brest disait cependant : « On est éclairé ici sur la valeur des hommes qui nous ont fait battre jusqu'à la fureur, et qui eux poussaient la prudence jusqu'à l'infamie. >>

Ce qui achève de confondre la raison, c'est que l'intérêt public se soit attaché à des hommes surpris le fer ou la torche à la main. Nous considérons comme sacrés tous ceux qui ont souffert et tous ceux qui ont combattu pour la vérité et la justice : les gendarmes et nos frères qui sont morts assassinés, les malheureux que l'on a traqués pour les incorporer dans l'armée du brigandage, les pères dont on a tué les fils. Mais on ne peut sans dégradation morale aller jusqu'à dire que le respect dû aux martyrs revient aux

assassins. Il faut s'intéresser aux uns ou aux autres selon le sens moral dont on dispose; mais il ne faut pas s'abandonner à un partage de sentiments qui, en faisant injure aux victime?, relève le bourreau.

Certes il y avait dans les misérables condamnés par les conseils de guerre, des gens dignes de conunisération. Mais ce ne sont pas ceux à qui d'ordinaire on s'intéresse ; ils n'ont rien de commun avec ces instituteurs déclassés, ces hommes de lettres exaspérés, ces vaniteux et ces prétentieux qui arborent comme un panache leurs rêveries politiques ou sociales. II y a peu de mérite à s'intéresser aux gens de cette sorte, à parler des entraînements de la plume, à prétendre qu'une fois lancé l'écrivain ne s'arrête pas. Le couteau non plus, lorsque, aiguisé par des hommes comme M. Rochefort, il a commencé sa besogne, n'esl pas toujours maître de lui. Ce qui serait plus humain, ce serait de donner sa commisération à ceux des accusés qui vraiment n'ont pas eu le sentiment complet du mal où on les entraînait, et qui ont cédé à la faim.

Voilà, disait-on dans le public, au moment de la répression, ce qu'ont paru ne pas comprendre les juges. On leur reprochait de s'être montrés plus sévères envers les subalternes qu'envers les chefs; on critiquait surtout l'arrêt rendu contre les membres de la Commune et qui condamnait :

Ferré et LuUier à la peine de mort, — neuf membres de la Commune à la déportation dans une enceinte fortifiée ou à la déportation simple, — deux aux travaux forcés à perpétuité, — Courbet à six mois de prison et cinq cents francs d'amende.

Descamps et Ulysse Parent étaient acquittés alors que dans une autre salle on envoyait sur les pontons ou à la mort une tourbe obscure qui n'avait fait qu'obéir aux ordres de ces membres de la Commune.

Celte inégalité devant la justice militaire il faut la mettre tout entière sur le compte du Gouvernement. Il avait admis en principe que l'on n'était pas coupable pour avoir fait partie de la Commune ; la culpabilité ressortait de la façon

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dont on s'y était conduit. Les passe-ports donnés à M. Beslay, à M. Theisz prouvent que la qualité de membre de la Commune n'impliquait aucune poursuite ni aucun châtiment. Le fait d'usurpation écarté, on choisissait parmi les usurpateurs.

Pourquoi M. Thiers et ses ministres ont*ils imposé aux juges cette singulière jurisprudence? On a cherché à expliquer cette pression du pouvoir par le consentement qu'il avait donné aux élections de la Commune. On a parlé aussi d'une certaine solidarité qui existerait entre trois mem-bres du cabinet à cette époque et les hommes du 18 mars. Mais quelque regrettables que soient les paroles échappées sous l'empire à M. Jules Ferry, à M. Jules Favre et à M. Jules Simon, dans un moment de fièvre électorale S c'est aller trop loin que de les rendre cautions des membres de la Commune, et de leur assigner une si large part de responsabilité dans l'origine et les actes de Tinsurrection.

]. Dans le club de la rue de Lyon, M. Jules Ferry avait promis d'abolir le soldat'^ d'abolir le prêtre, d'abolir le juge. Quand sa candidature élait menacée par celle de Rocbefort, M. Jules Favre avait promis aux gens de la Villette tout cer qu'ils pouvaient rôver. M. Ernest Picard adhérait aux sottises de la Lanterne^ U excusait tous les excès de plume et de parole.

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