Cf. Droz, Recherches sur Besancon, collège, p

2. Le conseil ordinaire de la ville était composé de quatorze élus, nommés annuellement, auxquels on donnait le titre de gouverneurs.

3. Délibérations des 23 mars et2 août 1594 (Archives comm., Délib., an. 1594, f. 206\ 243).

4. Délibérations des 12 et 17 août [Ibidem, fol. 247', 255r).

5. Lettre des gouverneurs au P. Général, 31 août 1594 (Gall. Epist., t. XVII, f. 306). Lettre de l'archevêque, 31 août (Epistol. Episcoporum, t. IV). Cf. Gallia Christianu, t. XV, p. 106.

6. Patentes de Rodolphe II, 23 janvier 1595 (Archives du Jura, D, 3J.