CHAPITRE III

Le cautionnement en matière judiciaire se divise naturelle. ment en deux sections :

1) Le cautionnement Judicio sistendi causa.

2) Le cautionnement judicaluin solvi ; y compris les cas quasi-judiciaires qui se rattachent à l'un ou à l'autre.

Sauf en ce qui concerne Athènes, nous n'avons que fort peu de textes se rapportant à ce genre de cautionnement. Nous n'ndiquerons donc la provenance des documents que nous allons étudier que quand il s'agira d'une ville autre qu'Athénes.

SECTION 1. — Le cautionnement judicio sistendi causa.

L'objet de ce cautionnement est évidemment d'assurer la comparulion du prévenu devant le tribunal, tout en lui laissant Ja liberté nécessaire à la préparation de sa défense, tv un ài 55 Gedeabat jetpov avapxalowzo ayovízsaÜxt T, xal TAVTATATIV ATLDATXEUGL stev comme dit Démosthène !.

Il était défendu d'emprisonner un citoyen tant qu'il n'était que prévenu, pourvu qu'il fournit trois cautions du méme cens que lui. Les seules exceptions étaient les cas de trahison, d'atlentat contre la démocratie, ou d'engagements non tenus envers l'État. Dans ce dernier cas, il n'était queslion que de ceux qui

1. DEM., in Timocr., 145, p. 745, cf. ANTIPH., De caede Herod., 18. BzastEr. — Le cautionnement dans le droit grec. 5

avaient participé à la perception des impôts, comme acheteurs, comme caulions ou comme percepteurs!.

Mais ce n'était pas tout ; on poussait l'indulgence au poi x* de n'exiger la constitution d'une caution que dans deux ca t * gories de procédure :

1) &vaezic ^, Ésrynoic, anaywyr, ?

Ces trois formes de procédure sont toutes étroitement lic-amsées entre elles, ayant chacune un caractère d'urgence, et ne sapp ^ aauquant qu'en cas de crimes mauifestes, ou quand le coupal ble avait été pris en flagrant délit.

2) Etourvehia *.

Cette procédure était applicable à l'origine aux cas non préve -vus par la loi, ou aux crimes commis contre l'État, mais peu à [- ay- peu l'eoayeXéx s'est vulgarisee, et en se répandant a perdu son a» caractère exceptionnel 5.

Il faut reconnailre cependant que dans le plaidoyer d'Àn .ar--docide sur les Mystères, où il s’agit d'une &£v$ee, l'orateur ar se vante d'avoir comparu devant le tribunal sans avoir consli amr ilué de cautions et sans avoir été écroué.

Or ce passage méme démontre que la constitution de c: —Zattions était d'usage dans l'évéeizie, quoique nous ne sachions 4]85 comment Andocide a pu s'y soustraire.

En outre certains auteurs ont ajouté la exe aux procédur as 165, dans lesquelles des cautions étaient exigibles, et ils se sz sol appuyés sur uu texte d'Isocraie?, mais le passage en questi. —tion se rapporte à un étranger et de plus c'est dans l’eiczyyehia et gr. -DOD dans la gisx que le cautionnement, dont il s'agit, a été four: —2x rni".

De même, il est fort probable que la constitution de cauti a -#ions dans le cas de xec6ck dont il s'agit dans le passage où Xé&» —6énophon raconte les mesures prises contre les accusateurs ss des généraux ®, est tout à fait une exception, puisque la sc <=kii

. DEM.. loc. cit.

. E. g. ANDOC., De Myst. 17 et 20.

. DEM., ibid., 8 146. V. ME1ER-SCHOÓMANN-LIPSIUS, pp. 270 et 776 === SS. . DEM., in Timocr. 144, p. 745. ANDOC. De Myst. 44. MBIBR-SCHÓM.— AY\*- SIUS, p. 781.

. HvP.. Eucenipp., 8 1, ss.

. ANDOC., De Myst., 8 2.

. ISOCR., Trap., 8 42.

. V. MEIER-SCHÓMANN-LIPSIUS, p. 779, note.

. XEN., Hell., I. vii, 35.