CONCLUSION

Nous avons étudié le cautionnement sous toutes ses formes et dans tout le monde grec. Nous avons puisé nos documents dans les inscriptions, dans les plaidoyers des oraleurs, dans les lexiques, dans les œuvres des philosophes et des historiens ; quel est le résultat de nos recherches ? Nous avons d'abord constaté que le cautionnement jouait un róle des plus importants dans la vie sociale, que ce fût en matière civile ou en matière judiciaire, dans la vie privée et publique du citoyen aussi bien que dans les rapports internationaux des divers États.

En matiere civile il garantit l'exécution de contrats de toute sorte et le paiement des amendes encourues par le cautionné.

En matière judiciaire il assure d'abord la comparution du prévenu ou du défendeur devant le tribunal, et ensuite l'exécution des condamnations encourues. De méme il intervient dans l'àgalpects eic EAsuüsp(xv pour assurer la mise en liberté lemporaire de l'homme esclave de fait.

Dans la politique intérieure, il garantit à Athènes l'état civil du fonctionnaire sous l'ancien régime de Dracon, et dans la politique extérieure il assure les droits du proxéne et l'exécution soit des conventions conclues, soit des décisions rendues entre deux États.

Le cautionnement est un contrat accessoire au contrat principal, et nullement essentiel à sa validité; comme les contrats en général il est purement consensuel ; pas plus qu'aucun contrat en Grèce, il n'est embarrassé de restrictions de forme. Tout citoyen majeur et sain d'esprit peut se porter caution ; quels - que soient les liens de parenté qui l'unissent au cautionné, ils ne font pas obstacle.

De méme ni le nombre des cautions ni la part d'obligation de chacun n'est déterminé par la loi. D'autre part, celle-ci sanc-

lionne l'obligation de la caution envers le créancier, aussi bà € * que celle du débiteur envers la caution.

Enfin, le principe qui ressort surtout des textes, c'est l'idæ Ww tité de la caution avec le cautionné aux yeux de la loi. Ils se» wt solidaires pour les peines et amendes eucourues soit en ve 3-7 du contrat, soit à la suite d'une décision du tribunal. De mé- ne la caution peut être poursuivie par le créancier, sans que ce — omsiici duive au préalable faire sommation au débiteur principal «Qu le poursuivre. La durée de l'obligation est la méme pour l'uim-. et pour l'autre,

Quant au 6«6awotzs ou garant, il n'est pas besoin d'insi— — der sur l'importance de son rôle, non seulement dans les verme fes ordinaires faites soit par un particulier, soit par l'État, nm ais aussi dans les affranchissements par vente fictive. Notons t. «- — tefois qu'à Mhénes, à l'époque classique, on ne connaît pae- — la garantie d'un tiers, tandis qu'elle était de régle dans tous les autres Etats.

Le garant garantit le droit sur la chose vendue au méme t. mmmitre que le vendeur lui-méme : il est loisible à l'acheteur de le poursuivre, si le vendeur manque à son obligation, et sa gag z——21lie dure aussi longtemps que celle du vendeur. :

Nous avons vu que le fait de se porter caution ou garant € tait

considéré comme un acte méritoire, el non sans raison, cai les risques pouvaient étre grauds. Combien avons-nous vu de C- au-

tions condamnées à payer, en totalité ou en partie, des sonx mnt pour lesquelles elles s'étaient rendues responsables ?

Dans cette pratique si générale du cautionnement cheze- Jes anciens (Grecs oi a cru voir un véritable abus, qui semblait Jus-

tifier le reproche de mauvaise foi que leur faisaient si volor etis les Romains. Or, la généralité de cet usage s'explique fam "ile ment sans qu'il soit nécessaire d'y voir encore une preuve c&K une accusation déjà trop exagérée.

D'un côté, la plupart des cités grecques d'où proviennen «— documents élaient dans un état d'agilation politique pre ———que perpétuel, surtout au 1v* et au ir siècle, ce qui n'était pa=— fail pour établir le crédit ni pour assurer la confiance des honecx— M$ d'affaires.

De l'autre côté, les contrats se concluaient souvent entre ü État ou une corporation quelconque et un particulier étra rizssi*r. En pareil cas il fallait bien que l'étranger constituát des © “ulions pour garantir l'accomplissement du contrat.

Ces deux raisons suffisent à elles seules à expliquer la gé-£é

nos