CAUBR, 383-4. LR BAS-FOUCART
5. E. g. ARSCH., De Cor., 65. DINARCH., fn Dem., 36 et 43. HYPBBID., in Dem , p. 14. et des inscriptions. V. MONCBAUI, op. cit., p. 53.
lui de soutenir le proxène, et de l'aider à réclamer ses droits et privilèges, soit à la ville, soit à des particuliers.
B. Le cautionnement internalional en général.
Outre la proxénie, le cautionnement international était surtout employé dans le but de garantir l'exécution de la décision d'une ville arbitre, ou d'un tribunal commun. Quand il s'agissait d'assurer la comparution d'un prévenu devant un tribunal de cette sorte, c'était également au cautionnement internatio- ' nal que l'on avait recours.
Cet usage semble avoir été trés répandu, en Créte surtout. Ainsi nous voyons dans cette ile, vers la fin du une siècle, deux villes, Hiérapytna et Priansos, conclure un traité en renouvellement d'une alliance interrompue : dans ce traité, il est stipulé que les cosmes des deux villes porteront devant un tribunal commun tous les litiges survenus dans l'intervalle, et les feront régler avant d'arriver au terme de leurs fonclions. Ils devront en outre constituer des cautions dans le délai d'un mois à dater de la publication du traité pour garantir la mise à exécution de cette stipulation. De méme, à l'avenir, chaque fois qu'on aura recours à l'arbitrage d'une tierce ville, d'une ExxAntos xóA«, les cosmes la choisiront et mèneront l'affaire à bout pendant leur charge, en constituant, dans les deux mois apres leur entrée en fonctions, des cautions pour l'accomplissement de ce devoir.
Nous trouvons, également en Créte, un autre traité conclu entre deux villes, Lato et Olus, qui conviennent de soumettre leurs litiges à l'arbitrage de la ville de Cnosos. Chacune des deux villes devra constituer des cautions pour la somme de dix talents d'Alexandre. Ces cautions seront des citoyens de Cnosos, el elles garantiront l'exécution par chacune des parties de la sentence de la ville arbitre. Si l'une des parties ne remplit pas cette obligation, ce sont ces cautions qui devront verser le
1. CaURR 119 (= Michel 16. ri1* s. av. J.-C.), 1. 58 sqq. Y'nèp 8e 16v npo- Ttyovózev T3230 ” éxatépors &bixnuácov, äp” à to xotvoBixov amékiTe Xpóvo, TotneácÓov «av Bite voyày ol oùv Eviravs t xxl Néwve xóayot — xai toc éyyvoc *xatagtacávcov Ünèp toutuv, &p” &ç xa ápépac à ataka Tai ip unvi. "Yrig & t&v Vorepov Éyyivouévov àbxnpitev rpoËlxuwt uiv xPnSÈwv xai To Üuáypaupa Üysc mepV 6b To Ótxaatap(o oi Énuorapevor xaz' éviautov map éxatépots xógy.ot XÓltv GxavuíaÜnv — xal éyyuos xaÜtiatávttov, 49” koc xa &pípac Ematävrs Eni ro épystov dv Gtunver.
montant de l’amende entre les mains des cosmes de Cnosc »9 pour être pavé ensuite à la partie adverse".
A cóté de ce cautionnement judicatum solvi internation Z3 donné par chacune des parlies adverses au profit de lautr- <<, nous voyons aussi une ville se porter caution judicio sisten—€ ii causa pour des individus.
Ainsi, daus l'année 362 avant J.-C., pendant les fêtes qui eurege— —«eunt lieu à Tégée à l'occasion de la paix entre les Arcadiens et le es Éléens, l'harmoste Thébaiu dans cette ville avait fait saie————]ir nombre de personnes appartenant au parti Lacédémonien, et parmi elles plusieurs Mantincens. A cette nouvelle la ville e de Mantinée envoya le lendemain des hérauts à Tégée pour récl — a. mer la misc en liberté de ses citoyens, et demanda en mér—— ——34nje temps qu'on n'emprisonnât et qu'on n'exéeutàt personne sa —9ns
jugement, en engaweant la ville méme comme caution pour la comparution de tout accusé devant l'assemblée générale CE es Arcadiens *.
Dans un autre genre, on trouve des cautions mentionné côté des otages fournis par une ville après sa prise. Dans us me inscriplion où il s'agit de la réintégration dans l'alliance atk——39- énienne de la ville de Selymbria, qui s'en était séparée, et 4 til avait été reprise par Alcibiade, se trouve un décret proposé war le vainqueur méme, et contenant la stipulation suivank «mme : xai £taAEbpar T2 OvóuaxTx TOV ourçcuv Tüv YeluuGciavüv xx vüv pen Tüv elvar xopuv Tv yoauuatéz T6 foule, drdoct tici yeycaup = x.7.).°
Or les cautions, dont il est question ici, ne peuvent être 23e des ciloyens d'Athènes ; des citoyens de la ville de Selymk=="ia
4. CAUER 120 (— MICHEL 98), 1. 32 ss., 2° moitié du 11° 8. av. J — -C. "Eyyvoç 66 uaraotasavtwv iv œpéparc elxoot Kvwainç 5ix xà Kvwaoï yptrogvx comm ái Unèp rovtw t Éyypége ot te Adtiot xal ol 'Odévrior zoig Kvwoiniç ixi- amm po &pyvpílo "Adelavéselwv takäviwv Ofxa, Ep” ài Épusvíovtt v Tout tt ivvp em ii xal £v voto xpilévat oro vfi; nédeoc. "Onórtpot CE uy, éupévotty sàv rpäliv Type m íx «v yyvwv, xal ol zv Kvwaiwv xócpot xp3tavetz &xobBóvtov coto àgpévovat, xai WRávtt4 Égtw tX xpiüévta xupia. "Evcov BE oi Éyyvor éota xal à xoioie &nics2-——17- 65: xal ayypasñi. — Les Cosmes formaient un collège, dont 1» présidemeE—ni était le magistrat éponyme de l'année, et qui existait dans presque tou *ilifes les villes de la Créte.
2. XEN., llell., VII, 1v, 38. Ei Be xai ctvac énouci@vro, eyor énayyéove t6
ren 56v Mavrivéwy rÓX éyyudro 7, pv maptteww elc To xouvov r&v 'Apxibe- «Y ónócow ttQ tpooxaAoico.
3. C. 1. A4., IV, 1, 61 a., p. 18. (408 av. J.-C.) — Nous avons admis la
restitution 'AX xi6[rx6v, « en tête du décret.
‘auraient eu que peu de valeur comme cantions. La ville nrait donc donné comme otages certains de ses propres toyens, et elle aurait constitué en méme temps des cautions noïsies parmi les citoyens de la ville conquérante. Pour apuyer cette interprétation on pourrait, au besoin, citer l'exemle des cautions athéniennes fournies par la ville de Chalcis our garantir la reslitution en bon état des navires prélés par Lhenes'.
Un autre cautionnement international très en usage était ui exigé des prisonniers de guerre pour le paiement de leur uiçon. Démosthène parle des prisonniers à la cour de Philippe, ui s'étaient fait mettre en liberté, en constituant des cauons.
Autre exemple : Les Corinthiens eurent l'habilelé de renvoyer S prisonniers Corcyréens, pris dans les balailles navales vrées près d'Épidamne, sous prélexte que leurs proxenes étaient portés cautions pour le paiement d'une rancon de huit Ants talents, mais en réalité, comme le fait remarquer Thurdide, pour effectuer par l'entremise des rapatriés la soumison de Corcyre?.
Encore un exemple : Leptine, frère de Denys le Tyran, comandait la flotte qui devait coopérer avec les Lucaniens contre s Thuriens. Apres une défaite sanglante infligée à ces derers, Leptine engagea ses alliés à mettre en liberté leurs priinniers moyennant une rançon d'une mine d'or par tête, el il offrit en méme temps à en garantir le paiement®.
De ce cautionnement en garantie de la rançon de prisonniers ' guerre on pourrait rapprocher un passage d'un décret des toliens conférant l'inviolabilité au temple d'Athéna Niképho- S: £L 0€ tí; xa Xy7, "n Ducum 7, &xobiabatro 7) Ote poder, ónóOtxov L£v £v tol, suvédgots x.*.. De ce passage M. Haussoullier donne
l. V. supra, ch. II, 8 3.
>. DÈéM., De falsa leg., 69, p. 394. "Evtot t&v £a)oxótov, 600t fo2v iyyvm-
vot x. 1.3. — Cf. BEKKBR, An. Gr., I, p. 38. "Eteyyuñaaodar — anuatvec 5t éyyuntäas bibo xévat 9nip tfc 100 co patoc &ogaAc(ac toU lou” Aruocfévns iv tfc rapanpesbelas. La définition se rapporte évidemment au passage Démosthéne, et non au mot iteyyvf,oxo0a« qui ne pourrait jamais
znifler « fournir des cautions », mais « se porter caution. »
3. THUC., III, 70. To pèv Xóyo Óxtxxog(ov ta)avtov totç mpo&é£votc Gtryyur-
vot, Épyuw Bb nenetouévor KopivÜ(or; Repxupav rpoonotñout.
4. DioD., XIV, 102.3. 'O piv obv Aemt(vec. Éntuot coUo Atuxavouc vmip
1gtou Tv aiypakwrwv AaÓ6civ dpyuplou uväv — yevéuevoc 6b cv {pruatwv
rec.
la traduction suivante : « Si quelqu'un y fait un enlèvement, ou une saisie, ou y exerce des violences, ou y prend des gages, qu'il puisse être accusé devant les synedres'. »
Il s'agissait, on le voit, de quelque chose comme des représailles. Si un Étolien ne pouvait se faire payer ou rembourser ce qu'on lui devait, il n'avait qu'à se rendre au temple et y saisir, à titre de gages, des biens appartenant à son adversaire. Ces facons de procéder auraient porté quelque peu atteinte au caractere sacro-saint de l'enceinte de la déesse, et se trouvent ainsi condamnées, de méme que plusieurs autres, par les auteurs du décret. Il semble difficile de traduire ôteyyuier: par la phrase « exiger un cautionnement », bien que le sens de cette phrase soit compris dans celui du mot grec; c'est-à-dire que celui qui avait saisi des gages pouvait, avant de s'en dessaisir, exiger des cautions pour le paiement de la dette que ces gages devaient garantir.
Enfin, dans une lettre de Marc Antoine à la ville d'Aphrodisias en Carie conférant, conformément aux écrits laissés par César, certains privilèges à cette ville, nous lisons : *&t cs ôtxxiw: xai rai; xpiaeoiv vaig t0!aiq Tr,v nédv triv ID.xoxotov xxb 'Agpobetat£ov yp7o0xi. pure Éyyônv st; "Pourv œûrebs xatx Ôdyuu te xai x&)tumv buchoyeïvi,
Mommsen traduit ce passage par « et jure judiciisque suis civitatem Plarasensium et Aphrodisiensium uti, neque vadimonium Romam eos ad decretum quodvis el jussum promittere », et il y voit une clause ayant pour objet d'empécher les magistrats Romains de renvoyer à Rome la cause d'un citoyen d'Aphrodisias, et d'exiger de lui des cautions pour répondre de sa comparution devant le tribunal Romain?.
Ce passage offre donc un contraste assez frappant avec le décret de Céos, oà ceux qui sont accusés d'avoir pris part à une révolution doivent garantir leur comparution devant le tribunal soit à Céos, soit à Athènes, en constituant des cautions devant les stratères d'Iulis*.
1. 8. C. H., V,372, 1. 20 sqq. (— MICHEL 991). 1r* moitié du 1t* 8. av. J.-C.
2. C.1. G. 2731 b. (— ViBRBCK. N* 5. Dernier siècle av. J.-C.) Nous dounons les restitutions du texte de Mommsen in BRUNS, Fontes juris aniiqui Romani5, p. 167 ss.
