CHAPITRE I

LE sERMErrr a l'assemblée et a paris.

I. La gauehe rédaine l'eiécution immédiate de la loi du serment. — Discoun de Grégoire. — Protestations de Té^èque de Clermont et de Cazalès. — La loi est falsifiée dans un placard affiché partout. — Séance du 4 janvier. — Interrention des tribunes. — Discours de Mirabeau. — Le serment n'est prêté ({ne par la minorité des ecclésiastiques de l'Assemblée. — Rétractations, n. Qaels évéques prêtèrent serment.

UI. Le serment à Paris. — Procédés de Bailly et de la municipalité. — Troubles à Saint-Sulpice, à Saint-Roch, etc. — Attitude énergique de la Soi^ bonne. — Gobel nommé évèque de Paris, son premier mandement.

A peine le fatal décret du 27 novembre était-il sanctionné que la majorité de la Ck)nstituante en réclama l'exécution immédiate. Les ecclésiastiques députés furent sommés aussitôt de prêter le nouveau serment à la tribune de TAssemblée. Les Constituants étaient dans la joie la plus grande. Uniquement préoccupés d'humilier et d'écraser leurs adversaires, ils ne ^upçonnaient guère qu'ils allaient leur préparer un triomphe éclatant , et donner lieu bientôt à une scène de tumulte et de Persécution dont leurs propres admirateurs rougiraient pour eux(i).

(1) « L'Assemblée, dit Tun d'eux, M. de Presseosé, élevait elle-même le piâ^

L'audace des tribunes pendant ces fameuses séances fut portée à son comble. Elles s'étaient toujours scandaleusement mêlées aux discussions de l'Assemblée. Les interruptions odieuses qu'elles adressaient aux membres de la minorité pendant les délibérations, les injures grossières, les menaces terribles que ce ramassis d'énergumènes leur lançait à la sortie n'étaient guère considérées par la majorité que comme les effusions d'un patriotisme légitimement exaspéré par la conduite de la droite. Une longue impunité avait débarrassé ces insulteurs de toute crainte d'une répression quelconque. Lorsqu'ils apprirent que les députés du clergé allaient être tenus de défiler successivement à la tribune pour prêter ou refuser le serment, ils accoururent plus nombreux, et plus impudents que jamais. La fête n'était-elle pas complète? N'y avait-il pas une harmonie parfaite entre leurs sentiments et ceux de la gauche? Ils étaient bien sûrs cette fois que l'Assemblée n'aurait pas la moinde velléité de réprimer leur insolence, et qu'en s'y livrant à leur aise ils se feraient les exécuteurs de ses rancunes et de ses vengeances. L'insulte était l'arme favorite de beaucoup de députés partisans de la constitution civile ; néanmoins, pur un reste de respect humain, ils n'osaient pas en venir aux plus vils outrages, mais ils entendaient avec une satisfaction mal déguisée la populace des tribunes lancer contre leurs adversaires ces insultes, ces menaces qu'ils n'osaient pas proférer euxmêmes. Les moins passionnés d'entre eux n'avaient garde de réprimer de pareils excès : ne pouvant persuader, ils voulaient intimider. Il leur importait beaucoup que la constitution civile fût adoptée par la majorité des ecclésiastiques de rAssemblée : si l'affaire était bien menée, ceux qui avaient haussé les épaules devant la théologie de Camus et de Mirabeau pourraient bien avoir peur d'être écharpés ou lanternes en sortant de la séance^ et prêter un serment dont on aurait bien soin de se prévaloir auprès du clergé de province. Ces ecclésiastiques pouvaient bien redouter le sort de Foulon, de Berthier , et des gardes du corps de Versailles, lorsque des énergumènes semblables à ceux qui les avaient égorgés, peut-être les mêmes, hurlaient dans les tribunes, et aux abords de la salle. Les députés de la

destal de la contrc-révolotion, car elle provoquait une scène |>athétique où rhonneur serait tout entier pour le parti du liaut clergé. » (P. 147.}

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majorité, les uns par fanatisme antireligieux, les autres par suite d'un odieux calcul , étaient donc décidés à laisser cette fois toute licence aux tribunes; elles le comprirent parfaitement, et la séance du serment des ecclésiastiques ne le céda en rien aux plus scandaleuses journées de la Convention. Mais certains apologistes de la constitution civile devaient deux ans plus tard, jHi tribunal révolutionnaire et sur la fatale charrette, reconnaître parmi leurs insulteurs, leurs anciensalliés des tribunes contre les s-éfractaires de l'Assemblée I

Le malheureux Louis XVI avait sanctionné la loi du serment le 26 décembre. Le 27 l'abbé Grégoire monte à la tribune :

« Ce serait, dit-il, injurier et calomnier l'Assemblée que de lui supposer le projet de mettre la main à Tencensoir. A la face de la France et de l'univers, elle a manifesté solennellement son profond respect pour la religion catholique, apostolique et romaine. Jamais elle n'a ▼oulu priver les Gdèles d'aucun moyen de salut; jamais elle n'a voulu porter la moindre atteinte au dogme, à la hiérarchie, à l'autorité sjnrt- ^uel/e du chef de l'Église, Elle reconnaît que ces objets sont hors de son domaine. Dans la nouvelle circonscription des diocèses, elle a ^oulu seulement déterminer les formes politiques plus avantageuses ^^x fidèles et à l'État. Le titre seul de constitution civile du clergé énonce suffisamment l'intention de l'Assemblée nationale. Nulle con* ^dération ne peut donc suspendre l'émission de notre serment. Nous *<>nnons les vœux les plus ardents pour que, dans toute l'étendue de * empire, nos confrères, calmant leurs inquiétudes, s'empressent de *^inplir un devoir de patriotisme si propre à porter la paix dans tout le royaume et à cimenter l'union entre les pasteurs et les ouailles. »

Et il prêta serment. Sur trois cents membres ecclésiastiques ^e l'Assemblée, soixante-cinq seulement, tous curés ou simples P^ét^es, l'imitèrent. On comptait parmi eux le chartreux don ^erle et plusieurs moines et prêtres qui n'étaient pas tenus ^U serment ; quinze futurs évêques constitutionnels faisaient Partie de ce premier groupe de zélés.

Le 28, Talleyrand prêta serment. Massieu, curé de Sergy, qui devait être évêque constitutionnel, terroriste , régicide et apos- ^^t, le prêta également. Quelques ecclésiastiques les imitèrent dans les dernières séances du mois de décembre.

La huitaine de rigueur allait expirer, et moins d'un tiers des

députés du clergé avaient prêté serment. Talleyrand, seul parmi

les trente évéques présents à TAssemblée, avait fait adhésion aux décrets. Les autres députés^ prélats et simples prêtres, paraissaient décidés à persévérer dans leur opposition. Les partisans de la révolution qui n'étaient pas aveuglés par le fanatisme antireligieux comprenaient qu'elle venait d'éprouver un grave échec, et en redoutaient pour elle de bien plus graves encore si elle persévérait dans une voie qui devait fatalement conduire à la persécution religieuse et à la guerre civile.

Le 2 janvier, Gobel, évoque de Lydda in partibus^ qui avait dans le cours de la discussion adressé à la constitution civile quelques critiques très-justes, vint prêter serment à la tribune en se déclarant a persuadé que l'Assemblée nationale ne voulait pas astreindre par ses décrets, les citoyens à faire des choses contraires à la juridiction spirituelle et à ce qui regarde le salu des chrétiens D. Il n'entraîna à sa suite que quatre ecclésiastiques.

Mais les orthodoxes allaient sortir de leur silence : l'évêqu de Clermont monta à la tribune, et prononça ces nobles paroles

« Nous n'avons jamais cessé de rendre hommage à la puissanc civile^ dans tout ce qui est de sa compétence^ mais il est des pou voirs que nous n'avons pas reçus de vous ; nous avons dans la hi rarchie ecclésiastique des supérieurs dont nous ne pouvons méco: naître l'autorité sans méconnaître celle de l'Église; nous avons u doctrine que les Pères et les conciles nous ont transmise, et do nous devons être les inviolables gardiens; nous avons juré de transmettre dans toute sa pureté. Cette doctrine ne nous permet p de douter que nos fonctions ne sont relatives qu'à la portion de t& ritoire qui nous est conliée, pour laquelle nous avons reçu nos po voirs... »

Ici de violents murmures (1) interrompent l'orateur. Treilha.H'd demande avec colère que l'évêque de Clermont soit interpellé ^^ dire s'il entend prêter un serment pur et simple. « Sommes-no «^ condamnés, s'écrie-t-il, à entendre dans cette tribune de noi*' velles protestations qui vont répandre le trouble et le AésoxAre dans toutes les parties du royaume? L'Assemblée n'a-t-elle p^ prononcé ? Se flatté-t-on de pouvoir éluder ses décrets. » Un \oOg tumulte s'élève dans l'Assemblée ; l'évêque de Clermont réclama

(i) Journal des Débats et Décrets, n'^ôes.

LE SEBVFirr A l'assemblée et a paris. 5

le di^oit de développer sa pensée, et se plaint que la Constituante, contrairement à la déclaration des droits de l'homme, Teuille exercer son empire sur les consciences. Plusieurs membres le soutiennent. Foucault déplore la perte de la religion et de la liberté, a II n'y a plus d'Assemblée o, s'écrie-t-il, devant les violences de la gauche. On lui crie que c'est uu crime de lèse-nation de discuter les lois constituantes.

La motion de Treilbard est mise aux voix et adoptée ; la pa-

xx>le est enlevée à l'évéque de Clermont, qui déclare qu'on ne

peut en conscience prêter le serment pur et simple. Plusieurs

députés demandent qu'il lise son serment tel qu'il voudrait le

prêter; la parole lui est coupée par un ordre du jour : il veut

déposer son discours sur le bureau des secrétaires, mais on re-

de le recevoir.

Le soir même l'évéque de Clermont publia le serment restric-

if que l'Assemblée avait refusé d'entendre. Beaucoup d'ec-

lésiastiques l'adoptèrent, et cette formule de serment se répan-

it bien vite au loin. Elle est ainsi rédigée :

€L Je jure de veiller avec soin sur les fidèles dont la conduite m'a

Lé ou me sera confiée par l'Église, d'être Gdéle à la nation, à la loi et

roi , et de maintenir de tout mon pouvoir en ce qui est de Pordre

ique la Constitution décrétée par rAssemblée nationale et ac-

ptée par le roi, exceptant formellement les objets qui dépendent

T^entieUement de l'autorité spirituelle, »

Le 3 janvier Treilbard ayant cru découvrir une restriction

^ns le serment de l'évéque de Lydda, le somma de s'expli-

ixer. Le faible Gobel donna d'abord une explication , et finit par

déclarer qu'il avait entendu prêter le serment pur et simple.

^ingt ecclésiastiques prêtèrent serment à cette séance , ce qui

porta à peu près le nombre des jureurs à une centaine.

Charles Lameth exhorta l'Assemblée à ne plus accorder de délai aux ecclésiastiques députés et à déclarer vacants les emplois des non-jureurs. a Toutes ces escobarderies, toutes ces subtilités, dit-il, ne tendent qu'à jeter du trouble dans les provinces. » Et il fit un discours très-violent pour inviter l'Assemblée, qui n'y était que trop disposée, à employer la force contre les orthodoxes. L'évéque de Clermont répondit : a II n'est jamais permis, et l'Assemblée se reprochera toujours d'avoir imposé

une peine à un homme qui n'aura pas prêté son serment. Agir ainsi c'est lui dire : « Quoique dise votre conscience, prêtez votre serment, d Et il déclara encore une fois que sa conscience s'y refusait. Des murmures l'interrompirent : a Vous pouvez me destituer, mais je ne me regarderai jamais comme légitimement destitué, d

Barnave vint alors demander d'un air méprisant qu'on en finit avec toutes ces lenteurs, et que l'Assemblée chargeât son président d'annoncer que le terme prescrit pour la prestation du serment expirerait le lendemain, et que passé ce délai les refusants seraient déclarés démissionnaires. Cazalès représenta fort éloquemment à l'Assemblée qu'un seul motif de conscience faisait résister un si grand nombre de députés à certaines lois.

<c Les évoques, dit-il, s'en sont rapporté à la décision du pape ; ils n'ont cherché qu'à concilier leur conscience avec le décret proposé^ il serait donc injuste de leur refuser un délai, dans lequel ils trouvent un moyen de concilier la religion et l'honneur avec ce que vous leur proposez (il s'élève de grands murmures). Ce ne sera point au milieu des représentants de la nation que la voix de la religion et de l'honneur sera méconnue. C'est en son nom que je réclame... »

Alors les prêtrophobes l'interrompent avec fureur, et demandent son rappel à Tordre. Laréveillière ajoute : a Pour avoir parlé avec indécence d'une loi et de quelques membres de l'Assemblée. » Cazalès déclare n'avoir voulu offenser personne : Charles Lameth s'emporte contre le président, et lui demande de mettre plus d'exactitude et plus de solennité à exiger le respect dû à l'Assemblée et à ses décrets. Le président lui répond que s'il fallait rappeler à l'ordre un orateur sur la demande de trente ou quarante membres seulement, on établirait ainsi un véritable despotisme. Cazalès après s'(>tre victorieusement justifié réclame pour les ecclésiastiques de l'Assemblée un plus long délai. Il fait observer que si l'Assemblée agit avec rigueur elle destituera soixante ou quatre-vingts de ses membres; mais la fureur de la gauche est telle que plusieurs voix crient : a Tant mieux ! » Et cette violente interruption est suivie d'applaudissements. La motion de Barnave est adoptée.

Le soir même une affiche placardée sur les murs de Paris au

*IE SBEMEirr A l'assemblée et a PARIS. 7

nom delà municipalité déclarait que les ecclésiastiques étaient

4istreints au serment sous peine d'être déclarés perturbateurs

publics. C'était un faux véritable, fait dans le but d*exalter le

peuple à un tel point que les ecclésiastiques dussent craindre

d'être massacrés s'ils persévéraient dans leur opposition.

On n'avait pu obtenir par ruse le serment de la majorité du

<:lergé ; l'intimidation et la violence étaient désormais les seules

ressources des partisans de la constitution civile.

Le4 janvier 1791 Jour à jamais mémorable dans les annales de l'Église, les ecclésiatiques de l'Assemblée furent définitivement suis en demeure de prêter le fameux serment. On put se croire x^evenu au temps où l'empereur Constance disait aux évêques <)ui refusaient de souscrire une formule arienne, a Que ma volonté vous tienne lieu de canons d : et les arrachait à leurs sié- :^es épiscopaux. L'Assemblée n'était-elle pas animée de ce M-Mïétne esprit qui rendit si souvent persécuteurs les tyrans by- ^Lantins? Une multitude, excitée jusqu'à la frénésie par les libelles odieux qu'on lui distribuait depuis longtemps et par les lacards mensongers de la veille^ remplissait les tribunes et les l>ords de l'Assemblée : tout faisait craindre qu'elle ne s'en Int pas aux vociférations, et qu'elle ne commit des attentats ont elle pouvait trop aisément prévoir l'impunité. Au début de la séance , l'abbé de Malartic, qui avait prêté ^^erment la veille, vint faire des restrictions : un décret fut X'ondu qui interdisait tout préambule. L'adhésion au schisme ^pouvait être motivée publiquement, mais on ne voulait pas permettre de motiver un refus ou des restrictions. L'abbé T*irial ayant voulu faire quelques observations se Vit retirer la parole par ce décret , et quitta la tribune sans avoir prêté serment. Trois autres ecclésiastiques le prêtèrent. On reprit une discussion sur le jury; mais l'heure fatale arriva enfin. Tout l'auditoire frémissait d'impatience. L'abbé Grégoire vint faire un dernier effort en faveur de la constitution civile. On ne refusait le serment, croyait- il, que par suite d'une fausse interprétation. L'Assemblée a plusieurs fois déclaré qu'elle n'avait jamais entendu toucher au spirituel, mais elle n'exige même pas un assentiment intérieur, on peut jurer d'obéir à la loi et garder son opinion : des murmures l'interrompirent ; il protesta qu'il ne voulait rien dire qui tendit à approuver la doctrine des restrictions mentales; mais selon lui l'Assemblée

De demandait aux fonctionnaires que de jurer d'obéir à la loi et de l'exécuter. Tout en la maintenant on pouvait garder son opinion (i).

Le discours de Grégoire avait eu peu de succès; Mirabeau vint à la rescousse.

« L'Assemblée, dit-il, n'a jamais pu penser qu'elle avait le droit d'obliger à faire serment de telle chose. Elle a pu déclarer le refus d'un serment incompatible avec telles fonctions. Nul ne remplira telles fonctions qu'il n'ait prêté serment : vous êtes maîtres de le dire pourvu que vous regardiez comme démissionnaire celui qui refuse de prêter ce serment; à l'instant même de ce refus, il n'est plus fonctionnaire public. Je ne serais pas monté à la tribune pour donner cette explication, si on ne lisait pas sur les murs une afhche inconstitutionnelle, inique : on y déclare perturbateurs du repos public les ecclésiastiques qui ne prêteront pas serment. L'Assemblée n'a jamais permis, n'a jamais pu permettre une pareille aCQche. Celui qui, après avoir prêté serment d'obéir à la loi, n'obéirait pas à la loi, serait criminel et perturbateur du repos public. Celui qui s'obstinerait à ne pas prêter serment et à œnserver Vexercice de ses fonctions serait également criminel et perturbateur du repos public. Mais celui qui se résigne, et se dit : « Je ne peux pas prêter serment, je donne ma démission, n'est certainement pas coupable. »

Ce discours est très-clair : Mirabeau a déclaré le 4 janvier qu'il était impossible de punir sévèrement le simple fait de refuser le serment, et réprouvé énergiquement ce système prôné déjà par beaucoup de gens, et qui devait être adopté quelques mois plus tard par l'Assemblée législative. Le fougueux tribun proclamait avec raison que rAsscmblée n'avait rien décrété de semblable. Celui qui refuse le serment est déclaré démissionnaire par la constitution civile, et il n'est pas perturbateur pu-

(1) On s'est généralement mépris sur le sens de ce discours de Grégoire. 11 s*est placé au point de vue théologique, et a dit qu'on n'était pas tenu en conscience de professer de cœur les doclrines contenues dans la constilution civile comme on est tenu de croire à ce qu'enseigne l'Église. Seulement il fallait s'y soumettre extérieurement, comme on se soumet aux lois civiles sans être le moins du monde forcé en conscience de leur apporter un assentiment intérieur. 11; espérait ainsi obtenir plus de serments, et déterminer les hommes timides à se conformer en fait à la constitution civile, en faisant taire leur conscience., sous ce faux prétexte qu'ils blâmaient intérieurement les décrets schismaUques tout en leur obéissant publiquement.