Pierre de vSt-Paul de Lamothe

>N'(H.v>' t.A m%^n'xrm}ii ^'^^\c^)n^w

Ils C\m\k\<^ «W R<\mo<^Ay U7"^\V^7^^^-

ij. Pierre?, nmn^jXUvS <1t^ Rî^auJ .U7,^7*\70<t>V

Sous \a <\Km\mi\l\<m frAu^'iUst^, \\\\ offîoîer^ ^ppole vS\u<ik\

ixMxW iufmolion mi>^ dmîts <\\\ \mh\\<c tt tiéiu>n'Çiut Ic^s YÙ>U'Vic\u^ <k la loi j>«i>ur WxS U\\\x \\\\\\\x\

IvO jMx^mî'^r vsvmlîo ï\ ^>n<6hcc fut uouuué eu u>o. IVun ï\u>s Apn\s sou ivrnv^^^ à Moulr^n\l^ Muisouueuve uouuu;\ auss» un vSyudic. CVsi <Vif\lxml pi^s du vsitc ïvcluel <iW T^^j^lise Nolr^DïUUc^ divus uu<? <\>usiruciù>u eu l>ois appelée ^^ k Uiiujv^w,'' quo ks l\ï\l>ili\uts de MoutréiAl s^UvSseuddiueut, après eu ïu^>ir obteuu l'\ ponuissiou »h\ i>xM\\cMntM\v Uva), j>our faire IV^Kvliou de cel oftkner

Plus u\v\\, ees îXvSvSeuïWèes vSc lutietK, tf^ujours «\*ee h\ penuissiou du ]f>\>u\erueu)eul et vSous h\ prt^sideuee k\\\ ^ivx>u« vcMuotir ]<yci\\^ d{\us uue Sîvlk du vSèuuui\itv ou d\ï oh^^iei^u,

Uc syudie j>ïmiîl ïwoir ocvM^pt^ le nMe de in!>un Aw peuple, ïwxx^ uiîvssiou de se U\m \\\\x^cM de vses dn>ils ci Ac vses d<î'sii>>. Sou oftiee u\\vuit eepeudaut aueuue iu\|>ovii\uoe sèrieUvSe ixuprès de Tivutoritt^ ^^luueruaule, <\\\\ iN>uivxMaii le pouvoir (Vuno uvrunèiv ï\l>soltu\ on sovti^ i\\\c \c yc\\\AK' n\\\;n't

pas de voix dans le conseil du gouvernement ; ce qui faisait dire à Lord Durham : " Non seulement le coloniste canadien n est pas admis à participer dans le gouvernement de sa province ou dans le choix de ses gouvernants, mais il ne lui est pas même permis de s'associer avec son voisin pour régler les affaires locales ou municipales, que l'autorité centrale néglige sous prétexte d'économie." Et Parkman ajoute : ' Que même les assemblées tenues par les paroissiens sous les yeux de leur curé, pour estimer le coût d'une nouvelle église, semblent avoir exigé une permission spéciale '' de l'intendant."

Cependant, dans l'année 1663, l'on trouve une tentative du Conseil Souverain pour introduire un semblant de régime municipal. Le 2 septembre de cette année, le Conseil Souverain convoqua une assemblée générale des habitants de Québec (et de l'étendue de son ressort) pour procéder à l'élection d'un maire et de deux échevins qui auraient le soin des affaires de la communauté. {Bd//s Cf Ordonnances, t. 2, p. 6). A l'assemblée tenue le 7 octobre, en vertu de cette convocation, Jean-Baptiste Le Gardeur de Repentigny fut élu maire, et les Sieurs Jean Matry et Claude Charron furent nommés échevins. Ils prêtèrent serment le 10 octobre du même mois. {Edits. & Ordonnances, /. 2, p. 7).

La nomination du maire et des échevins ne fut pas bien vue du peuple, aussi, un mois après que M. de Repentigny eut prêté son serment d'office, le Conseil Supérieur révoqua-t-il l'élection du maire et des deux échevins, et ordonna l'élection et la nomination d'un syndic par le peuple. (Ferland, t. 2, p. 20). Ainsi échoua cette première tentative qui fut reprise en 1672 par un de nos plus brillants gouverneurs français, le comte de Frontenac.

Frontenac divisa les colons en trois classes : le clergé, la

sou 8 LA DOMINATION FRANÇAISE

noblesse et le tiers état, à l'instar des états généraux de la France, qu'il voulait introduire au Canada. Il leur fit prêter serment de fidélité, et écrivit ensuite au ministre qu'il avait assemblé les notables pour leur faire part de ce qu'il avait envie d'entreprendre, afin que, comme l'exécution dépendait en partie de leurs soins et de leur argent, ils s'y portassent volontiers.

Il ajoutait, pour se justifier, qu'il avait fait " dépendre la confirmation et la destitution des membres de l'assemblée de sa seule volonté, afin qu'il n'y eût point d'autorité qui ne fût soumise à celle des personnes entre les mains desquelles le roi avait confié la sienne." Voici comment Colbert lui répondit :

'' L'assemblée et la division que vous avez faites de tous les habitants du pays en trois ordres ou états pour leur faire prêter le serment de fidélité, pouvaient produire un bon effet dans ce moment là ; mais il est bon que vous observiez que, comme vous devez toujours suivre dans le gouvernement et la conduite de ce pays-là, les formes qui se pratiquent ici, et que nos rois ont estimé du bien de leur service depuis longtemps de ne point assembler les états généraux de leur royaume, pour peut-être anéantir insensiblement cette forme ancienne, vous ne devez aussi donner que très rarement, et pour mieux dire jamais, cette forme au corps des habitants du dit pays ; et il faudra même avec un peu de temps, et lorsque la colonie sera encore plus forte qu'elle n'est, supprimer insensiblement le syndic qui présente des requêtes au nom de tous les habitants, étant bon que chacun parle pour soi, et que personne ne parle pour tous." [L\i/)ôe Ferlmid, II, 88).

On ne pouvait mieux sophistiquer le droit du citoyen de se faire entendre : c'est le divide et wipcra du Sénat de Rome et qui a immortalisé Machiavel. Louis XR", ce

symbole du despotisme royal, ne pouvait souffrir une conduite semblable du Comte de Frontenac ; et pour la condamner, Colbert emploie des termes qui font sourire aujourd'hui, tant la forme des gouvernements actuels est différente.

Frontenac avait aussi convoqué les habitants pour élire trois échevins afin d'appeler le peuple à prendre part à l'administration des affaires publiques. L'ordonnance, qu'il avait proclamée pour décréter l'élection de trois échevins qvii devaient remplir les fonctions de juges de police et veiller à l'exécution des lois, n'eut pas de suite ; l'administration de la colonie resta continuellement entre les mains d'officiers nommés non par le public, mais par le gouverneur ou par le gouvernement de la mère-patrie. Toute tentative que le public faisait pour réclamer un peu plus de liberté et pour participer aux affaires publiques, était combattue et étouffée comme une espèce de révolte ; l'autorité s'imaginait que le jeune peuple ne pouvait et ne devait songer à s'administrer, comme un maître d'école qui a la prétention de toujours tenir son élève sous la férule. Ce qui faisait dire à Lareau, /. /, Histoire du Droit Canadien^ p. 226 :

'' On conçoit qu'en présence de cette centralisation du pouvoir, le peuple ne put s'habituer à jouir des avantages de la vie civile. Ne prenant aucune part au mouvement qui devait animer le corps social, ne contrôlant en rien les intentions de ceux que le roi de France avait choisis pour le diriger, il devait nécessairement rester indifférent aux progrès et à l'avancement de la colonie. La vitalité d'un peuple dépend de sa participation à ses propres affaires. Il n'a réellement de lien national qu'en autant qu'il a la faculté de se gouverner lui-même, de discuter ses dépenses, de contrôler par des voies constitutionnelles les actes de ses mandataires. Par là seulement la nation devient forte et susceptible de grandes et nobles entreprises."