CHAPITRE III. — Les décimatklrs egclésiastioues

Instabilité de la propriété des dîmes, p. 87.

1". — Divers groupes des décimateurs. — Le curé^ p. 89 ; effet de la coutume, reportagiura. p. 91 ; de la prescription, p. 92 ; du patronage, p. 93. Droits de Vévêque et de l'archidiacre, p. 94.

— Les chapitres. Causes d'acquisition, p. 95 ; extension, p. 96.

— Les monastères. Extension, p. 96 ; causes : achat, engagement p. 97 ; novales, p. 97 ; donations, leurs causes, p. 98, Dîmes de Citeanœ, p. 101, des ordres militaires, p. 102.

Dîmes propriété privée des clercs, p. 103.

2. — Emploi des dîmes ecclésiastiques. — Charges : congrue, p. 105; cantuaria, p. 106 ; réparations de l'église, p. 107 ; clauses contractuelles, p. 108; emploi volontaire, p. 110.

3. — Conflit entre décimateurs. — Caractères, p. 111; motifs, p. 111 ; violences, p. 112 ; conflits avec les laïcs, p. 115.

■ CHAPITRE IV. — Les dîmes laïques. Les dîmes inféodées

Incapacité juridique des laïcs ; opposition du droit et du fait p. 119.

1" — Les laïcs privilégiés. — Hôpitaux, p. 120 ; leurs acquisitions p. 121 ; conflits, p. 122. — Concessions pontificales, p. 122 ; Le roi, p. 123.

Table des matières 211

§. 2. — Lutte de l'église contre les dîmes laïques. — Avant 1150, p. 125. Concile de ii79, p. 125. Les décimateurs laïques, p. 126; origines des dîmes laïques, p. 128 ; transmissions entre laïcs, p. 130; croyance des laïcs en leur droit, p. 130. Condamnations nouvelles par l'Eglise ; sanctions, p. 132 ; action de la papauté, p. 133 ; Le clergé complice des laïcs, p. 135 ; mauvais vouloir des pouvoirs civils, p. 136. Restitutions, p. 138; Achats des dîmes par les églises, simonie, p. 139 ; protection des églises paroissiales, p. 139 ; donations simulées, p. 140 ; privilèges pontificaux, 142 ; procédés divers p. 143 ; engagement, p. 143.

I 3. — Les dîmes inféodées et acgensées. — Les décima ab antiquo in feudum concessie, p. 144; Origine théorique des dîmes inféodées, p. 145 ; les précédents historiques, p. 147 ; nécessité d'une inféodation antérieure à 1179, p. 147. Portée véritable du Concile ; réforme d' Innocent fil, p. 147. Effet de l'inféodation, p. 148 ; hérédité, p. 148. — La pratique. Dîmes allodlales, p. 149 ; suzerains et vassau.x, p. 150 ; Sous-inféodation, p. 150. Soumission aux règles féodales, p. 151 ; aliénation, p. 152 ; amortissement, p. 154, ordonnance de 1269-1270, p. 155 : attitude des successeurs de Louis IX et de leurs agents, p. 157. — Légitimité des dîmes laïques, p. 158; motifs; inféodations par le clergé après 1179, p, 159; autres circonstances^ p. 160. — Autres TENURES.Ghèsement, répartition géographique, p. 101 ; fusion avec le fief, p. 161 ; condition juridique, p. 162. Fief avec prestations pécuniaires, p. 162. Accensement, arrentement et affermage, p. 163.

Victoire des laïcs, p. 164.