Resurre, f 137 r°. R. BENOIST, f

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entre ses tenanciers ou fermiers et l'abbaye Saint-Etienne de Dijon. En Bourgogne encore on modèle l'exemption laïque sur l’immunité monastique; un seigneur «et ses successeurs... sera quitte de payer aucune disme au curé... et à ses successeurs des terres présentement du domaine de ladite seigneurie », à condition qu'ils les laboureront « à leurs frais et deniers » et qu'ils ne réclameront point semblable dispense sur les terres qu'ils pourraient acquérir dans la suite. Cette exemption contractuelle est perpétuelle et héréditaire, malgré les enseignements contraires des canonistes. En Bretagne, des tenanciers cultivent des terres qui «s'appellent franches à cause de donnaison qu’aultres foys en feist le seigneur ». Ces exemptions contractuelles sont diversement motivées. Souvent, sans doute, elles sont le prix de la renonciation par l’'exempt à quelque réclamation plus ou moins légitime contre le décimateur. Parfois elles sont achetées; c'est

ainsi que le chapitre de Nîmes autorise la municipalité de

cette ville à racheter la dîime des olives. Parfois, elles sont en quelque sorte imposées par les circonstances économiques ou politiques. L'évêque de Valence renonce à la dîme des vignes de toute une paroisse « pour la grande coustange qui y est ». Saint-Etienne de Dijon déclare « franche et deschargée du dixme-Dieu » une vigne qu’elle donne en emphytéose Cestant de présent... toppe et deserte.…. par raison de l’armée conduite par le duc des Deux-Ponts… aiant passé avec son artillerie... par icelle ‘ ».

Les enclos constituent une catégorie de terres privilégiées, indépendamment de tout accord préalable. Mais ils ne comprennent que les jardins et les vergers et l’exemption ne s'applique qu'aux produits habituels de ces terrains. Les décimateurs réclament et obtiennent, du moins

1. Arch. dép. Côte-d'Or, G. 135, fe 509 r°, 1592; 512 r°; 513 ro. — Bull. diocèse Dijon, XIII, p. 89, 1516. Du Hiccouir, I, p. 105, 1582. — Preuves… Polignac, IT, p.5, 1547-1548. GAGNor,, p. 260. — Arch. dép. Côte-d'Or, G. 135, f° 321 r°, 1569.