I,?:S ASSISES XI

l*' un préambule adressé par le roi aux g-rands de son royaume ; 2° quatre paragraphes (I-IV) de considérations générales sur les devoirs du roi envers les églises, sur les devoirs des seigneurs envers leurs sujets, et enfin sur les droits régaliens et leur inviolabilité.

Les titres V-XVI concernent le clergé, les églises, les reliques: T. V, De sanctarum reliquiarium vendifione; T. VI, De confu- (jio ad ecclesiam ; T. VII, De privilegiis ecclesiarum non violandis\T. VIII, De episcoporum privilegio; T. IX, De iUicif.is conventiculis ; T. X, De ascripticiis volentihus clericari ; T. XI, De raptu virginum; T. XII (sans titre) Judeus, paganus, etc.; T. XIII, Deaposfantihus- T. XIV, De ioculatorihus ; T. XV, De pupilis et orphanis: T. XVI, De indigue anelantibus ad saeerdotiuni.

Les titres XVII-XIX concernent le droit public dans ses rapports avec le roi. T. XVII, De sacrilegiis; T. XVIII, De crimine majesfatis; T. XIX, De nova militia.

Les titres XX-XXVI sont relatifs au droit public en général, T. XX, De falso; T. XXI, De cudentihiis monetam; T. XXII (sans titre), Uhi questio falsi incident; T. XXIII, De falso instriirnento ; T. XXIV, De aholitione testamenti ; T. XXV, De officialihiis puhlicis \ T. XXVI, De bonis piiblicis.

Les titres XXVIl-XXXIII contiennent les prescriptions relatives au mariage, T. XXVII, De coniiigiis légitime celehrandis ; T. XXVIII, De adulteris; T. XXIX, De eodeni; T. XXX, De lenocinio; T. XXXI, Deviolafione thori ; T. XXXII, De adiilterio ; T. XXXIII, De desistentibus ab acciisatione.

Les titres XXXIV-XLIV forment un code pénal, T. XXXIV, De iniuriis priuati<> personis illatis; T. XXXV, De iniuriis personis illatis curialihus ; T. XXXVI, De mederi volentibus ; T. XXXVII, De plagiariis \ T. XXVIII, De siccariis: T. XXXIX, De infanfibus et furiosis ; T. XL, De fure\ T. XLI, De incendiariis\ T. XLII, De precipitatoribus \ T. XLIII, De pociilo T. XLIV (sans titre), 'S7 index litem siiani fecerit.

La même division se retrouve dans le manuscrit du Mont- Cassin, mais avec quelques différences. Aux titres I-IV du Cod. Vat. correspondent les titres 1-3 du Cod. Cas. ; la différence

Xll INTRODICTION

vient de ce que le préambule n'a pas de numéro d'ordre. Aux titres V-XVI correspondent les titres 4-10. Ici la différence vient de ce que le titre 4 comprend les titres V, VI, VII, VIII et X du God. Vat. ; le titre XVI manque. Aux titres XMI-XVIII correspondent les titres M-12. Le titre XIX, De nova militia, est rejeté plus loin, tandis que l'on a placé ici, titre 13, le titre XXXV. De iniuriis personis illatis curialibus , parce qu'on a regardé cette catégorie de crimes comme rentrant dans les crimes contre la personne du roi (ad régie diçjnitatis spectact offensam). Le titre 14 correspond aux titres XX-XXVI du Cod. Vat. Il comprend, en effet, les titres XX, XXI, XXIII, XXIV, XXV. Ce dernier est incomplètement reproduit ; la lin en est placée au titre XIX. Le titre XXII manque et le titre XXVI est rejeté plus loin. Les titres 15 à 22 du Cod. Cas. , correspondent aux titres XXVII-XXXII du Cod. Vat., mais on a intercalé sous les numéros 19 et 20, une partie du titre XXV du Cod. Vat., et le titre XXVI. Les titres 24-32 correspondent aux titres XXXIV-XLIV du Cod. Vat., avec addition du titre 31 = Cod. Vat., tit. XIX et suppression du titre XXXV (cf. supra) et du titre XXXVI. Les titres 33-39 ne figurent pas dans le manuscrit du Vatican. Parmi eux les titres 33-35 ne iigurent pas parmi les Constitutions de Frédéric IL Le titre 30 = Const., I, 44 est attribué à Frédéric II, les n'« 37 et 38 ^=:= Const., I, 01, III, 20. sont attribués au roi Guillaume ' ; le titre 39 = Const. III, 3, à Roger ou à Guillaume suivant les manuscrits. On peut regarder, semble-t-il, les n"* 33-39 comme formant au texte des .45s/ses une addition postérieure.

Quelles sont les sources des Assises'? On trouve premièrement toute une série de textes empruntés à la législation de Justinien. On a beaucoup écrit sur la manière dont le lég-islateur normand avait connu la léi^islation de Justinien. Brandileone a

1. Le t. 37 (lifTôre toutefois delà Consl., I, 01; l'assise attribue aux héritiers légitimes la succession de Tintestat, sauf un tiers à donner pour l'àme du défunt; tandis que la constitution de Guillaume ne prescrit cette mesure que dans le cas où le défunt ne laisse pas dhéritiers, cf. La Mantia, op. cit., p. 82, note 1.

LES ASSISES XUl

imag-iné une théorie assez compliquée pour montrer qu à côté des livres de Justinien, le rédacteur des Assises avait eu entre les mains des abrégés de la lég'islation gréco-byzantine où étaient indiqués les rapprochements entre le Code et le Digeste •. La Mantia, avec raison à mon avis, a soutenu la théorie de l'imitation directe '-.

La comparaison entre le texte des Assises du premier groupe et les passages imités du Code ou du Digeste ne laisse aucun doute à cet égard. Nous ne saurions sans sortir des bornes de cette étude rapprocher ici le texte complet des Assises des passages empruntés k la législation justinienne ; nous nous bornenms à montrer par quelques exemples qu'il y a bien eu imitation directe et nous nous contenterons pour le reste d'indiquer les renvois aux passages imités -^

On peut établir comme il suit le groupe des Assises empruntés à la législation justinienne :

Ass., VI = Cad., I, 12, G. Ass., XIII = OnL, I, 7, 1.

Ans., VII = Cor/., I, 3, 16. Ass., XIV = Cad., I, 4, 4.

Ass., VIII, 1 = Cod., I, 3, 7. Ass., XVII, 1 = Cod., IX, 29, 2.

Ass., VIII, 2 = Cod., I, 3, 6. Ass., XVII, 2 = Digeste, XLVIII,

Ass., IX = Cod., I, 3, 15. 13, 6 «.

Ass., X = Cad., I, 3, Ifi. Ass., XVIII, 1 = Cod., IX, 8, a.

Ass., XI i = Cad., I, 3, 5. Ass., XVIII, 2 ' = Cod., IX, 8, 6. Ass., XII s = Cod., I, 10, 1. Cf. Ass., XVIII, 3 =Z>J.r/., XLVIII, 4, 8.

Cod., I, '.), 16 et I, 7, 5. Ass., XXI, 1 « = Cod., IX, 24, 1 et 2.

1. Brandileone, // dirillo greco-romano neiritalia méridionale sotto la dominazione normanna dans VArcfiivio rjluridico, t. XXXVI, p. 283.