LES ASSISES • XXI
royaume, par suite il n'y a rien d'étonnant à ce qu'on y retrouve la trace des dilFérents droits en usage lors de la conquête normande : droit romain, droit gréco-romain, droit lombard. Nous avons constaté la part du droit romain dans les Assises, nous allons maintenant examiner de quelles autres influences on peut relever la trace.
A côté des assises empruntées à la législation justinienne nous trouvons un second groupe dont l'origine est différente. Il comprend les titres I-V, X 2, XV, XVI, XIX, XX, XXIII? XXVIi, XXVII, XXVIII, I, 2 et 3, XXIX 3 et 4, XXX, XXXI, XXXIV, XXXV, XLIVi.
Dans ce groupe, un certain nombre d'assises paraissent inspirées par la législation gréco-romaine ; mais il convient ici de se garder de toute exagération. Ainsi on a voulu rapprocher le préambule des Assises de celui de YEclogue de Léon llsaurien. M. Brandileone, qui fait ce rapprochement, constate lui-même que les deux textes se rapprochent l'un de l'autre plus par l'inspiration que par la forme elle-même. De même les rapprochements faits avec le Digeste ne portent que sur les mots juris sacerdotes [Dig., I, 1, = Ass., I) et sur la phrase suivante :
Dig., loc. cit. Ass., I.
Onines vero popiili legihus Voluniiis igitur et juhemus ut iani a nohis promulgatis vel sanctiones qiias in presenti corcoinpositis reguntur. pore sive promulgatas a nohis
sive conipositas[a) nohis facimus exhiheri, fideliter et alacrifer recipiatis.
L'emprunt est ici évident, mais tout le reste du préambule
1. On retrouve dans les Constitutions de Frédéric II les Assises suivantes : Ass., IV = Const., III, 1 ; Ass., XV, 2 = Const., II, 41; Ass., XIX = Const., III, 59; Ass., XX, = Const., III, 61 ; Ass., XXIII, 2 = Const., III, 65 ; .4.ss.,XXVI, 1, = Const , I, 36, 2 ; Ass., XXVII = Const., III, 22; Ass., XXVIII, 2 et 3 = Const., III, 74-75 ; Ass., XXIX, 41 = Const., III, 78; Ass., XXX = Const., III,,79-S0; Ass., XXXI, 2 = Const., III, 81; Ass., XXXV = Const., III, 40; Ass., XLIV = Const., II, 50, 1 et 2 ; cf. La Mantia, loc. cit.
XXIl INTRODUCTION
présente des analogies frappantes avec la phraséologie en usage dans les diplômes royaux. Je ne crois pas qu'il faille chercher ailleurs un modèle. De même les titres II-IV sur les devoirs du roi envers les églises, ou ceux des seigneurs envers leurs sujets et enfin sur les droits régaliens présentent un caractère analogue.
On a également rapproché, à tort mesemble-t-il, le titre V des Assises d'un passage du Code, 1, 3, 26. Entre les deux textes il n'existe guère de rapports. La dernière phrase de l'assise est, il est vrai, empruntée textuellement au texte du Code mais l'objet même de la loi diffère, comme on le voit, en comparant les deux textes. Le Code s'occupe ici non pas de la vente des reliques mais de leur ostension dans des lieux publics autres que les églises. L'assise au contraire ne s'occupe que du commerce des reliques.
Par contre c'est avec raison que l'assise, XXVII, De coniugiis légitime celehrandis, a été rapprochée de la Novelle de Léon le Philosophe relative au même objet '. Toutefois il faut noter que l'assise ne reproduit ni la sanction ni les paroles de la Novelle. Néanmoins le rapprochement entre les deux textes s'impose. On sait en effet que jusqu'au concile de Trente la bénédiction du prêtre n'était point une condition essentielle à la validité du mariage -. Celui-ci était « un contrat purement consensuel existant par le seul effet de la volonté des parties, indépendamment de toute forme déterminée ». On possède le texte de l'un de ces engagements civils qui date de la période lombarde -^ La Novelle de Léon VI a été le premier acte législatif qui ait frappé de nullité ces engagements purement civils '*. Bien que Justinien, dans une de ses Novelles, ait paru incliner vers le droit adopté plus tard par Léon VI, il semble bien qu'il faille admettre que l'assise de Roger a été inspirée par la Novelle de Léon VI et non point par celle de Justinien.
1. Nov. 89, Zacliariie a Lingenthal, Jus grœco-romanuin, t. III, p. IH'i ; cf. Consl., III, 22, et La Mantia, op. cil., p. 83-84.
