LES ASSISES XIII

imaginé une théorie assez compliquée pour montrer qu'à côté des livres de Justinien, le rédacteur des Assises avait eu entre les mains des abrégés de la législation gréco-byzantine où étaient indiqués les rapprochements entre le Gode et le Digeste!. La Mantia, avec raison à mon avis, a soutenu la théorie de l'imitation directe ?.

La comparaison entre le texte des Assises du premier groupe et les passages imités du Code ou du Digeste ne laisse aucun doute à cet égard. Nous ne saurions sans sortir des bornes de cette étude rapprocher ici le texte complet des Assises des passages empruntés à la législation justinienne ; nous nous bornerons à montrer par quelques exemples qu'il y a bien eu imitation directe et nous nous contenterons pour le reste d'indiquer les renvois aux passages 1mités Ÿ.

On peut établir comme il suit le groupe des Assises emprun-.

tés à la législation justinienne :

Ass-Nl= Cod.,1,:12,:6. Ass XII = Code LA

Ass VIE Cod.:r;:3;:16: ASS XIV == Cod. I 4e

Ass NI Cod 1,9 5"7: Ass:, XVIE'4=—Cod,, ER: 292:

Ass: NI 2—="Cod., 3,6: #Ass., XVII, 2 — Digeste, XLVIII,

ASS IX = Cod.;F 3,45: 130%

Ass ON God: L9,:10: ’ ASS. XNA = Cod.; TK°:8::2.

A8s. XIe =" Cod, :l,; 2: Ass. XVI 27 Cod. 1X;8,"0.

Ass NI Cod A0 1 Cl: Ass XVI = Dig ,NLVIIE AS, Cod h"9 16-et 17, 0: Ass., XXI,1 8 — Cod.,IX, 24, 1 et 2.

4. Brandileone, JL diritto greco-romano nell'Italia meridionale sotto la dominazione normanna dans l'Archivio giuridico, t. XXXVI, p. 283.

2, La Mantia, Cenni storici, etc., pp. 61, 82 et suiv.

3. Nous indiquerons également les renvois à la législation gréco-romaine ; on pourra ainsi se rendre plus facilement compte de la nature de l'imitation. :

4. Cf. Consuetudini di Messina, e. 58, éd. La Mantia, dans Antiche consuetudini delle città di Sicilia, p.51.

He Did, CH, pa 00.

6. Éd. Mommsen,dans Corpus juris civilis, t.1, 8 éd., Berlin, 1899, in-40,

7. Cf. Basiliques (éd. Heimbach), LX, t. xxxvi, 19, tome V, p. 713, cf. La Mantia, Cenni storici, etc., p. 88 et p. 89, note 2.

8. Cf. Basiliques, LX, t. 1x, 1,t. V,p. 903; Prochiron (éd. Zachariae a Lingenthal), 39, 14; Epitome (éd. Zachariae a Lingenthal), #3, 54; Epanagoga (éd. Zachariae a Lingenthal), 40, 17.