LES ASSISES XXI

royaume, par suite il n'y a rien d'étonnant à ce qu'on y retrouve la trace des différents droits en usage lors de la conquête normande : droit romain, droit gréco-romain, droit lombard. Nous avons constaté la part du droit romain dans les Assises, nous allons maintenant examiner de quelles autres influences on peut relever la trace.

A côté des assises empruntées à la législation justinienne nous trouvons un second groupe dont l’origine est différente. Il comprend les titres I-V, X?, XV, XVI, XIX, XX, XXII XXVI!, XX VII, XX VII, 1, 2 et 3, XXIX 3 et 4, XXX, XXXI, XXXEV; XXKXV, XEEV:

Dans ce groupe, un certain nombre d'assises paraissent inspi-

rées par la législation gréco-romaine ; mais il convient ie de se garder de toute exagération. Ainsi on a voulu rapprocher le préambule des Assises de celui de l’Eclogque de Léon l'Isaurien. M. Brandileone, qui fait ce rapprochement, constate lui-même que les deux textes se rapprochent l’un de l’autre plus par l'inspiration que par la forme elle-même. De même les rapprochements faits avec le Digeste ne portent que sur les mots Juris sacerdotes (Dig, LA — 4ss:, 1} etsur la phrase suivante :

Dig, loc cit: ASS: ,0f

Omnes vero populi legibus Volumus igitur et jubemus ut iam a nobis promulgatis vel sanctiones quas in presenti corcomposilis requntur. pore sive promulgatas a nobis

sive compositas (a) nobis facimus exhiberi, fideliter et alacriler recipialis.

L'emprunt est ici évident, mais tout le reste du préambule

4. On retrouve dans les Constitutions de Frédéric [Iles Assises suivantes : Ass IN Const MES Ass XV 2 Cons ril At As XX Const HE 595 Ass XX = Const. Ill: 64:-AsS; -XXHE"2— Const; I, GS ARS EX VI 1 = Const. H'30,407 As, XAVIR- = "Const IN,22: Ass., XXVIIL, 2 et 3 — Const, III, 74-75 ; Ass., XXIX, #1 — Const., IT, Ress, XX "Const. HD-79-80: Ass XXXI 2 "Const. IN 9t; ASS NX EXNE = Const. III 40 Ass RLIV —="Const, Il; "230, Fete rer La Mantia, loc. cit. /

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