LES ASSISES

Cod., I, 3, ?,.

Si guis non dicam rapere, scd attemplare tantum malrtmonii itingendi causa sacratissiinas virgines aiisus fuerit, capilali poena feriatur.

Asa., A7"

Cod., IX, 29, 2.

Dispulari de principali iudi-

cio non oporlet ; sacrUegiienim

instar est dubilare an is dignus

ait, quemelegerit imperalor.

De raptu virginum. — Si quis rapere sacralas deo virgines aut nonduin velatas causa iungendi matrimonium presumpserit capilali pena feriatur, vel alla pena, quant regia censura decreveril.

Ass., XVII De Sacrilegiis. — Disputari de régis iudicio, consiliis, institulionibus, faclis non oportet; est enim par sacrilegio disputare de eius iudiciis, institutionibas, facti» atque consiliis et an is dignus sit, quetn rex elegeril.

Nous trouvons donc dans les Assises tout un groupe emprunté à la législation de Justîmen et comprenant les assises, VI, VII, VIII, l, VIII, 2, IX, X, XI, XII, XIII, XIV, XVI XVIII, 1,2 et 3, XXI, 1 et 2, XXII, XXIII, I, XXI XXV, XXVIII, 4 et S, XXIX, 1 et 2, XXXII, XXXVI, XXXVII, XXXVIII, XXXIX, XL, XLI, 1 e XLIII, i "'.

i. et. Consuetudini, di Meêsina, c. 58, p. 51 : « Si quis / rapere virgines sacral Deo aut aondum velatas causa crimiii: malrirnonii, puniatur capilali senlentia vel alia quant censura verit. •< Les mois : h vel alia poena, etc., " manquent dat du Cod. Cas., dans la Const., I, 20, et dans la rédaction grecqi titutioa»; cf. Capesso, Storia externa délie Costituiioni del reg. (Alli deU'Academia Ponlaniana, Naples, IS69), et La Mantia, C etc., p. 87.

2. Dans ce groupe, les assises suivantes se retrouvent dans I (ions do Frédéric II : Am., X, i = Coml., 111, 2; As»., XI W;Asg., Xlll = Contl., I, 3 ; Aia., XVil, 1-2 = Const., I, 4-5 i = Co/i»(., 111, 62; A»s., XXI, 2 = Conat., III, 63; Asg., Const., III. 64; Am., XXIV, 1 et 2 = Const., III, 66-67; A: Const., III, 68 et I, 36, 1 ; Ass., XXVIII, 4 = Const., III, 76 ; A = Const.. 111,77; ^sî., XXXII = Co/is(., III, 82; v)g»., XXXIII : Histoire de Udominatioa normande. — Chai.a.m>oi(.

XVIII INTHODLCTION

De la comparaison des textes il résulte <jue le rédacteur des Asahes avait sous les yeux un manuscrit latin contenant, soit le livre XLVIII du Digeste et les livres I, IX et peut-être X du Code', soit plus probablement un abrégé de ces livres^. Se basant sur l'assise, XXIX, 2, où sont fondus deux textes emprantés l'un au Code, l'autre au Digeste, M, Brandileone déclare qu'il est bien didicile d'admettre que le rédacteur des assises aitété assez versé dans la science du droit pour rapprocher ainsi le Code du Digeste, et il tire de là la conclusion que le compilateur, outre les livres de Justinien, avait entre les mains des abrégés byzantins ou les rapprochements entre le Code et le Digeste étaient déjà établis ^. A examiner de plus près le texte des Assises, on ne saurait, semble-t-il, adopter cette opinion. Si nous considérons les assises relatives au mariage et au proxénétisme, nous pouvons voir comment a travaillé le compilateur. Les renvois du Code au Digeste étaient si peu indiqués dans le manuscrit dont s'est servi l'auteur qu'après avoir traité de l'adultère et du proxénétisme d'après le Code, il reprend ce même sujet d'après le Digeste api-ès avoir intercalé un certain nombre de constitutions originales. Ne serait-ce pas tirer une conclusion exagérée du fait que, dans l'assise, XXIX, 2, où sont fondus les textes du Code et du Digeste que d'en conclure que le manuscrit dont s'est servi l'auteur contenait les renvois du Code au Digeste'i Comment expliquer dans ce cas qu'aucun autre renvoi ne puisse être observé.

Le rédacteur des Assises ne s'est point borné à un simple travail de copie. En reproduisant le texte du Code ou du Digeste, il lui arrive le plus souvent de modifier son modèle. Tantôt, la copie est textuelle, tantôt plusieurs phrases où certains membres de phrases sont omis. En certains passages le texte reproduit est

M;Ats., XXXVI = Contt., III, 44; .tïï.,XXXVn = Cansl., HT, 86; An., XXXVIII = Contt., 1, U; .4m., XXXIX t= Conul., I, 14; Ass., XL = Con»l.,l. 14; Ans., XU = Const., III, 87; Ass., XU1, 1 =Const., 111, 88; Aè*., XLIII = Consf., ni, 70. Cf. La Maotia, op. cit., pp. 80-81.