I. Caspar, op. cit., p

XX INTRODUCTION

Il reste à expliquer par quelle voie le législateur normand a connu ie droit romain. Tandis que M. La Mautia soutient que le droit de Justinien s'est maintenu en Sicile, même à l'époque de la domination musulmane', M. Brandileone attribue au droit gréco-romain un rôle prépondérant dans l'Italie méridionale et en Sicile, et explique la profonde connaissance du droit romain que révèlent les Assises par l'influence des Lombards établis en Sicile au xi" siècle ^. 11 me semble que l'opinion de M. La Mantia sur la survivance du droit romain en Sicile est la plus probable; elle n'exclut pas d'ailleurs l'influence que les Lombards ont pu exercer sur la renaissance des études juridiques ■•- On ne saurait toutefois oublier que les Assises ne représentent pas un droit particulier & la Sicile; elles étaient applicables à tout le

t. La Mantia, op. cit.. p. 50 et suiv,

'2. Brandileone, op. cil., dans Archivio giuridico, t. XXXVI, p. 285, et // fliritlo ramano nelh icgyi nornianne e suere dcl regno di Sicilia, p. 10 et suiv. Pour justifier l'inliXKluction du droit gréco-romain en Sicile, M, B. ne peut citer qu'un passage de Thnoph. conl. I, H, 27, p. S2 ; or k doniioation musulmane était tilablie en Sicile bien avant 900, date adoptée par M. B., cf. Amari, Slnria dei Mosulinani, t. I, p. 262.

3. Pour compléter l'étude de la question, c(. La Mantia, Sloria délia Uujitlazioni- civile e criminale in Sicilia (Palemie, 1859), in-S, p. 198 et suiv. ; Zachariae a Lingentlial, Il dirillo romano nclla hasua llalia e la tcuola giaridica di Bologna, dans Itcndiconli del r. htUiilo lombardo, série. II, t. XVIII; Perla, Del dirillo rumano giastinaneo nette provincie d'Italia prima dclle Atiige nornianne, dans Archimo stor, napolel., t. X (18851, p. i.tO el suiv.; Gay, L'Ilalie méridionale et Vempire byzantin, p. S69 et suiv. ; Mortrcui), lliUoire du droit byzantin, t. I, p. 42ï et suiv. ; CiccaglionD, Le islittizioni politicke e lociale dei ducaii Napolelani {Naples, 1892), p. 29, et II dirillo raniano in Sicilia durante il periodo masulmano, dans liivisla di atoria e fdot. dei dirillo, I. 1 (1897); Giffrida, ta genesi délie consuetndini giuridiche délie ciltà di Sicilia, t. 1. // dirillo grecoroniano nel periodo bizantîno-arabo (Cntane, 1901), S.-Villanueva, Sut dirillo greca-romana (privalo) in Sicilia (Patcrme , 1901) , iii-8, qui admet (p. 10 el suiv.) que X'Ecloga a pénétré en Sicile, mais ne croit pas que le Proe.hiron, VEpanagoga el les Novellea de Léon le Philosophe et de Constantin Porphyrogénèle aient été admises; (p. 87 et Buiv.), il émet l'opinion qu'en Sicile, peut-être même avant les Byzantins, il s'est formé un droit romain vulgaire, né spontanément des busoins, et ayant apporté au droit ofliciel divers compléments et d'assex nombreuses niodiilcalioiis; du même auteur, cf. dans VArchivio storico siciliano, N.S., t. XXVlll, p. 157 el suiv., un imporlanl compte rendu du livre de Neumayer, i)ie gemeinrechlliche Entwickclung des inlerniilionalen Pricaf-und Strafrechts bia Bariolai, 1 " partie, Die Oellung dcrSlamnietechte in //a/ien (Mûnîcli, 1901).

LES ASRISER

royaume, par suite il n'y a rien d'étonnant à ce qu'on y retro la trace des dilTérents droits en usage lors de la conquête r mande : droit romain, droit gréco-romain, droit lombard. N avons constaté la part du droit romain dans les Assises, n allons maintenant examiner de quelles autres influences on p relever la trace.

A côté des as.sises empruntées ii ta législation justinienne n trouvons un second groupe dont Torigine est difl^érente. 11 c* prend les titres 1-V, \\ XV, XVI, XIX, XX, XXIIl' XX^ XXVIl, XXVIII, i, 2 et 3, XXIX 3 et 4, XXX, XXXI, XXX XXXV, XUV.

Dans ce groupe, un certain nombre d'assises paraissent in: rées par la législation gréco-romaine ; mais il convient ici de garder de toute exagération. Ainsi on a voulu rapprocher préambule des Assises de celui de VEclogue de Léon l'Isauri M. Brandileone, qui fait ce rapprochement, constate lui-mé que les deux textes se rapprochent l'un de l'autre plus par l'ini ration que par la forme elle-même. De même les rapprocheme faits avec le Digeste ne portent que sur les mots juris sacerdi (Dig., 1, 1, := Ass., l) et sur la phrase suivante :

Dig., loc. cil. Ass., l.

Omne.i vero popiili legibus Volumus igiiur et jabemus

iam a nohis promulgatis vel sancliones qaas in prescnti c

contposilis regunlur. pore sive promulgatas a ni

sive composilas[a) nobis facir,

exhiberi, /ideliler et alacr

recipiatis.

L'emprunt est ici évident, mais tout le reste du préamb

i. On rctrouvcdans les Conulilalionxàe Frédéric II les Astite» suivant Ax»., IV = Conut., m, 1 ; As*., XV, 2 = Conat., 11, 41; A*»., XIJ Consl., III, :i9; As»., XX. = ConaL. 111, Gl ; Aat., XXIII, 2 = Contl., fis ; Ans., XXVI. 1, =; Coittit., I, 36, 2 ; Am., XXVII = Contt., III, Ans., XXVIII, 2 pt 3 = f;i>n»(., III, 74-75 ; Asm., XXIX, 41 = ConsL, 7rt : Am., XXX = Conut., III, 79-90 ; .1m., XXXI, 2 = Contt., III, A»»., XXXV =: Conil., III. 40; Ans., XLIV =: Coml., Il, 50, 1 el 3 ; La MonlJA, loc. cil.

XXII inTboduction

présente des analogies frappantes avec la phraséolog;ie en usage dans les diplômes royaux. Je ne crois pas qu'il faille chercher ailleurs un modèle. De même les titres Il-IV sur les devoirs du roi envers les églises, ou ceux des seigneurs envers leurs sujets et enfin sur les droits régaliens présentent un caractère analogue.

On a également rapproché, h tort me semble-t-il , le titre V des Assises d'un passage du Code, l, 3, 26. Entre les deux textes il n'existe guère de rapports. La dernière phrase de l'assise est, il est vrai, empruntée textuellement au texte du Code mais l'objet même de la loi diffère, comme on le voit, en comparant les deux textes. Le Code s'occupe ici non pas de la vente des reliques mais de leur ostension dans des lieux publics autres que les églises. L'assise au contraire ne s'occupe que du commerce des reliques.

Par contre c'est avec raison que l'assise, XXVII, De contugiia légitime celebrandis, a été rapprochée de la Novelle de Léon le Philosophe relative au même objet '. Toutefois il faut noter que l'assise ne reproduit ni la sanction ni les paroles de la Novelle. Néanmoins le rapprochement entre les deux textes s'impose. On sait en effet que jusqu'au concile de Trente la bénédiction du prêtre n'était point une condition essentielle à la validité du mariage -. Celui-ci était <• un contrat purement consensuel existant par le seul effet de la volonté des parties, indépendamment de toute forme déterminée •,. On possède le texte de l'un de ces engagements civils qui date de la période lombarde ^. La Novelle de Léon VI a été le premier acte législatif qui ait frappé de nullité ces engagements purement civils '. Bien que Justinien. dans une de ses Novelles, ait paru incliner vers le droit adopté plus tard par Léon VI, il semble bien qu'il faille admettre que l'assise de Roger a été inspirée par la Novelle de Léon VI et non point par celle de Justinien.

1. JVop. 89, Zacharite a Lîngenthal, Jus grreco-romanum, l. 111, p. I8'i ; cf. Conat., III, 22,. et I^ Manria, op. cil., p. 83-84. a. Viollet, Droit civil fronçait, p. 424.