Falcand, op. cit, p

1. Garufi, op. cit., p. 168; Gregorio, op. cit. L I, p. 238; Pirro, op. cit, t. I, pp. 800 et 1046-1047 ; Arch. de la Cava (1087 ), C. 42; Falcand, op. cit. p. 124.

8. Ibn el Athie, B.AS , t. [, p. 450, dit que Roger institua un tribunal qui rendait la justice, fut-ce contre le propre fils du roi.

Histoire de la domination normande. II. — CHALANDON. 11

1e Les causes entre seigneurs ecclésiastiques. En 1110, Hubert abbé de Sant’Eufemia, dépose devant Adélaïde une plainte contre le prieur de Bagnara qui a empiété sur le domaine d'une église. L'affaire est jugée par la curia qui délègue quelques-uns de ces membres pour aller sur place, faire une enquête et fixer les limites des possessions contestées !. En 1130, Jean, abbé de Lipari, et Pierre, archevêque de Palerme, se disputent la dime de Termini au diocèse de Palerme?. L'affaire est évoquée par le duc devant la curia, mais un arrangement intervient entre les plaideurs. Parfois, en faisant une donation à un feudataire ecclésiastique le prince stipule qu’il sera obligé de porter devant la curia tous les procès où il pourra être engagé 22

9e La curia connaît des causes entre les laïcs et le clergé, Gilbert Perollo se plaint que l’évêque de Messine ait usurpé une terre lui appartenant, l'affaire est portée devant la curia qui rend un jugement . La Chronique de Casauria nous fait connaitre les procès soutenus devant la curia par l'abbé Léonard contre Guiltaume Morel. De même, en 1186, devant la curia comparait un certain Gautier, que Gui, évêque de Cefalu, accuse de tenir inJustement un moulin et un jardin f.

30 La curia connaît des procès entre les vassaux ecclésiastiques et les officiers royaux, bayles, ou forestiers, Girard, élu de Messine, s'étant plaint des bayles et forestiers qui molestaient l'église de Saint-Nicolas : la curia siégeant à Lipari juge l'affaire et confirme les droits de l'élu :.

Le Les procès d’hérésie et de sacrilège sont jugés par la curia. On peut citer comme exemple, le procès de l'eunuque Pierre, poursuivi comme relaps et celui de Richard de Molise ; plus loin,

nous reparlerons de ce dernier”,

. Kehr, op. eil., pp. #13-#15.

2, Pirro, op. ci., L E, p. 84.

3 Cusn. op. eu,,-t B°D- 292.

4. Id. op., cit., t. 1, p. 307, cf. 14. ,#p: 910; . Chr., Casaur., dans Muratori, R.LSS., t. IL, : 5. Garufi, op. cu., p. 207.

: Falcand, op. cit.,

5° A la curia appartiennent également les procès entre vassaux laïcs !. C'est devant elle que devait être évoquée le procès entre Robert de Caserte et Guillaume de San Severino relativement à la possession de Montorio et autres lieux. L'affaire fut arrangée avant de venir en jugement,

6° La curia juge les seigneurs laïcs accusés d'avoir violé le droit féodal *. C'est devant elle qu'est poursuivi Richard de Mandra accusé de tenir sans droit certains châteaux appartenant au roi.

1° La curia juge les procès criminels des vassaux du roi ?. C’est devant elle qu'Henri, comte de Montescaglioso, est accusé d'avoir été « perlurbator regni et contra majestalem contumax ac rebellis ».

8° La curia connaît des procès entre les seigneurs et les communes. C’est devant elle que les paysans de Lipari poursuivent l'abbé de Lipari, qu'ils accusent d’avoir violé les coutumes i: de même les gens de Corneto, poursuivent leurs seigneurs ” pro defectu justitie.

Dans tous les cas que nous venons d'examiner. la curia parait Juger en première instance. A-t-elle été un tribunal d'appel, c'est-à-dire un tribunal jugeant après qu'une cour seigneuriale ou autre s est prononcée en première instance. Si les documents nous manquent à cet égard, car le pro defectu justitie de Corneto imdique plutôt que les tribunaux n'ont pas Jugé l'affaire, un passage de la Chronique de Casauria permet de dire que. la curia à été un tribunal d'appel: « ah iniquis iudicibus ad majeslalem regiam appellarunt 5. »

Les pouvoirs de la curia ne furent pas restreints par les privilèges accordant aux habitants de certaines communes le droit de ne pas être jugé en dehors du territoire de la ville, car le roi se

Faleand, op. cit., p. 130; cf. Cusa, ADO EEE TE

Falcand, op. cit., p. 140.

dd p.187.

+. Gregorio, op. cit., t. I, p. 195.

Del Giudice, Op. cit., p. Lv, cf. Ann. Casin., ad ann, 4180. RTS Barth: de Carpinelo, dans Ughelli, €. X, DS 7:

réserve d'évoquer les causes civiles et réserve expressément les causes criminelles !.

La composition de la euria varie-t-elle suivant la qualité des parties ? Il semble que dans certains procès relatifs aux causes des vassaux ecclésiastiques, l'élément ecclésiastique soit plus nombreux ?, mais des laïcs figurent parmi les juges. Toutefois, dans une question de sacrilège, les évêques et archevêques de la curia sont seuls à rendre le jugement. Richard de Molise venait d'être condamné par la curia, quand il traita d’injuste le jugement rendu contre lui. Or, d’après l’une des assises, on commet tait un sacrilège en attaquant une décision royale. Richard fut aussitôt remis en accusation et seuls les évêques et archevêques participèrent à ce nouveau Jugement. Peut-être faut-il aussi tenir compte dans ce cas particulier de ee que Île roi lui-même était partie, il se pourrait qu'alors le rois'abstienne de connaître personnellement du procès.

Sous Roger Il, le roi paraît avoir le plus souvent présidé la curia,mais, quelquefois, celle-ci est présidée par l’un des archontes ou par le chancelier‘. Les successeurs de Roger paraissent avoir moins fréquemment présidé la curia.

L'acte judiciaire commence par une plainte adressée directement au roi par le demandeur qui est tenu de se rendre en personne à l'audience ; de là, les expressions : « Coram nobis veniens querimoniam deposuil de”... »; où « Apud nostram audientiam querimoniam deposuit »%. Quelquefois le plaignant laisse un mémoire ?.Le roi donne l'ordre de saisir la curia: « magistro Guarino nostro magistro capellano et cancellario et Theodoro nostro