‹ Histoire de la Flandre et de ses institutions civiles et politiques, jusqu'à l'année 1305 (volume 3)Chapitre 18 sur 49 · Borre (3), roman Le Bourre, bas latin Borra · texte numérisé non relu

Borre (3), roman Le Bourre, bas latin Borra

(i) Carlul. de Folquin, p. 116, 1Î7 ; — Mirœus, I, 393; IV, 668 ; — Sanderus, III, 70, 94; — Mon. anc, 473, 474.

(2) Sanderus, III, 91 ; — Mirgeus, IV, 664, 66S; — Monum. anc, 197.

(3) Sanderus, III, 91 ; — Mirœus, IV, 665, 667 ; — D'Oudeghersl, II, 542; — Chartes de Rupelmonde, n»» 928, 1289, 1359 et 1658; — Notice sur les dalles, etc., dans les Mém. de la Morinie, t. V.

(peut-être le Beborna de l'acte du mois d'octobre 806 en faveur de Tabbaye de Saint-Bertin), patron saint' Nicolas, évêque de Myre, collateur et décimateur, le même évêque de Térouane.

La seigneurie, qui comptait cinq échevins en 1319, relevait de Ja cour de Cassel.

Sanderus cite, en 1220 et 1227, Baudouin, sire de Borre; ou trouve Philippe de le Bourre, chevalier, au service du comte à Ypres le 22 octobre 1297; monseigneur Cordouan ou Cordewan de la Bourre , ou de le Bourre en 1314 et 1331 ; Baudouin, sire de la Bourre remplit par commission les fonctions de châtelain de Saint-Omer en 1318.

14. Merville (1) ou Merenville, bas latin MaurontiviUa, Merenvilla, anciennement Broylus, en flamand Merenghem ou Meringherriy église consacrée aux apôtres Pierre et Paul , à la collation du prévôt du chapitre de Saint- Amé de Douai. La dime, ainsi que la seigneurie de Merville, comme franc-alleu (2), appartenaient au même chapitre, par donation de saint Mauront ou Maurant, fondateur d'un monastère en ce lieu, vers l'an 686, lequel monastère, transféré dans la suite à Douai, y devint une collégiale sous le titre de Saint-Amé.

Le comte de Flandre y exerçait une espèce d'avouerîe sur les possessions du chapitre; il prétendait, en outre, sans doute par suite des doctrines adoptées par les jurisconsultes du moyen âge sur le domaine des res puhlicœ, â la souveraineté sur la Lys : de là des contes-

(1) Sanderus, IIÏ, M; — Le Glay, Camerac. chr., 106, 107, 204; — De Saint-Génois, Mon. anc, I, 605 et 882; — pièce justif. no LXXIII.

(2) Merville comprenait en outre un fief relevant de la cour de Gassel : Sanderus, III, 70.

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talions entre lui et le chapitre, sur lesquelles intervint, le 13 avril 1265, une décision arbitrale que nous publions parmi les pièces justificatives, et malgré laquelle de nouveaux débats surgirent entre les deux parties vers Tannée 1299.

Il y avait un bailli du comte (1), nommé par lui, et en outre assermenté devant le délégué du chapitre; un châtelain, homme de fîef du comte, au nom duquel il exerçait la justice; un maire, tenant sa mairie du chapitre, et des échevins qui étaient renouvelés en présence de deux commissaires du comte el du chapitre. Les trois plaids généraux annuels se tenaient par le comte ou son bailli, dans la cour du chapitre. Les prisonniers et otages étaient gardés dans la maison du même cha^ pitre. La loi , c'est à dire le maire et les échevins connaissaient, en dehors des plaids généraux, de toutes causes qui, d'après l'usage, appartenaient au jugement des échevins, et les habitants ne pouvaient pour ces causes être appelés à se défendre ailleurs. Le pont sur la Lys, et le tonlieu y perçu, appartenaient au chapitre. La Lys même et la pêche dans cette rivière apparte* naient à la pleine propriété et justice du comte. La juridiction des échevins s'étendait sur le pont de la Lys, sur le rivage et sur les navires y amarrés, et sur la petite rivière de la Bourre, dans la traverse des alleux du chapitre. Les habitants avaient l'usage commun de Teau de la rivière la Lys pour leurs aisances.

Les bans ou keures se publiaient par l'autorité du chapitre, du comte, du châtelain et des échevins. Ces derniers étaient tenus de se rendre à la réunion géné-

(1) Nous corrigeoQS, là Où il est nécessaire, l'analyse donnée par De Saint-Génois, p. 605-606.

raie des échevi nages {ad montem seu ad cumulum) à Hazebrouck, et les bans y publiés devaient l'être dans les alleux du chapitre, de la manière sus-indiquée, dans les huit jours suivants.

Les habitants des alleux étaient soumis à la franche vérité de Cassel.

Le comte avait sur eux le droit d'ost et d'arrièreban, et jouissait seul des amendes et profits y attachés.

Tous autres profits de justice se partageaient entre le chapitre pour deux tiers, et le comte pour le tiers restant, sauf au chapitre le rachat des biens-fonds échéant au comte de ce chef.

Les dettes forestières et les délits commis dans la forêt de Niepe n'étaient pas de la compétence des échevins, mais des forestiers du comte, dont les^ décisions devaient être exécutées par le maire et les échevins de Merville sur les habitants (les alleux du chapitre.

15. Vieux-Berquin (1), latin Vêtus Berkinum ou Berquinum , flamand Noord-Berkin , église sous le patronage de saint Barthélémy, du personat de l'évêque de Térouane. Les doyen et chapitre de la cathédrale y acquirent une dime en avril 1290, laquelle fut amortie en leur faveur par le comte Gui au mois de juillet de Tannée suivante. Elle se levait, d'après Sanderus, qui donne à tort la date de 1249 pour celle de Tachât, dans le domaine de Gérard de Reninge, tenu par la demoiselle Ida de Vieux-Berquin , et fut vendue par Béatrix de Reninge, dame de Beaumanoir, sœur de Baudouia de Reninge, chanoine de la cathédrale.

(1) Miraeus , IV, 665 , 668 ; — Sanderus » III , 70 , 74 , 85 , 92 ; — Chartes de Rupelm., n« 1816; — Mon. anc., p, 499, 502, 523, 555, 780, 795; — Lespinoy, p. 329.

On rencontre, de 1210 à 1229, Boidin ou Baudouin de Berkin ou Yiesberkin, chanoine, et puis clerc de Ferrand de Portugal et de la comtesse Jeanne. Au mois d'août 1244, Guillaume de Saint-Omer, frère et plus tard successeur de Guillaume, châtelain de Saint-Omer, s'intitule sire de Pitgam et de Berkin.

En 1517, leTransport donne pour cette paroisse deux taxes distinctes, Tune comprenant les hôtes ou manants (laeten) du seigneur de Berquin, ceux de Plessiet, ceux du fief appelé Coudeschuere , au sud du village, ceux d'Oudenhove nommé aussi Courtewylle, et ceux du fief de Schaghen, mouvant de la seigneurie de Moebeke à Terdeghem; Tautre s'étendant à certains tenanciers, sans doute ceux du comte, aux manants de Droogenhaute et à ceux de Molleghem.

Les sires de Berquin portaient leurs armoiries d'or à une bordure de gueules.

16. Neuf'Berquin (i) y flamand Zuid-Berkin, église détachée de celle d'Estaires avant le mois d'août 1239, patron saint Gilles.

Le tiers de sa dime appartenait au seigneur de Béthune.

Les hommes de Berquin , dont parle la pièce justificative LXXIII, sont taxés, en 1517, sous Estaires; leur tenance s'appelle le Tarwelandy terre à froment, à cause de la redevance eu blé, à laquelle ils étaient obligés.

17. Steenbecque (2), bas latin Steenbeca, patron saint Pierre. Simon de Steenbecque en 1170, Roger en 1199 figurent comme témoins à des actes en faveur de l'ab-

(1) Sanderus, III, 92; — Le Glay, Camer. chr., p. 447; — Mon. anc, p 542.

(2) Sanderus, III, 94, 96; — Mon, anc, p. 876; -— CarluL de Sainl'Ravon, n»» 50, 89.

baye deSainl-Bavon. En juillet 1298, le siredeThiennes rétait aussi de Steenbecque.

On y trouvait les fiefs de Groenendale et de Nielles.

Le transport de 1517 donne une taxe séparée pour les tenanciers à Steenbecque.

1 8. Blaringhem ( 1 ) , Bladringhem ou Blareghem, patron saint Martin, dime appartenant au chapitre deTérouane dès 1126. Le comte Gui racheta, en 1287, ainsi que nous avons vu plus haut, les droits du châtelain dans réchevinage des francs-alleux de cette paroisse.

Guillaume de Blareville, chevalier, mentionné en décembre 1246, tirait peut-être son nom de cette seigneurie.

Au nombre des briefs du comte se trouvaient ceux de Blarenghien et de Sarcus.

Le Transport de 1517 taxe séparément les manants d'Oudefort, possession de la famille de Fontaines, dont le manoir était situé à Test du village.

19. Merckeghem (2) ouMarkeghenif église placée sous le patronage de saint Pierre. Une abbaye de filles de Tordre de Citeaux y fut fondée et dotée, au lieu dit Out- Ao^ (vieille cour), par Christine de Brehons, dame de Ravensberghe, vers Fan 1194. L'abbesse avait la collation de la cure paroissiale.

Markeghem est compté expressément parmi les vamséries de Cassel en 1329. Le Transport de 1519 le range, quant à la répartition des impôts, sous la chàtellenie de Cassel, pour les hôtes ou manants du seigneur

(1) Sanderus, III, 97; — Miraus, IV, 668; — Mon. anc, p. 563, 743,744,862.

(2) Sanderus, III, 328 ; — Miraeus, III, 390 et 585; IV, 526; — Gall. christ., III, 123; — Camer. christ., p. 438; — Chartes de Rupelm., n» 1325.

(l'Ongnies, et sous celle de Boarbourg, pour le surplus.

20, Noord'Peene (1), bas latin Pena, église sous l'invocation de saint Denys l'aréopagile, à la disposition de révêque.

Les seigneurs de Peene devaient hommage à la cour de Cassel et portaient d'azur à la fasce avec dix-huit billettes d'or : Baudouin de Peenes est mentionné en décembre 1224. La seigneurie passa plus tard à la famille d^Haltnin.

Le comte avait ses pianants dans une certaine partie de Peene, possédée quelque temps par Michel de Boulers après l'échange de 1218.

Nort-pene figure également dans l'acte du 10 octobre 1329, parmi les vausseries de Cassel ; dès 1348» il se trouva compris dans le métier de Cassel.

Le Transport de Flandre de 1517 comprend dans une seule cote les mananis du comte a Peene, ceux de la famille d'Halluin au même lieu ainsi qu'à Ochtezeele, et ceux du prévôt de Watten, de l'abbesse de Bourbourg et de l'abbaye de Saint- Winoc dans Ochtezeele.

21. Buysschuere (2), roman Butscurey flamand Buusscuere, patron saint Jean-Baptiste, formait avec la portion de Lederzeele, indépendante du métier de Broxeele, un fief mouvant de la cour de Cassel.

Un sire de Fiennes, possédant ce fief pour sa femme, voulut y vers le milieu du XIV® siècle, en faire hommage à la cour de Frankenberghe (?) en Artois. Le

(l)Sanderus, m, 75; — Mirœus, IV, 665; — D*Oudegherst, II 54:à; — Mon. anc, p. 504, 512; — Chartes de Rup,, n* 1525; — Edw. Le Glay, Chronique rimée, p. 119.

(2) Camerac. chr., p. UA; — Mon, anc, p. 508; — CartuL de Louis de Maie, fol. 151 v®. aux Arch. prov. à Gand.

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comte Louis de Maie y mit obstacle, par un ordre daté de Gourtrai le 2 décembre 1350, enjoignant au bailli de Cassel d'en opérer la saisie.

Le transport de 1517 taxe à part une partie de celte paroisse, dépendant du fief de Tannay dans Tiennes.

22. Terdegem (1), Terdengim in pago Taruennensi^ église dédiée à saint Martin, évéque de Tours, et qui i'ut donnée avec douze serfs à Féglise de Saint-Pierre au mont Blandin lez-Gand, le 20 octobre 1002, par un nommé Sigard , lequel le possédait à titre d'héritage. Néanmoins, on trouve qu'un tiers de son autelage et de sa dime fut confirmé en la possession de Fabbaye de Bénédictines de Saint- Sauveur d'Ardres, par Jean, évéque de Térouane, en 1122.

D'après le Transport de 1517, cette paroisse renfermait le .fief de Montigny, mouvant de la seigneurie de Moebeke, d'après Sanderus, et dès possessions foncières des familles Van Overbeke et Van Hove.

Cet endroit fut comme Noord-Peene, réuni au métier de Cassel avant 1548.

23. Steenvoorde (2), roman Stainfort et Estainforty église placée sous l'invocation de saint Pierre, à la collation de l'évéque de Térouane; autelage confirmé en la possession de l'évéque Milon par le pape Alexandre III en 1158.

La seigneurie, d'une étendue de près de 200 hectares ou 450 mesures, était un fief de haute justice, mouvant de la prévôté de Saint^tDonat de Bruges : la justice civile y était administrée par sept échevins, un

(1) Annal Abb. S. Pétri Blandin., p. 116; — Miraeus, I, 373; — Sanderus, III, 73.

(2) Sauderus, 111, 70, 77-88, 97 ; — Miraeus, IV, 665; — Chart, de Rupelm., Il» 1555; -— Cronica de Dunis, p. 116.

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bailli et un greffier, tous à la Domination du seigneur; ses vassaux étaient juges des causes criminelles. On comptait parmi eux le seigneur d'Oudenhove, fief de la famille de Courtewylle, s'élendant à Sleenvoorde, Godewaersvelde, NordBerquin et Watoue, et comprenant environ 66 hectares, ceux de Catsberg à Godewaersvelde, de Moniigny à Terdeghem, et de Crayenbourg, dont nous ignorons la situation.

Steenvoorde jouissait d'un marché hebdomadaire, abondant surtout en bétail, porcs, beurre et fromage, et rapportant au seigneur, outre une taxe de 2 sols' par livre (du poids ou du prix ?) des marchandises vendues, des droits de grande et de petite balance, d^étalage au marché et à la boucherie, d'aunage, de mesurage de graines et légumes, et de visite du bétail exposé en vente.

Le seigneur disposait de l'école et avait la direction suprême de l'hôpital fondé par ses devanciers.

La seigneurie de Steenvoorde appartint à la famille de ce nom jusque vers le milieu du XIIP siècle, où elle passa, probablement par mariage, aux châtelains de Bergues. Gilbert, châtelain de Bergues prend le titre de sire de Steenvoorde dans un acte de 1244.

Le seigneur de Steenvoorde était encore vassal de la cour de Cassel à raison d'un fief tenu du comte, avec basse justice, ainsi qu'à raison de Vammanie de la vierscare de ce nom.

Généralement toutes les vausseries que nous venons de détailler étaient mouvantes de la cour de Cassel. Il faut en excepter la seigneurie de Steenvoorde, relevant de la prévôté de Saint-Donat, et Boeseghem ou Boesinghem qui, par suite de l'immunité de l'abbaye de Saint-Pierre lez-Gand, formait plutôt un franc-alleu.

â7â HISTOIRE

Poar compléter l^énumératioD des divers territoires compris au commencement du XIV^ siècle dans les limites de la châtellenie de Cassel, il nous reste à mentionner Téchevinage de la ville à*Hazd)rouck (1).

La paroisse de ce nom avait une église dédiée à saint Éloi, sous le décanat de Bailleul, et à la collation de l'évéque de Térouane. La cousterie (l'ofiSce de sacristain) et l'école étaient données par les échevins. La dîme appartenait à Tévéché, ainsi que celles de Wallon- Cappel, Pradelle et Borre, qui en étaient des dépendances. Philipped'Âlsace y constitua une villefb/)ptdtimj avec une magistrature de sept échevins, indépendants de la vierscare de ce nom (1168-1191). Il est tout à fait probable que c'est à ce même prince que remonte l'origine de l'établissement de la foire d'Hazebrouck, fixée actuellement au premier dimanche après l'Assomption, avec une durée de neuf jours. On rencontre en 1315 un bailli d'Hazebrouck (2).

Le comte percevait à Hazebrouck, outre un droit de toulieu, des rentes sur les masures du marché; il conférait la mairie.

Une famille du nom d'Hazebrouck exista depuis le temps de Philippe d'Alsace jusqu'au milieu du XYIP siècle, mais il est douteux qu'elle y possédât des droits quelconques de seigneurie (3). Le prénom de Henri parait y avoir été presque héréditaire : on le trouve en 1218, 1246 et 1287. Par lettres du mois de juin 1246

(1) Sanderus, III, 90; — Miraeus, IV, 665, 667; — Mon. anc, p. 504, 51-2, 561 , 606, 753 ; — Chartes de Mpelm, , n*» 1359 et 1525 ; — DeSmyttère, p.261.

(2) Chartes de Bupelm., n<»» 593, 607 et 1281, comparés ensemble.

(3) D'Oudegherst, II, 542, cite Hazebrouck comme mouvant de la cour de Cassel, et Lespinoy, p. 139, dit que la seigneurie était pos-

Henri de Hazebrouck, chevalier, se déclara hommelige de Robert, comte d'Artois, pour 40 mesures de terre à Hazebrouek, dont 28 lui appartenant et 12 tenues de lui par quatre vassaux.

Raoul d'Hazebrouck se rencontre au mois de décembre 1224.

Le Transport de Flandre de 1S17 taxe, ensemble avec la ville, les hôtes ou manants du seigneur de Wallon-Gappel, de l'abbaye de Saint-Bertin et du seigneur de Briarde.

La tenance d'Hazebrouck, comprise dans la paroisse, ne rétait pas dans Téchevinage ; elle dépendait de la vierscare du comte à Hazebrouck avec les paroisses d'Hondeghem et de Wallon-Cappel, et se trouve taxée séparément au Transport.

Le détail dans lequel nous sommes entré au sujet des villes de Gassel et d'Hazebrouck, des huit vierscaresy et des diverses vausseries^ compris dans la chàtellenie de Gassel, fera mieux comprendre ce qui nous reste à dire sur les institutions judiciaire et administrative dans cette partie de la Flandre.

Tout habitant (1) des villes de Casselet d'Hazebrouck avait dans sa propre maison le droit de défense le plus ample ; il pouvait attraire son débiteur devant la justice de Gassel ou d'Hazebrouck par voie d'arrêt ou de claim.

La ville de Gassel jouissait du droit d'issue sur les biens de ses bourgeois passant à des étrangers par succession.

sédée par la famille d*HauweI ou Hauweel, mais je pense que cela ne peut s'entendre que des temps postérieurs au xin« siècle.

(1) Coutumes des ville et châtellenie de Gassel, homologuées en 1613.

Les ordonnances des hommes de la Cour de Cassel, relatives au maintien de la paÎK publique et au port d*armes prohibées, étaient également obligatoires dans les deux villes.

Leurs échevins avaient le droit de bannir de la ville les personnes inutiles ou nuisibles, ils avaient pleine Juridiction civile ot criminelle, cette dernière à l'intervention du bailli ; les cas de meurtre, homicide, rapt, et autres semblables étaient réservés à la haute justice du comte, et probablement jugés anciennement dans les goudings.

Nous avons analysé plus haut le privilège de Cassel quant au renouvellement de ses échevins; les renseignements nous font défaut pour Hazebrouck.

La juridiction des huit vierscares ou bancs comprenait les territoires dont la justice était demeurée ou rentrée dans la main du comte. Elles étaient formées chacune d'échevins, d'un amman ou ma%em\ qui semble avoir pris plus tard le titre de bailli, et d'un clerc ou greffier. L'amman ou maïeur était en même temps officier ministériel et de police. Deux échevins jugeaient, à sa conjure, des actions mobilières et personnelles. €inq échevins prononçaient, à la semonce du bailli, eu matière de contraventions, punies d'amende non supérieure à iO sous, (1), comme aussi en matière immobilière concernant seulement les héritages ou biens nonfiefs.

(1) D'après l'acte du 26 juillet 1280 (Mon. anc, p. 676-677), le taux de compétence était, à cette époque, limité à 3 sous (valeur métallique, au taux de 34 francs par livre, 5 francs 10 centimes). La limite de 10 s. est indiquée dans les Statuts du Mont (en flamand Boop, latin cumtUus) de Hazebrouck du 7 mars 1326 vieux style, dont nous devons la connaissance, ainsi que des Vièses coustumes de Cassel

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Les échevins étaient à la nomioatioD du comte. Ils pouvaient faire annuellement des KeureSy statuts ou ordonnances sur la police des cours d'eau.

Dans les vausseries ou vassaleries, l'organisation des échevinages là où il en existait, était généralement la même que dans les huit vierscares.

Une réunion générale des échevinages,, connue en flamand sous le nom de Hoopy se tenait annuellement à Hazebrouck pour le profit du pays. Ses statuts remontaient au comte Philippe d'Alsace (1168-1191).

Les échevinages des vierscares de Cassel, Steenvoorde, Hazebrouck, Çenescure, Staple, Broxeele, et Zegerscappel, de Morbecque, de Merville (comprenant sans doute Ebblinghem), et de Bailleul y prenaient part.

Tous les échevins ayant siège au Hoop ou Mont d'Hazebrouck devaient y être convoqués par trois bans de dimanche, de quinze en quinze nuits, avant la session.

On pouvait y renouveler les lois, usages et ordonnances, et abroger les anciens, de l'assentiment des hommes et des échevins : de telle sorte que, les échevins du pays siégeants au Hoop étant d'accord, les hommes ne pouvaient les renverser (omver wenden en flamand).

D'après l'usage, le représentant du comte devait produire ses lettres de commission en duc forme aux fins de tenir le Hoop légalement pour le profit du pays.

(1274-1326,) à M. K. de Coussemaker, correspondant de rinstitut, à Lille, qui à publié en 1861 dans les Mémoires de la Société impériale des Sciences de Lille, un Essai historique sur le Hoop, lequel nous avons amplement mis à profit. D'après les coutumes homologuées en 1613 la compétence était bornée a 3 livres parisis.

Les statuts (lois, usages et ordonnances) arrêtés dans le Hoop pouvaient être amendés dans une session suivante : s'ils ne Tétaient pas, ils demeuraient en pleine vigueur.

Chaque banc d'échevins, ayant siège au Hoop, pouvait faire des statuts et heures pour son banc, mais sans pouvoir comminer d'amende supérieure à 10 sous.

Ni le comte, ni nul autre homme, ne pouvait destituer des échevins à raison de faux jugement, si ce n'était à la connaissance et en présence du plein banc des échevins appartenant au Hoop d'Hazebrouck. Le seigneur ne pouvait d'ailleurs plus les poursuivre, dès qu'ils avaient levé la séance où il leur avait requis autre jugement.

Aucun échevin ne pouvait plaider comme avocat (en flamand taleman) dans la vierscare à laquelle il appartenait, ni dans celle qui était chef-de-sens de la sienne.

Les échevins avaient la connaissance première de toutes les causes quelconques appartenant à leur compétence.

Si le seigneur ou le bailli poursuivait quelqu'un en lui imputant un fait justiciable de l'échevinage, et qu'il voulût s'en rapporter à la vérité du pays, les échevins (réunis au Hoop) devaient, suivant l'usage, désigner pour déclarer le verdict du pays, vingt et une person'nes capables.

Les échevins des vierscares pouvaient, dans toutes les causes où ils étaient semonces, prendre deux répits successifs : au troisième jour de plaid ils devaient statuer, s'ils se jugeaient suffisamment éclairés, sinon prendre charge d'enquête à leur chef-de-sens, c'est à dire au Hoop et y requérir le droit, et, quand ils y

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ataîent reça cbatge du droit, la rapporter à leur banc, au premier jour de plaid suivant, avant tous autres ju-^ gemenls, et s'en décharger.

Nui banc d'échevins , qui suivait les coutumes du Hoop, ne pouvait prendre charge d'enquête auprès de son chef-de-sens dans plus de trois causes à la fois ; s'ils en prenaient dans plus de trois,elle$ étaient comme non avenues.

L'autorité et prééminence de chef-de-sens sur les hommes et les échevins du bailliage de Cassel apparte* nait, d'après le droit, la loi et l'usage, soit au Hoop ou Mont d'Hazebrouek, soit à YEnquétê de Cassel. (Vièses coustumes de Cassel, 1274-1326.)

Nous croyons cette dernière institution identique avec la franche vérité de Cassel mentionnée ci-dessus (page 266).

Les hommes et les échevins devaient s'y rendre, sous la conduite du seigneur ou de son représentant, pour y prendre charge d'enquête. A leur arrivée, ils devaient, à la conjure du bailli, exposer à la communauté de l'Enquête ou du Mont, les moyens plaides devant eux, et «isuite se retirer, eux et leur bailli, sans pouvoir désor» mais amender ni empirer leur rapport. Si c'étaient des échevins qui allassent à chef-de-sens, les échevins de l'Enquête de Cassel ou du Mont d'Hazebrouek étaient appelés en premier lieu à dire leur avis et à donner la formule du jugement "à prononcer (s'ils s'accordaient à une seule opinion, celle-ci était admise) ; s'ils étaient en désaccord et qu'ils ne pussent se rallier à un seul avis, n'y eût-il même qu'un seul écbevin d'avis contraire, les hommes en étaient saisis en second lieu (ils étaient sans doute saisis en premier lien des causes portées à chef-de-sens par les hommes) et dictaient le

jugement à rendre. Si les hommes de fief n'atteignaient pas l'unanimité^ Topinion de la majorité d'entre eux prévalait et dictait le jugement. Les vieilles coutumes de Cassel appliquent à ce cas les règles de la charge d'enquête donnée par les échevins du Mont ou Hoop d'Hazebrouck, et statuent expressément que les hommes ou échevins, ayant ainsi reçu des hommes de fief la charge d'enquête, étaient tenus de la reporter à leur juridiction à la première vierscare ou au premier jour des plaids semonce légalement. Et aussitôt que Ton avait banni vierscare ou fait cour, si le seigneur ou son représentant voulait les conjurer quant à d'autres affaires, ils devaient, avant tout autre jugement prononcé, sedéchargerde la charge d'enquête qu'ils avaient rapportée de leur chef-de-sens, à peine d'amende, sur la calenge du bailli, si auparavant ils prononçaient quelque autre jugement.

Ces deux institutions, celle du Hoop ou Mont d'Hazebrouck et celle de l'Enquête de Cassel, semblent avoir été abolies ou notablement modifiées en 1383 par le comte Louis de Maie, après la bataille de Roosebeke, et remplacées, au moins en principe, par celles que nous retracent les coutumes homologuées en 1613, où les goudings apparaissent comme substitués en partie au Mont d'Hazebrouck, et la Cour de Cassel comme fonctionnant au lieu de l'ancienne Enquête de Cassel.

Le cadre de notre exposé se limitant à l'année 1305, nous pourrions passer sous silence ces deux institutions des goudings et de la Cour de Cassel, mais, dans l'incertitude où nous sommes quant aux éléments anciens et antérieurs à 1305, qui peuvent être entrés dans leur organisation, nous préférous en présenter ici l'analyse sommaire.

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Quatre goudings(i) devaient être tena&aDnuellement dans chaque vierscare^ paroisse ou juridiction séparée, le premier après la mi-mars, le second après le 24 juin, le troisième après le mois d*aoât, et le dernier après la Noël, au premier jour de plaid suivant, ce sans aucune publication préalable dans les églises; quiconque avait justice devait veiller à ce qu'ils eussent régulièrement lieu, lorsqu'il s'était présenté quelque cause réservée à leur compétence.

C'était dans ces réunions solennelles que le seigneur, par ses commissaires spéciaux, procédait, quand il le jugeait utile dans son intérêt ou celui des justiciables, au renouvellement des échevins.

Au goudingde la mi-mars, les échevins, à la semonce et du consentement du bailli de la châtellenie, et avec le concours de deux hommes de la Cour du comte, avaient pouvoir d'établir des keuren sous la sanction d'une amende de dix sous au maximum; ils pouvaient, sous les mêmes conditions, les changer, renouveler, améliorer et renforcer à chaque gouding.

La Cour de Cassel était formée des hommes du comte, c'est à dire de ses feudataires tenus à l'hommage et relevant de ladite Cour. 4

Elle connaissait, à la semonce du bailli de la châtellenie, de toutes causes féodales, comme aussi de la réformation des sentences des bancs et magistrats inférieurs. Elle était le seul chef-de-sens des huit vierscares, ainsi que de tous les vassaux; elle était aussi chef-desens médiat de tous échevinages des vausseries, la cour du vassal étant leur chef-de-sens immédiat.

Les bailli, nobles vassaux et hommes de la (^our

(1) Voir notre Hist, de la Flandre, IV, 383 et 410 à 414.

âSO HISTOIRE

avaient le drqil de faire des ordonnances de police, obligatoires dans toute la châtellenie, sous la sanction d'une amende de 10 livres parisis au maximum.

Les séances de la Cour se tenaient au Lànds-huys (Maison du pays), bâtiment spacieux au côté méridional delà place ou du grand-marché de la ville de Cassel (1).

Le sceau de la Cour porlait les armoiries de la cbâtellenie; d'argent au château de sable, dans la porte ouverte les armes de la ville de Cassel, blasonnéesd'arg^l à Tépée accostée de deux clefs, de sable, le tout en pal (2).

Les données nous manquent par rapport au vote des aides et subsides; cependant, comme il y a tout lieu de croire que la châtellenie de Cassel ne différait guère, à cet égard, de celle de Bailleul, sur laquelle nous possédons quelques renseignements, nous renvoyons pour cette matière au paragraphe suivant.

Aux négociations suivies après le traité d'Âthies-sur- Orge, du mois de juin 1505, entre la Fraace et la Flandre, intervinrent Adam d'Assinghien (plus tard, en 1313, bailli de Niepe), et Gilles d'Oxelare, comme procureurs des chevaliers^ écuyers , hommes de fief y et échevins des ville et bailliage de Cassel (3).

Les attributions du bailli étaient les mêmes à Cassel que partout ailleurs dans le comté. Il est fait mention de cet officier dès le mois d'août 1232 (pièce just. n"" LXXII), néanmoins le plus ancien bailli de Cassel

(1) De Smyttère, p. 64.

(2) Ibid., p. 79; — Frontispice des coutumes de Cassel, infol., édit. de Gand, 1674; — Carte de la châtellenie, dans Sanderus. Le blason donné par Lespinoy, p. 134, est celui des seigneurs de Cassel, de la maison de Flandre.

(3) Chartes de Rupelm,, n® 1198 : Lettres du roi de France du 10 mai 1309.

dont nous ayons rencontré le nom est Eustachcy cité en 4254 (Sanderus, III, 69); puis vient, en 1256, Philippe d'Hondeghem (Sander. ibid.; Regist. rub. S.Martin, f* 35 v^); Gérard de Caestre, en mai 1261 (Mon. anc. p.. 595); Simon Lauwart^ 7 octobre 1278 et 26 novembre 1279 {i6ed., pages 666 et 670); Henri on Jean de La Haye^ en 1284 (Sander. ibid.) ; Jean d'Assinghien, le 8 février 1288 n. s. (Mon. anc, p. 753); Jean Lawjoart, en juillet 1290 (Mon. anc, p. 786, 953) ; Enguerrand de ByéreSy en 1295 (Arch. du Cons. de Flandre, fonds de Rupelm., L 68) ; Jean de Bléti, les 11 juin 1298, 10 janvier et 6 février 1299 n. s. (Mon. anCy p, 875 et 953; Arch. citées fonds de Rupelm., E 22).

Il nous reste à énumérer les redevances justicières auxquelles étaient soumis les habitants de la châtellenie de Cassel, soit envers le châtelain, soit envers le comte, ainsi que les autres revenus que ce dernier possédait dans son territoire.

Nous avons déjà vu, par le détail de la cession du mois de février 1286 (vieux style), quels étaient à cette époque, les droits exercés par le châtelain.

Quant aux droits du comte, nous en trouvons une curieuse énumération dans la pièce justificative n*' LXIX A, émanée de Michel de Harnes, cessionnaire des droits de la comtesse dans les paroisses de la vierscare de Broxeele. Ce sont nommément : le voudermout^ prestation de malt pour fourrage, le waguenvard^ service de charrois, le balphard^ service de palefrois ou pa/raveredi (1), Vkerscotj contribution de guerre, le

(1) Voyez mon Êttide sur la signification du mot Balfart dans les Chartes de la Flandre, imprimée dans les Bulletins de l'Académie royale de Bruxelles, 2« série, tome XI, n» 4.

dincoorn, blé de cens, le fronecoorn, blé dû pour les communaux, les waspenegehe, widepenegehe^ winpenegehey deniers pour cire, pacage et vin, en outre des rentes ou prestations de poules et d'œufs. On y cite encore, d'une manière générale, d'autres deyoirs et services, l'exaction dite uthland (à raison d'expédition militaire au dehors de la Flandre?), et toutes autres tailles, prières ou exactions. Par un acte postérieur le même cessionnaire renonça en faveur de l'abbaye de Saint-Bertin au droit de chasse et garenne dans la forêt de Wulferdinghe, ainsi que nous l'avons déjà observé en parlant de cet endroit.

Dans la suite des temps, ces divers droits particuliers, autres que les tailles et les prières, furent compris sous la dénomination collective de briefs^ tirée des rôles où ils étaient recensés. A ce titre les revenus des briefs du comte dans la chàtelleniè de Gassel, tels qu'ils sont rappelés et évalués dans un acte de l'année 1318 (1), méritent une mention spéciale.

Un siècle auparavant (pièce justificative n"" LXYIII), nous les trouvons désignés sous le nom de Briefs de Roger de Walon-CapeUe, et, en 1221 (2), sous celui de Briefs de Roger de Saint-Omer^ sans doute d'après le double titre de leur receveur primitif; eu 1318, ils figurent au premier rang des revenus du comte dans la ville et la chàtelleniè de Gassel, sous la rubrique de Briefs de Saint'Omer appartenant à la chàtelleniè de Cassel. Dès 1221, ils se levaient sur la terre de Hoveiande, paroisse de Rubrouck ; un acte du 10 mai 1297 (3) les

(1) Chartes de Rupelm., n» 1359.

(2) Mon. anc, p. 508 : Actes de la comtesse Jeanne et d'Adam, évoque de Térouane.

(3) Mon, anc., p. 862.

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indique en outre comme perçus à Blaringhem et à Sercus. Ils rapportaient net, en 1318, 11 muids et i heut (du flamand hoed) de froment, à la mesure du comte pour ses briefs, le hoed, huitième partie du muid, ne mesurant que sept huitièmes de la rasière ordinaire de la châtellenie, laquelle valait 1 hectolitre 72 litres; 1136 heuz et un demi d'avoine molle, le hoed valant seulement 15 seizièmes de la rasière d'avoine, laquelle mesurait environ 2 hectolitres 96 décilitres; plus un accroissement de 1 heut et un huitième de froment, 8 heus d'avoine molle, encore 44 heus d'avoine molle; rentes fixes en deniers pour vaches, cuirs, bacons ou porcs gras, pourceaux de maison, fromages, anguilles, gelines ou poules, œufs, etc. ; rentes appelées chasses (1) et qu'on ne put autrement expliquer, également converties en rentes fixes d'argent. L'ensemble de ces briefs de Saint-Omer fut estimé rapporter brut 291 liv. 8 s. 3 den., un demi-denier ou maille et un huitième de maille de parisis forts (2), sur lesquels il y avait à déduire 226 liv. 4 s. 2 den., pour charges grevant les briefs, de sorte qu'il restait un revenu net de 65 liv. 4 s. 1 den. 1 maille et un huitième (valeur métallique francs 2,217*01).

Les rentes et revenus des briefs du cens d^Aire, reçus auparavant par le châtelain d'Arras, valaient par an 28 liv. 10 sous.

Les briefs de Cespier de Cassel, en froment, avoine

(1) Probablement des redevances à tilre de rachat de droits de chasse et garenne.

(2) Le marc d'argent est compté dans cet acte pour 32 sous estimé actuellement 54 francs AO centimes, il donne pour la livre 34 francs, et, pour le produit net, 9,908 francs 1 1 centimes en valeur métallique.

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molle» deniers pour rachat de vaches, de fromages, de cervoise ou bierre et de braU ou malt, de poules, d'œofs et de cuirs, ainsi que pures renies en deniers (dont une à charge de Tabbaye de Bernardines de la Wastine à Renescure),se montaient à 200 livres 4 deniers, dont il restait net, après déduction des charges et d*une rente due pour la mairie de Gassel, et éteinte par confusion » 196 liv. 4 deniers. Un acte du 9 mai 1275 {Mon. anc.j I, 649) nous apprend qu'à cette date Jean de Cornus était receveur de Tespier et des rentes de Cassel, et que, faute de paiement exact à l'échéance, le comté avait coutume de percevoir ie tiers denier à titre d'amende pour paiement tardif.

Les briefs de Ce$pier d'Hazdirowk^ désigné dans la pièce justificative n"" LXYIII comme briefs d'Henri d'Hazebrouck et dès le 16 décembre 1224, sous le nom d'espier d'Hazebrouck (1), comprenaient, en 1518, 12 et demi muids de froment, 600 beus d'avoine moUe« et des rentes en deniers pour poules, œufs, et pour^ ceaux, le tout estimé 115 liv. 18 s. 6 deniers et un quart.

Le brief de Miernes (Merris, dans la chàtellenie de Bailleul) ne consistait qu'en rentes de deniers, monttant à 50 )iv. 15 sous, dont il restait après déduction de la perte à raison des terres réunies à l'Artois, situées au delà du neuf fossés et de remises accordées, n^t 42 liv. 8 s. 9 deniers.

Ce brief parait avoir été compris, en 1218, dans les biens cédés par la comtesse en échange de la chàtellenie de Gassel, car l'on voit (2), en 1221, l'ex-chàtelain

(i) JfcTon. anc.,p. 512.

(2) /^/rf., p. SOS, 519, 520.

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Michel de Boulers, donner à l'abbaye de Clairmarais une rente annuelle de 15 liv. 12 sous, à recevoir sur les briefs de Boidin de Mernes, chevalier, et de ses s«coesseurs, rente que le comte Ferrand et la comtesse Jeanne reprirent de cette abbaye^ au moisde juin 1238, en échange de pareille somme par eux assignée sur le tonlieti de Cassel.

Les briefs de Saint-Omer et ceux du cens d'Aire avaient leurs receveurs respectifs, nommés et révocables par le comte, duquel ils tenaient leui^ commissions ; quant aux briefs de Tespier de Cassel, de Tespier d'Hazebrouek, et au brief de Mêmes ou Merris, ceux-ci se percevaient au profit du comte par des receveurs fieffés, relevant de la Cour de Cassel : les cinq receveurs, tous compris sous le nom de reneurs de Cassel^ étaient comptables et justiciables du collège des h<mt-reneur$ de Flandres (1).

On percevait, en outre, au profit du comte, dans la ehàtellenie de Cassel, diverses rentes hors renenghe (2), c'est à dire qui ne se payaient pas aux reneurs de Cassel, mais à un autre fonctionnaire (peut-être le bailli), dont le compte ports^t le nom de rer^enghele ou petit compte. Voici ce qu'il comprenait :

a. Les rentes des masures du marché d'Hazebrouck, BMMitant à 10 liv. 1 s. 1 denier par an ;

6. Le tonlieu d'Hazebrouck, d'un revenu variable, estimé par an à 15 livres;

c. La mairie d'Hazebrouck valant 6 livres par an, et

(1) Notiae sur les renengues et les espiers, etc, en Flandre, par M. Golinez, chap. 2 : Mess, des sciences, 1840, p. 289 à 306.

(2) Nous suivons toujours la pièce n« 1359 des Archives deRupelmonde.

estimée à la moitié, en 1318, parce qu'elle avait été concédée à vie au cuisinier du comte;

d. Les étalages de S teenvoorde(e5ietof3fes deSteinford), produit des étaux, d'un revenu variable, estimé à 8 livres par année commune;

e. La mairie de Gassel (confisquée au profit du comte, le 2 juin 4287, sur Jean de Bredeniers, coupable d'avoir, comme homme du comte à Gassel, reçu de l'argent des deux parties à l'occasion d'un jugement ou arbitrage) (1), d'un revenu variable, estimé par année commune à 15 livres;

f. Le cens de sur-haiUie (haut-bailliage) de Gassel, d'un produit variable, comprenant les droits de werp (2) pour devoirs de loi en cas de mutation, à payer par les hôtes du comte dans les diverses vierscares, soit manants (au nombre de 2,080 en 1318), soit tenants (au nombre de 697); et les droits d'octroi de transmission de fiefs, ou droits de relief dus, pour chaque nouvelle investiture ou nouvel hommage, par les feudataires de la Gour de Gassel, en laquelle on comptait, en 1318, environ 83 hommages de plein relief, dont approximativement 68 étaient de toute ancienneté tenus du comte et desquels le droit de relief appartenait aux chevaliers hospitaliers de Saint- Jean de Jérusalem, comme successeurs des Templiers, et 123 petits fiefs, tenus à mi-relief, parmi lesquels 100 dont le relief appartenait aux hospitaliers, le comte n'ayant que le relief des 23 restants;

g. Le tonlieu de Gassel, ayant appartenu primitive-

{\)Mon,anc,, p. 748.

(2) Voir ce mot au Répert, de jurisprudence de Merlin.

DE LA VILLE d'yPRES. 287

ment au châtelain, et sur lequel nous nous sommes déjà expliqué plus haut;

h. Le cens du changedeCassel, également mentionné ci-devant;

i. Les mairies d'Ebblinghem et de Sercus, d'un produit variable, estimées, en 1318, à un revenu de2 livres, quoique tenues à cens pour 16 sous;

j. Les terres bannies ou forfaites, les mortes-mains^ les successions des bâtards, et autres échutes dans la châtellenie de Cassel, y compris les revenus de quelques terres forfaites ou confisquées dans celle de Bourbourg et une terre de Philippe de Saint-Nicolas, mise en la main du comte pour trêve (ghizelej brisée : pour toutes ces échutes ou forfaitures, il y avait un receveur particulier aux gages de 10 livres;

k. La taille du bois de Wouwenbierghe, (le mont d'EcouflOes ou mont des Récollets actuel, près de Cassel vers Terdeghem) (1), aussi confisqué le 2 Juin 1287 sur Jean de Bredeniers, la taille de 10 ans valant 100 liv.

{. Enfin la value de la baillie ou le produit des droits du baillage de Cassel en la franchise et en la Keure de ladite ville, estimé valoir annuellement 29 liv. 13 s. 5 deniers.

L'on voit par ce détail que ces rentes hors renengke correspondent en partie aux revenus, que perçut plus tard le receveur de l'extraordinaire en Flandre et qui étaien t versés annuellement dans l'épargne du prince (2).

L'ensemble des rentes des briefs et des rentes hors renengheàeh châtellenie de Cassel, énuméré plus haut.

(1) De Smyttère, p. 257. WouwCy en flamand, est le milan noir, autrement dit écouffle.

(2) Voir les lettres de Maximilien du 23 juillet 1514, analysées dans YInvent, des arch. d'Ypres, n» 1442.

fut estimé, par l'acte de 1318, valoir net année eommnne 986 liv. 16 s. 11 den. 1 maille, 1 poitevine et la huitième partie d'une maille (fr. 35,552-85) (1).

A ces revenus, tous dépendants de l'exercice . des droits de justice ou de la souveraineté du comte, il faut joindre ceux de la terre de Borre et de celle de Watten ; la dernière acquise au comte par confiscation sur Jean d'Haveskerque, fils et successeur de Gilles, sire de Watten, et la première probablement venue de pareille source.

A Borre, le comte possédait, en 1318, un manoir contenant en tout 10 mesures de terres, fossés compris, en terre à labour 19 bonniers, en prés 11 mesih i^es, en bois un bonnier, 18 hommages en plein relief et 22 moindres, 14 hôtes manants, 4 hôtes tenants, des rentes en deniers se montant à 24 liv. 10 s. 2 deniers, en froment, compté, ainsi que les autres grains, tantôt à la mesure d'Arras, tantôt à celle de Cassel, environ 45 hectolitres, en avoine 111 hectolitres 63 litres, en brais ou malt 10 hectolitres 42 litres, estimés de même valeur que l'avoine, 82 chapons estimés chacun à 8 deniers, 24 gelines ou poules prisées 4 deniers la pièce, la dime valant 20 livres par an, les trois quarts en appartenaient à titre d'aumône perpétuelle aux clercs de Térouane (2) et 5 sous à l'Oise du lieu, de sorte qu'il n'en restait au compte que 4 liv. 15 sous. Le total fut estimé, après déduction d'une rente perpétuelle de 23 sous due à Guillaume du Briard,

(1) L'hectolitre de froment y étant compté à 10 francs 21 centimes, la valeur réelle ou d'échange serait actuellement presque triple.

(2) C'est ainsi que s'explique ce que nous avons dit plus haut, que l'évêque de Térouane était le décimateur à Borre.

Taloir par an 94 liv. 9 s< 6 deniers de parisis forts (francs 3212-15 centimes).

La terre de Watten avait un maire» des échevins et un receveur particuliers ; 10 hommages de plein relief et 96 moindres; 4 mesures de terre à Wulferdinghe; 12 mesures à Watten; à Ochtezeele 78 mesures de terre à labour, 18 mesures de pré, IS de bois et broussailles (buschaile); à Moord-Peene 130 mesures de terre, marais et vrastines, 30 de marnières qm on appelle mergheles (1) ; à Buysscfauere, des herbages dont la contenance n'eât pas indiquée, mais devait être considérable, puisqu'ils sont estimés valoir 20 livres par an ; à Lederzeele 200 mesures et demie de terre à labour, 20 mesures de bois et broussailles, et 24 de prés; des rentes fix^ en deniers, dont quelques-unes pour chapons, dans les endroits cités ainsi qu'à Rubrouck et à Yolkerinkhove, se montant ensemble à 62 liv. 1 s. 3 deniers; la mairie de la vierscare de Broxeele; rentes d'avoine à Ochtezeele et Lederzeele, s'élevant à 94 hectolitres et quart; plus dans ce dernier village environ 15 et demi hectolitres de froment; 48 chapons et 54 poules : le tout ensemble prisé net par an 225 liv. et 4 deniers (francs 7,560).

EnlSn le comte possédait à titre patrimonial la maison de Niepe et ses appartenances.

Ce domaine comprenait la forêt de Niepe, contenant environ 1800 bonniers de bois, aménagée à 18 ans (2) ;

(1) Actuellemenl la marne s'exploite aussi à Steenvoorde. De Smyllère, p. 245.

(2) Elle a encore aujourd'hui une étendue de 2,521 hectares, essences chêne et charme. De Smytière, p. 252. Le roi de France nomma, après la conquête, le 24 juin 1300, à Montargis, un garde de la forêt de Niepe : Arch. du dép. du Nord; •— 3« Cartul. de FI., page 57.

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le manoir de la Motte-au-bois, où le comte résidait fréquemment, avec 22 mesures de pré, dont les hommes ou vassaux de la maison de Niepe devaient avoir du foin pour leurs chevaux, chaque fois qu'ils étaient semonces de venir à la Motte, de même les sergents du bois^ quand ils y venaient, et le chapelain; ,

15 mesures de terre acquises de Jean de Leskane, et 29 bonniers et demi et un quartier et demi de terres dites de la haie; 7 hommages de plein relief et 19 petits hommages , et 25 hôtes tenants ; parmi ces vassaux et tenants se rangeaient probablement les divers employés, nommément, le bailli de Niepe, le receveur, le maître marchand et 18 marchands, le roi-du-bois et 4 échevins; plus le forestier (1) et 2 arpenteurs, tnesureurs du bois^ 3 valets de chiens braques, ou bracot^ niers, 9 sergents à garder la forêt, et 5 autres pour les tailles au dessous de 7 ans, le chapelain et le contre ou sacristain; il était dû à la maison de Niepe 277 liv.

16 s. 1 denier et 1 maille de rentes fixes en deniers à à Hazebrouck, Steenbecque, Morbecque, Thiennes et Staple; elle avait à Merville une pêcherie dans la Lys, valant 8 livres; différents maïeurs lui payaient des redevances, s'élevant à 27 livres, pour leurs mairies ; elle percevait à Lederzeele 60 sous des droitures que on appelle le manuevre (rachat de corvées de corps, manu opéra), à Bollezeele 19 s. de rente pour deux gravescepesy une rente de 52 s. 6 deniers sur 7 moulins

(1) Le forestier et les hommes de la cour de Niepe avaient, à la semonce du bailli de Niepe, la connaissance des délits de maraudage ; Texécution des amendes infligées par eux se faisait par les sergents du bois. Mon. anc. , p. 882. Voir les ordonnances des 12 mars 1519, 16 avril 1535 et 5 juillet 1677 sur la police de la forêt de Niepe, aux Placards de Flandre, 1, 669 et 673 ; III, 1255.

à vent, plus 64 s. 7 deniers et demi sur 11 moulins au métier de Steenvoorde (1), à Arneke {en la ville de Renteke) une rente en deniers que Ton appelait un escu, valant 8 sous; elle avait une franchise dans la Lys à laquelle appartenait tout ce que Ton prenait dans cette rivière par les traians (peut-être les filets appelés traîneaux), depuis le jour de la St-Yenant (18 mai) jusqu'à la Chandeleur (2 février), estimée 22 sous. Il faut ajouter à ces revenus diverses prestations d'avoine et de poules : à Steenvoorde, Godewaersvelde, Winnezeele et Boeschepe, environ 127 hectolitres d'avoine dwre , et 136 poules; à Hazebrouck, Hondeghem, Borre et Wallon-Cappel, 111 hectolitres, et 128 poules, charges déduites; à Staple et Bavinchove 72 hectolitres et 30 poules; à Renescure 100 hectolitres; à Merville 32 hectolitres; à Lederzeele, Broxeele, Rubrouck, Volkerinckhove, Zegerscappel et Bollezeele, environ 136 hectolitres, et une rente de rachat de 4 deniers par poule pour 73 poules et demie; enfin à Bollezeele environ 52 hectolitres et demie d'avoine molle.

Le revenu brut total de la maison de Niepe et de ses appartenances fut estimé 3,439 liv. 2 s. 8 den. et 1 maille (francs 116,930-60 centimes); le revenu net 2,056 liv. 12 s. 8 den. et 1 maille de parisis forts (francs 69,925-60 centimes).

. Il nous reste à mentionner comme un droit de souveraineté du comte, celui de disposer des écoles et des places de sacristain dans les paroisses de la chàtellenie et des vassaleries (2), pour lesquelles le contraire n'a pas été mentionné ci-dessus.

(i) Avant la cession de février 1286, v. s., Wautier de Reninghe en louchait 20 sous. Mon. anc, p. 743 et lU. (2) Chartes de Rupelm., n» 1525, de l'an 1329.

i9i HISTOIRE

Le détail des révenus du comte nous a déjà moatré UB grand nombre de prestations en nature s'acquit^ tant par abonnement à prix fixe en deniers, au lieu de vaefaes, cuirs, porcs, grains, malt, biérre, from^^es, anguilles, poules, chapons, œufs etc., et au lieu de corvées de corps : il est du reste tout à fait probaUe que dans la chàtellenie de Cassel, comme partout ailleurs en Flandre, un grand nombre de chartes des comtes étaient venues, dès les Xl% XIP et XIIF siècles, régler, limiter ou même faire entièrement cesser les devoirs et services de leurs hommes ou hôtes, et avaient ainsi réduit rimportance des briefs. Cependant peu d'actes de cette nature étant parvenus jusqu'à nous, nous avons cru intéressant de reproduire le privilège accordé à cette fin aux habitants du métier de Lederzeele et de la terre du comte à Bollezeele, au mois d'août 1252. (Pièce justificative, n** LXXII.)

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