CHAPITRE IV

Des villes de Flandre.

Origine des villes flamandes . .

Du commerce et de l'industrie flamande, aux XIIc et XIIT° siécles. Relations avec la hanse teutonique. Hanse flamande ou de Londres.

Sources du lien social dans les villes

De la propriété du territoire des communes flamandes.

Énumération des villes de la Flandre du Vire au XIVe siecle :

Différentes classes d’habitans des villes

Droits et libertés de la bourgeoisie.

Charges et redevances des bourgeois .

Recettes et dépenses des villes au XIIIe siècle.

De la constitution des villes. Question de l’affranchissement des communes flamandes

$ XXXIX. Relations mutuelles des villes de Flandre : leurs alliances avec celles du Brabant . . 986

CHAPITRE V. | Des sources du droit en Flandre, pendant les XII° et XIIIe siècles.

6 XL. Caractère général de la législation de la Flandre

au moyen-âge . . . . . . . . 291 6 XLI. Des lois des villes et districts , et dada

des keuren . . + + + + «+ 997 6 XLII. Indication chronolopique det toutes les sources

du droit connues jusqu’à ce jour, pour les

villes, districts et villages de la Flandre,

pendant les XIIe et XIIIe siècles. . . . 310 CHAPITRE VI.

Relations spirituelles de la Flandre durant cette période du

moyen àge.

6 XLIIT. Indication des diocèses , archidiaconés et doyennés de ce pays . . . . . . . 5398 6 XLIV. Notice des principaux monastères érigés en

Flandre avant le XIVe siècle ; sort de leurs

archives depuis l’année 1794 + + + + 355 6 XLV. Des droits fonciers des monastères et des cha-

pitres en Flandre . . . . 954 XLVI. Abolition du droit de dépouille de écdlésine:

tiques défunts, jus spolit, en Flandre vers

1092 . . . . es + + + … 369 6 XLVII. De la juridiction node: “+ 5 + cs + 071 6 XLVIIT. De la liberté de et du monopole

des écoles. . . . . : AR 915 6 XLIX. Écrits polémiques sur la nature du droit de

dime en Flandre. . . . . . . . . 582

Première charte ou keure de la ville de St-Omer, accordée par Guillaume de Normandie, comte de Flandre, et confirmée par Louis-le-Gros, roi de France. 14 avril 1127 .

Additions et changemens faits à la heure précédente par le

comte Thierri d'Alsace. 29 août 1198.

Charte de donation du fonds de la Gild-halle de St-Omer aux Bourgeois de cette ville. 1151 . k Keure de Bruges. Vers 1190 .

Ordonnance du comte Philippe d'Alsace, sur les attributions

des Baillis en Flandre. Vers 1178.

Charte par laquelle l'empereur Frédéric 1°" accorde aux négocians de Flandre deux marchés sur terre à Aix-la-Chapelle, et deux autres sur l’eau à Duisbourg, avec certains priviléges , ainsi que le droit de libre navigation sur le Rhin. 29 mai 1175