CHAPITRE PREMIER

successivement : aliéné en 1554; puis, sans avoir été racheté, accordé pour pâture aux bêtes blanches en 1676 ; enfin, envahi et cultivé sans droit par des particuliers à leur profit. Il s'agit, pensons-nous, d'une partie des terres, situées sur la paroisse de Lorris, que nous avons citées en parlant des aliénations.

Arriva la Révolution. Les lois des 22 septembre et l©' décembre 1790, 2 septembre 1792, supprimèrent l'apanage, dont la contenance devait être, d'après les chiffres cidessus, d'environ 47,000 arpents, fractionnés en plus de quarante massifs séparés.

Le décret de l'Assemblée nationale du 23 octobre 1790 confisqua les biens du clergé, dont on estimait les bois compris dans l'étendue de la gruerie et relevant de la maîtrise d'Orléans à 32,750 arpents.

Une série de lois, obscures et incohérentes, furent rendues relativement aux biens engagés. Elles finirent par être refondues en une seule, celle du 3 mai 1799, qui assimila les biens engagés aux biens vendus par les souverains, et ordonna que les uns comme les autres feraient retour à l'État, moyennant le remboursement de la somme reçue par lui, à moins que les détenteurs ne préférassent verser au trésor le quart de la valeur actuelle, sur estimation. L'effet de la loi ne dut pas remonter au-delà de 1566, année où fut promulguée l'ordonnance de Moulins. Il y avait alors peu de bois engagés dans la forêt d'Orléans ; c'étaient, dans le domaine de Nesploy, deux pièces comprenant ensemble 40 arpents 22 perches, en la Garde du Milieu, reste des bois engagés à M. Achille de Harlay en 1574 ; dans celui de Saint-Sauveur, les bois de Rouville, de 54 arpents 29 perches, dont 14 arpents 25 perches en la

tlilieu, et 40 arpents 4 perches en celle de Vitry ; omaine de Boiscommun, 18 arpenis, environ, î de Courcy ; enfin le bois des Drillons, de 99 arendant de la terre de La Motte, à Saint-Lyé, en s Neuville. Le produit de la vente des baliveaux t au prince; l'engagiste ne touchait que le prix

is nationaux s'accrurent encore d'un certain propriétés appartenant à des émigrés, otalité des bois dont nous venons de parler ne grandir la forêt domaniale d'Orléans, tant s'en les domaines nationaux avaient été déclarés par des décrets des 14 mai, 25 et 26 juin 1790, ent6t par d'autres des 6 août et 22 novembre e année, qui n'accordaient cette faculté que pour lOis isolés, de moins de 100 arpents et situés à ,000 toises des grandes masses. Une loi du J8 porta, depuis, la contenance de 100 à 300 aritre part, un décret de l'Assemblée avait autoes citoyens à défricher les terres incultes. Il peut-être surtout dans l'ancien domaine royal, iénations et des usurpations, auxquelles on ne ère à mettre un terme qu'en 1797, mais sans mal qui avait été fait.

ms pu relever, grâce à l'énumération très détréfonds ecclésiastiques donnée par le Mémoire de 1790 que nous avons déjà souvent cité, ceux 1 clergé qui, pour une cause quelconque, n'ont orporés au domaine national. En voici la liste.