CHAPITRE m

Surveillance, juridiction et administration. — Délits et peines.

Incendies.

Surveillance, juridiction et administration. —

On peut dire que radministration forestière, proprement dite, n'existait pas, en France, avant le XIII^ siècle. Les forêts couvraient le sol si nombreuses et si vastes, les chemins étaient tellement rares que le bois sur pied était sans valeur; abattu, il n'avait que celle du travail employé à le façonner ; et les premiers forestiers durent plutôt s'occuper de faire faire des défrichements, d'assurer la fourniture de la table du souverain en gibier et en poisson, que de gérer et conserver les biens qui leur étaient confiés (i).

Nous voyons bien, d'après la coutume de Lorris, qu'au début du Xlle siècle, la police de la forêt d'Orléans se faisait au moyen de petites troupes de gens, soumis au régime militaire, qui, sous les ordres d'un chevalier, miles, devaient arrêter les individus surpris en flagrant délit; mais il ne s'agissait que de la police en général, et ces

(1) Rapport de M. le comte Roy à la Chambre des pairs, sur le projet de code forestier. (Séance du 8 mai 1827.)

soldats ne présentaient d'abord aucun caractère forestier particulier.

Bientôt, ce caractère se dessina. Le Chevalier devint le Forestier, le Bailli, le Prévost, le Maître forestier, etc.; il eut des attributions judiciaires auxquelles se joignirent des devoirs de régie. Chaque partie de la forêt, chaque Baillief comme l'on disait alors, fut pourvue de l'un de ces officiers. Ce furent vraisemblablement les précurseurs des maîtres de la Garde que nous voyons, en 1285, à la tête de chacune des six Gardes entre lesquelles se partageait la forêt d'Orléans, comme nous l'avons dit au chapitre I®' (il y eut, au commencement, deux maîtres pour la Garde de Courcy). Ces maîtres de la Garde portaient l'épée et cumulaient généralement ces fonctions avec celles de capitaine de l'un des châteaux royaux voisins de leur circonscription.

Nous voyons, en outre, au XlIIe siècle, préposés à l'administration de la forêt, à titre de fief, alors que toutes les charges tendaient à s'inféoder, divers officiers sur l'orig'ne desquels nous ne savons rien.

Ainsi, avant 1280, existait à Seichebrières un gruyer fieffé, dont l'aulorité s'étendait sur les bois situés dans les paroisses de Bouilly, Bouzonville-aux-Bois, Châteauneufsur-Loire, Combreux, Donnery, Ingrannes, Nancray, Saint- Martin-d'Abbal, Sury-aux-Bois, etc. Ce gruyer avait sous ses ordres une troupe de sept sergents ; c'était un personnage important auquel appartenaient des droits nombreux et rémunérateurs. M. de Maulde suppose que le siège de la gruerie était au château de Jarnonce, dont on voit encore les ruines dans la forêt, entre Seichebrières et Vitry.

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