LE VOTE SUR L APPEL AU PEUPLE

l'autre basse; elles auront des origines diverses... La République 19 nov. iS;3. sera... C'est ainsi que la proposition de l'honorable général (ihangarnier, passant de circuit en circuit à travers les laminoirs du parlementarisme, arrivera à être complètement dénaturée, détruite, et que les monarchistes auront été les fondateurs de la République.

La franchise de M. Roulier a dévoilé le fond des si- Royalistes tuations et, peut-être, le fond des cœurs. Mais c'est à comrteisbies.apar* son tour d'entendre une parole sincère. Il demande à l'Assemblée de prolonger, deux ou trois ans seulement, le provisoire d'organisation tel qu'il subsiste, sans rien y changer; «alors, ajoute-t-il, vous pourrez dire a cette Assemblée qu'elle a accompli son œuvre. . . » M. Depeyre d'interrompre : — « 18 et 3 font 21 ! » s'écrie-t-il. Cette allusion à la majorité du prince impérial est immédiatement comprise. M. Routier se défend d'avoir eu cette pensée, tandis que M. de Valon réplique, à l'adresse des monarchistes : — « En tout cas, mieux vaut attendre une majorité qu'une mort. »

En ces deux phrases rapides comme l'éclair de deux épées, les deux partis heurtent leurs impuissances et leurs haines respectives. Tous les deux sont dans l'attente : le parti royaliste, jusqu'à la mort du comte de Chambord; le parti bonapartiste, jusqu'à la majorité du prince impérial.

M. Naquet défend la thèse de l'appel au peuple. Le vote sur Réplique de M. Laboulaye, réponse de M. Raoul Duval. a„ peuple. On passe au vote sur la proposition d'appel au peuple. Par /4Q2 voix contre 88, le projet de MM. Eschasseriaux et Rouher est repoussé. Le chiffre de 88 voix étonne. Il englobe, outre les membres du groupe de l'appel au peuple, un certain nombre de députés du centre gauche et de la gauche. Il y avait là une indication pour l'avenir.

M. Depeyre soutient le contre-projet présenté par la

300 LE SEPTENNAT

19 nov. 1873. minorité de la commission, qui n'est autre que le projet Changarnier amendé et qui est devenu ainsi le projet du gouvernement.

Le discours de M. Depeyre est accueilli avec faveur par la droite. M. Laboulaye lui répond. Il met le doigt sur la faiblesse du système imaginé par les royalistes en désarroi :

Discours de Vous nous donnez, dit-il, un pouvoir qui n'a de nom dans

m. Laboulaye. aucune langue... Ce sera un pouvoir d'intérim, un pouvoir provisoire. Et c'est au nom de la sécurité publique qu'on nous demande de donner au pays sept ans d'incertitude! Ainsi, les pouvoirs du maréchal, provisoires; les lois constitutionnelles, provisoires; le gouvernement, provisoire. Eh! Messieurs, faites donc une nation provisoire! C'est sur une négation qu'on se réunit. Nous disions, nous, dans notre bonne foi : « Le maréchal et la République!» On nous répond: «Le maréchal sans la République! » Eh bien, vous ne pouvez pas douter de notre réponse : quel que soit notre respect pour un noble caractère, jamais nous ne mettrons un homme au-dessus des lois et du pays.

On attend avec impatience les paroles du gouvernement. Il est six heures et demie. Le duc de Broglie demande une séance de nuit. Ainsi décidé. On se retrouve a neuf heures un quart. De part et d'autre, ce sera l'effort suprême.

Le duc de Broglie tire tous ses avantages de l'ampleur même de la discussion. Il passe rapidement sur les critiques, et, en bon tacticien, sûr de sa majorité, il ne discute plus, il affirme.

Leduc II ne nie pas l'échec de la tentative de restauration;

mais ce n'est pas l'affaire du cabinet qui a été « fidèle à ses devoirs de neutralité », tandis que chacun de ses membres « était fidèle a ses convictions héréditaires et à la foi de sa vie entière». Maintenant, ce qui est en cause, c'est le salut public : « Il faut, toute affaire cessante, même aux dépens de quelques théories et de

de Broglio.

DISCOURS DU DUC DE BROGLIE 3o I

quelques principes, penser au salut du pays devant 19 nov- 187^ le danger imminent... La proclamation d'une forme quelconque de gouvernement serait vaine dans un pays qui a vu passer tant de constitutions et de gouvernements qu'un de plus ou de moins le touche à peine. » On fait au septennat le reproche d'être un régime transitoire : d'accord. « L'Assemblée jugera dans sa sagesse si l'état des esprits permet un gouvernement définitif. » C'est un gouvernement personnel : parfaitement. Et quelle personne mérite mieux une telle confiance que le maréchal de Mac Manon? Est-il de ceux contre lesquels il soit nécessaire de prendre des gages? Que craint-on d'un tel homme? Et, alors, cette réponse foudroyante à M. Jules Simon, et, par-dessus la tête de celui-ci, à M. Thiers :

M. le président de la République a promis directement à la Éloge commission, et publiquement par son message, de concourir, du marechalautant qu'il est en son pouvoir, aux lois constitutionnelles. L'Assemblée mettrait-elle sa parole en doute? Ce serait donc la première Assemblée en France, je pourrais même dire la première personne en France qui concevrait un pareil soupçon. Vous savez quelle est l'épithète qui ne se sépare pas de son nom; vous savez quel est le prestige qui l'environne, malgré l'assombrissement de son auréole de gloire militaire au milieu de nos malheurs; vous savez qu'il est le loyal soldat par excellence; vous savez que, même dans le rang où vous l'élevez, le premier de ses titres est la grandeur morale, et je plaindrais ceux qui n'estimeraient pas la France heureuse de posséder une telle grandeur et qu'elle s'honore elle-même en y rendant hommage.

Cet éloge du maréchal, en réplique directe à M. Jules Simon, soulève l'enthousiasme de la droite. Puis, le duc de Broglie rappelle que le maréchal a posé la question de confiance sur le vote de l'article 3, apportant des « conditions suspensives » à la prorogation, et termine par un pressant appel à la majorité de l'Assemblée : « Défenseurs de l'ordre social, n'aban-

LE SEPTENNAT

19 nov. 1873.

Victoire du gouvernement.

SJ. Jules Grévy,

donnez pas votre chef ; ne diminuez pas ses forces quand vous accroissez son fardeau; ne détruisez pas votre ouvrage avant de l'avoir commencé! »

La droite répond par un cri de joie. Le gouvernement a, dès lors, bataille gagnée. Loin d'être entamée, la majorité se rallie, plus nombreuse que jamais, à la parole du chef qui, après avoir remué ses inquiétudes, lui a rendu soudain la confiance et l'élan de la victoire.

Quand il maniait ainsi sa majorité, le duc de Brogl'e ignorait, paraît-il, que le comte de Chambord fut a Versailles. Il a dit lui-même que « si, pendant le discours qui avait décidé du débat, il avait soupçonné quel auditeur, invisible et présent, se tenait suspendu à sa parole, il en aurait été troublé et peut-être n'aurait pas dirigé sa parole comme il l'avait fallu à travers les écueils » (l).

La brillante intervention du duc de Broglie répliquant à M. Jules Simon sentait la poudre. La gauche attend une parole plus sereine et qui, au moment où le débat s'achève, prononce la sentence : M. Grévy doit parler.

M. Jules Grévy était, six mois auparavant, président de l'Assemblée. Il a conservé sur elle l'autorité. Son bon sens froid, son langage plein et ferme, son ton impérieux, un je ne sais quoi de bourgeois et d'austère, donnent à sa physionomie un caractère, même auprès de M. Thiers et des illustres orateurs de la gauche. Comme orateur, il est célèbre, surtout par son mutisme voulu; comme parlementaire, il est célèbre, surtout par la proposition qui, en i8\8, tendait à supprimer la présidence de la République. C'est un très fin Comtois, avec les allures de pasteur méthodiste.

(1) Vicomte de Meaex (p. 217).

M. JULES GRÉVY 3o3

Sa voix blanche ne s'échauffe pas; son visage pâle ne >9nov. 1873 se déride pas : « Sa pensée sort frappée en formules, adages et sentences. C'est l'oracle du fas et du ne/as. à entendre sa parole en quelque sorte lapidaire, on croirait ouïr la loi des XII Tables (J).)>

M. J. Grévy n'aime pas qu'on organise, à l'heure où l'on est, des pouvoirs de trop longue durée. Puisque M. Thiers ne peut, décemment, s'élever contre la prorogation des pouvoirs du maréchal, M. Grévy sent que ce rôle lui incombe et que cette tâche lui est dévolue. Depuis quelque temps, il agit, ce qui, pour un homme si posé, ressemble à de l'agitation. Déjà, au jour de la discussion sur l'urgence, il a quitté son banc et sa parole a produit un grand effet ; récemment il a publié une brochure sur «le Gouvernement nécessaire», qui a été lue et vantée, parce que courte et péremptoire. Il vient, maintenant, répondre au duc de Broglie.

Sa harangue fut célèbre en son temps. L'Assem- Harangue râblée était sous sa férule. Le discours parait, aujourd'hui, un peu abstrait et froid. Les auditeurs d'alors goûtaient cette éloquence, dernier écho de celle de Royer-Collard. Le genre admis, il faut admirer la netteté et la puissance du raisonnement, la tenue nerveuse et décharnée du style, la force pressante de l'argumentation ; pas une fleur, pas un ornement : l'éloquence ainsi maniée est une arme.

Dénonçant ce qu'il y a d'incohérent et d'illégal dans l'expédient du septennat, il n'hésite pas a prévoir et à annoncer les conflits de l'avenir. Sa péroraison est en quelque sorte prophétique :

Je suis convaincu que vous ne faites pas une bonne chose et que votre résolution n'aura pas les suites que beaucoup

(1) Camille Pelletan, Le 'Théâtre de Versailles p. 72)

LE SEPTENNAT

ig 11 ov. 1873.

Je vote du septennat.

Lamendement

Waddington

repoussé.

d'esprits en attendent. Cette institution, telle que vous la créez, peut se trouver un jour en face de pouvoirs nouveaux qui n'en reconnaîtront pas la légitimité et, par là, constituer un grand danger ; elle peut amener des conflits : c'est le seul résultat qu'elle puisse produire... et les conflits amènent les révolutions. Ainsi, messieurs, votre proposition, c'est la prolongation du provisoire, avec ses dangers, ses souffrances, et, à l'horizon, le conflit, la révolution.

M. Jules Simon avait vengé le 24 mai. M. Jules Grévy venait de prédire le 16 mai.

Le compte rendu officiel constate que la séance fut suspendue de fait après cette magistrale harangue. M. Tliiers ne cacha pas son admiration : « C'est le plus beau et le plus fort discours, dit-il, que j'aie entendu depuis quarante ans que je suis dans les Assemblées (I). »

M. Grévy avait toujours de l'autorité quand il traitait de la présidence de la République.

Il n'y avait plus qu'à voter. 11 était onze heures du soir. Le scrutin est ouvert sur le contre -projet présenté par la minorité de la commission.

A onze heures quarante, le résultat du vote est vérifié et proclamé au milieu du silence. Par 383 voix contre 3iy, c'est-à-dire à 66 voix de majorité, l'Assemblée nationale adopte l'article premier du contre-projet.

M. Waddington, du centre gauche, reprend, à titre d'amendement, l'article 3 du projet de la commission, spécifiant que la prorogation n'aura le caractère constitutionnel qu'après le vole des lois organiques. C'est le point précis où la bataille s'est livrée. Mais la majorité a son siège fait. Le gouvernement l'emporte sur toute la ligne. L'amendement Waddington est rejeté par 386 voix contre 3i 1 , à la même majorité de 05 voix.

(i) Lucien Delabrousse, Discours de Jules Grévy (t. II, p. 37a).

LE VOTE DU SEPTENNAT 3o5

M. Léon Say demande que la commission chargée de *o nov. i.s73. l'étude des lois constitutionnelles, prévue dans le texte du contre-projet, soit élue dans les bureaux, tandis que le contre-projet Bocher-Depeyre propose l'élection au scrutin de liste en séance publique. Ce dernier mode de nomination est voté par 369 voix contre 32^.

Enfin, l'ensemble de la loi est adopté par 3y8 voix contre 3 10; 68 voix de majorité.

Il était deux heures du matin.

Les pouvoirs du président de la République sont prorogés de sept ans, c'est-à-dire jusqu'au 20 no- caractère du vembre 1880. En attendant le vote des lois constitutionnelles, qui détermineront définitivement la nature et l'étendue des pouvoirs du président, il les exercera conformément aux lois des 18 février, 28 avril, 17 juin et 3i août 1871 et du i3 mars 1873.

A raison du rejet de l'amendement Waddington, la loi du 20 novembre avait nettement le caractère constitutionnel, c'est-à-dire que les conditions d'exercice du pouvoir exécutif pouvaient être modifiées, mais qu'il était irrévocable quant à sa durée (I).

Pour le gouvernement, pour les membres du centre Embarras de droit, pour les orléanistes, pour tous ceux qui avaient 'SS!™' intérêt à gagner du temps, c'était un grand succès.

Les républicains eux-mêmes pouvaient être satisfaits. Ils avaient beaucoup demandé, et on leur avait beaucoup accordé : le nom du régime, la possession d'Etat, la promesse d'une prochaine constitution. La présence du maréchal à la présidence était, pour eux, une garan-

(1) Esmein, Eléments de droit constitutionnel (p. 449)-

3o6 LE SEPTENNAT

aonov. i873. lie et, sans connaître le service singulier qu'il venait de rendre k leur cause, ils savaient bien qu'il n'était pas l'homme des aventures. Cependant ils n'avaient pas voté le contre-projet, dont ils étaient les bénéficiaires immédiats, et ainsi, malgré tout, ils étaient libres.

Mais l'extrême droite, quel avait été son rôle, quelle était sa situation, tandis que, si près d'elle, le comte de Chambord, le roi, attendait la fin de ces débats, où les représentants de la nation avaient passé en revue tous les systèmes, toutes les solutions. — sauf la solution monarchique?

L'extrême droite s'était tue, et elle avait voté.

Elle avait voté, la mort dans l'âme, sachant que le roi était là. Elle ne demandait qu'une consigne, un mot, l'autorisation d'approcher du souverain et de solliciter de lui un ordre. Le mot n'avait pas été dit : Dans l'étroit entresol, personne n'avait été admis...

Et pourtant on savait que le prince était là. La présence « Le 1 2 novembre, Cazenove, le glorieux mutilé de découverte Loigny qui, si longtemps, avait vécu à Frohsdorf. remontait, avec quelques députés, l'avenue des Réservoirs, lorsque nous le vîmes s'arrêter tout à coup.

— »Mais... mais..., dit-il d'une voix étranglée, le roi est ici ! . . .

— » Le roi! firent ses collègues.

» Et lui de reprendre, haletant, éperdu :

— » J'en suis sûr. J'ai reconnu Charlemagne, là, dans cette voiture qui vient de passer...

» Nous nous regardions, ahuris... Devenait-il fou:'

— » Oui, Charlemagne, le valet de chambre de Monseigneur, l'homme de confiance qui ne le quitte jamais. . . Si Charlemagne est ici, c'est que le roi y est aussi. »

La nouvelle vola de bouche en bouche parmi les fidèles : le roi est à Versailles !

EXPLICATION DU VOTE 3oy

« Tous, nous savions le roi a Versailles, et personne 20 nov. 1873. ne l'avait vu. Que voulait-il de nous? J'ai même gardé un très précis souvenir de la rencontre que quelques députés avaient faite le matin, de M. de Blacas, dans un salon ami. Nous le conjurions de nous dire où était le roi. Et lui de répondre vaguement, que le roi pouvait être en vingt-quatre heures à Versailles. Nous le suppliions de nous donner au moins des indications. Et Blacas de répondre, toujours plus vaguement, qu'il n'en avait pas... Que faire? Je vois encore La Rochette, Carayon, Lucien Brun, Cazenove laisser tomber finalement leurs bulletins dans l'urne (*). »

Parmi les chevau-légers, un seul, M. Dahirel, qui votes et

-, •. • * 1 •>• /-11 • abstentions.

cependant avait signe la proposition Lhangarnier; vota contre le septennat. Sept députés s'abstinrent : MM. d'Aboville, Dezanneau, de Belcastel, de Cornulier-Lucinière, de Franclieu, général du Temple, de Fréville. Ils expliquèrent leur attitude dans une note remise aux journaux a l'issue de la séance. Ils comptaient la lire avant le vote, mais le discours du duc de Broglie les en empêcha. Voici cette déclaration :

Convaincus que la monarchie nationale et chrétienne est le seul salut du pays et que vous pourriez la faire si vous le vouliez, nous ne pouvons pas nous résoudre à dire à la France, par le vote du projet de loi que vous lui offrez, qu'il est un instrument nécessaire et efficace du salut social. Que ceux qui le pensent le disent et votent en conséquence, c'est leur droit, leur devoir. Nous le respectons.

Nous avons sondé le fond de notre conscience : pour nous, cet acte ne serait pas sincère.

Or, au dessous du roi, mais comme lui, nous n'avons jamais trompé le pays et ne le tromperons jamais.

Nous nous abstenons (a).

(1) Article de M. Costa de Beauregaud, Gaulois du i3 novembre 1903.

(2; A. de Saint-Albin (p. 4 1 7; •

LE SEPTENNAT

aa nov. ,s73. Les autres royalistes, sans direction, sans ligne de conduite, ébranlés par l'habile argumentation du duc de Broglie, votèrent le septennat. Ils étaient persuadés qu'ainsi ils réservaient l'avenir, même pour le comte de Chambord. M. de La Rochette, dans une lettre datée du 20 novembre 1873 et publiée par Y Espérance du peuple, de Nantes, explique l'état d'esprit des membres du groupe de l'extrême droite, dont il était le président :

Explication Bien des obscurités ont été répandues sur ce vote, dit-il. du vote. Les uns ont cru Y0[r jes royalistes jetant le roi à la mer pendant sept ans, et les ont vivement blâmés.

Les autres, plus confiants et, permettez-moi de le dire, plus patients et politiques, n'ont pu croire que des hommes qui ont passé leur vie entière dans la fidélité et dans l'honneur, aient été capables d'une aussi triste défaillance. Et ils ont raison... C'est une erreur de nos amis de croire que nous ne pourrons plus parler du roi et faire la monarchie pendant sept ans. Jusqu'aux lois constitutionnelles, la situation ne change pas et le maréchal gouverne dans les mêmes conditions que par le passé: Nous en avons pour garants les paroles publiques de M. le vice-président du conseil, de M. le garde des sceaux, la loyauté du maréchal et le texte même de la loi...

J'engage donc nos amis à se rassurer. C'est un retard indépendant de notre volonté; mais cen'estpas un abandon, et notre foi et nos espérances dans un prochain avenir n'ont pas faibli (*).

Dans une circulaire aux comités royalistes, à la date du 22 novembre 1873, M. de Dreux-Brézé exprime la même opinion :

La majorité de la Chambre a voulu, dit la circulaire, par la circulaire création d'un pouvoir plus solidement établi, opposer une digue deM.de Dreux- au torrent révolutionnaire, dont la puissance se traduit, depuis quelques mois, par le résultat des élections partielles. Aux yeux de tous les partis, ce temps d'arrêt n'est pas une solution définitive. JiNous avons, de plus, pour garants de cette situation intérimaire, la loyauté et le désintéressement du maréchal de Mac Mahon, qui s'est offert, mais n'a pas voulu et ne consentira jamais à s'imposer.

Brézé.

(1) Marquis de Dampiehue (p. 291) et A. de Saint-Albin p. 4i8).