Le conseil de Brabant juge de» infractions

y faite», 357.

Bl'VTEX S" Pbetkrsnannln. Voy. Pierre {Hnminr,

<le Saint-).

Chartes brabançonnes. Importance, conservation, transports successifs, 59, 60 et suiv., 286. Système nouveau, 550 et suiv.

Chasse. Historique et législation 1 1 5 et suiv.. 2-41,

Châtelains des châteaux en Brabant, nationaux, 220, 271, 288. 559. 300. Voy. Officiers.

CHSr-sBNS, 180, 182, 202, 267, 26», 270.

Cheis-villes, 5, 5, 46, 60, 65, 85, 86. Indépendance, 119, 150, 146; 152, 155, 162, 177.

178, 180. Empiétements . 185, 186. 202. 205, 224 . 242 . 244 , 268 , 285 , 508 , 522 . 530, 331, 351.

Chemins, 37, 129, 308, 318. Voy. Houles.

Chevaliers. Voy. Nobles.

Chevauchée, 28, 66.

Cuienacr, 526. Voy. ibus de pouvoir.

Chiens. Peuvent avoir les pattes libres, 118.

Chose jugée (Maintien de la), 244.

Christianisme. Élément social , 10. Action sur l'origine des communes. 11. Sentiments des seigneurs, 22 , 24 , 50. Action sur la collation des offices, 79, 271. Sur les combats judiciaires.

DES MATIÈRES

96, Q2. Sur l'exercice de la vengeance privée, HO. Sur la fraternité des peuples, 2 UL Clrrj*. Féaux de Dieu, 99, 314. Droit d'appel, 101. 104.

Clercs de diioit au conseil de Brabant, îiii. De

la cour de Cambrai, 234, Voy. Droit.

Cloche communale, JJL Colon, IPj 126.

Combats judiciaire*. Origine, 25. Moyen» employés pour les faire disparaître, 22. Défense de provoquer à l'étranger, 2iL Évéques de Liège, 2jL Disparition, 98, 110. Mode d'appel, 214 , ■HÏ7. Peines mitigées , 358.

Comités, iî

Commandants de milice, 222.

Commendes. Interdites, 306, 307.

Commerce (Liberté de), IL Depuis Philippe le Bon, 22ÎL Depuis Philippe le Beau. 299. 251L

Commissaires aux preuves, 21L

Commissaires pour renouveler les échevinage-s, ISO. 4M. Qui l'était de droit, 27 2. 35ti. Serment à prêter, 27JL

Commissions extraordinaires interdites, L3L

Communal-tés. Voy. Mainmorte. Législation, 325.

Communes. Origine, 16, IL L4 Droits, 12, Action sur les campagnes, 2J, 5ÇL 44, HT, 96, L52. Milices, 15, i±2. Caisse communale, 25L Obligation du poorter d'y habiler, 229, ^ 510. Voy. Ville* brabançonne*.

Composition , HO, H*. Voy. Trio*.

Compréhension (Principe de la), 42.

Comptes à rendre par les officiers, 36, 5L 1M2.

Comptes (Chambre des), ex professa, 164. 17a. 47». 1116. 258, Ï7-L Tour de la chambre des comptes, lieu de dépôt des chartes, 351.

Concordat des villes de Hollande avec leurs crédit-rentiers brabançons, 238»

Concordat avec levèque de Liège pour la juridiction ecclésiastique, 310, 311, 312.

Concubinage. Cause d'exclusion des offices, 271.

Concussions. 82, 273, 274, 285, 321, 322, 382.

Voy. A bus de pouvoir.

Confiscation, 107, 124. Système général, 275,

Confréries. Gildes, UL Conquêtes. Système légal, distinction , 7JL Conseil juré. Voy. Conseil de Brabanl.

Conseillées de Brabanl. Voy. Conseil.

Conseil de Brabant ou souverain, 4, ILS. Qualités requises pour y entrer, 77, 88, 91, 115. 133. 134. Caractères sous Jean IV, L5JL Sous Philippe de Saint- Pol, 160^ ICI, 1112. Serment spécial , 173. Serment sur la Joyeuse-Entrée, 175. 178, 179. 180. 183, 187, 189. 121. Histoire ex prof esta, origine, développements, altribulions successives, pouvoir disciplinaire dont rrlévcnt ses membres, lieu de résidente, pouvoir gouvernemental, 105 et suiv. Absorbe ta mur féodale, 21»; 224. 235. 231. Degré d'appel de la haute cour de Limbourg, 257. 288. Réaction contre ses empiétements, 2JL2. Relève munu'iitanément du conseil de Malincs, 265. ilLL Délais de justice, 224. Réformation lui appartient , 267; 268. 274. 286. 200. 292. 203. 516. 535. 338, 350, 351, 352, 553. Compétence dan> le dernier état de son organisation, 553, 554, 335, 556. Composition du corps , 556. Bulle d'or, 357, 369. Luttes de prééminence. 377.

Conseil. Grand conseil de Malines. Voy. Parlement. Conseil (Service de). Voy. Service féodal.

Conseils collatéraux, 290, 335 , 354 , 377.

Consistoire de la trompe . 553.

Contrainte par corps, 221.

Corruption de juges (Action en), 222.

Cortsnbergii (Charte de). Origine et unulyse, 20.

Cortenbergi! ( Charte renouvelée de), «7. 15a.

Cortenbergh (Conseil de), 32, 87, 122. N'est pas

le conseil de Brabant, 197. WL Corvées, 322, 323, 326.

Cour féodale de Brabant, 0 L 1J12, 185, 212, 212. Cours féodales, 2JL Juridiction ordinaire, 157.