Exemple d'organisation

Cours plénicres, 195, 122.

Cottiers (Hommes), 23, 25.

Coutumes, 142. Voy. Observance» aneimnrt.

Crimes atroces, 23, 104, 10JL Crimes privilégiés, 23^ 137, 139^ 2Ç6, 275, 295.

Cl'ice (Union de), 212. Tribunaux, 222. Voy.

Union du Limbourg ; voy. aussi Gueldrr.

Cumul prohibé, 275.

Da.:h van rade, 158.

DaCM VAN RECOTE, 158.

Diaica, oG, 140, 257, 3!ifi. Voy. CiuVm du Limbourg et outre-Meuse.

Débiteur*. Dureté de Ij 283, 283.

Décentralisation, 88. Répression des crimes privilégiés, 139, 206; 151, 176. Réaction en sa faveur, 210, 201, 202, 265. Esprit décentralisateur national, 265, 269, 270, 296, 320.

Délai d'apaisement, 138.

Demi-preuve, 293.

Députation permanente des états, 53.

Détention préventive, 2D2,293.

Dette* ou prince, 34, 35, 36, 37. Les sujets n'en >otil pa* tenus, 71, 72, 73, 83, 156. Le prince doit décharger les villes oui l'ont cautionné, 236,210,282,288.

Dettes des villes. Les bourgeois ne peuvent plu* être arrêtés de leur chef, 298, 299.

DEVOLUTION DU DUCHÉ, 57.

Diest. Droit d'étape. 301, 337.

Dîmes foncières, 26.

Docteurs en droit, 81. Voy. lirait.

Ecclésiastique (Ordre) aux étals. Origine, 15.