Ex pnfeuo, 362 et suiv

Reliet. Voy. Fief».

Religieux. Intervention aux impôts, 24, 43, 44. Rentes domaniales à rembourser, 215, 252, 288 ,

289. Voy. Pension» tttr les ville», Engagera, etc. Réparation civile contre les fonctionnaires, 88,

Représailles, 68, 69.

Requête civils, 267.

Réquisition de faire droit, 169.

Révision. N'a pas lieu en matière criminelle . 297.

Rode ou Roldcx (Union de), 56, 257, 356. Voy.

Union du Limbourg.

Romains possesseurs, 10.

DES MATIÈRES

Rotselaer (Sire de). Esl conseiller, 206.

Routes francbrs. Ouvertes el sûres, 72. Entrrtien. 177. 308.

Saisies, interdites au duc, 07, 09.

Salaire des officiers, 273, 274, 3-22.

S*ntboven (Banc de). Organisation et réformation, 181,244.

Sauf-conduits, 230, 239.

Sceau. Charte wallonne, 36, 60, 69, 142, 456. Ex profaso, 167. Obligation d'en avoir un particulier pour le Brabant, cl de ue pas le changer, 191. Doit sceller toutes lettres relatives au duché, 192. Exceptions, 193; 183, 201, 206, 207, 354. Quid> si le sceau n est pas apposé, 355,

Scblibur, 200, 201. Voy. Chancelier.

Secrétaires ne Brabant, 201, 206, 207, 213, 219,220, 388, 356.

Seigneurs, 30, 31, 122. Voy. XMrt, Grand* rastaux.

Sénécïal de Brabant, 35, 82, 83.

Sémorat. Forme hiérarchique sociale , H. Ex pro-

fttto, 368.

Serusntrrirs, 79.

Sercb.nw, 151, 182. 172, 268, 273, 277,31».

Voy. Officiers.