LE GRAND DOMAINE IMPÉRIAL
‘économique du domaine sous sa propre responsabilité —
et:sur ce chef les Césars toujours avides ne plaisantaient
pas — se fait payer les fermages, lève les redevances et préside à l'exécution des corvées(textes cités en note): c'est én fait le véritable maître du canton; le jurisconsulte Scævola le définira très exactement dans ces quelques mots :. Tam rei ruslicæ quam ralionibus ii præfecit (Dig. 34, 4, 31 pr.) i | à
Au cas où le domaine est affermé — et la plupart
l’étaient — il faut, pour déterminer son rôle, segarder |
de tomber dans la confusion que n'ont pu ‘éviter Le spécialistes eux-mêmes, faute d’avoir considéré attentivement la nature des locations : car le problème a. un double aspect suivant qu'il s’agit de la ferme quinquennale ou du bail à long tefme conférant un droit réel. La ferme de cinq ans conclue avec les célèbres
sociétés des chevaliers-banquiers ou avec de gros capi- 1e
par la nature des fonds ainsi CRE cette régie était relativement peu, : fréquente.
2° La régie mitigée consistant à grouper une multitude d'ouvriers- ; entrepreneurs travaillant sous la stricte direction de l’Intendant : c'était la pratique courante dans les mines (Lex Metallis dicta, 1re inscription :Vipasca, Girard texte p. 879, Lex Metalli Vipascensis, 2° inscription de Vipasca Girard, p. 119 et d’autres inscriptions encore. bibliographie dans Girard, Loc. cit., Hajje, op. cit. p. 115 sqq.et Vandœuvre, Coniribution à l'étude du régime minier romain, Dijon, 1910) et dans beaucoup de saltus agricoles où, se passant du preneur général, on concédait di-. rectement. de petits lots en colonat PAPLIATS (L’Alternative Conductor «vilicusve» de l’Inser.d’Heuchir-Mettich est, caractéristiqe; elle envisage les deux cas : celui de la mise en ferme'et celui de la régie mitigée. Même nuance dans l’esprit des Inscr. Aïn-Ouassel et. Ain-Djémala, cf. Hajje, pp. 49 suiv. et 117; textes plus vagues mais très probants : Columelle, De Re Rusit. I 7 tie ÉPISTS IX 371738 Frontin, De Cond. AGT., Ed. Lachman, p. 83 Gaius Dig. XIX, 2, 25, É etc. etc.).Ces petitsentrepreneurs travaillaient dans le sens du règlement domanial et versaient äl’Intendance une bonné partie du produit de leur travail, ils étaient en . outre astreints à la corvée (Hajje, pp. 118-121. Textes se rapportant au Bas-Empire : Théod. XI, 7, 6 de 349: XI, 19.4 de 398 etc.).
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“Haies : n "était, en toute analyse, qu’une pure opération
- financière permettant aux intendances de se faire de
l'argent, à une époque où les emprunts publics très peu connus n 'intervenaient que sur nantissement en terres;
elles concédaient, sur surenchère, le droit de percevoir les redevances dans les domaines exploités en régie
mitigée : cette opération qui, au point de vue écono-
: mique, est une vente de fruits, tire ses origines de la
vieille conception romaine de la location-vente concrète
(Caton de R.R., 149, 191; Loi agraire de 648, I, 25, 8;
cf. Ulpien Dig. L. 16, 31) transformée en vente subjective du jus agri fruendi ; elle est nettement mise en marge
dans les inscriptions africaines qui, dans leur première
a alGernative, sont les statuts-types de la ferme impériale.
Le conductor M est présenté comme jouissant de tout mais ne dirigeant rien? ; il a certesundroitde surveillance et cela est logique (Henchir-Mettich IV, 16, sqq. ); mais la direction agricole appartient à à l'intendant qui doit
assurer l'exploitation dans Pesprit du cahier des charges
Ro et des règlements domaniaux (Soulk EI Khmès, in princ.
dt COR Le ;
Il en est tout autrement quand il s’agit de baux de
longue durée : la convention revêt alors un caractère
. économique. indéniable : la preneur a pour but de créer
dans la terre concédée des utilités sociales (c° est le cas
1. Un exemple typique c’est, /trois siècles auparavant, l’empruut de la a guerre punique gagé sur l’ager in trientabulis. Cf. Hajje, : P: : Ê
; ce employer les termes de l’ époque, le concessionnaire des redevances n’est pas un conduclor sallus, mais un conductor vectigalium :
Conducendum vectigal, dit Paul Dig., XXXIX, QUE
PQ UE, Fe, LS NN EU at ;
re de PAU LE GRAND DOMAINE DMPÉRIAL
ñ / Vl'et
du bail ‘agricole à long terme. et: de la superficie na
Hajje, pp. 29 sqq: 35 sqq. 132 sad) souvent même. te | sy engage (emphytéoses eod. pp. 84 sqq. 235 sqg.);
étant ainsi pécuniairement et. aù surplus contractuel
lement responsable de l'exploitation, illa prend € en main et.
| RARES les rôles sont par là renversés : dans le premier cas l'in
PAR AS : tendance l'instituait bénéficiaire! du fermage par. subro je
gation ou par cession dé: créance; maintenant 08 est lu
qui ‘est débiteur du fermage; il assume dès lors, la direc=
tion économique du. domaine (Hajie, loc. cit. et: le rôle
QE A LS (ntanaans, est. réduit dans. l'exploitation re une.
surveillance de l'application des règlements diet de et des intérêts de l’ Empereur : telle. est, vu le nombre. / ‘des locations perpétuelles, la pratique « courante au Bas- ‘ | Empire. Le travail de gestion de. l'intendant est. ainsi ie é " , be considérablement allégé; ri semble donc naturel qu’ on | We ait pensé à étendre sa compétence territoriale À 1h ne : S régit plus un seul canton, mais peut- “être deux ou. trois À
contigus, etc’ est, mé semble- t-il, la raison pour laquelle a
DT MS nombreuses constitutions du Bas-Empire ne Tape nn
pellent pas “procuralor sallus, ce qui impliquerait une :
" qe conjonction intangible, mais aclor ou procurator Reï ik ou ne Privatæ vel Palrimonii pour bien marquer qu'i ie n'est. - | plus affecté ds une unité. territoriale ‘abstraitement | détormines (voyez la rubr. Cod. Theod VS 45 Theod | à IV, 4 1 de 313: X, 4, 2 Valentinien et Valens; XI, 16, î 1, «12 de/380: F1. 2: Just X) 26. 0 dé 365, etc. ous À HR | | Gette substitution aura par ailleurs l'effet, en. exoné- |
rant l'intendant de ses tespousaltlibes. économiques. ï
d'accélérer sa transformation en. mandataire des pou |
: Éd PR AT RAR
