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Salvien décrit cette tendance avec beaucoup plus de
se (pauperes) ad luendum. protegendumque majoribus,
4 FH ee
te dedililios se divilum faciunt el quasi in jus eorum ditionemque transcendunt.… Illud grave ac peracerbum esk
quod hac lege lueri pauperes videntur ul spolient hac
Omnes enim qui defendi videntur, ‘defensoribus suis
. omnem fere subslanliam suam priusquam defendantur
cne . addicunl ac sic de paires habeant defensionem,. perduni fi hereditatem.… .
--$$ 43-44 : Cum. domicilia Cube a suos print
Le | fundos majorum expelunt et. coloni divilum fiunt... qui
| . perdilo ingenuce incolumilalis slalu... jugo se ae adjectionis addicunt.… perdentes secum omnia sua el rerum proprielale careant et. jus liberlalis amiltantr.
Es Comme l'explique l'orateur, ces hommes nés libres,
perdent nécessairement leur liberté; cela arrive lorsqu’au
ment considérés commes des colons?.
© ll de y F ment identique à celle qui à donné naissance aux patrocinia vicorum, k qui ont alarmé le pouvoir ecntral. La question sera traitée au volume TRE suivant. \ OURS 1. Sur la pensée de Salvien, en dernier lieu : Raymond Thouvenot : * Salw. et la ruine dé l'Empire romain, Mélanges de Piofses 1920, pp. 145 suiv.
Ce témoignage de Salvien n’est pas exclusif, comme on pourrait le cr croire aux grands saltus des particuliers : l’affluence des ruraux dans + + les domaines est générale et se fait aussi dans ceux des Empereurs, affermés à perpétuité à de riches preneurs mais surveillés par des in- : tendants et offrant, dès lors, aux colons des garanties /sérieuses. Les ! . termes majores et divites indiquent clairement les personnages influents Cd d’une région. 4 (et 2. Ce délai est trentenaire depuis Anastase. Code Just.. XI, 48, 20 v. > XI, 48, 19; Bas, LV, 1, 18. Il semble qu'auparavant il était laissé à l’appréciation du juge.
lege defendunt miseros ut miseriores faciant defendendo.….
“bout d’un délai plus ou moins long ils sont irrévocable-
IL'ÉVOLUTION Ÿ "tn lei 149.
le Parieg. VIIT $& 14, s’en vont latitare per sallus. Et
vigueur dans ces mots : de G. D. V.8 $ 39-40. tradunt |
eu
+ A * { ? A] é ( 150 EXTERRITORIALITÉ DU GRAND DOMAINE IMPÉRIAL
Et la situation juridique des colons. n’est pas ss plus heureuses. Théoriquement réputés libres, ils sont en
réalité des immeubles par destination: faisant ile
niment partie de la terre qu'ils exploitent?; le seul
avantage que leur confère leur qualité d’ingénus est.
que le maître du fonds auquel ils sont attachés n’a pas sur eux le jus abulendi et qu'ils ont le droit de le pour-
suivre en justice dans certaines formes, au cas où il
attenterait injustement à leur pécule, leur personne
ou leur famille (Code Just. XI, 501 Const. XI 50, 2, 4.
À Arcadius et Hon). Il n° en est pas moins vrai, on le
verra, ‘qu il a sur eux tous Jes autres droits du proprié- |
taireet leur conséquence estconsidérable. quand il s agit
de mesurer sa juridiction. Dans le grand domaine im-
périal notamment et c'est là que je voulais en venir,
ils sont maintenant sous l'autorité absolue de l’ intendan-
ce, et le pouvoir du gouverneur est à jamais écarté,
car ces justiciables, tout comme les serfs moyenageux,
ne sont plus que des instruments de travail auxquels
les Empereurs, angoissés par la déroute économique, ; Re à ' t k à .- { 4
Le fait est répété par Salvien au $ 45 et dans une Constitution a,
Majorien, Nov. I (Hœnél), relative à la fuite des citadins, qui, magis-
trats en tête, désertaient un impôt écrasant : ME ulti patrias deserentes.. etc.
ingenul, servi tamen terræ ipsius cui nati sunt æstimentur nec recedendi quo velint aut permutandi loca habeant faculiatem, sed Ppossessor eorum jure utatur et patroni sollicitudine et domini potestate. — VOYez encore Just. XI, 48, 7; XI, 50, 2.
2. Si quis prædium vendere voluerit vel donare retinere sibi Ne rendos ad alia loca colonos privata non possit. Qui enim colonos ‘utiles credunt, aut cum prædiis eos tenere debent, aut profuturos aliis derelinquere, si ipsi sibi prædia prodesse desperant. — Code Théod. XIII, 10, 3. Just. XI, 48, 2 de 357; Et. Just! XI, 48, 15 de 414... Quos {colonos) ita glebis inhære præcipimus, ul ne punto quidem temporis debeant amoveri,
1. Code Just. XI, 52, 1 de390 : …. ei licet coloni condicione videantur
attachent trop d'importance pour les placer sous un autre contrôle que celui des intendants.
Et la gravité des circonstances est telle, que le domaine impérial qui, avons-nous vu, à gagné en importance, devient un espoir de salut pour cette société accablée par l’obsession trop justifiée de la famine. C’est le point d’attache d’un consensus social nouveau, le refuge des habitants d’un monde improductif èt mourant qui, eux, ne se résignent point à mourir’. Mais
c’estaussi l'instrument de production dont. à justeraison,
les Empereurs ‘entendent se servir pour ravitailler
l’annone, dont ils réglementent la situation avec une
activité infatigable? et dont ils ne peuvent confier la
“ «surveillance et l’activité judiciaire d’un genre tout par-
ticulier à d’autres qu'aux spécialistes de l’intendance. Voilà les raisons initiales et les causes directes qui écartent du grand domaine l’autorité du gouverneur. Et voici de quelle façon la compétence des inten-
darts se manifestera.
pe $ 2. — Résultats
La police du domaine. — Nous avons vu au chapitre
précédent que le procurateur local était chargé, dans
Te sallus, de la police préventive et Judiciaire; mais il
n’était point le seul, et le gouverneur pouvait, quand bon
1. C’est toujours l’idée exprimée par Comte que le rythme social est subordonné au consensus vital, idée sur laquelle Marx a ut le « matérialisme historique ».
