CHAPITRE VIIL
Dt l'AdministrattM imimun dt VÉtau Des dtverMS Ma/^tratutes. Finances puiikfmes.
Il ëtoît difllicile que le gouvernement ne Fût pas du i^nat <i« syinégal^ans un pays oîi se succédoient des pouvoirs si difTérens, des administrations publiques si opposées. Dans le temps que Syracuse avoit des tyrans pour maîtres , leur volonté étoit la seule règle de ces administrations. Ce que Denys avoit établi (i), Dion vient pour le détruire (2). A sa mort y reparoît la tyrannie; mais elle a peu de durée {3).TimoIéon rend ta liberté à une force qu'elle avoît perdue de nouveau (4). La royauté reparoît ensuite; un prince populaire la possède pendant un demi-siècle (5). Son successeur tombe -bientôt sous Pabus fait de sa puis-
(1) Voir ci-^»us, c m , pag. 34 er suiv,
(3) Ct-dessus, pag. 51 et 52.
(4) Ci-dessus encore, pag. y 5 et suiv,
(5) P^K^* ch^P'
sance (6). Le mot de sénat est bien prononcé quelquefois par les historiens squs le règne dTun tyran; mais ils ne nous font connoître alors aucnn acte de son autorité politique. Ce n'est que sous une autre forme de gouvernement qu'un coq>s semblable apparoît^ ayant une influence plus ou moins active, plus ou moins étendue sur les intérêts généraux de f état et sur ses destinées. H conserva même un véritable pouvoir^ quoique borné , sous la domination romaine. Les préteurs , tout puissans qu'ils étoient» n'exefçoient pas un despotisme contre iequel on ne pût fiiire entendre des plaintes sans espérance de succès. Les Verrines de Cicéron en seront toujours un éloquent témoignage.
Disons cependant que Rome étant devenue maîtresse de la Sicile , loin de faire participer ses nouveaux sujets aux avantages que cette domination même pouvoit encore offrir ou laisser quelquefois , îa plupart des magistrats qu'on leur envoyoit se montrèrent plus audacieux que les tyrans. En vain j par exemple , des résolutions avoient été prescrites pour la perception des impôts ; le préteur les régloit à son gré.
Disons encore que , sous la préture de Verrès , il n'y eut pas un sénat d'une seule cité qui pen-
(6) Ci-dessus, pag. 92 ^/ suiv»
dant trois années eût été nommé gratuitement , pas un seul qui eût été élu par les suffrages, comme leurs lofe le prescrivoient, pas un seul qui l'eût été autrement que par Tordre ou la recomman^ dation de Verrès. Les conditions même imposées pour devenir sénateur, les conditions d'âge, de fortune, et les autres, étoient toutes et toujours violées (7),
C'est à Cicéron que nous devons principale* ment le pedt nombre de ftits à recueillir sur les sénats de Sidie, et de sa capitale en particulier, de Syracuse. Voici comment s'y fidsoient les rapports, comment ils étoient écoutés, contredits, adoptés ou rejetés , proclamés après leur adopdon.
Les sénateurs plus âgés ou plus anciens étoient D«wpi»n«q«'on ordinairement entendus les premiers , sans que ce consultes fût un droit tellement absolu, qu'il ne fût permis à chaque membre de parler d'abord, dès que le rq>port étoit fini. Quelquefois ils gardoient tous le silence, alors le sort désignoit ceux qui dévoient ouvrir un avis. Un rapport venoit d'être fait sur Verrès et en sa fiiveur : une modon incidente est faite et appuyée par plusieurs membres du sénat, comme im moyen de retarder la décision ; elle étoit en fiiveur de Péducéus , qui avoit précédé Verrès dans la préture de Sicile , qui en avoit bien mérité,
(7) Stamdt Verrim, S ^.
et à qui Ton n'avoh pas encore offert les témoignages d'une fuste recoonoissance par f effet des obstacles que son successeur y avoit apportés, de la prohilmion même qu'il s'étoh permis cfen iàire. La priorité est accordée. Un séiuitus-consulte est rendu, &vorabIe à Péducéus; ies noms des premiers opinans y étoient inscrits. On passe ensuite à la délibération relative à Verrès : sur la proposition ûite en sa fiiyeur, continue Cicéron , personne ne se lève ; personne ne donne son avis ; 9 ftut s'adresser au sort. Quoi! personne ne vouloit prendre la parole quand il «nroit fidlu louer votre préture! Un silence absolu est gardé par ceux mêmes qui furent vos associés, vos conseillers, vos complices (8)!
Le sénat ne prononçoit pas d éfini tivement : du moins l'appel étoit toujours ouvert de sa décision à celle du préteur. On eut ici recours à ce moyen offert par la loi (pX Verrès étoit accusé de con* cussion : Cicéron rédamott ia communication des registres qui dévoient ia prouver. La furisprudence et la législation étoient également âvoraUes à des demandes qui rendoient l'information plus stjte et le jugement mieux éclairé ( i o).
(8) Quatrièm Verrine» S ^4»
(9) Seconde Verrhtc, % 26; quatrième Verrine,%S 65 et 66.
(10) Voir la seamdt Verrine, S ; la quatrième^ S «t b
LEGiSL. DES SICILIENS. CH. VIII. II3
Des sénats existèrent dans la Sicile long-^temps s^ts de siciu avant qu'eUe ftt soumise aux Romains (i i ), Elle ^l^c^l^^s avoit aussi des magistrats désignés ordinairement sous le nom de préteurs, chefs de l'armée en même temps que de l'administration. Une magistrature suprême avoit été pareillement instituée, quand Timoléon exerçoit à Syracuse ime si heureuse influence , Tamphipolie : elle ne pouvoît conserver sa primatie et sa puissance quand il y eut des préteurs romains; mais, comme lamphipolie se lioit à une primatie religieuse , le pontificat de Jupiter, on permit qu elle continuât de s'exercer (i^).
Timoléon étoit Corinthien, et Corinthe étoit la métropole de Syracuse. Syracuse reconnoissoit sans peine des concitoyens parmi les hommes nés dans la ville qui Tavoit fondée. Ce n'est pas la seule preuve qu'en offre l'histoire; elle nomme encore comme stratège , comme préteur ou gouverneur de Syracuse, Acestoridès, qui étoit né aussi à Corinthe {15),
L'assemblée du peuple nommoit ordinairement Éieedon des m..-
. . gittratf.AMembicri
ses magistrats, quand le despotisme ne pesoit pas du peuple.
note sur ces deux passages. Vhir aussi la première Verrine,
(11) P^/V ci-dessus , pag. 586159.
(12) Voir ci- dessus, pag. 58.
{13) Diod. XIX , S 5. Ubb. £mm. t. III , pag. ii6. 11. 8
Il4 HISTOIRE DE LA LÉGISLATION.
sur Syracuse ( 1 4)« Nous n'avons pas besoin de dire que le moment de ces élections étoit celui où s*agitoient le plus les factions politiques. Accoutumées à se disputer le pouvoir, elles se réunissoient quelquefois cependant contre ceux dont on redoutoit Tambîtion et qui auroient voulu exercer seuls ou usurper l'autorité qui leur étoît confiée (i 5).
Les magistrats élus n'échappèrent même pas toujours ik la haine du parti qui avoit succombé dans l'élection ; elle se porta quelquefois jusqu'à les punir par un assassinat de la confiance que la ma|orité leur avoit témoignée ( 1 6). Dans une assemblée qui se forma après la mort d'Hiéronyme, fils d'HiéroD II (17), pour donner des chefs à Pétai, les préteurs , effrayés des choix que paroissoit désirçrb multitude, voulurent essayer de renvoyer Pélection à un autre jour ; Hs ne purent Pobtenir : et nous devons remarquer que ce ne furent pas seulement les hommes composant ordinairement celte assemblée , qui s'y éloient réunis » mais encore
(14) Plut. $49.
(i)) ^fM^DIod. X1I1»S 53i et et <|iie ttoutatODidtt^daiis les chaphm précédeos, des tenttihes pour usurper la tyraonie oa pour la comlMittre.
(itf) THe-LIve, xxv, s$ sStttç.
(17) KMTckksm, pag. 9s.
LàGlSi^ OES SfCILlFKS. CH. VIlï. îî5
hemcovp àe soH&ts dont le pkts gmnd nombre étoiem des transfbges [ i i]. Elle Weçt p»^ m<Àns m^ofhbSe hdéii»érsition tenue T«imé<S3i!ement jiprês SOT fat grande question de suvott si Ton s^sdEer<Nt ^ Rome ouîi Ouniiage, Un sige drsco«rs fat prononoé par un des prîncîpjiux tnâ^trsits. On adjoignit aux préteurs et des sénutettrs cbràb m coRseH militure; les débats <xxrertt longs et inimés* L'hnpossibHîté soutenir (a guerre contre Rome fit arrêter qu'on y enverrait des ambassadeurs pour condure fa paix (19)-
Une autre dasse dTtommes s'étoît formée sous « le règne des tyrans, celle des pûtdgôgtdeSy comme les appdie Aristote {20), c'est-à-dire^ des écouteurs > des espions , des délateurs , misérables valets d'un maître dont la conscience est effrayée par le sentiment même de la haine que son oppression doit inspirer.
Un passage de Tite-Live semble annoncer une Divino.» r.^ m division des dtoyeiis en tribus. La ftte de Diane coticesiioti» ^u m! alloit être célébrée ; du vîn devolt être fourni etl abondance à toute la ville : ainsi l'avoit ordonné le premier magistrat, et à son exemple, dit Thisto-
(18) Twe-Livc, XXIV. s a?, ^^tr lafm du S 3a*
(19) Thc-Lirc, xxiv, J 18.
(to) Faiit. v, c. XI, pî4g. 4©^. Pltitarque dh prosagogides , Diûn , S 37-
en Fait.
Il6 HISTOIRE DE LA LÉGISLATION.
rien, les principaux habitans voulurent en distribuer à chaque tribu (21).
Quant au droit de cité , plus occupés de leur propre avantage que de celui de Tétat, les tyrans Taccordoient quelquefois avec prodigalité. Ils comptèrent bien plus sur des hommes qui devenoient leurs sujets, qui mettoient du prix à s'être dévoués, que sur des habitans qui sup[>ortoient avec peine l'autorité d'un maître qu'ils n'avoient pas choisi, dont ils avoient été les concitoyens, les égaux. Quelquefois aussi le nouveau tyran» voulant donner plus d'importance et de force à ses états, et surtout au siège de son emphre, y faisoit transporter d'autres populations , après avoir détruit les villes qui les renfermoient : ainsi Gélon lui-même, dont le nom cependant rappelle un des princes les plus respectés de Sicile, détruisit de fond en comble Camarine, et en transfèm les habitans à Syracuse. Après avoir également assiégé et pris Mégare, il en fit aussi venir les habitans, et, comme il l'avoit fait à Camarine, il donna le droit de cité à tous ceux qui avoient
(ai) Tite-LWe, xxv, $ 23. Per tribus a ^ncipihus dhao. PrmdpUus peut se rapporter aux che£i de chaque tribu comme aux principales personnes de la dté. Le dernier traducteur cependant a préféré de dire : Les grands en avoient distribué à chaque quartier.
quelque fortune , sans l'accorder aux autres , qu'if fit vendre et transporter hors de Sicile {22). La guerre avec Léontium finit encore par le droit de bourgeoisie accordé aux Léontins, et Léontium devint une forteresse de Syracuse (23).
Mais dans tous les temps , même aux diverses époques politiques , les bienfaits de l'agriculture et du commerce , les relations si fréquentes et si fécondes que la Sicile avoit créées depuis plusieurs siècles, et qui s'étendoient jusqu'aux rivages de l'Asie Mineure et de l'Afrique , avoient successivement amené des étrangers, lesquels éprouvoient £icilement le désir d'y fixer leur demeure , d'y établir comme un centre de leurs spéculations et des richesses territoriales qui pourroient en résidter. Ce droit de cité, que des étrangers pôuvoient désirer d'obtenir , les Siciliens étoient fort portés à l'accorder. Dans les premiers temps même cfe leur existence politique, ils avoient vu plus d'une fois des peuplades grecques et des peuplades plus éloignées encore, venir chez eux chercher un asile qu'on s'empressoit de leur offrir^ Presque toujours alors il s'en formoit autant de
(22) Voir Hcrod. vn, $ 156. ThacycL vi, SS 4 et ^ , et ci-dessiis , pag. 9 et 1 6. GéioD fh 6e même pour iesEnbéens de SkHe. Hérod«i^Â/.
(25) Dîo(Lxii,S;4-
Il8 HISTOIRE DE LA LÉGISLATION.
cités; mais quand, au lieu d'un grand nombre, cetoient quelques-uns seulement, la ville qui leur accordoit une demeure les associoit quelquefois aux droits de citoyen ( 24). Timoléon en investit beaucoup de Grecs venant habiter Syracuse, que de longues tyrannies avoient dépeuplée; des terres même leur fiirent données (2;K Quand Agrigente eut succombé, ses habitans furent admis tous par les Syracnsains , et Us y reçurent tous le droit de cité (26}.
Des éiccUont;du Le concours aux élections devenoit nécessaire-
droil d'ciirc ;dc . ••ifit»
i rligibilite. ment un des pnviléges les plus importans qui taisoient partie de ce droit. Les différentes formes de gouvernement qui se succédèrent durent y apporter des modifications plus ou moins considérables. Il fut des temps où un cens étoit exigé pour être éligible , pour avoir même la faculté d'élire (27). Il en fut d'autres où cette double 6culté devint universelle (28). Axistote exprime le
(24) l^oir ci-dessus , pag. a et suiv. Leur admission cependlnt trouva ()ud(|uefois des obsttdes; les citoyens virent <|U€ft|iiefbi* en eux des rivaux.
(1 5) yoir ci-dessus , pag. 5 5 et 56.
(26) yoir ci-dessus , chap. il , pag. 2 j. D autres exemples pareils y sont cités encore. Voir aussi les pages 5 ei suw. de ce volume.
,27) To/V ci-dessus, pag. 26, 36, 65, 87.
(18] Dans les temps de démagogie , par exemple , et tant <|U€ subsista le pétalisme.
LÉGISL. 0£S SI!C1L1£»S. CH« Vlll. II9
désir qu'au lieu d'y appeler une assemblée entière du peuple on fit élire par tribus (29). Cette forme d'élection fut adoptée dans quelques-unes des cités; elle dut Fétre à Agrigente (}o).
J'ai parlé des magistrats ordinaires^ des ftiagis- Mêp§utit a«« trats universel^ de la cité, sous le rapport des droits '^^"^îlli/^'** et des devoirs de tous; nais H est des parties de l'administration qui eurent leurs magistrats parôculiers, leurs surveillans , leurs ordonnateturs ^ leurs fuges. Les subsistances furent de ce iioini>re; 4e» greniers publics qu'on aroft formés étoient sous lenr inspection, comme tout ce qui pottvoft assuré les besoins des citoyens ( } 1 Les financée en général furent aussi soumises i toute la rigi^ hnoe cowmnne et ^pédale que ers difTérente* attribntiotis pemreiit emlicaiier. ki , deux époquea se présentnt : ce qtti arma drpub b donunaiion mmaniey ce qw emtoit vivA cette éomAoaàon ; et pour cette denuèie encore, de hautes dWéressces se retinrent entre fumpation de» tysam et les années pendant lesqndfes b libené fin
Sotts le pins ancien des ttgpe% les nueitx con- -snii Au
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(j^) /UâHfv. V, <^ «r ^
nus y celui de Gélon, une guerre à soutenir parut exiger une contribution extraordinaire. Ce prince voulut l'imposer; les Syracusains s'en irritèrent: Gélon les apaisa et l'obtint d'eux en annonçant qu'à b paix on leur resdtueroit ce que les besoins actuels (brçoient maintenant de leur demander. Ils y consentirent ; et la promesse royale fut en effet , au retour de la paix, fidèlement exécutée (32). Cest après une guerre semblable que la femme de Gélon 9 Damarète , reçut des Carthaginois une couronne qui pesoit dix talens d'or et dont elle fit frapper la médaille célèbre qui porta son nom (?})•
De i'impôi toM Sous Denys l'ancien, ce ne furent pas les ben.Ir^^*7AH«io*lr "'^^^ ^'^^^^ réclamer des impôts plus
nombreux et plus pesans; ce fut Pavidité du maître et cette puissance qui, ne connoissant ni contradiction ni limite, voit tout s'abaisser et trembler devant elle. Dans ce qu'il ôtoit aux autres, ce tyran trouvoit un moyen de plus cfaf^ fèrmir son despotisme en détruisant ce qui auroit pu servir à le détruire. Dans l'espace de cinq ans ,
(32) PluUrq. Apophth, pag. 175.
(33) Diod. XI, S i^. Voir cv-éessm , pag. 19 et 20. Dkxlore ajoute que les Siciliens la nomrooient pentecontalitron , parce <)u*die étoh de dix drachmes attiques d*or, montant à cinquante livres de poids. P^fV Hésychius, au mot Afi/ÂOfîmêf.
Blé acheté.
dit Aristote (34) > tous les biens des particuliers furent absorbés par les contributions exigées; il venoit d'observer que le poids des impôts est un moyen de conserver la tyrannie , et Denys lui en offre un effrayant exemple (35).
En mettant la Sicile sous leur domination , les dî^c payée aux
. . . . . Romains. La loi
Romains ne mirent sur les terres aucune imposi- jHwron con^rvée. tion nouvelle; ils ne portèrent aucune atteinte à la loîde l'adjudication des dîmes ; on dut continuer à les affermer dans un temps marqué de l'année , sur les lieux mêmes , et , sous tous les rapports , comme Hiéron i'avoit ordormé. Rome ne voulut pas que les Siciliens reçussent une loi nouvelle, pas même que la loi portât un nouveau nom ; elle pensa qu'ils s'acquitteroient plus volontiers de la taxe imposée, s'ils voyoient subsister encore les établissemens et le nom d'un prince qui leur avoit été si cher (36 )• Cicéron accuse Verrès (37) d'avoir ajouté des redevances nouvelles à la redevance prescrite. D'après la loi d'Hiéron, les cantons soumis à la dîme ne dévoient que le dixième
(34) Polit, v, c. XI , pag. 407. On peut voir, sur les trésor royaux à Syracuse, Titc-Livc, xxiv, i\ ci i-^ -y xxv, SS 30 et 3 1 ; et Diogène Laërce , Aristippe , S 4-
(35) Des impots excessifs ne fui suffirent même pas toujours; H confîsquoit les Mens.
(36) Troisième Verrine, % 6.
(37) Cinquième Verrine, S 21. Voir \t second de ces discours.
de leur blé ; Verrès les taxa aussi à raison dtt blé acheté pour la république (58). Une nouveiie estimation des biens de la Sicile étoît faîte alors tous les dnq ans (jp).
C'est en blé que se payoit un trilmt ordinaire aux Romains : on leur en donnoit la dîme. Cette dime ne pou voit suffire à leurs besoins; ils en acfaetoient annuellement huit cent mille boisseaux, dont ib fixoient eux^émes le prix et qulls pépartissoient sur toutes les vtUes (4o).
Magistrature Des magistHiu désignés par le nom de censeurs y^nJcn T^^'o- étoient chargés de fiûre , chaque année, Testiim* prie les droiu. néccssaîre, d^sqprès le revenu des habtians;
ils a voient tout pouvoir pour la régler, pour faire un état de ce que chacun devort donner. Les censeurs étoient nommés par le peuple ; le caractère de leur fonction annonce asses avec quel soin Hs dévoient Tétre. Verrès encore fut accusé de s'être approprié les droiu de cette magistrature et de s*étre livré à toutes les déprédations, à toutes les concussions, qu'une usurpation pardlle devoit Aire naître (4i ). H faisoit payer aux villes qui avoient
(j8) Troisième Vertine , S$ } ^.
(39) Stemuie Virrine, $
(40) Quatrième Verrine , S 9. Voir la note de Guérimlt sw ce p.t5sagc.
(41) Seconât Vtffint, $ 5).
des censeurs à noinnier, le prix de rassentîment donné à leur choix.
Au temps encore de la domination romaine, le Drousurrcxpor-
tation des marchan-
droit à payer sur les marchandises sortant de di«e$. dc quelques Syracuse et d autres villes, comme Agrigente, «"p^**- Catane, Messine, fut d'un vingtième. On tenoit un registre exact et circonstancié de la déclara* tion faite par ceux qui enyoyoient ces marchandises (4^) • Parmi les reproches que Cicéron adresse à Verrès (4}) est celui de n'avoir jamais payé ce droit pour les exportations faites en son nom. . Les registres de l'administration des fermes ne contenoient pas une seule fois ce nom , quoiqu'on eût également transporté par mer, hors de Sicile, plusieurs inarchandises dont i'énumération est donnée par l'orateur romain (44)* Carpinatius, qui y est indiqué comme le chef de cette administration, étoit chargé pareillement de surveiller la p^eption de plusieurs autres rétributions que les Siciliens dévoient payer, celle, par exemple, pour avoir le droit de mettre ses troupeaux dans les pâ-
(42) Aussi désigne-t-on souvent par scriptufa les contributions sembiabies t plus souvent encore , et i*on peut dire toujours, ce mot indiquoit ia contribution levée pour ic pâturage des troupeaux.
(43) Scande Verrine , SS 74 et 75.
(44) Paragraphes 72 , 74 et 75.
turages de la république; et l'on aqudque pdne à croire, même quand il s'agit de Verrès, à toutes les fi^udes que Carpinatius lui aidoit à commettre » et dont il étoit le vil instrument et le criminel organe (45).
Loi sur une cou- Une loi spédale défendit d'exiger en Sicile
fribudon rdatfve % » /• «i» «i • t
aux esclaves. d^iui père de famille aucune contnbudon pour les esclaves qu'on emmenoit chez soi» et qu'on destineroit au service de sa personne. Ni Cicéron ni Tiie-Live ne nous disent si, dans le cas de l'affranchissement, il y avoit un droit à payer par le maître ; on peut le croire : ce fut du moins une des dispositions générales et des plus constantes de la loi romaine (4^). Un passage de Cicéron fait dire à son traducteur que les fermiers publics avoient pour commb ou pour secrétaires , des esclaves attachés à la ferme : je n'oserois assurer qu'il faille resserrer ainsi , avec tant de précision , la signification du mot employé par l'accusateur de Verrès (47).
{4s) ^oir la page précédente; Guéroult sar le $ de la quatrième Verrine, et Bouchaud , De l'imp. chez Us RomioMs , pag. a35 et 268.
(4^ Haud panmm veaigal , dit Tite-Iive, vu, $ 16, ca pariant de cet impôt.
(47) Servus societatis , qui tahtlas eonfêat , dit Ckéroo , s#« cvmie Verrine » S 77»