‹ Histoire de la législation (volume 3)Chapitre 9 sur 62 · MM · texte numérisé non relu

MM

(1) Voir ci-^»us, cm , pag. 34 ef suiv, (ftj) IMèd. pig. 45 $i 4m.

(3) Ct-dessus, pag. 51 et 52.

(4) Ci-dessus encore , pag. y 5 et suiu,

(5) P^K^* ^^ <' ^f*^* ch^P* ^^*

sance (6). Le mot de sénat est bien prononcé quelquefois par les historiens squs le règne dTun tyran; mais ils ne nous font connoître alors aucnn acte de son autorité politique. Ce n'est que sous une autre forme de gouvernement qu'un coq>s semblable apparoît^ ayant une influence plus ou moins active, plus ou moins étendue sur les intérêts généraux de l'état et sur ses destinées. II conserva même un véritable pouvoir, quoique borné , sous la domination romaine. Les préteurs , tout puissans qu'ils étoient, n'exefçoient pas un despotisme contre lequel on ne pût Êiire entendre des plaintes sans espérance de succès. Les Verrines de Cicéron en seront toujours un éloquent témoignage.

Disons cependant que Rome étant devenue maîtresse de la Sicile , loin de faire participer ses nouveaux sujets aux avantages que cette domination même pouvoit encore offrir ou laisser quelquefois , îa plupart des magistrats qu'on leur envoyoit se montrèrent plus audacieux que les tyrans. En vain , par exemple , des résolutions avoient été prescrites pour la perception des impôts ; le préteur les régloit à son gré.

Disons encore que , sous la préture de Verres , il n'y eut pas un sénat d'une seule cité qui pen-

(6) Ci-dessus, pag. 92 ^/ suit*.

dant trois années eût été nommé gratuitement , pas un seul qui eût été élu par les suffrages , comme leurs lofe le prescrivoient, pas un seul qui l'eût été autrement que par Tordre ou la recomman^ dation de Verres. Les conditions même imposées pour devenir sénateur, les conditions d'âge, de fortune , et les autres , étoient toutes et toujours violées (7),

C'est à Cicéron que nous devons principale* ment le peut nombre de ftits à recueillir sur les sénats de Sidie, et de sa capitale en particulier, de Syracuse. Voici comment s'y fidsoient les rapports, comment ils étoient écoutés , contredits , adoptés ou rejetés , proclamés après leur adoption.

Les sénateurs plus âgés ou plus anciens étoient OMnppontqu^on ordinairement entendus les premiers , sans que ce consultes pranoiw fût un droit tellement absolu , qu'il ne fût permis à chaque membre de parler d'abord , dès que le rq>port étoit fini. Quelquefois ils gardoient tous le silence, alors le sort désignoit ceux qui dévoient ouvrir un avis. Un rapport venoit d'être fait sur Verres et en sa fiiveur : une motion incidente est faite et appuyée par plusieurs membres du sénat, comme im moyen de retarder la décision ; elle étoit en fiiveur de Péducéus , qui avoit précédé Verres dans la préture de Sicile , qui en avoit bien mérité,

(7) Swmde Verrim, $ 6,

et à qui f on n'avoit pas encore oflfert les témoignages d'une fuste reconnoissance par T effet des obstacles que son successeur y avoit apportés, de la prohibition même qu'il s'étoit permis d'en faire, La priorité est accordée. Un séruitus^onsulte est rendu, favorable à Péducéus; les noms des premiers opinans y étoient inscrits. On passe ensuite à la délibération relative à Verres : sur la proposition ^te en sa fiiveur , continue Cicéron , personne ne se iève ; personne ne donne son avis ; il faut s'adresser au sort. Quoi ! personne ne vouloit prendre la parole quand il auroit AIlu louer votre préture! Un silence absolu est gardé par ceux mêmes qui furent vos associés , vos conseillers, vos complices (6)!

Le sénat ne prononçoit pas défmithrement : du moins l'appel étoit toujours ouvert de sa décision à celle du préteur. On eut ici recours à ce moyen offert par la loi (9)% Verres étoit accusé de con* cussion : Cicéron rédainott la communication des registres qui dévoient la prouver. La furisprudence et la législation étoient également âvorables à des demandes qui rendoient l'information plus it^jre et le fugement mieux éclairé (10).

i^mm^im*

(8) Quatrième Verrine, S H»

(9) Seconde Venlne, S 1^; quatrième Verrine , SS ^5 et 66,

(10) Voir ia seconde Verrine, $ 21 ; ^ quatrième, S ^^i et Ia

Des sénats existèrent dans la Sicile long- temps sén»M de siciie avant qu'elle fût soumise aux Romains (i i). Elle Z^^^^lL^^t^'^^^^ avoit aussi des magistrats désignés ordinairement ««»«»•»'»»• sous le nom de préteurs, chefs de Tarmée en même temps que de l'administration. Une magistrature suprême avoit été pareillement instituée, quand Timoléon exerçoit à Syracuse une si heureuse influence , l'amphipolie : elle ne pouvoit conserver sa primatie et sa puissance quand il y eut des préteurs romains ; mais, comme I amphipolie se lioit à une primatie religieuse , le ponti6cat de Jupiter, on permit quelle continuât de s'exercer (12].

Timoléon étoit Corinthien , et Corinthe étoit la métropole de Syracuse. Syracuse reconnoissoit sans peine des concitoyens parmi les hommes nés dans ia ville qui l'avoit fondée. Ce n'est pas ia seule preuve qu'en offre l'histoire ; elle nomme encore comme stratège, comme préteur ou gouverneur de Syracuse, Acestoridès, qui étoit né aussi à Corinthe (i}).

L'assemblée du peuple nommoit ordinairement Éie«tion4c«m..ses magistrats, quand le despotisme ne pesoit pas ,\^ peuple.

note sur ces deux passages, l^mr aussi la ffremièrt Verrine,

(11) (^iiiV ci-dessus , pag. 58 et 59.

(la) Voir ci- dessus, pag. 58.

(1 )) DIod. XIX , S 5* ^i>i>* Emm. t. IIl , pag. %i6. 11. 8

ii4 Hisrrotnu de la LiotêLAtton.

«itr Syracttie ( 1 4)^ Noms ff airom pas besoin de dire que le moment de ceik éiecliom éioti cduf ad f'agitoietit le piuf le» action» poHtfquef . Accou- Uiifiée* à se dhpuier le pouvoir ^ elle» m: réum»wm%i quelquefois cependant contre ceuie dfmî on redoutoit Tambition et qui auroient voula exercer »etds ou usurper Tautorité qui leur étoit confiée (i)).

Les magistrats dus n'échappèrent même pas tottfours h la haine du parti qui avoft succombé éMi§ réfection ; die se porta quelquefois fosqit^ les punir par un assassinat de la confiance que la ma;ori té leur airoi t témoignée (16). Dans une assenv blée qui se forma après la mort d'Hiéronyme^ fils d'Hiéron II (17)^ pour donner des chefs à Pétat , les préteurs ^ effi^yés âe» choix que paroissoit dé' sir^la multitude^ voulurent e$§Ayer de renvayet Télection à un autre four ', ils ne purent Tobtenir : et nous devons remarquer que ce ne furent pas seulement les hommes composant ordinairement cette assemblée ^ qui s^y étoient réunis 1 mais encore

(14) V\uuDltm,$4^.

{ij) (^#^Diod. xm, I 5|, et Gtqoeiiotti «f<mi dit, dftof les chapitre* frécéé€ti», été UnUthe» pour uiutptr h tyr$umk <m partir 1« cemhâitre.

{té) Tiu^U^e, XXV, SI i8 «t 19,

LÉGISL. DES SiClLIhNH. CH. VUt. II5

beaucoup d^ soldats dont le plus grand nombre étoient des transfuges (i8). Elle n*est pas moins mt^mortihle la délibération tenue immédiatement après sur la grande question de savoir si Ton s*alIieroit à Rome ouk Carthage. Un sage discours fut prononcé par un des principaux magistrats. On adjoignît aux préteurs et h des sénateurs choisis un conseil militaire; les débats furent longs et animés. L*impossibitité de soutenir la guerre contre Rome fit arrêter qu'on y enverroit des ambassadeurs pour conclure (a paix (19).

Une autre classe d'hommes s'étoit formée sous kh^joiwci .uu.

IV j . Il 1 * È icurt «OUI U tyrtn

le règne des tyrans, celle des potagogtdes^ comme ,,,^^ les appelle Aristote (ao), c'est-à-dire, des écouteurs , des espions , des délateurs , misérables valets d*un maître dont la conscience est effrayée par le sentiment même de la haine que son oppression doit inspirer.

Un passage de Tite-Live semble annoncer une l>^^i•i•»» *« »'« dtvisu>n des cttoyens en tribus. La tète de Diane co«c«i»io«i m«'«'' alloitètre célébrée; du vrn devoîl être fourni en '^^ '•''* abondance h toute la ville : ainsi Tavoit ordonné le premier magistrat , et ii son exemple , dit l'histo-

(18) Tiie-l.tve» xxiv, s *7. 'Wr lafrn du $ ja.

«19) rhC'Uve, XXIV, J 48.

(^ao) /W/>, V, c. XI, pig. 407. Hutitr<|ae dft jm^s^i^ogiÂes ,

Il6 HISTOIRE DE LA LÉGISLATION.

rien, les principaux habitans voulurent en distri* buer à chaque tribu (21).

Quant au droit de cité, plus occupés de leur propre avantage que de celui de Tétat, les tyrans Taccordoient quelquefois avec prodigalité. Ils comptèrent bien plus sur des hommes qui devenoient leurs sujets , qui mettoient du prix à s'être dévoués, que sur des habitans qui supportoient avec peine l'autorité d'un maître qu'ils n'avoient pas choisi, dont ils avoient été les concitoyens, les égaux. Quelquefois aussi le nouveau tyran ^ voulant donner plus d'importance et de force à ses états , et surtout au siège de son empire , y feisoit transporter d'autres populations , après avoir détruit les villes qui les renfermoient : ainsi Gélon lui-même, dont le nom cependant rappelle un des princes les plus respectés de Sicile , détruisit de fond en comble Camarine, et en transféra les habitans à Syracuse. Après avoir également assiégé et pris Mégare, il en fit aussi venhr les habitans, et, comme il i'avoit fiiit à Camarine, il donna le droit de cité à tous ceux qui ayœent

(11) Tite-Live, xxv, $ 2}, Per tribus à principihus dhiso, Principihus peut se rapporter aux chefs de chaque tribu comme aux principales personnes de ia cité. Le dernier traducteur cependant a préféré de dire : Les grands en avoient distribué k chaque quartier.

LiGISL. DBS SICILIENS. CH. VIII, II7

quelque fortune , sans {^accorder aux autres , qu*it fit vendre et transporter hors de Sicile (2a). La guerre avec Léontium finit encore par le droit de bourgeoisie accordé aux Léontins, et Léontium devint une forteresse de Syracuse (23).

Mais dans tous les temps , même aux diverses époques politiques » !es bienfaits de l'agriculture et du commerce , les relations si fréquentes et si fécondes que !a Sicile avoit créées depuis plusieurs siècles , et qui s*étendoient jusqu'aux rivages de TAsie Mineure et de l'Afrique , avoient successivement amené des étrangers^ lesquels éprouvoient facilement le désir dy fixer leur demeure , d'y établir comme un centre de leurs spéculations et des richesses territoriales qui pourroient en résulter. Ce droit de cité, que des étrangers pouvoient désirer d'obtenir , les Siciliens étoient fort portés à l'accorder. Dans les premiers temps même de leur existence politique» ils avoient vu plus d'une fois des peuptades grecques et des peuplades plus éloignées encore ^ venir chez eux chercher un asile qu'on s'empressoit de leur offrir. Presque toujours alors il s'en formoit autant de

(aa) yoir Hérod. VU, $ 15^. Thucyd, VI, $$ 4 et 5 . et ci-dessus » pag. 9 et 1 6. Géion fît de même pour iet Eubéens de Skile. Hérod. iHJ.

(1$) Diod. XII, S 54-

Il8 HISTOIRE DE LA LÉGISLATION.

cités; mais quand, au iieu d'un grand nombre, c*étoient quelques-uns seulement, la ville qui leur accordoit une demeure les associoit quelque fois aux droits de citoyen ( 24)« Timoiéon en investit beaucoup de Grecs venant habiter Syracuse, que de longues tyrannies avoient dépeuplée; des terres même leur furent données (2)K Quand Agrigente eut succombé, ses habitans furent admis tous par les Syracusains , et ils y reçurent tous le droit de cité (26), uocieciionfjdu Le concours aux élections devenoit nécessaire-

ilroit d'élire ; de , • •! / i i • • /• #

i iugmité. n^tnt un des pnviléges les plus importans qui tai-

soient partie de ce droit. Les différentes formes de gouvernement qui se succédèrent durent y apporter des modifications plus ou moins consi» dérables. Il fut des temps où un cens étoit exigé pour être éligible, pour avoir mémt la faculté d'élire (27), II en fut d'autres oii cette double faculté devint universelle (28). Aristote exprime le

(24) K(7/> cMcfsuf , pag, a et wiv. Leur admffsion cependant irouvft quclquefoU def obsuclc»; te» citoyen» virent <)uefc|iiefoif en eux dcA rivaux,

(15) P^<?/r ci-dc»»u» , piig. f5 et $C,

[i6) yoir ci-dcs»u» , chap. H , pag. t ). D'autre» exemple» p4reil» y sont cic^» encore. Voir au»»i le» page» 5 // tuiu, de ce volume.

.»7) Voir ci-dc»>UA, pag, 26, ^d ^ 6j, b/.

(28) Dan» les temp» de démagogie , par exemple , et tani que ^uhMSta le péuii^nc.

déiir qu'au lieu d'y appeler une assemblée entière du peuple on fit élire par tribus (29). Cette forme d'élection fut adoptée dans quelques -unes des cités; elle dut Tétre à Agrigente ()o).

J'ai parlé des magistrats ordinaires > des magis- MtgiitrMi du irats universels de la ciié. sous le rapport des droits ""'^u"^^^^^^^ et des devoirs de tous; mais il est des parties de l'administration qui eurent leurs magistrats particuliers , leurs surveillans , leurs ordonnateurs t leurs Juges. Les subsistances furent de ce nombre; i^ greniers publics qu'on avoit formés étoient sous leur inspection, comme tout ce qui pouvoit assurer les besoins des citoyens ( ) 1 ). Les financei en générai furent aussi soumises à toute la vigilance commune et spéciale que ces différentes attributions peuvent embrasser. Ici , deux époquea se présentent : ce qui arriva depuis la domination romaine, ce qui existoit avant cette domination; et pour cette dernière encore , de hautes diffé** rences se retrouvent entre l'usuipation des tyrans et les années pendant lesquelles la liberté fut conservée.

Sous le plus ancien des règnes les mieux con- contribution •«-

trMrdlntlrfdomtn-

(49) Poiiiique, V» c. V» in fiin, (}o) ^mr d'itHm, chap. v. pag. 8a «t 8).

(}t) Titt-Uva, XXIV, $ ai. Il parb. SS la et a)« i\x trésor particulier du prince et de ceux qui en avolent la garde.

dé§ pir C4lon.

lao HISTOIRE DE LA LÉGISLATION.

nus, celui de Gékm, une guerre à soutenir parut exiger une contribution extraordinaire. Ce prince voulut Timposer; les Syracusains s'en irritèrent: Gélon les apaisa et Tobtint d'eux en annonçant qu'à la paix on leur restitueroit ce que les besmns actuels fbrçoient maintenant de leur demander. Ils y consentirent ; et b promesse royale fîit en effet ^ au retour de b paix, fidèlement exécutée (3a). CTest ^rès une guerre lemMable que b Umme de Gélon» Damarète, reçut des Carthaginois une couronne qui pesoit dix talens d'or et dont eUe fit frapper la médaille célèbre qui porta son nom(}})^ De vun^ toM Sous Denys rancien» ce ne furent pas les befiZ^u€ TTuiofe. ^^ ^ Vètàt qui firent réclamer des impètt pltu

nombreux et plus pesans; ce fut Vvfiéàtt éa maître et cette puissance qui , ne connoissant ni contradiction ni limite, voit tout s'abaisser et trembler devant elle. Dans ce qifil 6toit aux autres , ce tyran trouvoit un moyen de plus d'a^ fermir son despotisme en détruisant ce qui auroit pu servir à le détruire. Dans l'espace de cinq ans ,

(32) Ptutarq, Apùphth. pag, 175,

(35) Diod. XI, S xù. Voir ci-éesim , pag. t^ttxo, Dfodorc ajoute <}ue les SkrHkns la Dommoicnt penutmtalitfan , parce i|o'eile hfÂi de ^x inchm» attiquo d*or, mootam à chu^oanu livrer de poids ^ Vifir Hé*ychm , aa mm Atif4aféif0r.

LiGISL, DES SICILIENS, CH, VIIU 121

dit Arisiote ()4) . tous les biens des particuliers turent absorbés par les contributions exigées ; il venoit d'observer que le poids des impôts est un moyen de conserver la tyrannie , et Denys lui en offre un effrayant exemple ( 3 j ).

En mettant la Sicile sous leur domination , les i>tm« p«y^ «w Komams ne mirent sur les terres aucune imposi- d^HUm» aoiiwrv4t, lion nouvelle; ils ne portèrent aucune atteinte à ■•♦•«^•«♦« ii loi^le TadM'cation des dhnes ; on dut continuer il les affermer dans un temps marqué de Tannée» sur les lieux mêmes > et , sous tous les rapports ^ comme Hiéron Tavoit ordonné* Rome ne voulut pas que les Siciliens reçussent une loi nouvelle, pas même que la loi port&t un nouveau nom ; elle («nsa qu'ils s'acquitteroient plus volontiers de fa taxe imposée, s'ils voyoient subsister encore les établissemens et le nom d'un prince qui leur «voit été si cher (36 ). Cicéron accuse Verres (37) davoir a)outé des redevances nouvelles à la rede« vance prescrite. D'après la loi d'Hiéron^ les cantons soumis à la dîme ne dévoient que le dixième

04) f^*^*f* V, c. XI , pg, 40-, On peut voir, sur les trésor ït^aux à Syr«cu«e, llte-LIve, xxiv, SS ^i e^ <») i xxv. SS îo ri } i i et Diogène Lttcrce , Armifft j $ 4.

(\\) Des impdts excessifs ne lut suffirent mime pas toujour» ; H ccHi(w)uoh les biens.

(îd) Vmsitmt i'iftint, S A.

[y*\ Cm^nimf l>m>f, S a«» * 'vr le sect^d de ce^ (liM<^ttrs.

de leur blé ; Verres les taxa aussi à raison dtt blé acheté pour la république ( ) 8 ) . Une nouvelle estimation des biens de la Sicile étoit faite alors tous les cinq ans ( jp)*

C'est en blé que se payoit un tril)Ut ordinaire aux Romains : on leur en donnoit la dîme. Cette dime ne pou voit suffire à leurs besoins; ils en acfaetoient annuellement huit cent mille boisseaux^ dont ils fixoîent eux-mêmes le prix et qulls pépartissoient sur toutes les villes (4o).

Magitiraiurc Des magistHits désignés par (e nom de censeurs

relative à l'impôt. . . ■/*/•• t / «t •

Verres s'en appro. ecoient oiaTgés de laire , chaque aiinée , 1 estimaprie les droits. ^j^^^^ nécessaîre , d'après le revenu des habttans ;

ils avoient tout pouvoir pour la régler , pour faire un état de ce que chacun devoit donner. Les censeurs étoient nommés par le peuple ; le caractère de leur fonction annonce asses avec quel soin ils dévoient Tétre. Verres encore fut accusé de s'être approprié les droits de cette magistrature et de s'être livré à toutes les déprédations ^ à toutes les concussions, qu'une usurpation pareille devoit faire nahre (4i). H faisoit payer aux villes qui avoient

{38) Troisième Verrine , S$ 3 «^ 6,

(39) Stcoiuii Vtrrine, % ^6.

(40) Quatrième Verrine , S 9* Voir la note de Guéroalc sar ce p.isiage.

{41) Seconde Verrine, S 53.

LàClSL. DES SICILIENS. CH. VUI. 12)

des censeurt» à noinmer, le prix de rasietuiment donné à leur choix.

Au temps encore de la domination romaine, le Drouiurrcxpo.-

, , I ». « lotion d«i murchati.

droit a payer sur les marchandises sortant de diwi. dc queiquea Syracuse et d'autres villes, comme Agrigenie, •""«•""p^"* Catane, Messine, fut d'un vingtième. On tenoit un registre exact et circonstancié de la déclaration faite par ceux qui envoyoient ces marchandises (4^) « Parmi les reproches que Cicéron adresse à Verres (43) est celui de n'avoir jamais payé ce droit pour les exportations faites en son nom. . Les registres de l'administration des fertnes ne contenoient pas une seule fois ce nom , quoiqu'on eût également transporté par mer, hors de Sicile, plusieurs marchandises dont i'énumération est don** née par l'orateur romain (44)* Carpinatius, qui y est indiqué comme le chef de cette administration, étoit chargé pareillement de surveiller la perception de plusieurs autres rétributions que les Siciliens dévoient payer, celle, par exemple, pour avoir (e droit de mettre ses troupeaux dans les pâ-

(41) Au»sl désigne- t-on souvent par scriptuttt les rontrlbu* tions semblables \ plus souvent encore , et Ton peut dire toujours, ce mot indi(|uoit la contribution levée pour le pnturii^e des troupeaux.

(43) Stande l^errine , SS 74 cl 7;.

(44) Paragraphes 7a , 74 et 7 ^

Î3,4 HirrOlRg 0t LA Liùi^LATtOti.

tuTâg^ê de h république $ et Von a quelque peine U croire, même quand il «'agit de Verrèif k toute» Ie« fraudei que Carpinatiui lui aidoit à commettre , et dont il étoit le vil initrument et le criminel organe (45).

Ut put UM éfitts Une loi spéciale défendit d'exiger en Sicile #Mr êHéê^ti, d'un père de famille aucune contribution pour lef

eiiclave» qu'on emmenoit ctiess mi , et qu'on de»tineroit au lervice de »a personne. Ni Cicéron ni Tite-Live ne noui disent si, dan» le ca» de Vzf" francbiffiementf il y avoit un droit à payer par le maître ; on peut le croire ; ce fut du moins une des dispo4»itions générales et dei ^us constantes de la loi romaine (ié ) . Un passage de Cicércm fait dire à son traducteur que les fermier» publics avoient pour commis ou pour secrétaires^ de»

esclaves attachés k la ferme i fe n'oserois assurer qu'il faille re^errer ainsi , avec tant de préàiion , la signification du mot employé par l'accusateur de Verres (47),

14 f) yffir h fme fféféémut^ Gidrmih §uf ie i et i€ la fiufitfl^mt Virrirtt, et Ikmth^uà , Pi iUmff, ehu la Kpmiant ,

(46) Haud parpum vmigal , à\\ Tlf«-Utc, vu, S lé, «»

(47) Servu» mltmh^ qui tahuki tênfifif, à\i Ckérmt, i#«

i*>»df Vfrrifit, % yy.

LàGtSLATION DES SICILIENS. llj

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