CHAPITRE IX

Aétministration d$ la Justice. Luis civiles

et criminel/es.

IN eus avons parlé, dans les chapitres précé- Nouvelle r^viaion dens (i ), des lois données par Dioçlès, lois qui **** »»•«'« d««'*»« eurent plus tard des développemens ou des modifications devenus nécessaires. Soixante -et -dix ans toutefois s'écoutèrent à peine entre fe travail du législateur et la révision que les Syracusains demandèrent i révision qui n'empêcha pas qu'on ne fût obligé, soixante-et- treize ans après, d'en redemander une nouvelle. Diodore l'attribue h fa nécessite d'expliquer les mots dont s'étoit servi Diodes , mots que les changemens survenus dans le langage rendoient quelquefois difficiles à comprendre (a), Mais il n'y avoit pas un siècle ei demi d'intervalle entre les ordonnances du législateur primitif et les explications données la seconde fois; et, vers le milieu à peu près de

(i) Voir ci-deuttt, pag. «8» 19, p.

(») Diod. xiil, S );.

J26 HISTOIRE DE LA LÉOIStATlON.

cet espace de temps, un premier réformateur s'éloît présenté. Solon, Lycurgue plus ancien de quelques siècles encore , n'auroîent pas rendu de telles interprétations nécessaires, pas plus que les hommes qui donnèrent des lois k cette Grande Grèce , formée aussi de colonies helléniques. Ne pourroït-on y ajouter, du moins comme un motif qui n'est pas sans force, que les pays où le gouvernement flotte sans cesse entre le pouvoir d'un tyran et les agitations dune démocratie impatiente et mobile ne sont pas ceux dans lesquels on doit espérer l'impartialité des lois et leur stabilité î Dei tribunaux. Un des premiers travaux auxquels le législateur tiJn. ILn^mnît ^^o\t dû se Hvrer étoit sans doute l'organisation parVerréi. jj^g trfbunaux et l'administration de la justice. Le

temps ne nous en a conservé que de foibles notions, et encore estnre à l'époque de la domination romaine qu'elles appartiennent presque toujours. Tout ce que nous en savons jusqu'alors , c'est que Timoléon avoit fait élever à Syracuse des édifices destinés à l'exercice de cette noble administration (}).

Si l'on jugeoit par Verres des tribunaux ordinaires , si l'on pouvoit croire que les membres qui

(3) Plut. Timpl. S 3*. Quatrième Verrine , SS 3, 34 et 53. Ki/r ci-dessus, pag. 58 et pag. ^o, un grand exemple donné par lui de l'obéissance à la loi.

LiGlSL. UËS SICILIENS. CH. IX. I27

ie$ conipoaoient se permettoient de trahir* leurs devoirs comme ie faisoit ie premier magistrat de la province , il faudroit croire à des prévarications de la part des hommes que leurs fonctions mêmes appeloient à surveiller les actions des citoyens, h prévenir et k punir leurs fautes* Mais Cicéron est loin d'étendre jusqu'à eux le soupçon même d'ac^ tions semblables k celles du préteur de Sicile. Pftrmi les exemples que ce grand orateur en avoii recueillis , ie me borne à citer celui de Dion d'Har lèse. Une succession considérable lui étoit échue. Verres le fait venir : il prétend que Vénus ]^lrycine a droit h cette succession ; il déclare s'en établir juge : Dion est obligé de payer un million de sesterces pour gagner une cause imperdable, et de donner de plus un haras de très-'beaux chevaux , et tous les meubles ainsi que toute la vaisselle du

testateur (4.)*

Cicéron se plaint , dans un autre discours ( ; ) , de ce que Verres donnoit des fuges au hasard , tandis que , d'après les anciennes lois confirmées par la volonté expresse du sénat et du peuple de Rome, les Siciliens ne pouvoient être forcés de plaider que devant leurs propres juges.

(4) Première Verrint, S »<>•

(5) Troisième Verrine, % \y

iZ9 HlftT01ll£ De LA ticil^LAtloN*

D«# ^^M«/«, Le» préteur» étoient le» chef» de radtninbtra^

4€§ mêpittMfê,

tiofi de la fu»tfce comme n» le furent de ladminf»'

tiation militaire du pay»« Pour la première de ce» fonction»^ de» a»»e»»eur» pri» entre le» )uri»con« ittlte» partageoient leur» travaux ^ le» préparoient et concouroient avec eux aux fugemen» et à Inexécution de» loi» (6). Dan» le» affaire» criminelle» en particulier ^ c'e»t k eux que devoit être confié le »oin de tout ce qui pouvait mener à la manife»tation de la vérité et k la découverte du crime* Umtm éêm»t*- Le »erment étoit »ouvent invoqué dan» le» défuf^fê^. hzt* ftidiciaire». On prenoit le» dieux à témoin

de ce qu'on afifirmoit. Pro»erpine fut une de» divinité» le plu» »ouvent attestée» (7). I>e» dieux Palice» ne le furent pa» moin»; c^étoient même le» dieux qui y pré»idoient le plu» ordinairement (8). Falloit'il connohre la vérité »ur une action civile ^ falloit-il obtenir Taveu d^un délit ou d'un crime que f accu»é nioit ^ le» deux partie» »e renddent

(6) Voir i/i quatrième Verrlne, S |4 » et //« dttquième, 5 1 5,

(7) Pfttt Dhftf % 70. Fazdf. IV, c, i, pag, 107. Vûird^prè*, p«g, i7^et 174,

(8) Vûir, lur ce» dieux, Dfod, xi , $$ 88 et 89 > et Ici note» deWeiieling, ûïntï que Mftcrobe, Sa/urn, V, c, xix; Strab. Vf , fàg. ijyt H^^iychitti, nnx mut Jltthétul; Serviiu, turl'ÉnéiéU, IX, v. ^t)j i Cluvfer, Sicile aficienne , II, c XI 9 p«g. j}^.

LÉGISL. DES SICJLIEN8. CH. IX. Ile;

au lieu destiné à cette auguste intervention. La punition qui suivoit de près le parjure , la persuasion dans laquelle on étoit de la sévérité de ces dieux, firent , suivant Diodore » que dans les causes où une des parties se plaignoit d*ètre accablée par la puissance de l'autre » la décision étoit pro* noncée par le fait de la prestation d'un serment demandé. La punition divine attendoit le par«jure, et cette punition étoit^la mort (9). S'agis*» soit-il d'iiUérèts pécuniaires , le demandeur avoit droit d'exiger du défendeui; une caution pour le paiement de ce qui étoit en litige » si Tévénement lecondamnoit (10).

Les différens états donc se composoit la Sicile n a voient pas toujours eu les mêmes lois. C'est d'après ces lois, celles qui étoient particulières à leur patrie , que les citoyens dévoient être jugés. Un d'eux plaidoit-il contre un autre qui n'appar* tint pas à la même cité, le préteur tiroit des juges au sort ; je parle ici du temps de la domination romaine , et de ce qui fut réglé de concert avec les Siciliens par les députés envoyés à cet effet des bords du Tibre (11). Le droit établi renfermoit encore les dispositions suivantes: Si

(9) Diod. XI , S 89- ViiicW. \\\ , c, n , pag. 77.

(10) Macrube, ièU,

(11) Secondi yerrine, S • i- ^ffir le S 1 1.