‹ Histoire de la législation italienneChapitre 1 sur 122 · Histoire de la législation italienne · texte numérisé non relu

Histoire de la législation italienne

Ceci est une copie numérique d'un ouvrage conservé depuis des générations dans les rayonnages d'une bibliothèque avant d'être numérisé avec

ligne.

Ce livre étant relativement ancien, il n'est plus protégé par la loi sur les droits d'auteur et appartient à présent au domaine public. L'expression

"appartenir au domaine public" signifie que le livre en question n'a jamais été soumis aux droits d'auteur ou que ses droits légaux sont arrivés à

expiration. Les conditions requises pour qu'un livre tombe dans le domaine public peuvent varier d'un pays à l'autre. Les livres libres de droit sont

autant de liens avec le passé. Ils sont les témoins de la richesse de notre histoire, de notre patrimoine culturel et de la connaissance humaine et sont

trop souvent difficilement accessibles au public.

Les notes de bas de page et autres annotations en maige du texte présentes dans le volume original sont reprises dans ce fichier, comme un souvenir

du long chemin parcouru par l'ouvrage depuis la maison d'édition en passant par la bibliothèque pour finalement se retrouver entre vos mains.

Consignes d'utilisation

Miwipiiiiiiiiii|iij^i^iipn|Pi

f'^^mm

DE LA

ANGEHS, IMPRIMERIE COSNIER ET LACHÉSE.

DE LA

^ "Par Frédéric SCLOPIS :/.SL UûuJ^t:^ ,C4r.

Membre de rAcndéinfe de Turin, correspondnnt de rinstitut de France,

raeinbre honoraire de rAcadémic de Législation

de Toulouse

TRADUITE EN FRANÇAIS Par Charles SCLOPIS (de Petreto)

Jnge de Paix à Doué la-Fontaioe (Haiae el Loire)

Page 1