‹ Histoire de la législation nobiliaire de BelgiqueChapitre 33 sur 39 · Chapitre quatrième. Des collèges et chapitres nobles · texte numérisé non relu

Chapitre quatrième. Des collèges et chapitres nobles

Origine des chapitres nobles îb-

Fondation des abbayes d'Andenne, de Nivelles, de Mons et de

Moustier-snr-Sambre 76

Transformation de ces monastères en chapitres 77

L'usage des preuves régulières de noblesse date du xni<- siècle. 80

Nature essentiellement militaire des preuves exigées. ... 81

Cérémonie de réception au chapitre de Nivelles 82

Introduction de l'usage de prouver huit quartiers 83

Exigences du chapitre de Hons 84

Règlement de l'impératrice Marie-Thérèse, du 23 septembre 1769. 85

Réclamations des chapitres de .lions, de Nivelles et d'Andenne. 86 Interprétation du prince Charles relativement aux seize quartiers

exigés par le nouveau règlement 87

Quelles étaient les pièces à produire comme preuves 88

Ouid en cas de destruction par accident des papiers et archives

de familles 89

Usage de la preuve testimoniale 90

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