Chapitre cinquième. Des rois et Itérants d'armes
Fonctions des hérauts d'armes, au temps de la chevalerie. . ib. Recueil d'usages, règles et prérogatives, composé par ordre de
Charles le Téméraire 102
510 I Alîl.l. WAI.VTIOI !
Fonctions particulières du roi d'armes dit Toison d'or. . . . 108
Ponctions des rois et hérauts d'armes des provinces ? nr,
Articles des anciennes ordonnances des officiers d'armes réunis
sous l'empereur Charles-Quint 107
Noblesse oblige. Explication de cet adage lofJ
Obligations imposées aux mis et hérauts d'armes sous Philippe II. 110
Création de la Chambre d'office d'armes, sous Albert et Isabelle. 1 1 J Les rois et hérauts d'armes n'étaient justiciables que du conseil
privé 112
Ils pouvaient calenger par prévention dans toutes les provinces
indistinctement 113
Ils avaient l'enregistrement des armoiries et des lettres patentes. 114 Ils pouvaient refuser d'enregistrer les actes qu'ils jugeaient enta
cliés de subreplion 115
Trafic des rois et hérauts d'armes ... 110
Tentatives des anoblis pour se soustraire à l'enregistrement. . 117 Défense aux rois d'armes de délivrer des certificats de noblesse. .-118
Délais fixés pour l'enregistrement des lettres patentes. . . . 110
Défense aux rois d'armes de transiger avec les délinquants. . . 120
Édit de Marie-Thérèse du 11 décembre 1754 121
Édit de l'empereur Joseph II, du 51 mai 1782 125
Déclaration de l'empereur Joseph II du 8 août 1782 128
Défense d'imprimer et de vendre des cartes armoriales. ... 131 Chapitre sixième. De la noblesse sous les régimes espagnol et autrichien 135
Lois somptuaires de Charles-Quint et de Philippe II 154
Caractère de la législation héraldique sous Albert et Isabelle. . 155
Ordonnance de Charles II sur le deuil 156
Édit de l'empereur Charles VI sur le même objet 157
Trois espèces de nobles reconnues par l'édit de 1595 138
§1. Des nobles de race 15(J
yil. Des nobles par concession. ... : 140
Nullité des concessions émanées de princes étrangers. . . . 141
Annulation des titres obtenus du duc d'Anjou 142
Révocation de cette mesure par Charles VI 145
Nullité des lettres patentes délivrées pas la chancellerie autrichienne 144
Édit de Marie-Thérèse sur ce point 145
Les étrangers sont soumis aux lois nobiliaires du pays. . . . 146
PagM.
Défaveur attachée à la noblesse de nouvelle création 147
§111. Des nobles par prescription 148
Effets de la possession de terres nobles 14!»
§ TV. Des femmes nobles 150
Les femmes acquièrent la qualité de noble par le mariage. . . 151
La fille noble perd sa qualité en se mariant à un roturier. . . 152
Les enfants suivent la condition de leur père 15"
