‹ Histoire de la législation romaine, depuis son origine jusqu'à la législation moderne; suivie d'une généralisation du droit romain, et de l'explication historique des Instituts de Justinien, d'après les textes anciennement connus, ou plus récemment découvertsChapitre 40 sur 114 · XVI. Si adobat fubto, qüod XVI. Si on intente une action · texte numérisé non relu

XVI. Si adobat fubto, qüod XVI. Si on intente une action

NEC MANiFESTUM ESCiT... (2). pour vol non manifeste... (que la

’ peine contre le voleur soit du

double) .

XVII. Disposition qui défend qu’une chose volée puisse être acquise par usucapion, c’est-à-dire par l’usage, par la possession (3).

XVllI. L’inlérél de l’argent ne peut excéder une once pour cent par

prætoris arbitratn verberari voluerunt, noxiamque ab his factam sarciri. » Adl. Gell., Noct. attic., XI, 18, et VII, 15. — Gai., Instit., Comm. III, § 189. — Sëbvids, ad Virg., Æneid., VIII, vers. 205, etc.

(1) «Concepti etoblati (furti) pœna ex XII Tabularum trîpli est. » Gai., Instit., Comm. 111, § 191. — « Lex autem eo nomine (prohibiti furti) nullam pœnam consliluil: hoc solum præcipit, ut qui quærere velit, nudus quærat, linteo cinctus, lancem habens; qui si quid invenerit, jubet id Lex furtum manifcstum esse. » Gai., Instit., Comm. III, g 192. Dans le paragraphe suivant, le jurisconsulte, cherchant à expliquer l’emploi de ces objets dans celte solennité, les tourne en dérision plutôt qu’il ne les justifie. — Aui. Gell., Noct. attic., XI, 18, et XVI, 10. — Festus, au mot Lance.

(2) Festus, au mot Nec. — Conférez: Aul. Gell., Noct attic., XI, 18. — Cato, de Re rustic., in proœm. — « Nec manifesli furti pœna per Legem {XII) Tabularum dupli irrogatur.» Gai., / nsfff., Coram. III, §190.

(3) € Furtivam rem Lex XII Tabularum usucapi prohibe!. • Gai., Instit., Comm. II, gg A3 et 49. — Justinian., Instit., 2, 6, g 2. — All. Gell., Noct. attic. etc.

100 HISTOiB£ DE LA LÉGISLATION ROUAINE.

mois {unciarium fœnus), c'esl-k-dire douze pour cent par an: la peine contre l’usurier qui dépasse cet intérêt est du quadruple (1).

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