VIII. Qui fruges excantas- VIII. Celui qui, par enchante

SET (Sj... Neve alienam segetem ments, flétrira les récoltes, ou les PELLEXERI8... (6). attirera d’un champ dans un

autre...

IX. Celui qui aura, la nuit, furtivement, coupé ou fait paître des récoltes produites par le travail : s’il est pubère, sera dévoué b Cérès et mis à mort; s’il est impubère, sera battu de verges U l’arbitraire du magistral et condamné k réparer le dommage au double (7).

si serve cl : propter cœteras vero injurias xxv assium pœna erat constilula. > Gai., Instit., Comm. III, §223. — Aul. Gell., iVoc/. attic., XX, I. — Vkv\.., Sentent., V, 14, g 6. — Collât. leg. Mos.et Rom., II, § 5.

(1) Aul. Gell., Noct. attic., XX, I ; et XVI, 10. Collât, leg. Mos. et Rom., II, S S. — Gai., Instit. Comm., 3, § 223. — Festus, au mol Viginti quinque.

(2) Festus, au mot Rüpitias , — Dig.,9, 2, .^d leg. Aquillam, \ pr. fr. Ulp.

(3) « Si quadrupes pauperiem fecisse dicelur, actio ex Lege XI J Tahularum descendit ; quæ lex voluit, aut dari id quod nocuit, id est id animal quod noxiam commisit, aut æslimationem noxiæ offerre. » Dig., 9, 1, Si quadrup. pauper. fecisse dicet., \ pr. fr. Ulp.— Justi- NiAN., Instit., lib. IV, tit. 9, pr.

(4) € Si glans ex arbore tua in meum fundum cadat, eamque immisso pecore depascam, Aristoscribitnon sibi occurrere legitimam actionein, qua experiri possim; nam neque ex Lege XII Tabularum de pastu pecoris , quia non in tuo pascilur, neque de pauperie, neque de damiio injuriæ agi posse, in factum itaque erit agendum. • Dig. 19, 5, de Præscript. verh. 14, § 3 fr. ülp.

(5) Plin., IlUt. nat., XXVIII, 2.

(6) Servius, ad yirg., Ecl. VIII, vers. 99. — Conférez: Senec., Natur. qusest., IV, 7; — Plin., Hist. nat., XXX, I ; — Augustin., de Civit. Dei, VIII , 19, etc.

(7) € Frugem quidem aralro quæsitam furlim noclu pavisse ac se -

HISTOIAB DE LA LÉGISLATION ROUAINE.

X. Celui qui aura incendié un édifice, ou une meule de froment amassée près de la maison, s'il l’a fail sciemment et en état de raison, sera lié, flagellé, et mis ^ mort par le feu ; si c’est par négligence, il sera condamné à réparer le dommage ; ou, s’il est trop pauvre pour cette réparation, il sera châtié modérément (1).

XI. Contre celui qui aura coupé injustement les arbres d’autrui, peine de vingt-cinq as par chaque arbre coupé (â).

XII. Si ciox FURTUM FACTUM siT, XII. Si quelqu’un commettant SI IM occisiT,iURECÆSusESTO (3}. un vol de nuit est tué, qu’il le soit

à bon droit.

XIII. Quant au voleur surpris dans le jour, il n’est permis de le tuer que s’il se défend avec des armes (4).

XIV. Le voleur manifeste (c’est-à-dire pris en flagrant délit), si c’est un homme libre, doit être battu de verges et attribué par addiction {addictus) à celui qu’il a volé : si c’est un esclave, battu de verges et précipité de la roche Tarpéienne; mais les impubères seront seulement battus de verges, à l’arbitraire du magistrat, et condamnés à réparer le dommage {Si).

cuisse, puberi XX Tabulis’capitale erat, suspensumque Cereri necari jubebant : gravius quam in horaicidio convictum; impubem prætoris arbitratu verberari, noxiamque duplione decerni, » Pun., Hist.naiur., XVIII, 3.

(1) € Qui ædes, acervumve frumenti juxtadomum combusserit, vinctus verberatus igni necari jubetur; si modo sciens prudensque id commiserit : si vero casu, id est negligentia, aut noxiam sarcire jubetur, aut, si minus idoneus sit, levius castigatur. » Dig., 47, 9, de Incendia, Ruin., Naufr., 9 fr. Gai., liv.' IV de son commentaire des XII Tables.

(2) Plin., HUt. natur., XVII, I. — Dic., 47, l,Arboritm furtim exsarum , I pr. et II fr. Paul. — Gai., Inslit., Comm. IV, § i \ .

(3) Macrob., Saturn., I, 4. — Aul.Gell., Noct. attic., VIII, 1; et XI, 18. — Ulpian., d’après la Collât, leg. Mos. et Rom., VU, ô. — CiCER., pro Milon.,%.— Senec., C onfrou., X, in fine. — Dig. , 9,2, leg. Aquil., 4, § 1 fr. Gai.

(4) € Furem interdiù deprehensum, non aliter occidere Lex XII Tabularum permisit, quam si telo se defendal. » Dig., 47, 2, de Partis, S4, § 2 fr. Gai. — 30,10, de l’erbor. signif., 233, § 2fr. Gai, — Et les citations faites à la note précédente.

(5) € Ex cæteris autera raanifestis fiiribus, liberos verberari addicique jusserunt (les décemvirs) ei cui furlum factum esset, si modo id luci fecissent, neque se telo défendissent; serves item furti manifesii prensos, verheribus affici et e saxo præcipitari ; sed pucros impubères

XV. Le vol lance licloque conceptum ( découvert par le plat et la ceinture ; c’est-k-dire le délit de celui chez qui on a trouvé l’objet volé en recourant à la perquisition solennelle qu’on devait faire nu, pour ne pouvoir être soupçonné d’avoir apporté soi-méme l’objet, entouré seulement d’une ceinture {licium), par respect pour la décence, et tenant dans les mains un plat [lanx), soit pour y mettre l’objet s’il était trouvé, soit pour que les mains étant employées à tenir ce plat, on ne pût craindre qu’elles cachassent quelque chose), ce délit est assimilé au vol manifeste. — Le vol simplement conceptum (c’estk-dire le délit de celui chez qui l’objet volé a été trouvé simplement sans perquisition solennelle), et le vol oblatum (c’est-k-dire le délit de celui qui remet clandestinement chez autrui la chose volée dont il est détenteur, afin qu’elle soit saisie chez cette personne, et non pas chez lui): ces deux derniers délits sont punis de la peine du triple de l’intérêt lésé par le vol (1).