‹ Histoire de la législation romaine, depuis son origine jusqu'à la législation moderne; suivie d'une généralisation du droit romain, et de l'explication historique des Instituts de Justinien, d'après les textes anciennement connus, ou plus récemment découvertsChapitre 6 sur 114 · LOIS, ET SOURCES PRI.NXIPALES DU DROIT · texte numérisé non relu

LOIS, ET SOURCES PRI.NXIPALES DU DROIT

Mœurs et coutumes, première source des lois.

Lois royales (Leges regiæ — Jus Papirianum). Critique des morceaux donnés sous ce litre.

Lois des Douze Tables. Essais faits jusqu’il ce jour pour en réunir les fragments. Sources où on les retrouve. Leur explication.

Fin de la République. Présenter le tableau des modifications survenues pendant cette période dans les institutions politiques et dans le droit civil. Faireconnaître les divers actes législatifs parvenus jusqu’à nous, l’époque, les circonstances et l’auteur de leur découverte. Le sénatus-consulte de Bacchanalibus (an de R. 568). La loi agraire Tlioria (an de R. 647). Les fragments de la loi Servilia, sur les exactions [repetundanim : an de R. 654), réunis en 1825 par M. Klense. La loi Miscellia, connue sous le nom de Table d'Héraclée (Tabulalleracleensis : andeR. 664ou680?) dont une moitié, tracée sur le bronze, fut trouvée en 1732, par un paysan, dans une rivière, près du golfe de Tarente, Enfin la loi Rubria, pour la Gaule Cisal-

DE LA rREHlèRE ÉDITION.

pine {de Gallia Cisalpina : an de R. 708), trouvée peu de temps après dans les ruines de Veleia. C’est ici que se rangent toutes les notions que nous fournissent les ouvrages de Cicéron et des autres écrivains à peu près contemporains, ou ayant écrit sur l’histoire de ces temps ; Aulu-Gelle et Festus donnent de bonnes indications.

Evénements et institutions

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