NERVA

(851 — 98). TRAJAN {Ulpius Trajanus Crinilus,à semln Oplimi coijnominc appcllatus).

Les jurisconsultes à remarquer sous cet empereur sont :

Celse le fils (P. Juvenlius Celsus, fragm. 142). Neratius Priscl’s (fragm. 64).

Priscus Javoleivus (fragm. 206).

A. de R. A. de J, C.

(870 — 117). ADRIEN (Ælius Iludrianus).

Le règne d’Adrien a été présenté comme formant une époque nouvelle pour la jurisprudence. Il est vrai qu’on peut remarquer sous cet empereur la division de l’Italie en quatre provinces confiées à des consu-

laires ; la création des deux conseils du prince dont nous avons déjà montré le germe et signalé le caractère, ci-dessus, page 27à, sous le nom de consistoire et d’auditoire {consisloriiim^ auditorium principis) ; le commencement de la puissance civile des préfets du prétoire, considérés jusque-làseulement comme autorités militaires ; le perfectionnement de l’institution de l’appel [appellatio, provoca tio) , qui permit aux parties condamnées par une autorité judiciaire de recourir, dans un délai donné, devant le magistrat supérieur, et quelquefois même devant le prince, qui formait le dernier degréde juridiction. Mais les événements auxquels ou s’attache le plus, et quel’on signale comme les plus remarquables, sont : le commencement des constitutions impériales; l’extinction du droit qu’avaient les magistrats de publier des édits ; la liberté rendue aux jurisconsultes de répondre sur le droit sans aucune autorisation : événements qui tous les trois sont susceptibles d’être contestés. Déjà nous avons prouvé, j)age 263, que les constitutions impériales existaient sous Auguste ; examinons les modifications qu’éprouvèrent le droit honoraire et les réponses des prudents.

71. Droit honoraire, édit perpétuel de Salviut Julien (Edictum per* petuum).

Un travail sur l’édit parut, au temps d’Adrien, sous le nom d’édit perpétuel. Quel était ce travail? son pouvoir? son but? C’était à ce qu’il paraît un exposé méthodique du droit prétorien suivant les divers édits publiés jusqu’à ce jour et les dispositions passées en usage; l’auteur 'était un jurisconsulte illustre de l’époque, Salvius Julien; son ouvrage fut sanctionné, peut-être même ordonné par l’empereur; le but était

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de fixer d’une manière positive le droit honoraire. On dit que du moment qu’il fut promulgué, on ordonna aux magistrats de se conformer à l’avenir à ses dispositions, et on leur retira le droit qu’ils avaient de publier eux-mêmes leurs édits. 11 faut convenir que cette défense s’accorderait bien avec la marche de l’autorité impériale. Le prince, possesseur de tous les pouvoirs, rendant des décrets, des rescrits, des édits, devait naturellement empêcher que ses magistrats partageassent avec lui ce privilège ; néanmoins, plusieurs raisons nous prouvent qu’ils le conservèrent encore après Adrien, et tout ce que nous pouvons induire de l’apparition de l’édit perpétuel, c’est que les préteurs, obligés d’en adopter les dispositions et de s’y conformer, n’ajoutèrent plus de leur chef que quelques règles de forme, quelques dispositions accessoires nécessitées par les circonstances (1). On conçoit bien que

(t) L’édil perpétuel élail-il simplement le travail d’un jurisconsulte, ou fut il ordonné par l'empereur, et revêtu d’un caractère législatif? — Fut-il publié comme devant durer à perpétuité, et retira-t-on dès cet instant aux magistrats le droit de publier des édits? — Voilà deux questions qu’il n’est pas inutile d’examiner.

Ce fut Salvius Julien qui composa l’édit perpétuel. Eutropediten parlant de lui : qui sub divo Adriano perpetimm composuit edictum (Liv. 8, Règne de l’empereur Julien). Mais cet ouvrage n’était pas seulement un commentaire particulier sur les édits, le titre d’abord nous le prouve; un pareil commentaire eût pris le nom de ad edictum, et non celui de edictum perpetuum. De plus, nous avons deux textes qui disent formellement que l’empereur y prit part ; ce sont deux passages de deux constitutions de Justinien, l’une en grec, l’autre en latin : t Le « divin .4drien, d’heureuse mémoire, lorsqu’il eut réuni en un résu « mé tout ce que les préteurs avaient publié dans leurs édits annuels, « employant à ce travail l’illustre Julien, dit aussi lui-même, dans un € discours qu’il fit publiquement dans J’aneienne Rome, que si quel- « que cas non prévu se présente, les magistrats doivent s’efforcer de « le décider par induction des règles déjà existantes. » (Code, 17,

leur office dut se borner là, car déjà le droit prétorien était entièrement développé et avait atteint le point d’extension auquel il devait s’arrêter.

de veter. jur. enucl. consl. 3, § 18.) « Cum et ipse Julianus legum c et edicti perpetui subtilissimus conditor, in suis libris hoc retule- « rit : ut sit qvid imperfectum inveniatur ab imperiali sanctione hoc « repleatur ; et non ipse soius, sed et divus Iladrianus in composi- « lione edicli, et senatusconsullo quod eara seculus est, hoc apertis- « simè definivit ut si quid in edicto positum non inveniatur, hoc ad « (jus régulas ejusque conjecturas et imitationes possit novainstruere t auctoritas. » (Ibid., const. 2, § 18.) C’est donc Adrien qui a fait composer l’édit, et un sénatus-consulte est venu après, probablement pour le confirmer. A ces raisons faut-il encore ajouter que l’édit perpétuel se nommait edictum D. Hadriani?

La seconde question est plus difficile à résoudre.

Il ne faut pas invoquer l’épiihèie de perpetuum donnée à l’édit d’Adrien pour conclure que cet édit fut promulgué pour toujours; le mot de edictum perpetuum était employé depuis longtemps pour les édits des préteurs dans le même sens que celui de questiones perpetux, c’est-ii-dire pour indiquer un édit permanent durant toute l’année (p. 219 et 227); mais ce qu’on doit ne pas induire de l’épithète, on le conclut de cette réflexion fort juste, qu’ Adrien n’aurait pas fait faire uu travail aussi important, ne l’aurait pas revêtu de sa sanction, peut-être même de celle du sénat, pour ne lui donner qu’une existence d’une année, et pour le laisser à la merci des magistrats.

Cependant un passage de Gaïus, postérieur k Adrien, nous prouve irrécusablement que ceux-ci publiaient toujours des édits : t Jus autem edicendi habent magistratus populi; sed amplissimum jus est in edictis duorum præturum, urbani et peregrini, quorum in provinciis jurisdictionem præsides earum habent ; item in edicto ædilium curulium, quorum jurisdictionem in provinciis populi quæstores habent; nam in provincias Cæsaris omnino quæstores non mitlunlur, et ob id hoc edictum in his provinciis non proponitur (Gai., Instit., 1, § 6). Comment, si les magistrats avaient perdu le droit de faire des édits, Gaïus, si rapproché d’Adrien, loin de parler de ce changement, eùt-il dit : les magistrats ont le droit; comment eùt-il si bien distingué l’édit des deux préteurs, celui des édiles, des préteurs, des questeurs? comment eùt-il ajouté : « Dans les provinces de César on n’en- € voie point de questeurs, aussi n’y a-t-il point ce genre d’édit. » De tout cela que conclure? D’un côté que l’édit perpétuel reçut une auto-

TROISIÈME ÉPOQl'E t LES EMI'EIIEIRS.

72. Sentence» et opinions des prudents {sententùr et opiniones). Autorité expresse que leur confère un rescrit d’Adrien.

Les paroles adressées par Adrien à des personnages prétoriens qui lui demandaient la permission de répondre sur le droit : « Ce n’est point une faveur que « vous deviez implorer, mais un droit que l’usage et « vos connaissances vous donnent, » ces paroles ont fait conclure qu’ Adrien rendit aux jurisconsultes leur ancienne indépendance. Il est plus exact de n’y voir qu’une protection particulière, ou si l’on veut môme une protection générale accordée par ce prince aux prudents; mais cette protection, toute de fait, ne changea rien aux règles établies par Auguste, puisque Gaïus, postérieur à Adrien, dit encore: « Responsa prudenlum sunl sentenliæ et opiniones eorum quibiis perraissum est jura condere (1). »

Ce qui appartient incontestablement à ce prince en cette matière, ainsi que nous l’a révélé la découverte des Instituts de Gaïus, c’est l’autorité expresse dont il investit les sentences des prudents {sentenliæ), ordonnant, par rescrit, que lorsqu’elles seraient unanimes elles auraient force de loi {legis vicem ohtinel), le juge, si elles étaient en désaccord, restant libre de suivre celle qu’il voudrait. « Quorum omnium si in unum sentenliæ concurrant, id tpiod ila sentiunt legis vieem ohlinet ; si vero dissentiunt, judici licet, quant velit senlenliam se-

xué en quelque sorte législative, comme réglement général et commun du droit honoraire; de Tautre, que cela n’empécha point que les magi.strats publiassent leur édit, dans lequel, en se conformant à l’édit perpétuel, ils pouvaient cependant ajouter des règles de forme et des dispositions accessoires, nécessitées par les circonstances.

(1) Gai., Imtit., 1, § 7.

qui : idqiic rescripto divi Iladriani siguificatur (1). » Cette dernière indication de Gains ne s’applique évidemment qu’aux jurisprudenls dont il vient de parler : c’est-à-dire à ceux quibus pcrmissum est jura coudcre. Elle nous montre, ainsi organisée, l’autorité particulière dont jouissent leS jurisconsultes autorisés; par comparaison avec ceux qui ne le sont pas. C’est en quehiue sorte à dater de cette époque que l’on peut classer dans le droit écrit les réponses de ces prudents autorisés, car elles étaient alors consignées par eux dans leurs traités, et en vertu du rescrit d’Adrien elles faisaient loi {legis vicem ohlinel) lorsqu’elles étaient unanimes.

Jurisconsuhes : Valf.ns [Àlburmis Valens, fragm. 20).

Julien [Salmis Juliamis, fragm. 457). Il fut préteur, préfet de la ville, deux fois consul. Son plus grand titre dans l’histoire du droit est son travail sur l’édit, travail qui l’a fait passer jusqu’à nous comme attaché à l’histoire juridique du siècle d’Adrien. Il ne nous reste de cet ouvrage que des fragments épars dans le Digeste. La critique a cherché à les réunir en ordre et à recomposer ainsi l’édit perpétuel.

Africain [Sexltis Cæcilius Afncanus, fragm. 131).

A. lie U. A.deJ.-C.

(891—138). ANTONIN LE PIEUX [T. Anloninm Fulviiis, Pins cognominatiis).

Adopté par Adrien et parvenu ainsi à l’empire, il fut un des meilleurs princes : il encouragea les savants et les philosophes ; il en établit plusieurs aux frais du trésor public, chargés de donner leurs leçons dans

(I) Gai., Insiil., 1, g 7.

Rome el dans les provinces; c’est de lui que nous voyons aux Instituts un rescrit contenant l’ordre de punir la cruauté des maîtres, et de les forcer à vendre les esclaves qu’ils auraient maltraités.

JurisconsitUes : Teuemics Clemexs (fragm. 35).

PoMi'oMüS {Sextus Pomponitis, fragm. 588). A qui nous devons un Abrégé de l’Histoire du Droit, inséré dans un titre du Digeste; « De Origine jiiris et omnium magislratuum et successione prmlentium. » C’est dans cet ouvrage, bien qu’il soit très-court et fort incomplet, qu’il faut chercher encore les meilleures notions sur cette matière.