AffraDchÎMements* lioî Ælia senti.v ; loi Flria camnu

Les guerres de Marins et de Sylla, de Pompée et de César, armant des milliers d’esclaves, avaient jeté dans Rome des légions d’ affranchis; les victoires éloignées, cumulant dans l’Italie les captifs, avaient diminué leur valeur et multiplié les affranchissements : on affranchissait pour augmenter le nombre do ses clients, quelquefois pour que l’esclave, devenu citoyen, reçût sa part dans les distributions gratuites, le plus souvent au moment de sa mort, pour qu’un long cortège, coiffé du bonnet de la liberté, suivit le char funéraire. La loi Ælia Sextia et la loi Furia Gamma apportèrent des restrictions à ces libéralités immodérées. Nous aurons à les examiner en expliquant les Instituts de Justinien, car elles se prolongèrent jusqu’à cette époque.

(I) I.NSTiT., Il, 23, de fidèle, heredilaium, § 1, el 23, de codicillis, pr.

284 HISTOIRE DR LA LÉGISLATIO:! ROMAIHE.

Avant de quitter le règne d’Auguste, signalons un événement qui, presque inaperçu dans l’empire romain, doit changer la face de cet empire, et plus tard celle de tout l’univers. Ce fut en 753, quatorze ans avant la mort d’Auguste, que Jésus-Christ naquit dans un bourg de la Judée. Sa naissance nous donne une ère nouvelle, que nous ajouterons à l’ère de la fondation de Rome.

A.deR. A.deJ.C.

(767 — 14). TIBÈRE (Tiherius).

Tibère avait été adopté par Auguste. A la mort de ce dernier, on ne savait comment les choses se feraient; c’était pour la première fois qu’on allait passer d’un empereur à l’autre. Tibère prit bien de fait le gouvernement; mais il paraissait n’agir qu’en sa qualité de tribun et seulement pour faire régler les honneurs dus à la mémoire de son père Les sénateurs intérieurement connaissaient bien leurs droits ; mais ils étaient dans l’attente, les yeux fixés sur le prince, cherchant à étudier leur conduite dans la sienne. Il faut lire dans Tacite cette scène si bien jouée, où les sénateurs conjurent le fils adoptif d’Auguste d’accepter l’empire, où celui-ci oppose toutes sortes de raisons pour refuser; demande que plusieurs administrent, qu’on lui associe quelqu’un, etse hâte d’accepter lorsqu’il craint qu’on ne le prenne au mot. Les premières années de son règne ne furent qu’un drame où chacun jouait son rôle : il avait pris celui de la modération, de la simplicité, du respect pour les lois ; mais il arrivait toujours au but, et son caractère naturel perçait dans ses actions ou dans ses désirs.

Sous lui, les élections furent transportées du peu-

TROISIÈME ÉPOgL'È: : LES EMPEREURS. 285

pie au sénat, l’empereur se réservant le droit de désigner quelques candidats (1). Le crime de lèse-majesté fut étendu aux actions, aux écrits, aux paroles, aux pensées qui avaient pu blesser l’empereur; il devint le complément de toute accusation, le crime de ceux qui n’en avaient point : alors naquit cette classe hideuse de citoyens, les délateurs. L’histoire de Tibère n’est presque qu’une longue énumération des sentences de mort prononcées par le sénat, à qui la connaissance de ce crime avait été déférée.

La disposition la plus saillante dans le droit civil de ce règne, est la division des affranchis en deux classes : les affranchis citoyens, les affranchis latins Juniens. Cette distinction dépendait du mode d’affranchissement et de quelques autres circonstances : les uns acquéraient une liberté entière et la qualité de citoyens, les autres une liberté moindre et seulement les droits des colons latins {leoc Jl.m.v Norbaxa).

Les jurisconsultes que l’on doit remarquer sont : Sabinls {Mastirius Sahinus) ; Nebva le père {M. Cocceius Ncrva). Le premier, successeur de Capiton, ayant donné son nom à la secte des Sabiniens; le second, successeur de Labéon (2).

Proculus (Sempronitis Proculus, fragm. 37) ; Cassics {C. Cassitis). Le premier, successeur de Nerva, • donnant son nom à la secte des Proculéiens, venue de Labéon ; le second, successeur de Sabinus.

(1) Tacite, Jnn., I, c. 13.

(2) Nous indiquerons sous chaque empereur les principaux jurisconsultes, ne dussions-nous donner que leur nom; les chiffres placés h côté désigneront le nombre de fragments qu’on leur a empruntés comme lois dans la composition du Digeste.

J.’ époque des empereurs est celle où l’étude du droit civil prit le plus d’extension : les jurisconsultes se multiplièrent, des ouvrages nombreux sur le droit parurent; tous les principes se trouvèrent développés, encliaînés ; la jurisprudence devint une vaste science, approfondie sur tous ses points. Cependant, le droit iwlitique ne changeait guère; le despotisme n’est ]K)int innovateur : Auguste avait posé toutes les bases fondamentales du pouvoir absolu ; ses successeurs n’eurent qu’à les laisser affermir par le temps ; à peine rencontrons-nous de loin à loin quelques institutions nouvelles. Les agitations et les troubles avaient pris un autre objet. Dans une république, où les lois régnent, ils ont pour but le changement des lois ; dans un état despotique, où règne un maître, le changement du maître. Ces réflexions indiquent les traits que nous avons à tracer. Peindrons-nous Tibère étouffé par Caligula, qui se hâte de lui succéder; Caligula immolé par des sénateurs et des chevaliers conjurés ; Claude porté sur le trône par les soldats prétoriens, empoisonné par sa femme; Néron obligé de se poignarder; Galba élu par les légions d’Espagne, massacré par les prétoriens ; Othon et tant d’autres encore ? Non sans doute; qu’il nous suffise de signaler ces événements tragiques comme des conséquences inévitables du système de gouvernement adopté par les Romains, et de la conduite de leurs empereurs. Cette réflexion est le seul profit qu’on en puisse retirer. La liste des princes qui se succèdent, l’indication de quelques légers changements qu’ils introduisent, les noms des jurisconsultes les plus illustres, la nature et le caractère de leurs ouvrages, là se borne ce que nous avons à dire.

A.deR. A.dcJ.C.

(790 — 37). CALIGULA {Caïus Qesar,co(jnomenlo Caligiila).

(794 — 41). CLAUDE {Clamiius).

Sous lequel furent créés les deux préteurs fidéicommissaires dont nous avons déjà parlé, page 283.

A. de R. A. de J. C.

(807 — 54). NÉRON (Nero).

(821 — 68). GALBA (Servhis-Sulpitius Galba).

(822 — 69). OmON (Otiw).

(Môme année). VITELLIUS.

(723 — 70). VESPASIEN (Vespasianus) .

(832 — 79). TITUS (Titus).

Sous lequel on supprima un des deux préteurs fidéicommissaires créés sous Claude.

A. de R. A.deJ. C.

(834—81). DOMITIEN {Domilianus).